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Déliberation - 18 Avancement par promotion interne
Document publié le Mercredi 31 juillet 2013 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 18 Avancement par promotion interne)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES
SÉANCE DU 31 JUILLET 2013
Présents :
M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,
M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Jean-Pierre DOMECQ,
Mme Marie-Lyse GASTON, Mme Anne BARBET, M. Robert BAREILLE, Mme Dolorès CABELLO, M. Patrick MAILLET, Adjoints,
Mme Marie-José ROMEO, Mme Dominique QUEHEILLE,
Mme Georgette SALHI, M. Jean-Michel BRUGIDOU,
Mme Eliane BELLEGARDE, Mme Elisabeth SALTHUN-LASSALLE,
M. Jean-Marie GINIEIS, M. Philippe GARROTE, M. Jean-Pierre ARANJO, Mme Nathalie REGUEIRO, M. Fabien REICHERT, M. Gilles BITAILLOU, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, M. Daniel LACRAMPE.
Excusées :
Mme Florence AGRAZ, Mme Jany N'HAUX.
Délégations de vote :
M. Yves TOURAINE donne pouvoir à M. Patrick MAILLET,
Mme Véronique PEBEYRE donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON, Mme Jeanine DUTECH donne pouvoir à Mme Nathalie REGUEIRO, Mme Eliane YTHIER donne pouvoir à Mme Eliane BELLEGARDE,
M. Nicolas MALEIG donne pouvoir à Mme Georgette SALHI,
Mme Jeanne LARAN donne pouvoir à M. Michel ADAM,
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,
M. Gilbert EHRET donne pouvoir à M. André LABARTHE.
18 - AVANCEMENT PAR PROMOTION INTERNE
Monsieur MAILLET expose que les décisions prises par Monsieur le Maire concernant les propositions d’avancement du personnel, inscrites au tableau d’avancement pour la promotion interne 2013 ont reçu l’avis favorable de la Commission Administrative Paritaire départementale.
Il convient de transformer un poste afin de le mettre en conformité avec l’avancement obtenu.
A compter du 1er juillet 2013 :
TRANSFORMATION D’UN POSTE DE TECHNICIEN PRINCIPAL DE 1 ère classe EN POSTE D’INGENIEUR :
Poste à temps complet.
Direction des Services Techniques.
…/… - 2 -
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- ADOPTE le présent rapport,
- VOTE les crédits nécessaires aux créations et modifications des postes
proposés.
Ainsi délibéré à Oloron Sainte-Marie, ledit jour 31 juillet 2013.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
Par délégation, le Premier Adjoint
AFFICHE LE 05/08/2013
Jean-Etienne GAILLAT