Procès Verbal - PV CM 7 JUILLET 2022 1

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Procès Verbal - PV CM 7 JUILLET 2022 1 Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Rodelle. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 7 JUILLET 2022 1)Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Sport, PROCES VERBAL REUNION DU 7 JUILLET 2022

Le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique le 7 juillet 2022, à 20 heures 30, à la Mairie de Rodelle, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel LALLE, Maire.

Présents : M. LALLE, Mme FERAL, M. CLAPIER, Mme ROLLAND, Mme CATUSSE, M. DALLO, M. GRAS, Mme GRIPPON, Mme HENS, M. LEMOURIER, Mme PETIT, Mme

SAHUC.

Procurations : M. TURLAN a donné procuration à M. CLAPIER.

Absent : M. PRIVAT, M. PUECH.

Secrétaire de Séance : Mme CATUSSE

Ordre du jour :

1. Résultats de l’appel d’offres pour l’extension du groupe scolaire de Bezonnes, lots n°6 et n°7

2. Contrat d'apprentissage - Ecole de Bezonnes

3. Instauration et modalité de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires 4. Protection sociale complémentaire

5. Ouverture d’une ligne de trésorerie

6. Remboursement d’un chèque de réservation - Maison du Causse

7. Echange de terrains à Bezonnes - Extension groupe scolaire

8. Modification de la délibération portant sur les résultats de l’enquête publique au lieu- dit Lestourguie

9. Nouveau plan de financement pour l’ Aménagement de la Plaine de jeux de Laubarède 10. Dénomination et numérotage des voies de la commune

11. Travaux en cours et à réaliser

12. Questions diverses

1. RESULTATS DE L’APPEL D’OFFRES POUR L’EXTENSION DU GROUPE SCOLATRE DE BEZONNES,. LOTS N°6 ET N°7

Monsieur le Maire indique que suite au dernier appel d’offre concernant l’extension du groupe scolaire de Bezonnes, les lots n°6 et n° 7 ont été déclarés infructueux, de ce fait un nouvel appel d’offre a été relancé et la commission d’appel d’offres qui s’est réunie le 4 juillet 2022 et le 6 juillet 2022, a décidé d’attribuer, à l’unanimité, le lot n°6 : Menuiserie extérieures — serrurerie et le lot n°7 : Cloisons — Faux plafonds.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres votants, le Conseil municipal décide :

- D’entériner la décision de la commission d’appel d’offre

- La durée globale d’exécution est de 12 mois.

- Le début d'exécution démarre à compter de la date fixée par l’ordre de service.- Les crédits nécessaires au règlement de cette dépense seront prélevés sur le budget Principal. - De donner tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer le marché de travaux pour l’extension du groupe scolaire de Bezonnes, avec les sociétés détaillées à l’annexe ci-après.et faire approuver les pièces nécessaires au lancement des travaux.

Lot intitulé du lot Titulaire Montant € HT

n°

6 Menuiseries extérieures SARL BARTHEZ 86 511.00

serrurerie Christophe NAUCELLE

7 Cloison Faux-Plafonds SARL SANHES Jean- 90 499.71

Claude SENERGUES

Une délibération sera prise en ce sens.

2. CONTRAT D'APPRENTISSAGE - ECOLE DE BEZONNES

Vu l’avis favorable donné par le Comité Technique, en sa séance du 6 juillet 2022, Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité des membres votants, décide de recruter une personne en contrat d'apprentissage (CAP) à l’école de Bezonnes, à compter du 31 août 2022 et pour une durée de 10 mois et 7 jours.

Une délibération sera prise en ce sens.

3. INSTAURATION ET _MODALITE DE REALISATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET COMPLEMENTAIRES

Vu l’avis favorable du comité technique en date du 6 juillet 2022.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres votants, décide d’instaurer les heures complémentaires et supplémentaires pour les agents titulaires et les agents contractuels de droit public à temps non complet.

4. PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

Vu l'ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021, les employeurs territoriaux sont tenus à une obligation de participation financière pour la complémentaire « prévoyance » à compter du 1” janvier 2025, et pour la complémentaire « santé » à compter du 1° janvier 2026,

Vu le décret n°2022-581 du 20 avril 2022 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection complémentaire de leurs agents et qui précise les garanties minimales et les montants de référence permettant de déterminer la participation minimale des employeurs.

Vu l'avis favorable du comité technique paritaire en date du 6 juillet 2022,

Après en avoir délibéré et à l’unanimité de ses membres votants, le Conseil Municipal : e prend acte de la tenue du débat relatif à la protection sociale complémentaire, organisé en février

2022 ;

e décide de participer à la convention labellisée souscrite par leurs agents, à compter du 1% août 2022, le montant de la participation est fixée à :

= Prévoyance : participation de 20 € par mois, par agent titulaire

“Santé : participation de 20 € par mois, par agent titulaire

e autorise Monsieur le Maire à signer l’ensemble des pièces relatives à cette décision. Une délibération sera prise en ce sens.5. OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE

Monsieur le Maire donne connaissance au Conseil Municipal d’un projet de demande d’ouverture de ligne de trésorerie, afin d'aider la Commune pour les dépenses liées à l'extension du groupe scolaire de

Bezonnes.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après échange de vues, décide de contracter auprès du Crédit Agricole Nord Midi Pyrénées, une ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant maximum de 100.000 euros (cent mille euros), pour une durée de 12 mois.

Une délibération sera prise en ce sens.

6. REMBOURSEMENT D’UN CHEQUE DE RESERVATION - MAISON DU CAUSSE

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à titre exceptionnel et compte tenu des évènements survenus, notamment la tenue de la FERIA de Bezonnes, qui ont entrainé l’annulation de la réservation de la Maison du Causse de Bezonnes, pour le week-end du 25 et 26 juin 2022, de rembourser des particuliers, du montant perçu pour la réservation de la salle, à savoir 400 euros, versés en 2021.

Une délibération sera prise en ce sens.

7. ECHANGE DE _TERRAINS A _BEZONNES_- EXTENSION _ GROUPE SCOLAIRE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que suite à l’extension du groupe scolaire de Bezonnes il y a lieu de procéder à un échange de terrain, entre la Commune et M. et Mme MEILLAC, terrains situés à Bezonnes, à proximité de l’école d’une superficie de 250 m? chacun.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres votants, DECIDE : - _ d’approuver l’échange sans soulte susmentionné entre la Commune de Rodelle et M. et Mme

MEILLAC ;

- La Commune de Rodelle cèderait à M. et Mme MEILLAC la parcelle cadastrée Section N n° 1083 d’une superficie de 250 M?, pour une valeur estimée à 10 000 € ;

- M. et Mme MEILLAC cèderaient à la Commune de Rodelle une partie de parcelle cadastrée Section N n° 961 d’une superficie de 250 m°, pour une valeur estimée à 10 000 €, qui sera référencée section N n°1076.

- que les frais notariés seront à la charge de la Commune de Rodelle ;

- la Commune s’engage à aménager le nouveau chemin d'accès, qui sera également clôturé en limite de propriété.

- de donner tout pouvoir à Monsieur le maire pour signer les actes afférents à ce dossier. Une délibération sera prise en ce sens.

8. MODIFICATION DE LA DELIBERATION PORTANT SUR LES RESULTATS DE L’ENQUETE PUBLIQUE AU LIEU-DIT LESTOURGUIE

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de modifier la délibération prise le 14 avril dernier, suite à un courrier du contrôle de légalité de la Préfecture de l’Aveyron en date du 24 mai 2022, qui spécifie que les frais liés à l'enquête publique ne peuvent être mis à la charge de

l’acquéreur.

Une délibération sera prise en ce sens.9. NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT POUR L’AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE JEUX DE LAUBAREDE

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que l’Etat a attribué à la commune de Rodelle une aide financière de 89 000 € au titre de l’appel à projet « 5000 terrains de sport de proximité » pour le projet d'aménagement de la Plaine de Jeux de Laubarède, à Bezonnes.

Il explique au conseil municipal le plan de financement prévisionnel et souhaite solliciter de nouvelles subventions notamment sur des fonds Européens « LEADER », afin de réaliser les équipements sportifs de proximité prévus (City Park, Pump Track et Parcours Ludo-Sportif).

Le plan de financement envisagé est le suivant :

Dépenses :

Création d’un City Park 58 672,50 € HT

Création d’un Pumptrack 1 19 687,50 € HT

Création d’un Parcours ludo sportif 21 875,00 € HT

Abri accueil 15 000,00 € HT

Plantations — Abords 27 600,00 € HT

Mobilier 4 500,00 € HT

Montant total estimatif des dépenses HT : 247 335,00 € HT

Recettes :

Etat - ANS 89 000,00 €

Département de l’Aveyron : 17 916,00 €

Fonds de concours Cté de Cnes 9 183,17 €

LEADER : 81 768,83 €

Autofinancement HT : 49 467,00 €

Montant total estimatif des recettes : 247 335,00 €

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres votants, décide :

- de réaliser le projet de création d’un Espace de Loisirs Jeunes sur la Plaine de Laubarède à Bezonnes

- d'inscrire ces travaux au Budget

- de solliciter une demande de subvention de Fonds Européens au titre du programme LEADER - de valider le plan de financement susmentionné ;

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document afférant à ce dossier. Une délibération sera prise en ce sens.

10. DENOMINATION ET NUMEROTAGE DES VOIES DE LA COMMUNE

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal l'intérêt d’établir un plan d'adressage de la commune (numérotage et dénomination des voies). En effet, une meilleure identification des lieux dits et des habitations faciliterait à la fois l’intervention des services de secours mais également la gestion des

livraisons.

Monsieur le Maire indique que la réalisation de ce plan d’adressage peut être confiée à un prestataire ou réalisée en interne. Il indique également que le SMICA propose un accompagnement en la matière et qu’une rencontre a d’ores-et-déjà eu lieu le 20 juin 2022.Ouï cet exposé, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres votants, décide de valider le principe

général de dénomination et de numérotage des voies de la commune et de retenir le SMICA pour aider la collectivité dans sa démarche. Montant du devis SMICA : 3.200 € TTC

Une délibération sera prise en ce sens.

11. TRAVAUX EN COURS ET A REALISER

Travaux extension groupe scolaire à Bezonnes :

Les travaux ont débuté, Monsieur CLAPIER donne le compte rendu des différentes réunions de chantier qui se sont déroulées sur place en présence des entreprises retenues. Le Conseil municipal remercie M. et Mme MEILLAC pour leur compréhension et leur gentillesse.

Ancienne école de St Julien :

Les travaux de réfection des escaliers qui mènent aux caves sont terminés.

Village de Lagnac :

L'arrêté du 25 août 2021, portant interdiction de stationnement de tout véhicule, pour une durée de cinq ans, sur la partie du domaine public située en bordure de la vois Lagnac-La Tranlerie-Las Combe, a été retiré, la pierre a été enlevée par les employés municipaux.

Protections des murs en pierres sèches dans le périmètre de l’église de Lagnac : Se renseigner auprès des Bâtiments de France pour connaitre ce que les propriétaires ont le droit de faire. Inscrire cette mention au futur PLUI.

Salle de Fijaguet :

Plusieurs travaux de peinture sont a prévoir ainsi que la réparation des fenêtres de la salle.

Devis débroussaillage chemin sur Bezonnes :

Le devis de l’entreprise COCHIN a été validé par le Conseil pour un montant de 600 € TTC pour le débroussaillage d’un chemin piétonnier sur Bezonnes à l’aide d’un micro tracteur épareuse.

12. QUESTIONS DIVERSES :

Compte rendu du d’école :

Madame FERAL donne lecture du compte rendu du dernier conseil d’école en date du 22 juin dernier.

- Remerciements de l’équipe enseignante à la Municipalité, au Centre Social, aux employés communaux, à Justine, à Lou pour son efficacité durant les quelques semaines de remplacement ainsi qu’à Solange pour sa très grande efficacité et son engagement dans l’école. - Pour la rentrée prochaine l’effectif prévisionnel est de 92 enfants et une demande d'inscription en TPS1, avec 4 postes d’enseignants.Après avoir énuméré les différents points à l’ordre du jour, le conseil municipal fait part de son mécontentement quant à la rédaction du compte rendu car aucune des interventions des représentants de la Mairie n’y sont inscrites. Un rectificatif a été dressé à Madame la Directrice afin de porter à la connaissance des parents d’élèves les différentes réponses de la Mairie aux questions posées lors du conseil d’école.

Débat avec les représentants des parents d’élèves, qui souhaitaient être entendu sur la demande d’une 2% ATSEM à temps plein à l’école.

Le choix du fonctionnement animateur, 2h par jour dans la classe de Mme CORREDOR et une apprentie, 3 jours par semaine, pour l’ensemble des maternelles, ne satisfait pas les RPE car cela ne leur parait pas suffisant et mal adapté à la situation.

Monsieur le Maire indique qu’il est plus facile et moins coûteux de procéder ainsi car cela reste une charge financière ponctuelle et non pas un emploi pérenne pour la collectivité. Il faudrait avoir une vision plus lointaine sur les effectifs pour engager la création d’un poste de ce type.

Concernant l'accueil des toutes petites sections en maternelle, le conseil Municipal y est, dans l’ensemble, plutôt favorable, cela permet de garder ces enfants sur l’école et de rendre possible l’obtention d’un 57% poste.

En conclusion : les 2 h de mise à disposition par le centre social d'une personne est bien sûr maintenu. Un nouveau poste d'ATSEM n'est pas possible à la rentrée septembre 2022 1e conseil municipal est conscient que le besoin est là et c'est pourquoi cette demande sera étudiée pour les années à venir.

Compte rendu de la réunion avec le Centre Social de Bozouls :

Tout se passe bien pendant le temps cantine, occupation encore cette année d’une partie de la grande salle.

Très bon retour de toutes les animations pendant le temps périscolaire. Le conseil municipal fait remarquer l’énorme engagement de la municipalité pour le temps périscolaire, c’est un réel choix des élus alors que d’autres communes ne se sont pas autant engagées sur les activités extra scolaires.

À été évoqué également la possibilité de réduire, en fonction du nombre d’enfant présent à la garderie du soir, l’accueil jusqu’à 18h45 au lieu de 19h.

Saison culturelle 2022 - 2023 — accueil d’un planétarium à Rodelle :

Proposition de la Communauté des Communes de recevoir sur notre commune le planétarium,

vivre une expérience sous les étoiles, même en plein jour, à l’aide d’un dôme gonflable, qui peut accueillir des groupes de 15 à 25 personnes.

Ce spectacle sera proposé aux écoles de la Communauté de Communes, des maternelles aux 5° avec des ateliers de culture spécifique en amont.

La semaine du 3 au 8 octobre 2022 a été retenue, cela se déroulera à la salle des fêtes de Saint

Julien de Rodelle.

PanneauPocket :

C’est une application qui permet aux mairies de diffuser à moindre coût des informations et des alertes à leurs habitants par le biais de notification sur leur smartphone, sans recueillir leur numéro de téléphone ni leur adresse e-mail.Le Conseil Municipal donne son accord pour adhérer à PanneauPocket. Le devis d’un montant de 230 € TTC sera validé.

Adhésion au groupement de commandes constitué par la Cté des Communes : Monsieur le Maire indique que la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère va constituer un groupement de commandes permanent pour la réalisation de prestations de contrôles périodiques règlementaires pour divers équipements (extincteurs, jeux pour enfants, équipements sportifs, défibrillateurs, cloches des églises), qui a pour objet la passation, pour le compte des membres du groupement, d’accords-cadres à bons de commande,

x

Le Conseil Municipal est d’accord sur le principe. Une délibération sera prise à la prochaine réunion du conseil Municipal, afin d’en déterminer les équipements concernés et pour désigner les membres de la

CAO.

Couvent de Chantemerle :

Monsieur CLAPIER présente aux conseillers le compte d’exploitation du Couvent : - le nombre de nuitées : 2017 = 810 ; 2018 = 1388 ; 2019 = 1672 ; 2020 = 661 ; 2021 = 952 ; 2022 = 1526

- Je montant des recettes et les investissements réalisés.

CAUE :

Le conseil municipal donne son accord pour l’adhésion au CAUE de l’ Aveyron pour un montant de 200 € par an.

Demande de classement Inventaire complémentaire :

Monsieur le Maire souhaite savoir si l’on demande le classement à l’inventaire complémentaire de deux églises, celle de Maymac et celle de Ste Eulalie.

Concernant Maymac, la majorité des propriétaires concernés ont donné un avis défavorable. Pour Ste Eulalie, la question sera à nouveau débattue au prochain conseil.

Remerciements du comité des fêtes de St Julien :

Le bureau du comité des fêtes de St Julien remercie la municipalité pour avoir autorisé la l’organisation du feu de la Saint Jean, qui a réuni une soixantaine d’habitants du village. Et remercie également Damien, employé municipal, pour avoir nettoyé les cendres.

L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23h30.

Le Maire, La Secrétaire de séance,

Jean-Michkl LALLE Véronique CATUSSE

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