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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10.07.2020
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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 16.09.19
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.02.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 21.09.2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04.03.19
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04.03.19)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Justice et droit,
1
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL du 4 Mars 2019 ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 22 Janvier 2019
3. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU GROUPEMENT HOSPITALIER PORTES DE PROVENCE
4. ATTRIBUTION D’UN MANDAT SPÉCIAL DANS LE CADRE DE FORMATIONS D’UN ELU
II. INTERCOMMUNALITE
5. CONVENTION REALISATION DE PRESTATIONS ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE ET LA VILLE DE PIERRELATTE
III. FINANCES
6. COMPTE DE GESTION 2018 - COMMUNE
7. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE
8. COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
9. AFFECTATION DES RESULTATS 2018 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
10. BUDGET PRINCIPAL 2019 - COMMUNE
11. DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES DES BUDGETS ANNEXES AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
12. SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
IV. TRAVAUX - AMENAGEMENT - FONCIER
13. RETROCESSION DES PARCELLES CADASTREES X1446, X1447, X 1885 ET X1886 DU LOTISSEMENT « PRINTEMPS / ACANTHES » 2
14. RETROCESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AE 148 APPARTENANT AU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DES GARAGES SIS AVENUE DU DOCTEUR CHARLES JAUME
15. CONVENTION DEFINISSANT LES MODALITES DE TRANSFERT A LA COMMUNE DES EQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT AVENIR
16. DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU PARC BOISSIER ET LA CREATION D’UN PARKING PUBLIC
17. DEGREVEMENT A TITRE EXCEPTIONNEL DE LA PART COMMUNALE DE LA TAXE D’AMENAGEMENT LIEE AU PERMIS DE CONSTRUIRE N° PC02623517P0040
18. ENQUETE PUBLIQUE POUR LE DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL SITUE « PARKING SOGNO » DANS LE CADRE DU PROJET DU POLE SANTE
19. CESSION DE VEHICULES POUR DESTRUCTION
V. ECONOMIE - COMMERCE
20. REGLEMENT DU MARCHE DES PRODUCTEURS 2019
VI. CULTURE
21. PASS FESTIVAL 3 JOURS
22. REGIE DES AFFAIRES CULTURELLES : CONVENTIONS RELATIVES A LA VENTE DES PLACES PAR VOIE ELECTRONIQUE
VII. EQUIPEMENT SPORTIF
23. REGLEMENT INTERIEUR RELATIF A L’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DE LA VILLE DE PIERRELATTE
VIII. EDUCATION – PETITE ENFANCE
24. CONVENTION « TRAVERSEE DE LA DRÔME A VELO » AVEC LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES DE L’EDUCATION NATIONALE 3
25. MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION DE LA DOTATION PAR ELEVE AUX PROJETS ET SORTIES SCOLAIRES SANS NUITEE
IX. RESSOURCES HUMAINES
26. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – AGENTS TITULAIRES ET AGENTS NON TITULAIRES
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER - DIA