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Déliberation - DELIB2024 1110 Presentation du Rapport Annuel Dactivites de la Metropole Pour Lannee 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Zacharie.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2024 1110 Presentation du Rapport Annuel Dactivites de la Metropole Pour Lannee 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Banque,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-ZACHARIE
DELIBERATION
N°
2024-11/10
Nombre
de
conseillers
L’an
deux
mille
vingt
quatre
le
14
novembre
à
19
heures
en
exercice:
29
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAINT-ZACHARIE
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
présents :
20
sous
la présidence
de
M.
COULOMB
Jean-Jacques,
Maire
votants
:
27
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 7 novembre
2024
pour :
27
PRESENTS : Mmes
et
MM.
FABRE
Claude,
COLETTA
Eliane,
INES
Claude,
contre
:
0
DELLAVALLE
Christine,
POLLUS
Alfred,
ROYER
Carole,
MARCHAND
Charlène,
MARTIN
Gilles,
TABONE
Paul,
MERLO
Raymond,
BOUHAFS
Hayette,
PRATT
Corinne,
NAUDIN
Nathalie,
CRETELLO
Karine,
AUDOIN-
LUONG
Marlène,
TRAPANI
Virginie,
POZZI
Monique,
GEORGES
Philippe,
PEREZ
Serge.
abstention :
0
ABSENTS
REPRESENTES
:
M.
DEGIOANNI
Jean-Marie
donne
procuration
à Mme
ROYER
Carole.
M.
CORNU
Jérôme
donne
procuration
à M.
INES
Claude.
M.
DEMOULIN
Christophe
donne
procuration
à M.
FABRE
Claude.
Mme
BOTTERO
Emilie
donne
procuration
à Mme
DELLAVALLE
Christine.
Mme
BAYLE
Magali
donne
procuration
à Mme
COLETTA
Eliane.
M.
INNOCENTI
Maxime
donne
procuration
à M.
POLLUS
Alfred.
Mme
USSEGLIO
Caroline
donne
procuration
à M.
COULOMB
Jean-Jacques.
ABSENTS
NON
REPRESENTES
:
M.
FILLAT
Eric.
Mme
COLLOMBON
Danièle.
OBJET
: PRESENTATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
D'ACTIVITES
DE
LA
METROPOLE
POUR
L'ANNEE
2023
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
Présidente
de
la
Métropole
Aïix-Marseille-Provence
a
adressé
au
Maire
de
chaque
commune
membre
un
rapport
retraçant
l'activité
de
la Métropole.
Ce
rapport
fait
l'objet
d'une
communication
par
le
Maire
au
Conseil
Municipal
en
séance
publique. Afin
d’apporter
une
information
claire
et
transparente
à
l’ensemble
des
Conseillers
Métropolitains,
ainsi
qu’aux
administrés,
aux
partenaires
et
aux
acteurs
locaux,
le
rapport
d’activité
annuel
retraçant
l’activité
des
différentes
Directions
Générales
Adjointes
de
la
Métropole
au
titre
de
l’exercice
2023
a été
présenté
au
Conseil
de
la
Métropole
en
séance
du
10
octobre
2024.
Envoyé en préfecture le 18/11/2024 Reçu en préfecture le 18/11/2024 Publié le ID : 083-218301208-20241114-DELIB20241110-DE
19/11/2024 Le
Conseil
Municipal,
ouf
l’exposé
ci-dessus
par
M.
le Maire :
"“
PREND
ACTE
des
éléments
détaillés
du
rapport
d’activité
annuel
retraçant
l’activité
de
la Métropole
au titre de
l’exercice
2023.
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Pour
Copie
Conforme
Le
Secrétaire
Jean-Jacques
COULOMEB
Claude
FABRE
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en Préfecture
du
Var
le
et publication
ou notification
du
Envoyé en préfecture le 18/11/2024 Reçu en préfecture le 18/11/2024 Publié le ID : 083-218301208-20241114-DELIB20241110-DE
19/11/2024