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unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - 7 convocation du 6 novembre 2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - 7 convocation du 6 novembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
Cœur de Beauce communauté de communes
À Janville-en-Beauce, le 31 octobre 2023
Objet : réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion de conseil communautaire le
LUNDI 6 NOVEMBRE 2023
A20H15
Espace Thierry la Fronde
11 Avenue Jules Violette
28310 JANVILLE EN BEAUCE
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du conseil du 25 septembre 2023
Lecture des décisions de Président et du bureau communautaire du 23 octobre 2023
1/ Finances :
1®
1
1
1
1P
Adoption du nouveau règlement du fonds de concours 1” janvier 2024 au 31 décembre 2026.
Décision modificative-budget général (chapitre 012, intégration étude faisabilité et remontée de TAM) Délibération pour ne pas libérer la retenue de garantie de l’entreprise PSB — Aire d’accueil des gens du voyage
Vote du prix de l’eau de production 2024
Convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2017- 2020 entre le SMO Eure et Loir Numérique et la CC Cœur de Beauce- Avenant n°3
2/ Ressources Humaines :
1®
ID
1P
Approbation du plan d’actions égalité professionnelle-Hommes/Femmes
Création et suppressions de postes
Avancement de grade 2023- création de postes
3/ Urbanisme / Habitat / Foncier :
1®
1®
1
1P
Aménagement de la déviation Janville en Beauce- délibération de transaction foncière de la ZA Bois du Eoùp avec le département
Avis-parc éolien des Terres Rouges sur la commune de Rouvray-Saint-Denis et Oinville-Saint-Liphard Avis parc éolien de Beauvilliers et Theuville
Liste des DIA
4/Administration générale :
è Evolution de la composition de la commission MAPA+ CAO + DSP
5/ Marchés Publics :
&
@
Gestion de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage de Voves : attribution du marché de service Mission de maîtrise d’œuvre travaux de pose de canalisations pour la production et l’alimentation en eau potable entre le SIAEP de Baudreville (commune de Châtenay) et la CCCB (communes de Gouillons et Châtenay) : attribution du marché de maîtrise d'œuvre
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE
Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr 1® Mission de maîtrise d’œuvre construction d’un terrain de football synthétique à Ymonville avec des
vestiaires et une tribune : attribution du marché de maîtrise d’œuvre
Reconstruction des cours d’école à Orgères-en -Beauce : avenant n° 1
Réhabilitation école élémentaire à Orgères-en-Beauce :
o Avenant n° 2 lot n° 1 maçonnerie VRD (JALICON)
o Avenant n° 3 lot n° 1 maçonnerie VRD (JALICON)
Construction du Pôle enfance-jeunesse à Orgères en Beauce
© Avenant de plue-value n° 1 du lot n° 4 menuiseries extérieures alu
© Avenant moins-value n°1 du lot menuiseries pour remplacer des rideaux par des verres dépolis
Construction de l’école et du restaurant scolaire à Ouarville — lot n° 9 -plomberie chauffage VMC- avenant n°3 en moins-value
1
®
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6/ Scolaire/ Enfance-Jeunesse- Transports :
& Transports scolaires : forfait minimal de facturation de 70 € pour les sorties payantes inférieure à 50 kms
& Convention relative à la participation financière accueil périscolaire matin et soir avec la CC des Portes Euréliennes de l’Ile de France pour les enfants de Oysonville et d’Ardelu
7/ Développement économique :
& Avenant n°1 à la convention relative au financement des travaux de pérennisation de la ligne 557 000
entre Toury et Janville
& Ouverture d’un dimanche supplémentaire des commerces en 2023 aux Villages Vovéens
8/ Contractualisation / mobilité / PCAET :
& Désignation des membres titulaires au COPIL Projet d’Alimentation Territorial
9/ Tourisme/ Culture :
& Nouveaux tarifs boutique Office du Tourisme
10/ Environnement :
& Convention de remboursement d’électricité depuis la station de surpression de Villeneuve Saint Nicolas.
& Information : rapport annuel du syndicat de Beauce Gatinais Valorisation
11/ Questions diverses :
2 Dates de réunions
Le Président, E
Benoît PELLEGRIN
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr