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Déliberation - 6 Avancements par promotion interne
Document publié le Mardi 26 juin 2012 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Avancements par promotion interne)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES
SÉANCE DU 26 JUIN 2012
Présents :
M. Jean-Etienne GAILLAT, Maire Adjoint, Président de la Séance,
M. Bernard UTHURRY, Maire,
M. Jean-Pierre DOMECQ, Mme Marie-Lyse GASTON,
M. Yves TOURAINE, M. Robert BAREILLE, M. Patrick MAILLET,
Mme Véronique PEBEYRE, Adjoints,
Mme Dominique QUEHEILLE, Mme Georgette SALHI,
M. Jean-Michel BRUGIDOU, Mme Eliane BELLEGARDE,
Mme Eliane YTHIER, M. Jean-Marie GINIEIS, M. Philippe GARROTE, M. Fabien REICHERT, M. Gilles BITAILLOU, M. André LABARTHE, Mme Jeanne LARAN, M. Michel ADAM, M. Daniel LACRAMPE,
Mme Florence AGRAZ, Mme Jany N'HAUX.
Délégations de vote :
Mme Anne BARBET donne pouvoir à M. Jean-Marie GINIEIS,
Mme Dolorès CABELLO donne pouvoir à M. Robert BAREILLE,
Mme Marie-José ROMEO donne pouvoir à M. Bernard UTHURRY,
Mme Jeanine DUTECH donne pouvoir à Mme Georgette SALHI,
Mme Elisabeth SALTHUN-LASSALLE donne pouvoir à Mme Eliane BELLEGARDE, M. Jean-Pierre ARANJO donne pouvoir à M. Philippe GARROTE,
Mme Nathalie REGUEIRO donne pouvoir à Mme Eliane YTHIER,
M. Nicolas MALEIG donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON,
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,
M. Gilbert EHRET donne pouvoir à M. André LABARTHE.
6 - AVANCEMENTS PAR PROMOTION INTERNE
Monsieur MAILLET expose que les décisions prises par Monsieur le Maire concernant les propositions d’avancement du personnel, inscrites au tableau d’avancement pour la promotion interne 2012 ont reçu l’avis favorable de la Commission Administrative Paritaire départementale.
Il convient de transformer certains postes afin de les mettre en conformité avec ces avancements.
A compter du 1er juillet 2012 :
TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE EN POSTE D’AGENT DE MAITRISE :
Poste à temps complet.
SERVICE EXPLOITATION.
…/… - 2 -
TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE EN POSTE D’AGENT DE MAITRISE :
Poste à temps complet.
SERVICE PATRIMOINE BATI.
TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE EN POSTE D’AGENT DE MAITRISE :
Poste à temps complet.
SERVICE PATRIMOINE V.R.D.
CREATION D’UN POSTE DE TECHNICIEN TERRITORIAL :
Poste à temps complet.
SERVICE PATRIMOINE BATI.
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- ADOPTE le présent rapport,
- VOTE les crédits nécessaires aux créations et modifications des postes
proposés.
Ainsi délibéré à Oloron Sainte-Marie, ledit jour 26 juin 2012.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE ADJOINT,
PRESIDENT DE LA SEANCE,
AFFICHE LE 01/07/2012
Jean-Etienne GAILLAT