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Compte-Rendu - CRCM 2016 01
Procès Verbal - 119 crcm 2016 01 21
Document publié le Jeudi 21 janvier 2016 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - 119 crcm 2016 01 21)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Enseignement supérieur,
1
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 21 JANVIER 2016
Présents : AIME Jean-Claude. BARREL Valérie (arrivée à 21h48). BAYLE Bernard. CHORON Vincent (arrivé à 20h45). COLANGELI Muriel. CRUYPENNINCK Bruno. GRIVOLLAT Gérard. HAYART Dominique. LEMAITRE Sylvie. MERNISSI Chakib. REY Suzanne. ROZELIER Arlette. VIALLATTE Régis.
Excusées : COURBIER Rémy. DUGUA Véronique. GARIN Reine. OLLIER Céline. SOYER Magali. Absent : MASSON-DELOIN Pierre-Laurent.
Ouverture de la séance à 20h30
Le Conseil, réuni au nombre prescrit par l’article 50 de la loi du 5 avril 1884, nomme Madame Suzanne Rey, secrétaire de séance.
Ordre du jour :
1. Approbation du PV du 10/12/2015
2. Urbanisme
Bilan 2015 des autorisations d’urbanisme
Bilan de la consultation : MMO pour le PLU
3. Personnel communal
Agence postale communale
4. CCPR
Rapport d’activité 2014
5. Comptes rendus des Commissions communales
6. Comptes rendus des Syndicats intercommunaux
7. Comptes rendus des Commissions communautaires
1. Approbation du PV du 10/12/2015
Approbation à l’unanimité du procès-verbal du 10 décembre 2015.
2. Urbanisme
Bilan 2015 des autorisations d’urbanisme
Arrivée de Vincent Choron à 20h45
Rapporteur : Arlette Rozelier
Déclarations préalables :
6 divisions de parcelles
21 créations
Permis de construire :
5 agrandissements
5 maisons individuelles
Permis d’Aménager :
6 permis d’aménager
Certificats d’urbanisme :
8 CU d’informations
4 CU opérationnels
Autorisation de travaux :
4 demandes 2
Arrivée de Valérie BARREL à 20h48.
Chaque dossier est passé en revue.
Bilan de la consultation : MMO pour le PLU
Le délai de remise des offres a été fixé au lundi 18 janvier 2016 à 12 heures.
La commune a reçu 2 réponses négatives par mail dès le lancement de la consultation :
une pour cause de planning trop chargé
une pour cause de délai impossible à respecter
La commune a ensuite reçue une réponse le lundi 18 janvier 2016 à 11h15 en mairie.
A 18 heures, ce même jour, lors de la réunion de la municipalité, cette offre a été examinée. La conclusion apportée est la suivante : offre jugée irrégulière pour non respect du délai d’exécution (ne correspond pas au cahier des charges).
Un nouveau marché est prévu et la commune se fera aider par un autre organisme.
3. Personnel communal
Agence postale communale
Le Conseil municipal est informé que l’agent titulaire « Ircantec » du poste à l’agence postale communale a été licencié le 11 décembre 2015 avec effet à minuit.
Suite à un congé de grave maladie de 3 ans, la médecine du travail a reconnu cet agent inapte à ses fonctions et à toutes fonctions. La Caisse d’assurance maladie tend vers une invalidité de 2ème catégorie.
Une indemnité de licenciement sera versée à cet agent conformément au calcul en vigueur et avant le 10 février 2016.
Le poste de l’agence postale communale est un emploi permanent de 25 heures 45 hebdomadaires sur 35 heures et est donc devenu vacant. Une procédure doit être lancée afin de déclarer cette vacance auprès de « emploi-territorial » (CDG38).
La commune devra faire un choix parmi les candidats qui postuleront et susceptibles de remplir les fonctions à exercer à l’agence postale communale ou à défaut pourra mettre au stage l’agent qui a effectué les remplacements depuis plus de trois ans.
La durée hebdomadaire restant la même, cet emploi n’est pas à recréer mais juste à pourvoir.
4. CCPR
Rapport d’activité 2014
Le rapport d’activités 2014 de la CCPR est présenté à l’aide d’un diaporama et des précisions sont apportées sur plusieurs éléments ayant marqué l’année 2014.
Ce rapport est à la disposition du public au secrétariat de la mairie.
5. Comptes rendus des Commissions communales
Arrivée de Muriel Colangeli à 21h33.
Commission « Travaux – Bâtiments »
Concernant la salle festive : présentation d’un diaporama.
Le contexte de l’étude de programmation, son déroulement, la demande participative, le plan de situation, le plan de masse sensible, la vue d’ambiance, la vue Est, la vue de l’entrée, les coupes de principe, la palette végétale, les références mobilières, le schéma d’échanges, le schéma des réseaux, le phasage et la répartition des aménagements.
Des infirmières de St Maurice l’Exil ont fait une demande auprès de la commune : trouver un local pour exercer leur profession libérale et remplir leurs obligations de professionnels infirmiers libéraux. 3
Une étude de diagnostic thermique va être lancée sur tous les bâtiments communaux dès que les jours seront devenus plus froids.
Les huisseries de l’école seront terminées courant février 2016.
La barrière posée par le Service technique Rue de Bourbourey a été réparée.
Le restaurant scolaire : changement d’une porte de l’armoire frigorifique et des devis ont été demandés pour un nouveau lave-vaisselle d’une capacité supérieure.
Commission « Petite enfance Jeunesse Handicap »
Présentation du projet d’accueil de loisirs : ALSH.
Pour des enfants de 3 à 17 ans.
Les communes adhérentes : St Clair du Rhône, Les Roches de Condrieu, St Alban du Rhône et Clonas sur Varèze.
Environ 35 enfants peuvent être accueillis pendant toutes les vacances scolaires dans des bâtiments communaux existants des communes précitées, à partir de juillet 2016.
Commission « Information - Communication »
La Charte graphique des logo et blason est en cours d’élaboration.
6. Comptes rendus des Syndicats intercommunaux
RAS.
7. Comptes rendus des Commissions communautaires
Commission « Logement et Gens du voyage »
Rapporteur : Arlette Rozelier
Le Bureau communautaire a demandé de reconsidéré la base des aides (PLUS – PLAI). La Commission a décidé de les baisser.
Un bilan de l’année 2014 de la gestion des aires pour les gens du voyage est présenté.
Commission « Culture »
Rapporteur : Bruno Cruypenninck
SIGB (offres pour prestataire du Système Informatique de la Lecture pour tous). 4 ont été retenus et passeront un entretien fin janvier 2016.
Clôture de la séance à 23h15.
Transcrit le 27 janvier 2016.