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Arrêté - Préfecture - Paris - recueil 75 2026 101 RAA nominatifs du 17.02.2026
Document publié le Mardi 17 février 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Paris - recueil 75 2026 101 RAA nominatifs du 17.02.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Éducation,
Liberté
Egalité
Fraternité
PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2026-101
PUBLIÉ LE 17 FÉVRIER 2026 Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri
Mondor / Secrétariat de la Direction Générale
75-2026-02-16-00024 - Arrêté n° 2026-026-018 Proclamant les
résultats du premier tour de vote des élections organisées pour le
renouvellement partiel de la commission médicale
d'établissement locale du groupe hospitalo-universitaire
APHP Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor (5 pages) Page 3
2 Assistance Publique - Hôpitaux de Paris -
Hôpitaux Universitaires Henri Mondor
75-2026-02-16-00024
Arrêté n° 2026-026-018
Proclamant les résultats du premier tour de vote
des élections organisées pour le renouvellement
partiel de la commission médicale
d'établissement locale du groupe
hospitalo-universitaire APHP
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2026-02-16-00024 - Arrêté n° 2026-026-018 Proclamant les résultats du premier tour de vote des élections organisées pour le renouvellement 3 HÔPITAUX
DE PARIS
ASSISTANCE
PUBLIQUE 9
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ARRÊTÉ n° 2026-026-018
Proclamant les résultats du premier tour de vote des élections organisées pour le renouvellement
partiel de la commission médicale d’établissement locale du groupe hospitalo-universitaire APHP
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor
La directrice du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor ;
Vu le code de la santé publique, en particulier les articles L. 6147-1, R. 6144-3-1 à R. 6144-5-1 et R. 6147-6
à R. 6147-7 ;
Vu le règlement intérieur de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris, notamment ses annexes 1 et 4 ;
Vu l’arrêté n° 2026-026-001 Relatif aux élections organisées pour le renouvellement partiel de la
commission médicale d’établissement du groupe hospitalo-universitaire APHP Hôpitaux Universitaires
Henri-Mondor en date du 5 janvier 2026 et le règlement électoral annexé ;
Vu l’arrêté n° 2026-026-002 du 21 janvier 2026 fixant les listes des candidats aux élections pour le
renouvellement partiel de la commission médicale d’établissement locale du groupe hospitalo-
universitaire APHP Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor ;
Considérant le déroulement des opérations de vote du premier tour pour le renouvellement partiel de
la commission médicale d’établissement locale du groupe hospitalo-universitaire APHP Hôpitaux
Universitaires Henri-Mondor les 9 et 10 février 2026 ;
Vu le procès-verbal de dépouillement des opérations électorales du premier tour établi par la
commission de dépouillement, le 11 février 2026 ;
Considérant l’absence de réclamation relatives au déroulement des opérations électorales lors du
premier tour de vote, durant la période de recevabilité des réclamations entre le 11 février 2026 et le 16
février 2026 ;
ARRÊTE :
Article 1er :
Les résultats définitifs du premier tour de vote des élections pour le renouvellement partiel de la
commission médicale d’établissement locale du groupe hospitalo-universitaire APHP Hôpitaux
Universitaires Henri-Mondor sont annexés au présent arrêté.
Article 2 :
Un second tour de scrutin est organisé les 18 et 19 février 2026 afin d’élire les membres titulaires et
suppléants pour les sièges non pourvus dès le premier tour.
Article 3 :
La publicité du présent arrêté sera assurée par voie d’affichage sur tous les sites du groupe hospitalo-
universitaire.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2026-02-16-00024 - Arrêté n° 2026-026-018 Proclamant les résultats du premier tour de vote des élections organisées pour le renouvellement 4 HÔPITAUX
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Article 4 :
La directrice des affaires médicales du groupe hospitalo-universitaire APHP Hôpitaux Universitaires
Henri-Mondor est chargée de l’exécution du présent arrêté.
Créteil, le 16 février 2026
La Directrice du GHU APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor
SIGNÉ
Edith BENMANSOUR
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2026-02-16-00024 - Arrêté n° 2026-026-018 Proclamant les résultats du premier tour de vote des élections organisées pour le renouvellement 5 HÔPITAUX
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ELECTIONS PARTIELLES CMEL GHU HENRI MONDOR
PROCLAMATION DES RESULTATS DU PREMIER TOUR
ELECTION DES MEMBRES DE LA CMEL – COLLEGE 1 – RESPONSABLE DES SERVICES ET DES
STRUCTURES INTERNES
Nombre de sièges Titulaires 1
Nombre de sièges Suppléants 10
Nombre d’électeurs inscrits 58
Nombre d’émargements 21
Nombre d’enveloppes de vote 21
Taux de participation 36,2%
Nombre de suffrages Résultat
Madame Gita MOTAMED 20 34,4% -
Votes blancs 1 1,7% -
Conclusion
Titulaires : Il reste 1 siège à élire.
Suppléants : Il reste 10 sièges à élire.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2026-02-16-00024 - Arrêté n° 2026-026-018 Proclamant les résultats du premier tour de vote des élections organisées pour le renouvellement 6 HÔPITAUX
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ELECTIONS PARTIELLES CMEL GHU HENRI MONDOR
PROCLAMATION DES RESULTATS DU PREMIER TOUR
ELECTION DES MEMBRES DE LA CMEL – SOUS-COLLEGE 3.3 – PRATICIENS HOSPITALIERS
TITULAIRES BIOLOGISTES
Nombre de sièges Titulaires 1
Nombre de sièges Suppléants 3
Nombre d’électeurs inscrits 29
Nombre d’émargements 15
Nombre d’enveloppes de vote 15
Taux de participation 51,7%
Nombre de suffrages Résultat
Monsieur Pierre CAPPY 15 51,7% Titulaire
Conclusion
Titulaires : Tous les sièges sont attribués et l'élection est finalisée.
Suppléants : L'élection est finalisée, mais certains sièges restent vacants par insuffisance de candidats
éligibles.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2026-02-16-00024 - Arrêté n° 2026-026-018 Proclamant les résultats du premier tour de vote des élections organisées pour le renouvellement 7 HÔPITAUX
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ELECTIONS PARTIELLES CMEL GHU HENRI MONDOR
PROCLAMATION DES RESULTATS DU PREMIER TOUR
ELECTION DES MEMBRES DE LA CMEL – COLLEGE 6 – REPRESENTANT DE SITE ALBERT-
CHENEVIER
Nombre de sièges Titulaires 1
Nombre de sièges Suppléants 1
Nombre d’électeurs inscrits 78
Nombre d’émargements 6
Nombre d’enveloppes de vote 6
Taux de participation 7,7%
Nombre de suffrages Résultat
Madame Stéphanie PASSEFORT 4 5,1% -
Monsieur Romain GOMET 2 2,6% -
Conclusion
Titulaires : Il reste 1 siège à élire.
Suppléants : Il reste 1 siège à élire.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2026-02-16-00024 - Arrêté n° 2026-026-018 Proclamant les résultats du premier tour de vote des élections organisées pour le renouvellement 8