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Document publié le Mercredi 8 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 141220 P5 compressed)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
on. Métropole
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Abstentions): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 14 décembre 2020, Sous là présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Wet, Membre Honoraires du Parlement Secrétaire de sance: Brbara FALK
AMtbutions de compensation définitives 2020.
Rappaeur: Monsieur Thiery HORY La Cons
Las Commissions entendues,
VU 1e Gode Général des Caletutés Troie, at notamment Fais L 5211-42 issu de 1 oi MAPTAM n° 2014-88 du 27 janvier 2014
VU is Code Général des Impls. el nlammantlatle 1609 Nonie C. VU la on 2018881 du 7 aoû 2018 porant Nouvelle Organisation Tarrorale de Is Répubique (NOTRe) VU le Décret n° 2017-1412 du 27 septembre 2017 portant création de a méropois dénommée
«Metz Métropole» VU la délbératon de Met Métropole du 11 décembre 2017 portant réaion de services communs
entre Netz Métropole et ile 6e Metz VU le rappoñ de Commission Local 'Evaluston des Charges Transférées (OLECT) de Meïz
éropole Qu S décembre 2016 concemant1a solar en matre d'état CI 1 son approbatin, SOUS RÉSERVE de l'as favorable des communes exprimé à la majorlé quai CONSIDERANT ajustement de La part de soldat su la base de la complablté analjtque issue du compte sémimatrti de a commune de Paie concemnt I gestion de état ch 68 Op “ère “Enfant du CHR Metz = Tonus pour lamnéa 2019 or Tage
2 Coût annuel du serie 134 408 € Contbutions obtigatores : 64 814 €
Par résiduellea commune d'implantaion (15%): 20 175 € Sol un este à Mancer autre dea solar nercommunsl de: 49 508€ CONSIDERANT Fajustement de La part de salaté au la base Ge la comptait anal/ique sue du compte admin de la commune dAs-Laquenery concémant le gesion de Tél chi Gui nouvel égal de Mercy du CHR Metz — Thon pour Fannée 2019, so 1470 actes
Coût annuel du serie 75 382 € Contbutons obhgatoires 34 154 €
Part résiduelle de a commune d'mplanaion (18%): 11 303€ Soi un reste à nanoër au te de la Sala tércormmunal de: 29 916 € (CONSIDERANT faustement de la pas de soldat au a base de la comptabilité anabique issue du compte administratif de la commune de Vantoux concemant la gestion de Fat eu de Fhäptai Robe Schumann pau l'année 2010 sea o 307 as
(Goût amuel du eric : 24735 € 5. Contbutone oblgatoree : DE
© Pan résiduel de la communs dimplantation (154) 3710.€ Sa un reste à nancer autre de Là sokarté mtercommunsle de: 2 023€
DECIDE de fer en appleation du rapport de la CLECT, lee nouveaux morlats définitifs des ations de compentatons an dondlennement des communes membres appleablee pour ann 2020, comme sut Fonctionnement
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DECIDE de fer en applcaton du rappot de la CLECT, les nouveaux manlanls défaite des atrbuions de compersatons en nveslissement des communes membres applcable pour l'année 2020 orme sut Investissement
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irpnvei Momagne Pour extrañcontomme Metz, le 15 décembre 2020
Pour le Président et par délégation pos Fe Eu TEE ru
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057-200039865-20201214-2020-12-DC5-DE
Numro do l'acte
Date de décision :
Nature de l'acte
Objet:
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal
Pièces jointes :
2020.12.005
lundi 14 décembre 2020
DE
Atributions de compensation définitives 2020
7.6- Gontibutions budgetaires
Caïhorine DELLES
1512/2020
057-200039865-20201214-2020-12-DC5-DE
99 DE-5.pdf
98 DE-LISTE ELUS votes 14 décembre.paf
Historique :
15/12/20 16:05
15/12/20 16:05
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