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Arrêté - 2025 04 23 CM Liste Délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Armoy.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 04 23 CM Liste Délibérations)
Thèmes du document : Tourisme, Bioéthique, Fin de vie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
de
Armoy
Séance
du
Conseil
Municipal
du
23
avril
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
09/2025
-
Urbanisme
—
Documents
d’urbanisme
—
Avis
sur
le
PLUi-HM
arrêté
—
approuvée
à l’unanimité
Délibération
10/2025
- Finances
locales
—
Subvention
—
Autorisation
de
signature
de
la
charte
« Village
ambassadeur
du
don
d’organes
» arrêté — approuvée
à la majorité
moins
une
voix
Délibération
11/2025
- Finances
locales
—
Location
salle
des
fêtes
— Instauration
d’un
tarif vaisselle
cassée
ou
perdue
arrêté
— approuvée
à l'unanimité
Délibération
12/2025
- Finances
locales
— Subvention
— CDAS
2025
— Acquisitions
foncières
pour
constitution
de
réserve
arrêté
— approuvée
à l'unanimité
Délibération
13/2025
- Domaine
et patrimoine
—
Acquisitions
—
Parcelles
AE
103
—
lieu-dit
«
les
Deudes
» arrêté
— approuvée
à l'unanimité
Délibération
14/2025
- Domaine
et patrimoine
—
Acquisitions
—
Parcelles
AE
106
—
lieu-dit
«
les
Deudes
» arrêté
— approuvée
à l'unanimité
Délibération
15/2025
- Domaine
et patrimoine
— Acquisitions
— Parcelles
OA
2706
et OA
2707
—
lieu-dit
«
au
Chanal
» arrêté
— approuvée
à l’unanimité
Délibération
16/2025
- Domaine
et
patrimoine
—
Acquisitions
—
Parcelles
AA
472p,
473p,
474p,
475p
—
lieu-dit
«
les
Passieux
»
arrêté
— approuvée
à l'unanimité
Liste
publiée
sur
le site
internet
de
la commune
le 30
avril
2025.