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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune d'Artagnan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation 11 12 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Conseil municipal d'ARTAGNAN
Séance du 11 décembre 2025
11 décembre 2025
Président de la séance : Stéphane ETIENNE Secrétaire de la séance : Fabienne VIGNOLO
Présents : Stéphane ETIENNE, Christine APARICIO, Marc CLAVEL, Isabelle BETTONI, Eric CHAUMES, Christian DOURS, Sylvain DUPRAT, Carlos MARTINS, Fabienne VIGNOLO Représentés :
Absents et excusés : Michelle BROUCA, Stéphanie LOPEZ, Pierre MELENDEZ, Stéphane SARDOU
DE_036_2025 - Approbation du PV de la séance du 16 octobre 2025 Résultat du vote : adoptée (pour : 9 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_037_2025 - Approbation du CLECT
Résultat du vote : adoptée (pour : 9 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_038_2025 - Adoption RPQS Eau SMAEP Tarbes Nord
Résultat du vote : adoptée (pour : 9 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_039_2025 - Approbation RPQS service déchets
Résultat du vote : adoptée (pour : 9 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_040_2025 - Approbation RPQS Eau assainissement CCAM
Résultat du vote : adoptée (pour : 9 - contre : 0 - abstention : 0)