Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - tr
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - TE
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - BP
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - BP
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Su
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - FP
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - ha
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - ma
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - AN
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - in
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - subv assoc 2013
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - subv assoc 2013)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Handicap et inclusivité,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE VASSIVIERE
(Haute-Vienne)
-------
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
L'an deux mil treize, le 11 avril à 18 H, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière s'est réuni à la salle des expositions d'Eymoutiers
Nombre de délégués en exercice : 33
Date de convocation du Conseil de Communauté : 03 avril 2013
Présents : Ballot M, Bataille JL, Biron J, Bouby F, Buxeraud H, Chadelaud M, Coly G, Couegnas A, De Lagausie C, Dolley A, Dufays C, Besse G (remplace Dupont M.), Gane I, Hanicot J, Kocir C (remplace Lissandre A.), Herbert F, Menucelli T, Lacouturiere B, Lerousseau R, Merliaud C, Moutarde N, Pasquet R, Perducat D, Perigaud C, Pons G, Royer G, Serru D, Serre MC, Tessier MC, Vignon F, Werthmann G.
Pouvoir : Faye JP donne pouvoir à Perducat D.
Absents excusés : Faye JP, Cluzel M, Lissandre A.
Suppléants non votants : Chabanat D, Meunier JP, Nicolas JC, Riboulet J, Sudron F.
---------------------------------------------
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2013
Monsieur le Président récapitule les propositions de subventions émanant des demandes d’associations œuvrant dans les domaines pour lesquels la Communauté de Communes des Portes de Vassivière est compétente.
Domaine Association Objet 2012 Proposition 2013
Subvention
votée
Multi-accueil
Piccolo
Familles
Rurales Peyrat-
le-Château
Fonctionnement
de la structure
39 000,00 € 50 000€ 50 000€
Multi-accueil
Vassimômes
Familles
Rurales Peyrat-
le-Château
Fonctionnement
de la structure
60 900,00 € 38 200€ 38 200€
Relais
Assistantes
Maternelles
Familles
Rurales Peyrat-
le-Château
Fonctionnement
de la structure
12 300,00 € 12 520€ 12 520€
CLSH / Garderie
périscolaire (0-6
ans)
Peyrat Loisirs-
Jeunes (Peyrat-
le-Château)
Fonctionnement
de la structure
17 400,00 € 18 000€ 18 000€
CLSH / Garderie
périscolaire (0-6
ans)
F.O.L. 87
(Eymoutiers)
Fonctionnement
de la structure
15 027,61 € 16 000€ 16 000€
Relais Infos
Services
Relais Infos
Services
Fonctionnement
de la structure
5068,4€ 5948€ 5948€
Pépinière
d'entreprise
Association
Pépinière
d'entreprise
Fonctionnement
de la structure
12 000€ 12 000€ 12 000€ Ces demandes de subvention sont soumises au vote du Conseil Communautaire, qui les adopte à l'unanimité comme indiqué ci-dessus.
Pour copie conforme :
Le 18 avril 2013
Le Président