Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.09.2022

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.09.2022 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Pierrelatte. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.09.2022)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Famille, 1

Conseil Municipal du 26 Septembre 2022 – Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL du 26 SEPTEMBRE 2022

ORDRE DU JOUR

I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 MAI 2022

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

II. ENVIRONNEMENT - TRAVAUX

3. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2021

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

4. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT 2021

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

5. CONTROLE DES BRANCHEMENTS D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DANS LE CADRE DE L’EXERCICE DE LA COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

6. CONVENTION AVEC SUEZ FIXANT LES MODALITES DE DEVERSEMENT ET DE TRAITEMENT DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D’EPURATION DE PIERRELATTE

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

7. CONVENTION POUR LE TRAITEMENT D’EFFLUENTS TIERS SUR LA STATION D’EPURATION DES EAUX USEES (Hors matières de vidange)

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

8. CONVENTION SPECIALE DE DEVERSEMENT D’EAUX USEES AUTRES QUE DOMESTIQUES DANS LE RESEAU PUBLIC D’ASSAINISSEMENT

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT2

Conseil Municipal du 26 Septembre 2022 – Ordre du jour

III. INTERCOMMUNALITE

9. SYNDICAT SOCIO CULTUREL DU TRICASTIN – RAPPORT D’ACTIVITE 2021  RAPPORTEUR : Patricia MASSAUDET-SOJKA

10. MOTION DE SOUTIEN A LA CANDIDATURE DU SITE DU TRICASTIN POUR ACCUEILLIR DEUX REACTEURS D’EPR DE SECONDE GÉNÉRATION (EPR2)

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

11. CONVENTION DE PARTAGE DE FISCALITE ECONOMIQUE 2022 ENTRE LA COMMUNE DE PIERRELATTE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

IV. AFFAIRES SOCIALES

12. PARCOURS D’INCLUSION SCOLAIRE – PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LES COLLEGES PUBLICS GUSTAVE JAUME ET LIS ISCLO D’OR – RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2022-2023

 RAPPORTEUR : Véronique CROS

V. EDUCATION –JEUNESSE – PETITE ENFANCE

13. FORMATIONS BAFA 2023 – CONVENTION AVEC LE STAJ RHÔNE-ALPES  RAPPORTEUR : Alain GALLU

14. PARTICIPATION COMMUNALE A L’ACTION DES ECOLES « CINEMA DE NOËL 2022 »

 RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN

VI. CULTURE

15. CONVENTION BALADES « DE SILHOUETTES EN SILHOUETTES » AVEC L’OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL DROME SUD PROVENCE

 RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN

16. FÊTE DE LA SCIENCE – CONVENTION DE PARTENARIAT 2022 ENTRE LA COMMUNE

ET LES CLEVOS – CITE DU SAVOIR

 RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN3

Conseil Municipal du 26 Septembre 2022 – Ordre du jour

VII. SPORT

17. TRAIL URBAIN 2022 – CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA VILLE DE PIERRELATTE ET LA SOCIETE INEO Nucléaire

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

18. CONVENTION AVEC LE FOYER DE VIE ADAPEÏ 26 LES GRANDS PINS – SEQUENCE PEDAGOGIQUE PISCINE MUNICIPALE

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

VIII. MARCHES PUBLICS

19. GROUPEMENT DE COMMANDES MARCHE PUBLIC REFECTION DE VOIRIES ET RESEAUX D’EAUX PLUVIALES – CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE PIERRELATTE COORDONNATRICE ET LES COMMUNES DE CLANSAYES, LA GARDE ADHEMAR, LES GRANGES GONTARDES ET DONZERE

 RAPPORTEUR : Christophe BLANC

20. RESTAURATION COLLECTIVE SCOLAIRE, PETITE ENFANCE ET PERSONNES ÂGEES – APPEL D’OFFRES

 RAPPORTEUR : Christophe BLANC

21. MARCHE DE PRESTATIONS ET SERVICES POUR LA CONCEPTION ET REALISATION DU FESTIVAL DU ROCHER POUR 2023, 2024, 2025– APPEL D’OFFRES

 RAPPORTEUR : Christophe BLANC

IX. FINANCES

22. DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

23. ADMISSION EN NON-VALEUR

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

X. ECONOMIE - COMMERCE

24. AIDE REGIONALE « SOLUTION REGION PERFORMANCE GLOBALE – FINANCER MON INVESTISSEMENT COMMERCE ARTISANAT » - DEMANDE DE MONSIEUR DE SMET MICHAEL

 RAPPORTEUR : Christian SABATIER4

Conseil Municipal du 26 Septembre 2022 – Ordre du jour

25. OUVERTURES DOMINICALES POUR LES COMMERCES

 RAPPORTEUR : Christian SABATIER

26. MANDAT SPECIAL A LA DELEGATION PIERRELATTINE DANS LE CADRE DU JUMELAGE AVEC HASSFURT DU 29 SEPTEMBRE AU 02 OCTOBRE 2022

 RAPPORTEUR : Christian SABATIER

27. SUBVENTION SPECIFIQUE A L’UCAP DANS LE CADRE DU JUMELAGE AVEC HASSFURT DU 29 SEPTEMBRE AU 02 OCTOBRE 2022

 RAPPORTEUR : Christian SABATIER

XI. ENVIRONNEMENT - TRAVAUX

28. ADHESION A LA COMPETENCE EFFICACITE ENERGETIQUE DE TERRITOIRE D’ENERGIE DROME - SDED

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

29. PROJET DE DECLASSEMENT, POUR PARTIES, DES DEUX VOIRIES COMMUNALES DITES « CHEMIN DU PONT » ET « CHEMIN DE LA DIGUE » AU LIEU-DIT « LES PEUPLIERS ».

 RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND

30. DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT POUR LA CREATION D’UN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

31. DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET DEPARTEMENT POUR LES TRAVAUX A LA CHAPELLE DES PENITENTS

 RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND

32. CESSION DES PARCELLES CADASTREES W 1510 ET W1339p A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DROME SUD PROVENCE (SCI DES CHENES VERTS)

 RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND

33. ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE W 1942 A LA SCI DU PONT NOIR  RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND

34. ECHANGE DE PARCELLES : UNE PARTIE DE LA PARCELLE X 2121 APPARTENANT A MME MILLE FLORENCE / PARCELLE COMMUNALE X 84 ET UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE X 82

 RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND

35. CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE AH 87 A MONSIEUR ET MADAME RAVET PASCAL

 RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND5

Conseil Municipal du 26 Septembre 2022 – Ordre du jour

36. ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE AC 391 A MME SOLOY ANNIE  RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND

37. ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE AC 390 AUX CONSORTS PESENTI  RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND

38. RETROCESSION DES VOIRIES ET ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT « ALLEE CLAUDE NOUGARO »

 RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND

39. CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE X 993 A MONSIEUR ALLARY ET MME BOUTEILLER – LOTISSEMENT « LE CLOS ALLARY »

 RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND

40. ECHANGE DE PARCELLES : PARCELLE COMMUNALE Y 394 / PARCELLE Y 393 APPARTENANT A MME ROGER MURIELLE

 RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND

XII. RESSOURCES HUMAINES

41. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS TITULAIRES ET NON

TITULAIRES

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

INFORMATIONS AU CONSEIL

DECISIONS DU MAIRE

DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA