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Procès Verbal - DELB 20250337
Document publié le Lundi 13 octobre 2025 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20250337)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Armement,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-cinq, à dix-huit heures, le lundi treize octobre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 7 octobre 2025, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Christine CORMERAIS, André CORNOU, Emmanuel DIARD, Wasil ECHCHENNA, Antonin GIMARD, Fanny HEUZE, Pascal LACHEVRE, Antoine LOISEL, Bruno LOZANO, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Danièle VASCHALDE, Jean-Paul LECOQ, Gaëlle CAETANO, Sophie HERVE, Laurent LOGIOU, Gérald MANIABLE, Nathalie NAIL, Fanny BOQUET et Denis GREVERIE.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Marie-Laure DRONE, Corinne CHATEL, Véronique DUBOIS, Christian DUVAL, Marine FLEURY, Annick GUIVARCH, Virginie LADOUCE, Stéphanie MINEZ, Pierre BOUYSSET, Annie CHICOT, Hady DIENG et Laurent LANGELIER étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Yves HUCHET, Thibaut CHAIX, Christine CORMERAIS, Emmanuel DIARD, Wasil ECHCHENNA, Fanny HEUZE, Antoine LOISEL, Bruno LOZANO, Nathalie NAIL, Sophie HERVE, Jean-Paul LECOQ et Gérald MANIABLE ; - Oumou NIANG-FOUQUET a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h06 et a auparavant donné pouvoir à Louisa COUPPEY ;
- Jean-Baptiste GASTINNE, Augustin BŒUF et Malika CHERRIERE ont participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h14 et ont auparavant donné pouvoir respectivement à Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH et André CORNOU ;
- Anne-Virginie LE COURTOIS a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h45 et a auparavant donné pouvoir à Pascal LACHEVRE ;
- Pascal CRAMOISAN a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h57 et a auparavant donné pouvoir à Laurence BESANCENOT.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Pierre SIRONNEAU a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20250337
CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE SEANCE - ADOPTION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2121-15 ;
VU les délibérations n os 20200443 et 20240151 des conseils municipaux des 16 novembre 2020 et 27 mai 2024 portant sur le règlement intérieur du conseil municipal de la Ville du Havre ;
VU le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 septembre 2025 ;
CONSIDERANT
- que, conformément à l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal est invité, en début de séance, à arrêter le procès-verbal de la séance précédente ;
- qu’en cas d’objection à la rédaction du procès-verbal, le maire prend l’avis du conseil municipal qui décide s’il y a lieu de faire une rectification et en arrête les termes ;
VU le rapport de M. le maire ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’adopter le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 septembre 2025.
ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Signé le 17 octobre 2025
Edouard PHILIPPE,
maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 17/10/2025
Publié le 17/10/2025