Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - f87zq liste deliberations 20 07 2022
Conseil Municipal - fas0p liste CM 19 10 2022
Déliberation - fceiz deliberations CM 12 12 2022
Conseil Municipal - fc6i6 liste CM 30 11 2022 3
Déliberation - g0v9i LISTE DELIBERATIONS CM 20 12 23
Conseil Municipal - fibvs liste CM 12 06 2023
Conseil Municipal - fa192 liste CM 28 09 2022
Conseil Municipal - g93ke liste CM 11 12 2024
Conseil Municipal - gcj8e liste CM 28 04 2025 1
Conseil Municipal - fghx2 liste CM 26 04 2023 1
Conseil Municipal - fceja liste CM 12 12 2022 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - fceja liste CM 12 12 2022 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Mairie
de
PBoulaines
Téléphone
: 02
54
40
93
14
ail
: mairie. poulaines@Wwanadoo.fr
Site
imternet
: Wivtu.poulaines.fr
Conformément
à
l’article
L.2121-25
modifié
du
CGCT,
la
liste
des
délibérations
(ci-dessous)
examinées
par
le conseil
municipal
du
12
décembre
2022
est
affichée
en
mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
(www.poulaines.fr)
le
19
décembre
2022
Le
12
décembre
2022
à
20h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
POULAINES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:15
date
de
convocation
du
conseil
municipal
le
6
décembre
2022
PRESENTS
:
M.
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhael,
M.
GAPIN
Michel,
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
DESMARS
Médéric,
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
CASAGRANDE
Alexandre,
M.
BRUNERIE
Patrick,
Mme
MANDEREAU
Patricia,
Mme
MILLET
Sophie,
M.
LESEC
Nicolas,
Mme
GUÉRIN
Lina
et
M.
JULO
Guy.
ABSENT
EXCUSE
:Néant.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:M.
JULO
Guy.
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
POULAINES
Séance
du
lundi
12
décembre
2022
Numéro
de
la
délibération
Objet
de
la
délibération
Approuvée/rejetée
Décision
modificative
Indemnités
élus
Approuvée
à l'unanimité
de
ses
budgétaire
membres
présents
n°DM
2022
12
12
N°1
Décision
modificative
Autre
personnel
extérieur
Approuvée
à l’unanimité
de
ses
budgétaire
membres
présents
n°’DM
2022
12
12
N°2
Décision
modificative
Provisions
pour
créances |
Approuvée
à l’unanimité
de
ses
budgétaire
douteuses
membres
présents
n°DM
2022
12
12
N°3
Délibération
Frais
de
chauffage
saison
|
Approuvée
à l’unanimité
de
ses
n°DB
2022
12
12
N°1
2022/2023
—
appel
de
charge
— |
membres
présents
logements
15
et
15Bis,
rue
Nationale Délibération n°DB
2022
12
12
N°2
Frais
de
chauffage
saison
2022/2023
—
appel
de
charge
—
Logements
école
et
mairie
Approuvée
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
12
12
N°3
Frais
de
chauffage
saison
2022/2023
-—
appel
de
charge
-—
logement
2,
rue
de
La
Poste
Approuvée
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
12
12
N°4
Frais
de
chauffage
saison
2022/2023
—
appel
de
charge
—
logements
12,
14,
16
et
20
rue
du
Château
Approuvée
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
12
12
N°5
Frais
de
chauffage
saison
2022/2023
-— appel
de
charge
—
4
logements
rue
du
Lavoir
Approuvée
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
12
12
N°6
Frais
de
chauffage
saison
2022/2023
—
appel
de
charge
—
logement
7,
rue
de
la
République
Approuvée
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
12
12
N°7
Frais
de
chauffage
saison
2022/2023
-—
appel
de
charge
—
Ecole,
cantine,
centre
de
loisirs
(CDC)
Approuvée
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
12
12
N°8
Frais
de
chauffage
saison
2022/2023
—
appel
de
charge
—
épicerie
sise
7,
rue
de
la
République
(CDC)
Approuvée
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
12
12
N°9
Bail
commercial
précaire
—
1,
rue
du
Haut-Marais
—
Mme
MARCHAND
Sandra
représentant
la société
«
LA
MALLE
»
Approuvée
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
12
12
N°10
Régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(R.LF.S.E.E.P.)
—
Mise
à
jour
des
fonctions
de
la collectivité
Approuvée
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
12
12
N°11
Création
d’un
poste
d’'adjoint
technique
territorial
principal
de
1°"
classe
— avancement
de
grade
à compter
du
1° janvier
2023
Approuvée
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
12
12
N°12
Devis/convention
E.S.A.T.
(Etablissement
et
Services
d’Aide
par
le
Travail)
de
VALENCAY
—
année
2023
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
12
12
N°13
Provisions
créances
douteuses
pour
Approuvée
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
Poulaines,
le
15
décembre
2022.
Le
Président
de
séance
M.
CRON
Yves
Maire
Le
secrétaire
de
séance
M.
JULO
Guy
conseiller
municipal
LTD