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Document publié le Lundi 14 décembre 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 141220 P3 2 compressed)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Exploration spatiale, Banque,
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Rnien. ©
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 14 décembre 2020, Sous là présidence de Monsieur François GROSDIDIER. Président de Metz Métropcle, Mare de
Met, Menbre Honorare du Parlement Secrétaire de sance: Barbara PAK
Bot 2029-12-1400 32 Subventions et opérations comptables entre le budget principal atios budgets annexes.
Ranparteur + Moncaur Thiery HORY Le Cons
Commissions entendue.
VU à Gode Général des Collecttés Terre, notamment son aricls L 22242. VU la délbératon du Gansel métropolitain du 27 janvier 2020 portant adoplon du Budget Primit 2020, VU is virements entre chapitre réalisés en spplcsion de ordonnance n°2020-290 du 25 mars
2020. VU la déibéraion du Consel méropoltain au 28 septembre 2020 portant adopion du Budget
Supplément 2020 VU à Décison Medatne n° 1-2020 votée le 14 décemre 2020)
CONSIDERANT à part au déiet de fonctennement da l'exercice 2019 du Bucget Anneta « Arhéohgi Préventve » incombant au semice pub de diagrosi, de promaton cuturll et de consenveton qu sde à 606 023€. CONSIDERANT le besoin de prise en charge du remboursement du captal des emprunts ayant
san à finance ls Msison de FAtehéologe et du Patimaie peur 233 57 €, (CONSIDERANT le bosein de pre en charge des investissements eur le biment pou 13 012, CONSIDERANT le travaux d'aménagement et de wabhsaion du Plateau de Fr6cah, CONSIDERANT le besoin de francement des dépenses de fonctionnement courant l'entretien u Plieau e Frescaty non les directement à aménagement
DECIDE le versement dune suiventan maumals du Budget Principal a Budget Annexe « Archéologie Préventive » de 760 000 €. ce montant pouvant être réausé au vu des réalisations défniives de exerce, DECIDE le versement d'une subvention maximale du Budget Pinal au Budget Annexe « Zones
en Régie » de 400 000 €. ce montant pouvant te ajusté au Wu des féahsations défniues de lovroce,
DECIDE le versement dune avance buégétaie maximale au Bucget Annee Zones en Régie » 8 000 000 € ce montant pouvant le ajusté au vus réahsalons défntues de xt Pour era conforme Auot le 15 décembre 2020
Paurle Président at par délégation er es Ps
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fucoenr bare Jos run FES: Résumé de l'acte
057-200039865-20201214-2020-12-DC3-2-DE
Numéro de l'acte: 2020-12.D0C32
Date de décision: lundi 14 décembre 2020
Nature del'acte: DE
Objet: Subventions et opérations comptables entre le budget principal et les budgets annexes
7.5: Subventions
Caihorine DELLES
1512/2020
057-200039865-20201214-2020-12-DC3-2.DE
Document principal : 99. DE-3-2 pdf
Pièces jointes :
99._DE-LISTE ELUS votes 14 décembre.pdf
Historique :
15/12/20 10:
A5h2720 1027
1541220 16:05
15/12/20 16:05
15712720 16:0 en Préfecture
15H2720 1612 ‘Acousé de réception reçu
Catherine DELLES
Catherine DELLES.