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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 13 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DU FRENEY D’OISANS Envoyé en préfecture le 18/04/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Reçu en préfecture le 48/04/2024
DU CONSEIL MUNICIPAL AFFICHE LE . oh
ID :03ÿ-213801731-20240412-2024_13-DE
Séance du 12 avril 2024 1 8 AVR. 2024
Nombre de membres en exercice : 11 Présents 09
Votants : 09 Contre : 0 Abstention : D Pour : 09 MAIRIE LE FRENEY D'OISANS
Délibération N° 2024 — 13 : Approbation du compte de gestion 2023
L'an deux mille vingt-quatre et le douze avril à 19 heures, le Conseil Municipal, convoqué le 02 avril deux mille vingt-quatre, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de Christian PICHOUD, Maire.
Étaient présents: PICHOUD Christian, OUGIER Jean-Patrick, GUITHON Bernard, DIEUDONNE
Laurent, CROUZET Louisette, JOUFFREY Camille. PISTOLET William, DUSSERT Sandrine,
DUSSERT Cédric,
Étaient absents et excusés : OUGIER Isabelle, MAYET Christelle
Pouvoirs : Néant
Secrétaire de séance : Ougier Jean Patrick
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de M. PICHOUD,
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ces écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2023, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a prescrit de passer
dans ses écritures ;
Considérant qu'aucune discordance n‘apparaît ;
1. statuant sur ensemble des opérations effectuées du ler janvier 2023 au 31 décembre 2023 :
2. statuant sur l'exécution du Budget de l'exercice 2023 en ce qui concerne les différentes sections
budgétaires et budgets annexes :
3. statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
Déclare que le compte de gestion de la commune dressé pour l'exercice 2023 par le Comptable are que 8 po cice : P publique, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
PICHOUD Christian