Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste de libe ration 27 septembre
Procès Verbal - liste de libe rations du 9 avril 2024
Déliberation - liste de libe rations se ance du 1er de cembre 202
Déliberation - liste de libe rations en date du 5 juillet 2022
Déliberation - liste de libe rations se ance du 26 septembre 2023
Déliberation - liste des de libe rations 20032026
Déliberation - de libe ration 09 11 2023
Déliberation - de libe ration 09 11 2023
Déliberation - liste des de libe rations du mardi 13 juin 2023
Conseil Municipal - cm du 13 avril 2023 liste des de libe rations
Déliberation - liste de libe rations du mardi 11 avril 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Saint-Ambroix.
Lien du pdf (Déliberation - liste de libe rations du mardi 11 avril 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE
DE
SAINT-AMBROIX
(CHER)
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
11
AVRIL
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Acte
03
de
2023
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
DE
LA
COMMUNE
:Hors
de
la
présence
du
Maire,
le
conseil
municipal
a voté
à l'unanimité.
Acte
04
de
2023
COMPTE
DE
GESTION
2022
DE
LA
COMMUNE
:le
conseil
municipal
a voté
à l'unanimité.
Acte
05
de
2023
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2022
DE
LA
COMMUNE
:le
conseil
municipal
a
voté
à
l’unanimité.
Acte
06
de
2023
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
DU
SERVICE
EAU
:Hors
de
la
présence
du
Maire,
le
conseil
municipal
a voté
à
l'unanimité.
Acte
07
de
2023
COMPTE
DE
GESTION
2022
DU
SERVICE
EAU
:
le
conseil
municipal
a voté
à
l'unanimité.
Acte
08
de
2023
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2022
DU
SERVICE
EAU
:
le
conseil
municipal
a voté
à
l'unanimité.
Acte
09
de
2023
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
DU
SERVICE
ASSAINISSEMENT
:Hors
de
la
présence
du
Maire,
le
conseil
municipal
a voté
à
l’unanimité. Acte
10
de
2023
COMPTE
DE
GESTION
2022
DU
SERVICE
ASSAINISSEMENT
:le
conseil
municipal
a
voté
à
l’unanimité.
Acte
11
de
2023
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2022
DU
SERVICE
ASSAINISSEMENT
:le
conseil
municipal
a
voté
à
l'unanimité. Acte
12
de
2023
VOTE
DES
TAAUX
D'IMPOSITION
POUR
2023
:le
conseil
municipal
a voté
à l'unanimité.
Acte
13
de
2023
BUDGET
PRIMITIF
2023
DE
LA
COMMUNE
:
le
conseil
municipal
a
voté
à
l’unanimité.
Acte
14
de
2023
BUDGET
PRIMITIF
2023
DU
SERVICE
EAU
:
le
conseil
municipal
a voté
à l'unanimité.
Acte
15
de
2023
BUDGET
PRIMITIF
2023
DU
SERVICE
ASSAINSSEMENT
: le
conseil
municipal
a voté
à l'unanimité,
Acte
16
de
2023
MOTION
DE
SOUTIEN
A
DES
MESURES
VOLONTARISTES
CONTRE
LES
DESERTS
MEDICAUX
:
le
conseil
municipal
a
voté
à
l'unanimité.
Acte
17
de
2023
RECRUTEMENT
D'UN
ADJOINT
TECHNIQUE
:
le
conseil
municipal
a voté
à
l'unanimité.