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Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2024 09 02T tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 17/09/2024
Reçu en préfecture le 17/09/2024
DEPARTEMENT DE LA VENDEE ECM éiecture le SLO
DOME OC ID : 085-218500387-20240909-DCM2024 09 02T-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf septembre, à 19H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est
réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, , Mme Sonia LAUTRU, M.
Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette MARTINEAU, conseillère déléguée - Mme Jacqueline
BLAIN, Mme Patricia VERGNAUD, Mme Judith MONTAUBAN, M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Marie-José MORICE BOU SALA,
Mme Christelle BRILLAUD, M. Pascal BINET, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : Mme Isabelle LACREUSE qui donne pouvoir à M. Pascal CAILLE
M. Cyril DROUIN qui donne pouvoir à Mme Patricia VERGNAUD
M. Antoine SANTOS qui donne pouvoir à Mme Emilie DUPREY
M. Julien GUILLON qui donne pouvoir à M. Gilbert ARRIVE
M. Pascal BROCHARD - M. Patrick PERDRIAU
Date de la convocation : 02/09/2024
M. Gilbert ARRIVE est nommé secrétaire de séance.
VU les délibérations DELCM2024-09-02 permettant la création d’un poste d'agent de maîtrise à temps complet
et la suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2È" à temps complet,
VU les délibérations DELCM2024-09-02bis permettant la création d’un poste d’adjoint administratif principal de
2e classe et la suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial à temps complet,
Après délibération et à l’unanimité des membres présents le Conseil Municipal décide d’acter le nouveau
tableau des emplois tel que présenté ci-dessous :
Service Grade Statut Cat. Nouvel effectif
GENERAL | Rédacteur principal 1°" classe Titulaire B 1 (temps complet)
SERVICE Adjoint administratif principal 1°" classe Titulaire C 2 (temps complet)
ADMINISTRATIF | Adjoint administratif principal de 2ème classe Titulaire C 1 (temps complet)
Adjoint administratif territorial 1 TNC (3.50h AGENCE POSTALE © SE — Contractuel LC (3:50h)
Adjoint administratif territorial Titulaire C 1 TNC(15.42h)
Agent maîtrise principal Titulaire C 2 (temps complet)
Adjoint technique principal 2È"® classe Titulaire C 3 (temps complet)
SERVICE Adjoint technique principal 2È"® classe Titulaire C 1 TNC (32.00h)
TECHNIQUE Adjoint technique principal 2°7€ classe Titulaire C 1 TNC (22,75h)
Adjoint technique principal 2°" classe Titulaire C 1 TNC (24.50h)
Adjoint technique territorial Titulaire C 1 (temps complet)
RESTAURATION Adjoint technique territorial Titulaire C 1 TNC (4.84h)
SCOLAIRE Adjoint technique territorial Contractuel C 6 TNC {4.84h) 4 . # . . ère # | ECOLE Agent spécialisé principal de 1% classe des écoles 1 TNC (28h)
maternelles Titulaire C
EFFECTIFS DE LA COLLECTIVITÉ 23
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance E MAIRE,
Gilbert ARRIVE Emilie DUPREY
ET