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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 13 avril 2023 liste des de libe rations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Eau et assainissement,
LE BOURGET Æ
Le Maire certifie avoir fait
afficher en Mairie et mis en ligne CONSEIL MUNICIPAL la présente liste des délibérations
Le Bourget, le
Le Maire,
Jean-Baptiste BORSALI.
SEANCE DU 13 AVRIL 2023
ISTE DES DÉLIBÉRATIONS
délibération Objet
n°76 | Vote des taux 2023 des taxes directes locales
Adopté à l’unanimité
n°77 |Reprise anticipée des résultats de la Ville
Adopté à la majorité
n°78 |Vote du Budget Primitif Ville pour l’exercice 2023
Rejeté à la majorité
n°79 |Constitution d’une dotation aux provisions pour risques juridiques
Retrait en séance
n° 80 Fixation des tarifs des prestations de services communales :
- Centres de loisirs et accueil pré et post scolaire
Retrait en séance
n° 81 Fixation des tarifs des prestations de services communales :
- Restauration
Retrait en séance
5 Fixation des tarifs des prestations de services communales : n° 82 na - Etudes dirigées
Retrait en séance
° 83 Fixation des tarifs des prestations de services communales :
s - Centre culturel André Malraux
Retrait en séance
n° 54 Fixation des tarifs des prestations de services communales :
- Conservatoire de musique, de Danse et d’Art Dramatique de la Ville du Bourget Retrait en séance
n°85 |Fixation des tarifs des prestations de services communales :
- Cinéma de la Ville du Bourget
Retrait en séance
1 N° de la Objet
n° 86 Attribution de subventions aux associations
Retrait en séance
n°87 |Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations culturelles —- Année 2023 : - Centre Educatif et Culturel du Bourget (CECB)
Retrait en séance
n°88 |Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations culturelles - Année 2023 : - Centre Théatral du Bourget (CTB)
Retrait en séance
n°89 |Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations culturelles — Année 2023 : - Compagnie du Scorpion Blanc
Retrait en séance
n°90 |Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations culturelles —- Année 2023 : - SHAM Spectacles
Retrait en séance
n°91 |Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations sportives — Année 2023 : - Football Club du Bourget (FCB)
Retrait en séance
n°92 |Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives — Année 2023 : - Handball Club du Bourget (HBCB)
Retrait en séance
n°93 |Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations sportives — Année 2023 : - Le Bourget Tennis Club (LBTC)
Retrait en séance
n°94 |Déclaration d’infructuosité de la procédure de consultation lancée pour un marché de fabrication, fourniture, et livraison de repas selon le procédé de la liaison froide et ses prestations annexes et autorisation
Adopté à l’unanimité
n°95 | Avenant au contrat de la relance du logement de Paris Terres d’Envol avec l’Etat et les huit communes du territoire
Adopté à l’unanimité
n° 96 | Autorisation d'engagement de dépenses de fonctionnement pour une commande de prestation
de maintenance annuelle des défibrillateurs installés dans les bâtiments communaux de la Ville du Bourget - MAPA
Retrait en séance
n°97 |Autorisation d'engagement de dépenses de fonctionnement pour une commande de prestation de services de pompage et de contrôle électromécanique des pompes de relevage de fosse septique - MAPA
Retrait en séance N° dela
délibération Objet
n° 98 Autorisation d'engagement de dépenses d’investissement pour une commande de poteaux de voirie en caoutchouc - MAPA
Retrait en séance
n°99 |Autorisation d'engagement de dépenses d’investissement pour une commande de fourniture de cylindres électroniques et autres - MAPA
Retrait en séance
n° 100 | Autorisation d'engagement de dépenses d’investissement pour la réalisation de travaux de remplacement du compresseur d’air à la piscine municipale - MAPA
Retrait en séance
n° 101 | Autorisation d’engagement de dépenses de fonctionnement pour une commande de prestation
de services d’inspection télévisuelle du réseau d’assainissement des eaux usées (ITV) au square Charles de Gaulle - MAPA
Retrait en séance
n° 102 | Autorisation d'engagement de dépenses d’investissement pour la réalisation de travaux d’assainissement sur le réseau d’évacuation des eaux usées du poste de police municipale — MAPA
Retrait en séance
n° 103 | Autorisation d'engagements de dépenses de fonctionnement pour une commande de repas de prestations d’accueil pour le vernissage des ateliers d’Arts Formes Couleurs du 3 mai 2023 organisé dans la galerie du Centre Culturel André Malraux - MAPA
Retrait en séance
n° 104 | Autorisation d'engagements de dépenses de fonctionnement pour une commande de repas de prestations d’accueil pour le vernissage des ateliers d’Arts Formes Couleurs du 7 juin 2023 organisé dans la galerie du Centre Culturel André Malraux - MAPA
Retrait en séance
n° 105 | Autorisation d'engagement de dépenses de fonctionnement pour le paiement d'un technicien pour la mise en lumière du concert « Queen » du 26 mai 2023
Retrait en séance
n° 106 | Autorisation d’engagements de dépenses de fonctionnement pour le déplacement et l'accord d'un piano dans le cadre du concert « Queen » du 26 mai 2023 - MAPA
Retrait en séance
n°107 | Autorisation d'engagement de dépenses de fonctionnement pour une commande de location de films auprès de sociétés de distribution - MAPA
Retrait en séance
n° 108 | Autorisation d'engagement de dépenses de fonctionnement pour la cotisation de la taxe sur les entrées en salles de spectacles cinématographiques (TSA) du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) pour mars 2023
Retrait en séance N° dela
délibération Objet
n° 109 Autorisation d’engagement de dépenses de fonctionnement pour la cotisation de la taxe auprès de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) pour mars 2023
Retrait en séance
n° 110 | Autorisation d’engagement de dépenses de fonctionnement pour l’achat du matériel publicitaire d’affichage (affiches de cinéma) - MAPA
Retrait en séance
n°111 | Autorisation d'engagement de dépenses de fonctionnement pour une commande de fourniture de consommables informatiques pour les services de la Ville du Bourget - MAPA Retrait en séance
n° 112 | Autorisation d’engagement de dépenses de fonctionnement pour une commande de fourniture, maintenance et hébergement d’une solution « Software As A Service —- SAAS » (logiciel en tant que service) du logiciel SYRACUSE pour la médiathèque Le Point d’Interrogation au Bourget - MAPA
Retrait en séance
n°113 | Autorisation d'engagements de dépenses de fonctionnement pour une commande de petits
fours pour la cérémonie commémorative de la victoire du 8 mai 1945 - MAPA Retrait en séance
n° 114 | Autorisation d'engagement de dépenses de fonctionnement pour une commande de fourniture de fleurs pour la cérémonie du 8 juin 2023 auprès de la société Magot Lionel André - MAPA Retrait en séance
n° 115 | Autorisation d'engagement de dépenses de fonctionnement pour une commande de fourniture de fleurs pour la cérémonie du 18 juin 2023 auprès de la société Magot Lionel André —
MAPA
Retrait en séance
n° 116 | Autorisation d'engagement de dépenses de fonctionnement pour des achats de fournitures de ramettes de papier A4 — 80g pour les services de la Ville du Bourget - MAPA Retrait en séance
n° 117 | Autorisation d'engagement de dépenses de fonctionnement pour des achats de fournitures de papiers format et grammage spéciaux pour les services de la Ville du Bourget - MAPA Retrait en séance
n° 118 | Autorisation d'engagement de dépenses de fonctionnement pour des achats de fournitures de papiers pour la Direction des Ressources Humaines de la Ville du Bourget - MAPA
Retrait en séance
n° 119 | Autorisation d’engagement de dépenses de fonctionnement pour une commande de fournitures de cadeaux de mariage - MAPA
Retrait en séance
n° 120 | Autorisation d'engagements de dépenses de fonctionnement pour une commande de confiserie pour la chasse aux œufs organisée par le conseil municipal des enfants - MAPA Retrait en séance
4 N° de la Objet
n° 121 Autorisation d'engagement de dépenses pour une prestation de service à l’occasion de la chasse aux œufs organisée par le conseil municipal des enfants - MAPA
Retrait en séance
n° 122 Engagement d’une dépense de fonctionnement pour le dispositif de formation obligatoire des
membres élus du Comité Social Territorial - MAPA
Retrait en séance