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Déliberation - DELIB2026 0105 Presentation du Rapport Annuel Dactivites de la Metropole Pour Lannee 2024
Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune de Saint-Zacharie.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2026 0105 Presentation du Rapport Annuel Dactivites de la Metropole Pour Lannee 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
Envoyé en préfecture le 15/01/2026
Reçu en préfecture le 15/01/2026
Publié le
ID : 083-218301208-20260113-DELIB20260105-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-ZACHARIE
DELIBERATION N° 2026-01/05
Nombre de conseillers L’an deux mille vingt six
le 13 janvier à 19 heures
en exercice: 29 le Conseil Municipal de la commune de SAINT-ZACHARIE
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire
présents : 20 sous la présidence de M. COULOMB Jean-Jacques, Maire
votants : 24 Date de convocation du Conseil Municipal : le 6 janvier 2026
pour : D4 PRESENTS :
Mmes et MM. FABRE Claude, COLETTA Eliane, INES Claude,
DELLAVALLE Christine, POLLUS Alfred, ROYER Carole, MARTIN Gilles,
TABONE Paul, MERLO Raymond, BOUHAFS Hayette, DEGIOANNTI Jean-
0 Marie, CRETELLO Karine, DEMOULIN Christophe, BOTTERO Emilie,
AUDOIN-LUONG Marlène, TRAPANI Virginie, POZZI Monique, GEORGES
Philippe, PEREZ Serge.
contre : 0
abstention :
ABSENTS REPRESENTES :
Mme PRATI Corinne donne procuration à M. FABRE Claude.
Mme NAUDIN Nathalie donne procuration à M. MERLO Raymond.
M. INNOCENTI Maxime donne procuration à M. INES Claude.
Mme USSEGLIO Caroline donne procuration à M. COULOMB Jean-Jacques.
ABSENTS NON REPRESENTES :
M. CORNU Jérôme.
Mme BAYLE Magali.
Mme MARCHAND Charlène.
M. FILLAT Éric.
Mme COLLOMBON Danièle.
OBJET : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES DE LA METROPOLE POUR L'ANNEE 2024
Conformément aux dispositions de l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence a adressé au Maire de chaque commune membre un rapport retraçant l'activité de la Métropole.
Ce rapport fait l'objet d'une communication par le Maire au Conseil Municipal en séance
publique.
Afin d’apporter une information claire et transparente à l’ensemble des Conseillers
Métropolitains, ainsi qu’aux administrés, aux partenaires et aux acteurs locaux, le rapport d’activité annuel retraçant l’activité des différentes Directions Générales Adjointes de la Métropole au titre de l’exercice 2024 a été présenté au Conseil de la Métropole en séance du
6 octobre 2025.
16/01/2026 Envoyé en préfecture le 15/01/2026
Reçu en préfecture le 15/01/2026
Publié le "77" 7" "7
ID : 083-218301208-20260113-DELIB20260105-DE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE :
“ De prendre acte des éléments détaillés du rapport d’activité annuel retraçant l’activité
de la Métropole au titre de l’exercice 2024.
ADOPTEE A L’UNANIMITE
La Secrétaire
Eliane COLETTA
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulon dans un délai de 2 mois, à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
16/01/2026