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unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 7 avril 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 7 avril 2025)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Eau et assainissement,
Cœur de Beauce commune sutÉ de communes
À Janville-en-Beauce, le 1° avril 2025
ATTENTION HORAIRE
Obiet : réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à une réunion de conseil communautaire le
LUNDI 7 AVRIL 2025
A 17 H 45- début 18 H Espace Thierry la Fronde
11 Avenue Jules Violette
28310 JANVILLE EN BEAUCE
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 3 mars 2025 Lecture des décisions de Président et des délibérations du bureau du 24 mars 2025
1/ Marchés Publics :
> Modification de l’avenant n° 3 étude patrimoniale pour le transfert de la compétence eau potable et assainissement
> Attribution de l’accord-cadre pour la fourniture de matériels électriques : accord-cadre passé en procédure adaptée pour une durée d’un an reconductible deux fois.
> Attribution du marché de fourniture de repas en liaison froide : accord-cadre passé en procédure adaptée pour une durée de trois ans à compter du 1*.09.2025 et reconductible une fois pour une durée d’un an.
2/ Urbanisme :
> Liste des DIA
> Consultation administrative préalable à une enquête publique interdépartementale relative au projet de modification du PSA de l'aérodrome d'Orleans-Bricy, dans le Loiret
> Définition des modalités de concertation de la modification simplifiée n°2 du PLUi Cœur de Beauce > Approbation de la déclaration de projet pour URBASOLAR
3/ Tourisme :
> Tarifs des animations d’été et visites guidées de l'Office de Tourisme
> Renouvellement du partenariat avec les Gîtes de France (Maison du Tourisme et Musée)
4/ Culture :
> Tarifs boutique Musée de la Guerre 1870
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE
Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr 5/ Ressources Humaines :
> Modification de la délibération du RIFSEEP en tenant compte de la loi finances 2025 > Modification de la délibération de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves en tenant compte de la loi finances 2025
> Suppression et création de postes
6/ Habitat :
> Validation du pacte territorial
7/ Finances :
> Attribution de fonds de concours structurants pour l’année 2025
> Construction d’un terrain synthétique avec vestiaires et tribunes à Ymonville : © Plan de financement et question foncière
> BUDGETS
o 190-02 : Budget interconnexion eau potable
o Approbation du compte financier unique 2024
o Affectation des résultats
o Vote du Budget primitif 2025
o 190-03 : SPANC
o Approbation du compte financier unique 2024
o Affectation des résultats
o Vote du Budget primitif 2025
o 190-04 : Logements sociaux
o Approbation du compte financier unique 2024
o Affectation des résultats
o Vote du Budget primitif 2025
© 190-05 : Maison de santé à Orgères-en-Beauce
© Approbation du compte financier unique 2024
o Affectation des résultats
o Vote du Budget primitif 2025
o 190-06 : Complexe aquatique
© Approbation du compte financier unique 2024
o Affectation des résultats
o Vote du Budget primitif 2025
o 190-07 : ZA de la Haute Borne à Toury
o Approbation du compte financier unique 2024
o Affectation des résultats
o Vote du Budget primitif 2025
o 190-14 : Locaux commerciaux
o Approbation du compte financier unique 2024
o Affectation des résultats
o Vote du Budget primitif 2025
o 190-15 : Transports scolaires
o Approbation du compte financier unique 2024
o Affectation des résultats
o Vote du Budget primitif 2025
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr o 190-16 : Maison de santé à Toury
© Approbation du compte financier unique 2024
o Affectation des résultats
o Vote du Budget primitif 2025
o 190-17 : Bâtiments-relais de la jardinerie
© Approbation du compte financier unique 2024
o Affectation des résultats
o Vote du Budget primitif 2025
o 190-18 : Office de Tourisme
© Approbation du compte financier unique 2024
o Affectation des résultats
o Vote du Budget primitif 2025
> Vote des prix de l’eau territorialisés 2025 - SIAEP de Baudreville
PAUSE
Approbation du compte financier unique 2024 du budget général
Cessions foncières et immobilières de l’année 2024
Affectation des résultats du budget général
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025
Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères et de la part incitative pour l’année 2025 Délibération relative à une subvention de fonctionnement au Syndicat Mixte Artenay-Poupry Vote du budget général — budget primitif 2025
Reprise du FCTVA sur le budget principal
Délibération de principe de reprise des recettes de Taxe d’ Aménagement vers le fonctionnement YVYNYNYNYNNNN
8/ Questions diverses :
> Dates de réunion
fes La
CT ess PELLEGRN
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE
Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr