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Déliberation - Liste des deliberations du 10 04 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune d'Artagnan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 10 04 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Institutions publiques,
Conseil municipal d'ARTAGNAN
Séance du 10 avril 2025
10 avril 2025
Président de la séance : Stéphane ETIENNE Secrétaire de la séance : Michelle BROUCA
Présents : Stéphane ETIENNE, Christine APARICIO, Marc CLAVEL, Isabelle BETTONI, Michelle BROUCA, Eric CHAUMES, Christian DOURS, Sylvain DUPRAT, Carlos MARTINS, Pierre MELENDEZ, Fabienne VIGNOLO
Représentés :
Absents et excusés : Stéphanie LOPEZ, Stéphane SARDOU
DE_015_2025 - Démission d'un adjoint
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_020_2025 - Motion de soutien à l'électrification rurale
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_017_2025 - Vote des taux de fiscalité directe 2025
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_014_2025 - Approbation du PV de la séance du 11 mars 2025
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_016_2025 - Vote des taux de fongibilité des crédits
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_018_2025 - Délibération sur le budget primitif - ARTAGNAN 2025 Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_019_2025 - Approbation des statuts du Syndicat Départemental d'Energie des Hautes-Pyrénées
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)