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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Val de Chaise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 19062023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Énergies,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPA
DE LA COMMUNE DE VAL DE CHAISE
Séance du lundi 19 juin 2023
L'an deux mille vingt trois le 19 juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de VAL DE CHAISE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de M. Sébastien SCHERMA, Maire de VAL DE CHAISE.
Noms Présence procurations Observations
APONI Laurent présent BOSC Mélodie excusée John PECCOUD
CARRIER Kelly présente
CARTIER Corinne excusée Laurent APONI
CUVEX-MICHOLIN Alexandra absente DUCRUET Alain excusé Sébastien SCHERMA
ELPHEGE Dina présente
GEORGET Mathieu présent LEFEVRE Laëtitia excusée Kelly CARRIER
LOCATELLI Florent présent
LUCIANI Michel présent
MAIRE Nathalie excusée Michel LUCIANI MERMIER Audrey présente
MERMIER François présent Arrivé à 19h20 : a pris part aux votes à compter du point n°4
PECCOUD John présent
SCHERMA Sébastien présent
UTILLE Aurélien présent VALLET Nicolas présent
Le quorum étant atteint, Mme Audrey MERMIER est nommée secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro OBJET Vote
2023-06-01 Désignation d’un référent déontologue Approuvée à l’unanimité
2023-06-02 Fixation des tarifs 2023-2024 des services de cantine et garderie
Approuvée à l’unanimité
2023-06-03 Mise en place d’une MAM (Maison des Assistantes Maternelles à Val de Chaise - Cons Ste Colombe
Approuvée à l’unanimité
2023-06-04 Participation à l’arbre de Noël 2023 du CE de Staubli pour les enfants de la Commune
Approuvée à l’unanimité moins
1 abstention (Mme Dina
ELPHEGE)
2023-06-05 Demande de subventions pour la sécurisation routière de la Commune
Approuvée à l’unanimité
2023-06-06 Demande de subventions pour la mise en place d’une aire de jeux au Thermesay et de balançoires au plan d’eau
Approuvée à l’unanimité
2023-06-07 Demande de subventions pour la rénovation énergétique des bâtiments communaux
Approuvée à l’unanimité
Commune de
VAL DE CHAISE
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Haute - Savoie