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Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Losse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+21+novembre+2022)
Thèmes du document : Dialogue social, Travail et emploi, Institutions publiques,
Chers (es) collègues,
Vous êtes priés (es) d’assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu
à la MAIRIE, le
LUNDI 21 NOVEMBRE 2022
A18H30
L’ORDRE DU JOUR comprendra les points suivants :
Approbation comptes rendus du 12/09 et 03/10
Point la porte d’entrée des Landes
o Avenants
o Arrêté municipal portant numérotage des 2 logements
e Délibération vente terrain RONSARD
e Délibérations promesse de bail emphytéotique -projet agrivoltaïque (CAPSEC- GABARDAN)
e Délibération renouvellement concession poste de chasse à la palombe DUPIN Anthony.
e Délibération aménagement du temps de travail - 1607 H
e Délibération acquisitive trentenaire
e Assainissement lotissement communal
e Recensement de la population 2023
e _Boisements compensateurs — courrier Mme CAME Nadine
Achat chemins ruraux — courrier Mme JAMES/RIGAUD Danielle
Courrier Mme FAU Véronique
Décision modificative
Colis de noël
Voeux
Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, chers (es) collègues, l’expression de mes
salutations distinguées.
Fait à LOSSE, le 10 novembre 2022
LE MAIRE,
Bruno LACOSTE.
Mairie ke Losse
à M æ 4, rue du Bourg - 40 240 Losse
nr, 05 58 93 60 02
mairiede.losse@wanadoo.fr