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Déliberation - Liste des deliberation CM2 2025
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune d'Artagnan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation CM2 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Conseil municipal d'ARTAGNAN
Séance du 11 mars 2025
11 mars 2025
Président de la séance : Christine APARICIO Secrétaire de la séance : Michelle BROUCA
Présents : Stéphane ETIENNE, Christine APARICIO, Marc CLAVEL, Isabelle BETTONI, Michelle BROUCA, Eric CHAUMES, Christian DOURS, Sylvain DUPRAT, Carlos MARTINS, Pierre MELENDEZ, Fabienne VIGNOLO
Représentés :
Absents et excusés : Lucien COMBESSIES, Stéphanie LOPEZ, Stéphane SARDOU
DE_012_2025 - Affectation du résultat de fonctionnement 2024
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_013_2025 - Adhésion au service DPO du CDG
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_009_2025 - Approbation du PV de la séance du 3 février 2025
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_010_2025 - Information sur les décisions du Maire
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_011_2025 - Approbation du CFU 2024
Résultat du vote : adoptée (pour : 10 - contre : 0 - abstention : 0)