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Déliberation - 2024 42 delib
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 42 delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DU FRENEY D’OISANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12/11/2024
Nombre de membres en exercice : 11 Présents : 11
Votants : 11 Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 11
Délibération N° 2024 — 42 : SATA Alpe d'Huez Grand Domaine — Prise en charge des forfaits de ski
L’an deux mille vingt-quatre et le douze novembre à 20 heures, le Conseil Municipal, convoqué le 31 octobre 2024, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Christian PICHOUD, Maire
Étaient présents : PICHOUD Christian, OUGIER Jean-Patrick, JOUFFREY Camille, OUGIER Isabelle, PISTOLET William, DUSSERT Cédric, MAYET Christelle, JOUFFREY Camille, GUITHON Bernard, CROUZET Louisette, DUSSERT Sandrine, DIEUDONNE Laurent
Étaient absents et excusés : Néant
Pouvoirs: Néant
Secrétaire de séance : Jean Patrick OUGIER
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la convention commerciale à passer avec la SATA pour l’attribution de forfaits de remontées mécaniques aux enfants de la commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- APPROUVE la convention commerciale avec la SATA
- _ DECIDE de prendre en charge les forfaits de ski Alpe d’Huez Grand Domaine délivrés par la SATA aux enfants habitants permanents et scolarisés de la commune (y compris collégiens et étudiants jusqu’à l’âge de 25 ans).
- DIT que les dépenses sont inscrites au budget
- _ DONNE pouvoir à M Le Maire pour poursuivre l’exécution de la présente délibération.
Le Maire.
Christian PICHOUD