Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250618 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 1
Compte-Rendu - Délib. 2024 20 Engagement démarche Village Ambassa
Déliberation - CM03 LISTE DELIBERATIONS
Arrêté - 2025 04 23 CM Liste Délibérations
Déliberation - Liste des deliberation du CM 03 07 2024
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal 1
Déliberation - 2024 34 Finances Subv. excep. Opération VADO
Déliberation - 2024 34 Finances Subv. excep. Opération VADO
Compte-Rendu - 1729764
Déliberation - 2024.09.09 Liste Délibérations
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune d'Allex.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.09.09 Liste Délibérations)
Thèmes du document : Bioéthique, Fin de vie, Institutions publiques,
CM 09/09/2024 Page 1 sur 1
MAIRIE D’ALLEX
DELIB N°
2024_ 32 FINANCES
Budget M57 - Décision modificative n°2 - Exercice 2024
Adoptée à l’unanimité
2024_ 33 FINANCES
Attribution d’une subvention exceptionnelle au tennis club d’Allex
Adoptée à l’unanimité
2024_ 34 FINANCES
Attribution d’une subvention exceptionnelle - Opération Village Ambassadeur Don d’Organes (VADO) - Collectif Greffes
Adoptée à l’unanimité
2024_ 35 FINANCES
Création d’une régie de recette dédiée aux redevances d’occupation du domaine public de la Commune d’Allex
Adoptée à l’unanimité
2024_ 36 FINANCES
Fixation du montant des redevances d’occupation du domaine public au sein de la Commune d’Allex
Adoptée à l’unanimité
2024_ 37 ASSAINISSEMENT
Mise en place d’obligation de contrôle de raccordement au réseau d’assainissement collectif
Adoptée à l’unanimité
CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 SEPTEMBRE 2024
Liste des délibérations
(art. L2121-25 du Code Général des Collectivités territoriales)