Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal 1
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 6
Conseil Municipal - Liste des DCM examinées par le Conseil Municipal
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 8
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 18
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 29
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 17
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Fin de vie, Bioéthique,
Relevé des Décisions du Conseil Municipal
du Jeudi 26 Mars 2026 – 18h15
*Nombre de membres en exercice : 15
*Nombre de membres présents : 14
*Nombre de Procurations : 0
*Quorum : 8
Étaient présents : Madame AGUILAR Catherine, Monsieur ANASTASY William, Monsieur AZNAR
Didier, Madame BARBIN Tanya, Monsieur COLOMBELLE Frédéric, Monsieur COMBA Jean-Bernard,
Monsieur DELATTRE Aymeric, Monsieur HENRY Claude, Madame LAFFUITTE Camille, Madame
MAHEO Stéphanie, Monsieur MARTINEZ Thierry, Madame MAURIN Manon, Monsieur MISSOUR
Gérald, Madame POREAU Sylvie.
Procurations :
Absents excusés : Madame GISSINGER Sylviane.
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur AZNAR
Didier est nommé secrétaire de séance.
N° de
Délibération
Objet de la Délibération VOTE
DEL-2026-
031
Approbation du procès-verbal du 20 mars 2026 Adopté à l’unanimité
DEL-2026-
032
Demande de subvention au titre des amendes de police
– Année 2026 Adopté à l’unanimité
DEL-2026-
033
Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des
Aînés (RFVAA)
Adopté à l’unanimité
DEL-2026-
034
Désignation du délégué de la Commune au Comité
National d’Action Social (CNAS)
Adopté à l’unanimité
DEL-2026-
035
Subvention exceptionnelle – Association pour le
Développement des Soins Palliatifs dans le Gard
Adopté à l’unanimité
Séance est levée à 19h35
Date d’affichage : 30/03/2026