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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - g93ke liste CM 11 12 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Économie et finances,
Conformément
à
l’article
L.2121-25
modifié
du
CGCT,
£
la
liste
des
délibérations
(ci-dessous)
examinées
par
le
conseil
municipal
du
11
décembre
2024
est
affichée
en
mairie
et
publiée
sur
le site
internet
de
la commune
(www.poulaines.fr)
le
A7.
17.
2/4
Le
11
décembre
2024
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
POULAINES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:15
date
de
convocation
du
conseil
municipal
le
3
décembre
2024
PRESENTS
:
M.
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhaël,
M.
GAPIN
Michel,
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
DESMARS
Médéric,
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
CASAGRANDE
Alexandre
(arrivée
en
cours
de
séance),
M.
BRUNERIE
Patrick,
Mme
MENARD
Patricia,
Mme
PROVENDIER-MILLET
Sophie,
M.
LESEC
Nicolas,
Mme
GUÉRIN'Lina
et
M.
JULO
Guy.
ABSENT
EXCUSÉ
:Néant.
‘
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:Mme
MAÎTRE
Chantal
(conseillère
municipale).
€
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
POULAINES
Séance
du
mercredi
11
décembre
2024
Numéro
de
la
délibération
Objet
de
la
délibération
Approuvée/rejetée
DB
2024
11
12
N°1
Frais
de
chauffage
saison
2024/2025
—
appel
de
|
Approuvée
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
charge
—-logements15
et
15Bis
Rue
Nationale:
DB
2024
11
12
N°2
Frais
de
chauffage
saison
2024/2025
—
appel
de
|
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
charge
-
logements
école
et
mairie
DB
2024
11
12
N°3
Frais
de
chauffage
saison
2024/2025
—
appel
de
|
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
charge
—
logement
2,
rue
de
la
Poste
:
DB
2024
11
12
N°4
Frais
de
chauffage
saison
2024/2025
—
appel
de
|
Approuvée
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
j
charge
—
logements
12,
14,
16
et
20
rue
du
,
Château
;
DB
2024
11
12
N°5
Frais
de
chauffage
saison
2024/2025
-
appel
de
|
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
charge
—
logements
rue
du
Lavoir
;
DB
2024
11
12
N°6
Frais
de
chauffage
saison
2024/2025
—
appel
de
|
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
L
charge
—-
logement
7,
rue
de
la
République
'
DB
2024
11
12
N°7
Frais
de
chauffage
saison
2024/2025
-
appel
de
|
Approuvée
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
charge
—
école,
cantine
scolaire
et
centre
de
loisirs
sans
hébergement
(CLSH)
DB
2024
11
12
N°8
Frais
de
chauffage
saison
2024/2025
—
appel
de
|
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
:
‘|_
charge
—
Epicerie
sise
7,
rue
de
la
République
5
DB
2024
11
12
N°9
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
|
Approuvée
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise’
et
de
l'Engagement
Professionnel)
—
mise
à
jour
des
fonctions
de
la
collectivité
DB
2024
11
12
N°10
Gratification
de
stage
au
sein
des
services
|
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
techniques
municipaux
-
Madame
PORTE
Anaïs
DB
2024
11
12
N°11
Gratification
de
stage
au
sein
des
services
|
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
techniques
municipaux
—
Monsieur
SAINSON
à
Benoît
ï
DB
2024
11
12
N°12
Devis/convention
ADEP
36
—
E.S.AT.
.Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
(Etablissement
et
Services
d’Aide
par
le
Travail)
:
de
VALENCAY
— année
2025
DB
2024
11
12
N°13
Délibération
pour
avis
conforme.
—
Zone
|
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
(ZAEnR)
DB
2024
11
12
N°14
Travaux
de
fourniture
et
de
pose
d’une
bouche
à.
|
Approuvée
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
incendie
DN100
avec
balise
J11
rouge
de
repérage
au
lieu-dit
«
la
Bouillie
» - commune
de
POULAINES
Virement
de
crédit
n°1
Décision
de
virement
de
crédit
n°1
—
budget
|
Décision
du
Maire
principal
commune
de
POULAINES
Poulaines,
le
16
décembre
2024
Le
Président
de
séance
La
secrétaire
de
séance
M.
CRON
Yves
Mme
MAÎTRE
Chantal
Maire
conseillère
municipale