Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 14 04 2021?download=true
Procès Verbal - PV 06 04 2023?download=true
Procès Verbal - PV 06 04 2023?download=true
Procès Verbal - PV 17 06 2020?download=true
Procès Verbal - PV 11 03 2020?download=true
Procès Verbal - PV 17 06 2020?download=true
Procès Verbal - PV 11 03 2020?download=true
Procès Verbal - PV 14 05 2019?download=true
Compte-Rendu - registre 09 04 2025?download=true
Compte-Rendu - registre 09 04 2025?download=true
Procès Verbal - PV 14 04
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pelleport.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 14 04)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Mairie
de
PELLEPORT
Séance
du
14
avril
2021
DÉLIBÉRATIONS
PRISES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
RÉUNION
DU
14
avril
2021
Séance
2021-IIT-
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
14
avril
à
18
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
régulièrement
convoqués
le
8
avril
2021,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Serge
BAGUR,
Maire
de
PELLEPORT Date
de
convocation
et
d'affichage
: 8
avril
2021
Présents: Serge
BAGUR,
Claudie
AGUILAR,
Alain
LADERRIERE,
Christian
BARGE
SANSELME,
Jean-Luc
BONNET,
Philippe
LASUVYE,
Jean-Luc
DELRIEU,
Murielle
CADORET,
Guillaume
BASTIÉ
Absent(s)
excusé(s}:
Christophe
SORET,
qui
donne
pouvoir
à
Claudie
AGUILAR
; Bertrand
UFFERTE,
qui
donne
procuration
à
Serge
BAGUR
; Romain
VANHECKE,
qui
donne
procuration
à Jean-Luc
BONNET;
Sophie
CLUZET-PAYET,
qui
donne
procuration
à
Claudie
AGUILAR
Absent{s)
: Xavier
CAZALENS,
Secrétaire
: Philippe
LASUYE
Ordre
du
jour
:
e
_20211I!-1
: Délibération
afin
de
voter
le
budget
2021;
Questions
diverses.
Approbation
du
compte
rendu
de
la
précédente
réunion.
(24
mars
2021)
(Document
envoyé
à chaque
conseiller
le 25
mars
à 16:26).
Le
compte
rendu
est
approuvé
à l'unanimité.
e
_2021-IIt-1
: Délibération
afin
de
voter
le
budget
2021;
Monsieur
le
1”
adjoint
prend
la
parole
et
expose
au
conseil :
« Le
budget
2021
va
traduire
nos
choix
conformément
à
nos
engagements
pris
ensemble
pendant
nos
réunions
du
conseil
municipal.
Ce
budget
que
nous
soumettons
au
vote
ce
soir
sera
calculé
avec
l'évolution
des
dotations
de
l'état,
dont
nous
venons
d'avoir
connaissance
au
moment
de
la rédaction
du
budget.
Ensemble,
nous
avons
fait
le choix fort
de
ne
pas faire
peser
la
contrainte
budgétaire
sur
les
administrés
en
décidant
de
ne
pas
augmenter
les impôts.
Dans
le
même
temps,
grâce
notamment
aux
mesures
prises
dans
le
cadre
de
la
préparation
du
budget,
notre
collectivité
se
donne
les
moyens
de
maintenir
un
niveau
d'investissement
significatif. Mairie
de
PELLEPORT
Séance
du
14
avril
2021
Nous
réaliserons
ainsi
de
grands
projets
d'équipements
et
d'infrastructure
comme
la
voirie
D29/D93,
et
les
conséquences
en
matière
de
logement
à
la
suite
de
la
révision
du
PLU.
Nous
nous
engageons
aussi
en
faveur
de
la
jeunesse
avec
le
lancement
de
travaux
comme
la
mise
en
place
d'une
climatisation
dans
l'école
LES
MERLETTE
et
la
réfection
du
sol
du
CITY
PARK.
Des
travaux
d'embellissements
du
village,
l'aménagement
d'un
parking
aux
monuments
aux
morts
et,
la
réfection
de
son
éclairage,
la
rénovation
de
la salle
des fêtes,
la
remise
en
état
du
rez-
de-chaussée
de
la
mairie,
et
du
préfabriqué
de
l'ancienne
école.
Et
enfin
la
création
d’un
bâtiment
des
associations
à
l'entrée
du
lotissement.
Ces
investissements
constituent
une
chance
pour
notre
survie
locale.
Ils
permettront
de
renforcer
durablement
fattractivité
scolaire
du
territoire,
avec
des
répercussions
positives
en
matière
de
qualité
de
vie.
Il a
été
transmis,
le
12
avril,
à
chaque
conseiller
l'avant
projet
de
Budget
2021.
Je
vous
en
rappelle
les
grandes
lignes.
Ce
budget
tient
compte
de
l'affectation
des
résultats
de
2020.
RECETTES
ET DEPENSES
:
Les
recettes
ont
4
origines
différentes
: les impôts
locaux,
les
dotations
de
l'état,
les
emprunts
et les
revenus
divers.
Les
dépenses
sont
de
trois
ordres:
les
dépenses
de
fonctionnement,
les
dépenses
d'investissement
et
les
remboursements
d'emprunts.
Nous
allons
examiner
les
différents
chapitres
du
Budget,
tout
en
sachant
que
dans
chaque
section
{fonctionnement
et
investissement)
l'équilibre
est
de
règle,
les recettes
égalant
les
dépenses.
En
commençant
par
les charges.
e
Le
Chapitre
014
—
Charges
à
caractère
général
regroupe
la
cantine,
le
chauffage,
les
produits
de
traitement,
et
de
ménages,
les
contrats
des
organismes
certificateurs,
les
travaux
de
tonte,
de
réparations,
le
coût
des
logiciels
du
cadastre,
du
copieur,
des
frais
de
notaires,
de
téléphone,
des
cotisations
diverses
(ATD,
maires
de
France,
SACEM)
Le
montant
est porté
à
140.550
€.
e
Le
Chapitre
012
— Charges
de
personnel
passe
de
142.785€
à 147.750€.
e
Le
Chapitre
65
—
Autres
charges
de
gestion
courante
regroupent
les
indemnités
des
élus,
les
cotisations
retraites,
le
service
Incendie,
et
les
subventions
aux
associations.
Le
montant
budgété
est
de
52k£€,
par
rapport
à
celui
de
2020,
qui
était
de
42K£€,.
e
Les
Chapitres
66,
67,
022,
042
-
n'appellent
pas
de
commentaires
particuliers.
Pour
les recettes
:
Comme
je
l'ai
indiqué
en
préambule,
les
taxes
passent
de
179.536€
à
178.209€
par
une
hausse
des
bases
taxables,
mais
diminuée
d'une
participation
négative
du
département
(différence
entre
la
non
perception
de
la taxe
d'habitation
et la compensation
du
département)
Les
dotations
et participations
de
140.891
€ sont
les
montants
communiqués
par
l'état.
Les
recettes
de
la Cantine
n'évoluent
pas,
ainsi
que
le revenu
des
immeubles.
En
matière
d'investissements,
nous
allons
poursuivre
les
gros
travaux,
et les
acquisitions
prévues.
Nous
avons
chiffré
dans
les
postes
20
(40.000),
21
{514.559,77
et
23
{150.000},
pour
un
montant
de
704.559,77€,
dont
les principaux
éléments
figurent
dans
mon
préambule. Mairie
de
PELLEPORT
Séance
du
14
avril
2021
L'article
458101
concerne
une
opération
pour
le
compte
du
département
(RD29/RD93)
sur
une
dépense
de
270.000€. Je
vous
propose
de
passer
au
vote,
si vous
n'avez
pas
d'autres
questions.
»
Avis
du
Conseil
qui
donne
son
avis
et
approuve
à
l’unanimité
le
budget
présenté.
Fait
et
délibéré
les,
jour
mois
et
an
que
dessus.
Pour
:
14
Contre:
O0
Abstentions:
0
Nombre
de
votants:
14
Questions
diverses :
Serge
BAGUR
annonce
qu’une
réunion
de
concertation
aura
lieu
le
lundi
26
avril
à
9
heures,
avec
le
cabinet
d’études
AXE
INGIENERIE
sur
le
projet
(eaux
pluviales,
plateaux
sur
RD29/RD93).
Les
conseillers
intéressés
pourront
se
rendre
sur
place
à l'heure
indiquée.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 18h
50.
Serge
BAGUR,
Maire.
Ainsi
fait
et
délibéré
les,
jour
mois
et
an
que
dessus.
FT
GO)
“0 (He