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Déliberation - Liste deliberations 19062023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 19062023)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Énergies,
Nube
altius
Commune
d’Arvillard
Savoie
MAIRIE
D’ARVILLARD
Affichée
et
mise
en
ligne
le
26/06/2023
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
19 juin
2023
;
;
gù
;
Nombre
de
Abstention
Résultats
des
votes
Pour
Contre
Numérotation
|
Désignation
votants
2023-043
Cadeau
de
naissance
10
0
Adopté
à l'Unanimité
10
0
2023-044
Référent
Déontologique
11
0
Adopté
à l’Unanimité
11
0
2023-045
Médiation
Préalable
Obligatoire
(MPO)
11
0
Adopté
à l’Unanimité
11
0
2023-046
Passage
au
plan
comptable
M57
11
0
Adopté
à l’Unanimité
11
0
Clauses
pour
le
bail
emphytéotique
pour
la centrale
du
Joudron
Point
reporté
à une
séance
ultérieure.
Validation
du
choix
des
entreprises
pour
la rénovation
énergétique
de
2023-047
l’école
primaire
par
la Commission
communale
de
la commande
et de
la
11
0
Adopté
à l’Unanimité
11
0
propriété
publique
(CCCPP)