Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6. BUDGET PARTICIPATIF VALIDATION DES PROJETS RETE
Déliberation - 4.BUDGET PARTICIPATIF VALIDATION DES PROJETS RETEN
Déliberation - 2 Budget participatif Validation des projets re
Déliberation - 20 Budget participatif Validation des projets
Déliberation - 2025.2.34 projet budget participatif validation pr
Procès Verbal - 2024 165 Validation Projets Retenus Budget Partici
Déliberation - 09 Budget participatif Validation des projets
Déliberation - 063 Budgets participatifs validation des projets
Déliberation - D 2023.K.02 budget participatif 3eme edition proje
unknown - Com2presse des projets lunellois retenus pour le b
Déliberation - 6. BUDGET PARTICIPATIF 2023 Validation DES Projets Retenus
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 6. BUDGET PARTICIPATIF 2023 Validation DES Projets Retenus)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200594-20231212-231212_006-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 15/12/2023
Publication : 18/12/2023
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON e
DELIBERATION N° 231212_006
OBJET : BUDGET PARTICIPATIF 2023 : VALIDATION DES PROJETS RETENUS
L'AN DEUX MIL VINGT-TROIS, LE DOUZE DECEMBRE à dix-huit heures trente, le Conseil
Municipal de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, en mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 06 décembre 2023
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 29
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité.
Présents: Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne
MOUNIER - Ludovic PADUANO - Annie CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET -
René GRANGE - Hervé LASSABLIERE - Christiane BRUYAT - Thierry PONCHON - Florence PAILLEUX - Emmanuelle NEEL - Frédéric BERTHET - Nathalie JOUBAND - Isabelle POULARD - Cyril D'IPPOLITO - David BOURKAIB - Mickaël HATRON - Gérard HAEGY - Aline CIZERON - Yves GORD - Christine
MONTAGNY- Maxime PEILLER.
Absents ayant donné procuration: Corinne CHEVRON à Thierry PONCHON - Julienne BERTHET à Frédéric BERTHET - Christian BLANCHARD à Aline CIZERON.
Secrétaire élue pour la session : Christine MONTAGNY
Madame Nathalie JOUBAND rappelle que pour cette 3ème édition du budget participatif, il a été
validé un budget de 20 000 € maximum, budget d'investissement approuvé lors du vote du budget
primitif du 4 avril 2023.
Les habitants se sont exprimés en proposant des projets via le site internet ainsi qu'un formulaire
papier.
Après retour de l'ensemble des projets, l'équipe en charge du budget participatif et les référents de
secteur ont retenu 4 projets qui ont été mis au vote. Au préalable, une étude de faisabilité
technique, puis financière a été opérée par les agents de la municipalité.
Le vote s'est déroulé entre le 5 septembre et le 5 octobre 2023 :
Projet 1 : achat et plantation de 20 arbres dans la commune
82 voix
Projet 2 : implantation d'une gare à vélos lieu Pôle Sportif Chazellois
16 voix
Projet 3 : implantation d'un jeu pour enfants de moins de 6 ans
14 voix
Projet 4 : Expérimentation d'éclairages aux abords de certains passages piétons
59 voix
Le dépouillement du vote a confirmé la participation des habitants : 171 votants.
Les deux projets retenus pour la mise en œuvre sont :
1. Achat et plantation d'arbres/arbustes à hauteur de 40 — il a été décidé avec les référents de secteur de doubler le nombre d'arbres à planter ;
2. Sécurisation avec lumière ou autre technologie de 3 ou 4 passages piétons.
Sur la base du budget alloué de 20 000 €, les projets présentés sont estimés à 12 000 € pour le
projet 1 et 4 000 € pour le projet 2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
= APPROUVE les 2 projets lauréats du budget participatif tels qu'exposés ci-dessus,
# AUTORISE Monsieur le Maire à engager toute démarche nécessaire à la mise en œuvre
de la présente délibération.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme,
Monsieur le Maire, La secrétaire de séance, Pierre VERICEL Christine MONTAGNY