Procès Verbal - PV DU 11 MAI 2023

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Procès Verbal - PV DU 11 MAI 2023 Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Rodelle. Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 11 MAI 2023)Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Sport, PROCES VERBAL REUNION DU 11 MAI 2023

L’an deux mille vingt-trois le onze mai à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de RODELLE, dûment convoqué le trois mai deux mille vingt-trois, s’est réuni en séance publique, à la Mairie de Rodelle, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel LALLE, Maire.

Présents :

M. LALLE, M. CLAPIER, Mme ROLLAND, Mme CATUSSE, M. DALLO, M. GRAS, Mme HENS, Mme PETIT, M. PUECH, Mme SAHUC.

Pouvoirs de vote :

Madame Marielle FERAL donne pouvoir de vote à monsieur Jean-Michel LALLE Monsieur Gérard TURLAN donne pouvoir de vote à monsieur Jean-François CLAPIER Madame Nathalie GRIPPON donne pouvoir de vote à madame Evelyne PETIT Monsieur Jean-Michel LEMOURIER donne pouvoir de vote à Céline ROLLAND Absents :

Monsieur Julien PRIVAT

Secrétaire de séance :

Madame Véronique CATUSSE.

ORDRE DU JOUR

- Résultats de l’appel d’offres pour l’Aménagement de la Plaine de Jeux de Laubarède - Travaux en cours et à réaliser

- Questions diverses

Résultats de l’appel d’offres pour l’Aménagement de la Plaine de Jeux de Laubarède :

Monsieur le Maire indique que suite à la décision de créer un espace de loisirs jeunes et aménagement de la plaine de jeux de Laubarède qui consiste en la réalisation d’un City Park, Pumptrack et Parcours ludo sportif, un marché a été passé, de ce fait la commission d’appel d’offres qui s’est réunie les 5 mai et 10 mai 2023, a décidé de rendre cet appel d’offres infructueux du fait que seulement deux entreprises ont répondu, trop peu nombreuses avec des offres incohérentes et trop onéreuses. L’enveloppe financière prévue pour cette opération a été dépassée.

Vu les offres reçues pour le marché cité en objet,

Vu le rapport d’analyse des offres réalisé par Monsieur CAUSSE,

Vu l’avis défavorable de la Commission d’appel d’offres réunie le 10 mai 2023, Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres votants, le Conseil municipal décide :

- D’entériner la décision de la commission d’appel d’offres,

- De rendre l’appel d’offres infructueux et de procéder à un nouvel appel d’offres pour cette opération.

- De donner tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer les pièces nécessaires à l’abandon de cette procédure.Une délibération sera prise en ce sens.

Intervention de monsieur DALLO, qui conscient que ce projet a un intérêt pour la population, souhaite que le montant, déjà très élevé, de l’enveloppe financière prévue initialement pour ce projet, ne soit pas dépassé.

Monsieur le Maire rappelle les différentes aides reçues pour cette opération. Le conseil municipal valide la proposition d’inscrire certains aménagements en tranche conditionnelle dans le prochain appel d’offres

Travaux en cours et à réaliser :

Voirie intercommunale :

Proposition de classement pour 2024/2028 :

-Classement en catégorie A ; - Fijaguet (priorité 1)

- Lagnac - la Goudalie (priorité 1) - La Côte de vignes

- Les Escabrins

Travaux et entretien de la voirie intercommunale :

Le conseil municipal a validé les travaux pour 2023 de la voirie C pour le village de Lédénac et l'antenne de Fijaguet pour un total prévisionnel de 18 030€.

Causse de Bezonnes – Clôtures :

Suite aux travaux de clôtures réalisés par la Fédération de chasse sur le Causse de Bezonnes, il a été constaté que :

- Les portails et portillons à proximités de l'élevage de Mr DOULS et des abreuvoirs sont bien installés.

- La clôture qui longe l'élevage de Mr DOULS n'est pas complète, il y a uniquement le barbelé et du grillage à brebis. Monsieur CLAPIER signale que ceci est normal car Mr DOULS ne voulait pas que sa clôture soit utilisée car il craignait que les vaches l’endommagent. - Concernant l’accès à la zone clôturée en haut de la « draille » de Bezonnes et celle de Bancalis vers St Cyrice il n'y a pas le début du commencement de travaux pour installer un portail pour le bétail et un portillon pour les promeneurs.

La Commune va donc devoir installer 2 portails et 2 portillons pour permettre aux agriculteurs et aux promeneurs d’accéder à cette zone, montant du devis 1 548 euros.

Travaux au Couvent de Chantemerle :

Monsieur CLAPIER informe le conseil municipal que tous les travaux de rénovation du Couvent pour 2023, sont maintenant terminés : Installation de liseuses, remplacement des mitigeurs et colonnes de douches, rénovation des peintures dans les salles de bain, salles de séjour, déjeuner, cuisine, cage d’escalier et radiateurs, remplacement du revêtement du sol dans les salles de bain, escalier, couloir du 1er et 2ème étage, rénovation des volets côté rue. Sécurité des aires de jeux et des jeux :

Monsieur Clapier donne le compte rendu de la visite contrôle, dans le cadre du groupement à bon de commande, des aires de jeux et des équipements sportifs communaux par la société SECURIT JEUX.

Récapitulatif des remarques :

ECOLE Affichage Le nom et l'adresse du gestionnaire de l'aire de jeux doivent être affichés de façon lisible

ECOLE Risques liés à la circulation Rondins à supprimer Répond aux exigences essentielles de sécurité

ECOLE Cabane Peinture écaillée Répond aux exigences essentielles de sécurité

LAUBAREDE Le Renard Bouchon manquant au bout du repose-pied Répond aux exigences essentielles de sécurité

LAUBAREDE L'Escargot Bouchon manquant à remettre Répond aux exigences essentielles de sécurité

LAUBAREDE Structure Combinées Lasure écaillée Répond aux exigences essentielles de sécurité

LAUBAREDE Les Poules Bouchon manquant à remettre Répond aux exigences essentielles de sécurité

LE COUDERC Cadre à grimper

Poteaux à poncer - Petites ouvertures sur poteaux à boucher

Visserie à protéger - un agrès manquant

Sous réserves des améliorations ce jeu répondra aux

exigences essentielles de sécurité

LE COUDERC Portique nid d'oiseau Lasure écaillée Répond aux exigences essentielles de sécurité

CITY STADE Rien à signaler

STADE

BEZONNES Cages mobiles

Absence de système anti-basculement - Traces de corrosion,

Ne répond pas aux exigences essentielles de sécurité

STADE DE

L'AUBAREDE Cages

Traces de corrosion, Peinture à faire

Ne répond pas aux exigences essentielles de sécuritéCes travaux de mise en conformité seront réalisés par les employés cet été. Le stade de Saint Julien de Rodelle qui faisait partie des équipements à vérifier, n’a pas été contrôlé. Un passage a été programmé par la société fin Mai.

Aménagement d’un chemin à Puech-Gros :

Empierrement du chemin rural partant de Puech Gros jusqu'à la propriété de M. et Mme NOYER par l’entreprise PRADALIER, montant du devis : 2 544 euros.

Reprise d’un mur de soutènement à Bancalis :

Monsieur CLAPIER signale qu’un mur soutenant la route de Bancalis s’écroule. Le devis du maçon s’élève à 2 007.50 €, ce qui correspond à la réalisation d’un enrochement (selon le règlement de la voirie intercommunale).

La communauté de Communes prendra en charge 990 € sur les 2 007.50 € TTC, le restant dû étant à la charge de la Mairie.

Pont de la Coste :

Monsieur CLAPIER informe que le garde corp du pont de la Coste en très mauvais état va être remplacé à la charge de la communauté de communes.

Cheminement piétonnier de Bezonnes :

Prévoir de rajouter de la castine sur le cheminement.

Questions diverses :

Panneaux à messages :

Présentation du 3ème devis de la société IVICOM pour l’enlèvement des deux panneaux existants (Saint-Julien et Bezonnes) et remplacement par deux panneaux de couleur communiquant en 4G par abonnement. Montant du devis 12 297.08 € HT pour les deux panneaux.

Un fond de TP sera demandé au Département, afin de diminuer le coût pour la Commune. Après être passé au vote : quatre votes contre et six pour ce projet.

St Julien division de parcelle :

La commune de RODELLE envisage de détacher un terrain constructible d’environ 2000 m², de la parcelle communale cadastrée H numéro 846 située à proximité du stade de football de Saint Julien de Rodelle. Suite au bornage réalisé par Christophe BOIS, Géomètre, celui-ci a adressé deux propositions. La proposition 2 permet de laisser un espace afin de traiter les eaux pluviales qui se déversent sur le terrain. Les conseillers qui le souhaitent se rendront sur place car aucune proposition n’est pour l’instant arrêtée.

Convention de pâturage, Département Causse de Bezonnes :

Monsieur CLAPIER explique que suite au courrier du Département de l’Aveyron concernant la future mise à 2x2 voies de la RN88 jusqu’à l’A75, en compensation des espaces floristiquesimpactés, le Causse de Bezonnes répond favorablement aux obligations de surface (37.4 ha) et de comptabilité floristique.

Une convention de gestion de pâturage extensif sera mise en place.

Une information sera faite auprès de la population.

Intervention de monsieur GRAS, qui souhaite que l’on explique plus en détail pourquoi nous effectuons des travaux de broyage des genévriers, car les gens ne comprennent pas.

Subvention Entrée du site de Rodelle :

Suite au dossier déposé auprès du Département pour le projet d’aménagement de l’entrée du site de Rodelle, une subvention d’un montant de 23 389 euros a été accordée à la commune soit un taux de 20% pour un montant des dépenses de 116 945 euros HT.

Réunions des nouveaux arrivants :

La soirée à destination des nouveaux arrivants est fixée au 16 juin à 19 heures à la Maison du Causse.

Les présidents des associations de la Commune sont également conviés

Un apéritif dinatoire sera proposé, constitué de produits locaux.

Journée du patrimoine le 17 septembre 2023 :

Le conseil municipal est d’accord pour proposer l’ouverture l’après-midi des Eglises de Lagnac et de Rodelle.

Parking de Rodelle : achat de mobilier :

Validation du devis pour une table style « Prairie » d’un montant de 497,52 € pour remplacer celle située sur le parking de Rodelle.

Habitants de Rodelle :

Plusieurs habitants du village de Rodelle sont venus rencontrer monsieur le Maire, afin d’exprimer leur mécontentement suite aux aboiements récurrents.

Ecole de Bezonnes – Rallye mathématiques :

Les élèves de la classe de madame HANNS (CP/CE/CE2) se sont qualifiés pour la finale du rallye mathématique sans frontière Occitanie Pyrénées 2022-2023.

Cette finale aura lieu à Toulouse le 8 juin prochain, c’est pourquoi madame la directrice sollicite une aide de la mairie pour financer le transport jusqu’à Toulouse.

Le devis reçu s’élève à 870 euros, sachant que les frais sont à partager avec l’école d’Agen d’Aveyron.

Le conseil municipal est d’accord pour financer le bus, ce qui représente une récompense pour les enfants et le travail remarquable de madame HANNS. Monsieur Maxime PUECH exprime son désaccord.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.

Le Maire, La secrétaire de séance, Jean-Michel LALLE Véronique CATUSSE