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Document publié le Dimanche 19 janvier 2014 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 19 delib 2014.11.06 Promotion interne)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Jeunesse, Institutions publiques,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON-SAINTE-MARIE - PVRENEES-ATLANTIQUES
RRE
SÉBNCE DU 06 NOVEMBRE 2014 :
ae
Présents : M. Herié LUCBEREILH, Maire, Président, l
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA,
M Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DAI L'ACQUA, Mme Rosine CARDON,
Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
M. Didier CASTERES, [Mme Araceï ETCHENIQUE, M. André LABARTHE,
M. Miche! ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, M. Jacques NAYA,
Mme Patricia PROHASKA, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO,
M. David CORBIN, M. Francis MARQUES, H. Bemard UTHURRY,
Mme Merie-Lyss GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT,
M. Roberl BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO,
Mme Véronique PEBEYRE.
gations de vote
Mme Dominique FOIX donne pouvoir à Mme Denise MICHAUT,
Mme Henriette BONNET donre pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,
Mme Meïté POTIN donne pouvoir à M. André VIGNOT,
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Michel ADAM,
Mme Ing-On TORCAL donne pouvoir à Mme Maylis DEL PIANTA,
Mme Aurélie GIRAUDON donne pouvoir à M. Robert BAREILLE.
acxca
18 - PROMOTION INTERNE
Monsieur David CORBIN expose que les décisions prises par Monsieur le Maire
concemant l'avancement de grade du personnel au titre de la promotion inteme 2014
ont reçu l'avis favorable de la Commission Administrative Paritaire Départementale.
Il convient de transformer certains postes afin de les mettre en conformité avec ces
promotions
À compter du 4°’ novembre 2014
Transformation d'un poste d'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE en
poste d'AGENT DE MAITRISE, cadre d'emplois des Agents de maitrise Teritoriaux, emploi
à temps complet
Service Occupation du domaine publie ASVP
Transformation d'un poste d'AGENT DE MAITRIBÉ PRINCIFAL an poste do TECHNICIEN,
cadre d'emplois des Techniciens Teriloriaux, ei pra àà temps complet | Service Exploitation
eau veu qeTransformation d'un poste d'AGENT DE MAITRISE en poste de TECHNICIEN PRINCIPAL DE 2EME CLASSE, cadre d'emplois des Techniciens Territoriäux, emploi à temps complet. i Servige Eau'Assainissement É
Transformation d'un poste de TECHNICIEN PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE en poste
d'INGENIEUR, cadre d'emplois des Ingénieurs Territoriaux, emploi à temps complet.
Service Programmation et planification travaux - Bureau d'études SIG
|
Ouï ce’ exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
- ADOPTE le présent rapport,
- VOTE les crédits nécessaires aux créations de postes proposés.
Ainsi défbéré à OLORON-S:
Suivent les sigratures.- MARIE, iedif jaur 06 novembre 2014,
LE MAIRE.
CAFFICHE LE 12/11/2014