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Procès Verbal - Pv Cm 16avr14
Procès Verbal - PV CM 28 juin 2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 28 juin 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Banque,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
SÉANCE
DU
28
JUIN
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-huit
juin,
à dix-huit
heures
et trente
minutes,
le Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Fabrice
JACOB,
Maire.
Date
de
convocation
: 22
juin
2023
Date
d'affichage
: 22
juin
2023
Etaient
présents
: Fabrice
JACOB,
Christian
PETITFRERE,
Anne
DELAROCHE,
Jacques
GOSSELIN,
Monique
BRONEC,
Joël
TRANVOUEZ,
Ingrid
MORVAN,
Philippe
JAFFRES,
Céline
SENECHAL,
Nicolas
CANN,
Pierre
GRANDJEAN,
Danièle
LE
CALVEZ,
Catherine
ANDRIEUX,
Yannick
CADIOU,
Morgane
LOAËC,
Marie-Françoise
VOXEUR,
Claude
SEGALEN,
Gisèle
LE
DALE,
Patrice
SIDOINE,
Eliane
PICART,
Aurélie
MESLET,
Marie
FOURN,
Daniel
LE
ROUX,
Claire
LE
ROY,
Catherine
GUYADER,
Alain
LAMOUR,
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Jean-Yves
CAM,
Emmanuel
MORUCCI
conseillers
municipaux.
Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Procurations
:
Simon
DE
MEYER
à Anne
DELAROCHE
Jean-Yvon
BOUCHEVARO
à Gisèle
LE
DALE
Pierre
BODART
à Claire
LE
ROY
Monsieur
Alain
LAMOUR
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
SOMMAIRE
DEL
2023-06-35
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
12
avril
2023
DEL
2023-06-36
Décisions
du
Maire
en
vertu
de
la délégation
générale
du
Conseil
municipal
— information
au
conseil
DEL
2023-06-37
Convention
de
servitude
ENEDIS
— Régularisation
DEL
2023-06-38
Convention
de
servitude
ENEDIS
— Régularisation
DEL
2023-06-39
Restructuration
de
l'Alizé
— Approbation
du
programme
technique
détaillé
DEL
2023-06-40
Participation
aux
charges
de
fonctionnement
d'établissements
scolaires
spécialisés
DEL
2023-06-41
Lieu
d'Accueil
Enfants-Parents
« La
Bulle
d'Air
» —
Avenant
à la
convention
2021-2023
signée
avec
le Conseil
départemental
et
la Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Finistère
DEL
2023-06-42
Attribution
de
subventions
exceptionnelles
DEL
2023-06-43
Programmation
culturelle
2023-2024
— Adoption
des
tarifs
DEL
2023-06-44
Salon
d'Automne
2023
— Création
de
prix
DEL
2023-06-45
Tarifs
publics
2023
Alizé
- Marché
de
surveillance
DEL
2023-06-46
Pass
Culiture
— Adhésion
DEL.
2023-06-47
Taxe
locale
sur
la publicité
extérieure
— Adoption
des
tarifs
pour
2024
DEL
2023-06-48
Commission
consultative
des
services
publics
locaux
- Rapport
d'activités
2022
DEL
2023-06-49
Création
d'autorisations
de
programme
et de
crédits
de
paiement
2023
DEL
2023-06-50
B _:
Autorisation
d'emprunt
auprès
de
la Société
Générale
DEL
2023-06-51
Convention
de
prêt
de
matériel
entre
la Ville
et
la Gendarmerie
nationale
DEL
2023-06-52
Rémunération
des
vacations
des
animateurs
— Revalorisation
DEL
2023-06-53
Modification
du
tableau
des
emplois
&
6
La
séance
est
ouverte
à 18h30
&
6
ADOPTION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
AVRIL
2023
Monsieur
le Maire
invite
l'assemblée
à adopter
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
12
avril
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
il est
proposé
aux
membres
du
Conseil
municipal
d'adopter
le procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
12
avril
2023.
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à l'unanimité
30
voix
pour
—
3
abstentions
(Mesdames
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL
et
Monsieur
Jean-
Yves
CAM)
DÉCISIONS
DU
MAIRE
EN
VERTU
DE
LA
DÉLÉGATION
GÉNÉRALE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
INFORMATION
AU
CONSEIL
Le
Conseil
municipal
est
informé
des
décisions
prises
dans
le cadre
de
la délégation
générale
du
Conseil
municipal
au
Maire
(article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
—
délibération
n°
2020-06-36
du
10
juin
2020)
à
savoir
:
N°
décision
Intitulé
Date
Société
Berger
Levrault
—
Contrat
de
prestation
informatique
-
Connecteurs
28
entre
le
portail
Chorus
Pro
et
ia
plateforme
E-mégalis
Bretagne.
13/04/2023
Montant
annuel
de
la
prestation
: 1
037,67
€
HT
Société
Eilad
—
YK
Conseil
—
Mission
de
programmation
pour
le
29
réaménagement
de
l'accueil
et
la
réorganisation
des
locaux
de
la
Mairie
13/04/2023
Montant
de
la
prestation
: 20
376
€
TTC
Société
Eilad
—
YK
Conseil
—
Mission
de
programmation
pour
la
30
restructuration
du
centre
culturel
l'Alizé
28/04/2023
Montant
de
la prestation
: 10
440
€ TTC
Société
Socotec
Construction
—
Mission
Sécurité
et
Protection
de
la
Santé
=
31
Extension
de
l'école
élémentaire
Jacques
Prévert
—
Avenant
n°
1
02/05/2023
Montant
de
la prestation
: 960
€ TTC
Société
BZH
Chef
—
Ets
Gainche
—
Contrat
de
maintenance
des
appareils
32
de
cuisine
02/05/2023
Montant
annuel
de
la prestation
: 3 200
€ HT
33
Manifestation
« Vide
ta chambre
» —
Fixation
des
tarifs
04/05/2023
34
Manifestation
« Vide
ta chambre
» —
Modalité
d'encaissement
des
recettes
| 09/05/2023
Société
Groupama
— Attribution
du
marché
— Contrat
d'assurance
35
dommages
aux
biens
— à
compter
du
01/01/2024
23/05/2023
Montant
annuel
de
la
prestation
: 37
022,99
€
TTC
36
2ème
modification
de
marché
— Construction
de
l’espace
Yves
Kerjean
23/05/2023
SAS
KERLEROUX
pour
un
montant
de
+6
500,40
€ HT
4ème
modification
de
marché
— Construction
d'une
cuisine
centrale
ENTREPRISE
MARC
SA
pour
un
montant
de
+26
488,42
€
HT
SAS
LARVOR
pour
un
montant
de
-447,18
€
HT
87
| SAS
BAUME
pour
un
montant
de
+2
005,87
€ HT
23/08/2023
SAS
LE
MESTRE
Frères
pour
un
montant
de
-5
656,20
€
HT
SARL
PLACOUEST
pour
un
montant
de
+2
050,58
€
HT
Attribution
du
marché
— Rénovation
de
l'office
et de
la toiture
de
la salle
polyvalente
de
Kerlaurent
SARL
DILASSER
pour
un
montant
de
56
620
€ HT
SAS
KERMARREC
pour
un
montant
de
145
000
€ HT
SAS
AX
NOVA
pour
un
montant
de
16
759,72
€ HT
SA
SALAUN
CARRELAGES
pour
un
montant
de
9 300
€ HT
EDSI
pour
un
montant
de
29
000
€ HT
EIFFAGE
ÉNERGIE
SYSTÈMES-IROISE
pour
un
montant
de
11
235
€ HT
CUISINE
FROID
CONCEPT
pour
un
montant
de
19
989
€ HT
TOTAL
: 287
903,72
€ HT
38
23/05/2023
39
Clôture
de
la régie
de
recettes
« Titres
restaurant
» au
12 juin
2023
09/06/2023
Clôture
de
la sous-régie
de
recettes
« Titres
restaurant
» au
12
juin
2023
—
40
Service
enfance
scolarisée
et
la maison
de
l'enfance
09/06/2023
Clôture
de
la sous-régie
de
recettes
« Titres
restaurant
» au
12
juin
2023
—
4
Pôle
des
services
techniques
et
le Pôle
culturel
09/06/2023
Caisse
Épargne
Bretagne
— Pays
de
Loire
— Ouverture
d'une
ligne
de
trésorerie
1 000
000
€
Société
Team
Concept
— Mission
de
programmation
pour
l'extension
du
43
groupe
scolaire
Maurice
Hénensal
13/06/2023
Montant
de
la prestation
: 25
020
€ TTC
42
07/06/2023
Le
Conseil
municipal
prend
acte.
Monsieur
le Maire
prend
la parole
: «
Juste
pour
information,
on
a eu
un
retard
tardif,
ou
un
retour
récent
plutôt
du
notaire,
il y
a une
délibération,
c'est
la numéro
3 sur
une
convention
ENEDIS
qui
avait
bien
été
établie
le
10
octobre
2018.
Donc
elle
est
retirée
».
CONVENTION
DE
SERVITUDE
ENEDIS
— RÉGULARISATION
Dans
le cadre
de
l'amélioration
de
la qualité
de
desserte
et d'alimentation
du
réseau
électrique
de
distribution
publique,
la
société
ENEDIS
a
installé
sur
la
parcelle
AT
79
un
réseau
souterrain.
Une
convention
de
servitudes
a été
consentie
par
la mairie
en
2013
à titre
gratuit.
Elle
a été
conciue
pour
la durée
des
ouvrages.
Le
libre
accès
aux
canalisations
est
également
accordé
à la
société
ENEDIS
pour
l'installation
et
la
maintenance
des
ouvrages.
Secteur
Coataudon
— Tourbian
Rue
de
Cornouaille
\
Dès
lors,
le Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
est
invité
à :
- VALIDER
la signature
de
la convention
de
servitude.
PJ.
: Convention
de
servitude
Avis
de
la commission
:
Urbanisme,
Vie
Économique,
Déplacement,
Agriculture,
Travaux,
Environnement,
Associations
Patriotiques,
Patrimoine
: Favorable
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à Funanimité
CONVENTION
DE
SERVITUDE
ENEDIS
— RÉGULARISATION
Dans
le cadre
de
l'amélioration
de
la qualité
de
desserte
et
d'alimentation
du
réseau
électrique
de
distribution
publique,
la société
ENEDIS
a installé
sur
la parcelle
D 0096
un
réseau
souterrain.
Une
convention
de
servitudes
a été
consentie
par
la mairie
en
2014
à titre
gratuit.
Elle
a été
conclue
pour
la durée
des
ouvrages.
Le
libre
accès
aux
canalisations
est
également
accordé
à la
société
ENEDIS
pour
l'installation
et
la maintenance
des
ouvrages.
Hi
...
s
è
1 Secteur
DOUVEZ
— Keryonker
Dès
lors,
le Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et en
avoir
délibéré,
est
invité
à :
- VALIDER
la signature
de
la convention
de
servitude.
PJ.
: Convention
de
servitude
Avis
de
la commission
:
Urbanisme.
Vie
Économique,
Déplacement,
Agriculture,
Travaux,
Environnement,
Associations
Patriotiques,
Patrimoine
: Favorable
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à l'unanimité
RESTRUCTURATION
DE
L'ALIZE
— APPROBATION
DU
PROGRAMME
TECHNIQUE
DÉTAILLÉ
L'Alizé
a fêté
ses
20
ans
en
2021.
Lors
de
sa
conception,
la réfiexion
s'est
portée
sur
le côté
polyvalent
de
la structure
en
termes
d'accueil
de
spectacles
et d'accueil
des
activités
associatives
de
la commune.
I
s'agit
aujourd'hui
de
l'adapter
à
l’évolution
de
la
programmation
culturelle
en
matière
d'accueil
d'artistes
sans
négliger
son
caractère
polyvalent.
Afin
d'établir
le programme,
une
mission
a été
confiée
au
groupement
composé
de
la SAFI
— Société
d'aménagement
du
Finistère
et le
cabinet
d'architecture
et
de
scénographie
INCOGNITO.
En
raison
de
la
dissolution
de
la
SAFI,
la
mission
a
été
reprise
et
terminée
par
le
cabinet
EILAD.
Le
projet
consiste
à retravailler
trois
pôles
de
l'équipement
actuel
:
- Le
pôle
espace
accueil
artistes
;
- Le
pôle
administratif
;
- Le
pôle
musique
et
arts
plastiques.
Le
calendrier
prévisionnel
de
l'opération
:
- Juillet
2023
: Choix
de
l'équipe
de
maîtrise
d'œuvre
;
- Juillet
2024
: Début
des
travaux
;
- Mai
2025
: Fin
des
travaux.
À ce
jour,
au
stade
du
programme,
l'opération
est
estimée
à
:
- 1291667
€ HT
comprenant
les
études,
les
honoraires
de
maîtrise
d'œuvre
ainsi
que
les
travaux.
Dès
lors,
le Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
est
invité
à :
- APPROUVER
le programme
de
l'opération
;
- SOLLICITER
les
aides
financières
auprès
de
l'État
(DETR,
DSIL),
de
la Région
Bretagne
et
du
Département
du
Finistère
;
-__ AUTORISER
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
tout
document
nécessaire
à
la mise
en
œuvre
de
la présente
délibération.
P.J.
: Programme
Avis
des
commissions
:
Urbanisme,
Vie
Économique,
Déplacement,
Agriculture,
Travaux,
Environnement,
Associations
Patriotiques,
Patrimoine
: Favorable
Sport,
vie
associative,
culture,
animation
: Favorable
Finances,
administration
générale,
personnel,
communication,
démocratie,
citoyenneté,
relations
internationales
: Favorable
Monsieur
le Maire
prend
la parole
: « Des
questions
? Des
interventions
? Oui.
Alain
LAMOUR
».
Monsieur
Alain
LAMOUR
prend
la parole
: « Merci
Monsieur
le Maire.
Comme
il a
été
souligné,
les
travaux
à l'Alizé
sont
nécessaires.
Cette
salle,
qui
a maintenant
plus
de
20
ans,
cela
vient
d'être
précisé,
demande
en
effet
à être
améliorée.
Elle
va
l'être,
comme
ça
l’a
été
dit
par
Jacques,
au
niveau
du
pôle
des
artistes,
par
la création
de
bureaux,
par
la création
d’une
petite
salle
polyvalente
également...
Les
gradins
ont
d'ailleurs
été
changés
il y a
un
peu
moins
de
2 ans.
Avec
aussi
la mise
en
place
de
nouveaux
projecteurs,
d’une
nouvelle
console,
ete.
Lors
de
la Commission
Urbanisme
du
12
juin
dernier,
j'ai
souligné,
et demandé
qu'il
serait
intéressant
de
profiter
de
cet
aménagement,
afin
de
mettre
à
disposition
des
jeunes
et
moins
jeunes
Guipavasiennes
et
Guipavasiens
des
locaux
de
répétition
pour
les
musiques
actuelles.
Ceux-ci,
au
niveau
du
sous-sol
de
l'Alizé.
|] m'a
été
dit
qu'il
existe,
effectivement,
un
studio,
ce
que
j'ai
vérifié.
Mais,
si j'ai
bien
compris,
celui-ci
n'est
pas
ou
très
peu
utilisé.
I! serait
intéressant
de
mettre
à disposition
des
musiciens,
ou
de
futurs
musiciens,
ou
des
musiciens
en
herbe,
À ou
2,
voire
3 locaux
de
répétition
qui
pourraient
être
utilisés
sur
des
créneaux
horaires
attribués
en
fonction
des
disponibilités
des
uns
et des
autres.
Vous
aviez
souligné,
Monsieur
le Maire,
à juste
titre,
ce
lundi
12
juin,
la nécessité
d’encadrer
cette
mise
à disposition
par
une
adhésion
des
utilisateurs,
par
l'importance
d'avoir
une
assurance,
aussi,
bien
sûr,
et là
c’est
moi
qui
le rajoute,
l'engagement
des
utilisateurs
sur
un
code
de
bonne
conduite
et,
pourquoi
pas,
un
règlement
intérieur
à signer.
Autant
de
critères
qui
donneraient
aux
utilisatrices
et utilisateurs
un
engagement
gagnant-gagnant
avec
la ville
de
Guipavas.
En
plus,
cela
conférerait
à notre
ville
une
activité
culturelle
supplémentaire,
elle
n'en
manque
pas,
mais
ça
serait
une
supplémentaire,
comme
cela
est
le cas
par
exemple
à Brest,
à la
Carène,
ou
à
Plougastel,
au
Bocal
à musique.
Ces
communes
ne
sont
pas
des
exceptions
dans
le paysage
finistérien,
car
il en
existe
encore
bien
d’autres
ailleurs.
Une
des
premières
communes
à mettre
cela
en
œuvre,
je
crois,
c'était
la ville
de
Douarnenez
à la
fin
des
années
quatre-vingt.
Guipavas
est
une
commune
qui
compte
dans
le paysage
finistérien
un
petit
coup
de
modernité
auprès
des
jeunes
et moins
jeunes
musiciens
et musiciennes
serait
apprécié
de
tous.
Ça,
c'est
ma
première
remarque.
Second
point
que
je veux
mettre,
ici
en
évidence,
et je
m'adresse
également
à tout
le Conseil
municipal,
c'est
comme
il le
sera
souligné
plus
tard,
l'augmentation
des
actions
culturelles
à l'Alizé
pour
la saison
2023/2024.
Je
pense
que
nous
en
sommes
tous
très
satisfaits. A contrario,
les
lotos
ne
s'y
font
plus
et
ils
se
déroulent
désormais
au
Moulin-Neuf.
Sans
remettre
en
cause,
Monsieur
le Maire,
cette
décision
de
transfert
des
lotos
vers
cette
salle
il n'en
demeure
pas
moins
que
nous
sommes
quand
même
face
à un
dilemme.
En
effet,
cette
salle,
donc
la Halle
du
Moulin
Neuf,
est-elle
vraiment
optimale
pour
les
lotos
comme
pour
d'autres
activités
comme
je
cite,
par
exemple,
les
vide-greniers
? Oui,
elle
le pourrait,
mais
dans
les
faits
ce
n'est
pas
le cas.
Effectivement,
on
se
retrouve
face
à certaines
situations
:
+ Des
conditions
d'accès
des
véhicules
assez
dangereuses,
e Une
route
étroite
qui
amène
ces
véhicules
à se
croiser,
et
qui
donc,
accentue
la dangerosité,
e Des
sanitaires
plus
assez
nombreux
pour
les
organisateurs
et
utilisateurs
lors
de
ces
animations,
+ Du
chauffage
non
mis
en
fonctionnement
lors
des
vide-greniers,
+ Une
non-accessibilité
de
cette
salle
par
les
transports
en
commun...
Je
m'arrête
là,
Autant
de
critères
qu'il
serait
nécessaire
de
revoir
et de
corriger,
afin
que
les
associations
guipavasiennes
et les
bénévoles
qui
les
font
vivre
puissent
y trouver
des
conditions
optimales
pour
y
mener
leurs
activités
qui
font,
aussi
rayonner
notre
ville.
Je
tiens
à souligner
que,
si nous
faisons
ces
remarques,
c'est
qu'elles
nous
ont
été
signalées
par
3 fois,
sur
Coataudon,
au
centre
et au
Douvez,
lors
des
réunions
que
nous
avons
mises
en
œuvre
en
ce
début
juin.
Ces
remarques
nous
ont
été
faites
par
des
membres
d'associations
utilisatrices
de
la Halle
du
Moulin-Neuf.
Merci
à toutes
et
à tous
de
votre
écoute
».
Monsieur
le Maire
remercie
Monsieur
Alain
LAMOUR
et
donne
la parole
à Madame
isabelle
BALEM.
Madame
Isabelle
BALEM
prend
la parole
: « Merci,
Monsieur
le Maire.
À la
lecture
des
104
pages
du
document
joint,
on
est
étonné,
page
86,
de
lire
que
pour
des
raisons
budgétaires
il n'y
aura
pas
de
travaux
sur
le pôle
« salle
», parce
qu'ici,
au
Conseil
municipal,
c'est
pourtant
de
cela
dont
on
nous
avait
parlé
et,
plus
précisément,
d'isolation
acoustique
et
thermique.
Il est
d'ailleurs
bien
écrit,
page
86,
que
les
travaux
ciblés
étaient
historiquement
l'amélioration
acoustique
et thermique
de
la salle,
l'amélioration
de
la ventilation,
la mise
en
œuvre
de
coursives
pour
faciliter
le travail
des
techniciens
et
régisseurs,
la
reconfiguration
du
plateau,
qui
souffre
d’un
manque
de
hauteur
et
l'absence
d’un
gril
technique.
On
a
d'ailleurs,
page
62,
le détail
des
opérations
qui
sont
passées
à la
trappe,
où
pas
vraiment
et
ce
n'est
pas
très
clair.
On
lit ainsi
: « Non
mise
en
œuvre
d'une
ÎTE
— Réalisation
ultérieure,
ce
qui
implique
au
maître
d'œuvre
de
ne
pas
tuer
le
gisement
dans
le
cadre
des
travaux
réalisés
dans
le
cadre
de
lopération.
Non
reprise
de
la couverture
avec
amélioration
thermique.
Intervention
ponctuelle
gérée
par
la commune,
en
direct,
hors
opération,
avec
une
entreprise
spécialisée.
Non-remplacement
des
menuiseries
extérieures.
Intervention
d'une
entreprise
hors
opération
pour
réviser
ou
remplacer
les
menuiseries
défaillantes
». Donc
grosso
modo,
on
partait
sur
des
travaux
évoqués
en
Conseil
municipal
et puis,
finalement,
on
s'aperçoit
qu'on
va
en
faire
d'autres
que
ceux
prévus
initialement.
Et
quand
on
reprend
vos
PPI
2022
et
2025,
on
observe
de
toute
façon
une
diminution
de
l'enveloppe
globale
des
travaux
prévus
à l'Alizé
de
500
000
€. À
noter
aussi,
page
62,
une
mise
en
garde,
qui
est
faite,
précisant
que
la non-intervention
dans
tous
les
espaces,
ne
permettra
pas
de
traiter
le renouvellement
de
l'air
de
manière
optimale.
S'agissant
du
coût
qui
est
annoncé
dans
la délibération
soumise
aujourd'hui,
pouvez-
vous
nous
faire
la distinction
entre
les
travaux
à proprement
parler,
les
études
et les
honoraires
de
maîtrise
d'œuvre
? Ensuite,
pouvez-vous
nous
développer
le projet
culturel
qui
vous
conduit
à engager
ces
travaux
? Et
enfin,
pouvez-vous
nous
en
dire
plus
sur
la salle
de
concert,
qui
est
annoncée
au
possible
futur
stade
du
Froutven
? Merci
».
Monsieur
le Maire
répond
: « Déjà,
pour
la dernière
question,
je
peux
vous
répondre,
il n'y
a pas
de
salle
de
concert
prévu
dans
le futur
stade
du
Froutven,
à ma
connaissance.
|| a
été
évoqué,
en
fin
de
saison,
parce
qu'il
y a
des
pelouses
à refaire,
mais
surtout
pas
pendant
la saison
de
foot,
un
éventuel
concert
sur
un
laps
de
temps
bien
précis.
Voilà
en
tout
cas
les
informations
que
j'ai.
Mais
il n'a
jamais
été
prévu
une
salle
de
concert
au
stade.
Oui
».
Madame
Isabelle
BALEM
ajoute
: « Monsieur
le Maire,
je ne
fais
que
reprendre
ce
que
j'ai
lu dans
la
presse.
Vous
étiez
peut-être
à cette
conférence
de
presse
et avez
peut-être
des
informations
plus
pertinentes.
En
tout
cas,
dans
le compte
rendu
qui
est
paru
dans
la presse
locale,
il est
fait
état,
effectivement,
d'un
possible
concert
sur
la pelouse
en
intersaison.
Mais
dans
la ligne
juste
au-dessus,
il est
noté
une
salle
de
concert.
Et
je
pense
que,
comme
n'importe
quel
Guipavasien
qui
voit
cela,
lorsque,
dans
le même
temps,
je
vois
de
l'argent
public
sur
une
restructuration
d'une
salle
aussi
de
concert,
je pense
qu'il
me
paraît
judicieux
de
se
poser
la question
et
d'aller
chercher
les
informations.
À moins
que,
et je
vais
citer
le Télégramme,
puisque
c'est
le Télégramme
que
j'ai
{u,
sur
cet
article-à,
à moins
que
le Télégramme
ait
rêvé
».
Monsieur
le Maire
poursuit
: « Eh
bien,
si c'est
écrit
dans
la presse,
c'est
sûrement
vrai.
C'est
ce
que
je
vais
vous
répondre.
Maintenant,
il n'y
a rien
eu
de
déposé
en
mairie,
moi
je
n'étais
pas
au
courant
si
c'est
une
salle
de
concert
ou
pas.
Donc,
à ma
connaissance,
non.
il a
été
évoqué
un
concert
sur
la
pelouse.
Et
puis,
de
toute
façon,
ce
n'est
pas
le sujet
qui
nous
préoccupe
dans
cette
délibération.
Sur
les
travaux,
effectivement,
on
a commencé
à chiffrer
les
travaux
de
restructuration
totale
de
la salle
de
concert.
Cela
coûte
le prix
d'une
salle
neuve.
Donc
aujourd'hui,
pour
prendre
l'exemple
des
fenêtres
ou
des
huisseries,
it y
a des
problèmes
de
rideaux.
On
les
a fait
réparer
ou
on
les
fait
réparer
au
coup
par
coup
et
non
pas
le remptacement
pur
et simple
du
nombre
de
menuiseries.
La
partie
rénovation
intégrait
depuis
le départ,
les
locaux
du
personnel,
puisqu'ils
ne
sont
pas
aux
normes.
|! y
a des
bureaux,
je
ne
sais
pas
si vous
avez
eu
l'occasion
d'aller
dans
les
bureaux
à l'Alizé.
On
doit
traverser
un
bureau
pour
se
rendre
dans
un
autre.
Il y
en
a qui
ont
des
petites
fenêtres
hautes.
C'est
très
compliqué.
il y
a tes
salles
de
musique
juste
à côté
des
bureaux
où
il est
difficile
de
travailler,
lorsqu'il
y a
des
opérations,
enfin
des
cours
de
musique.
Donc
voilà,
pour
cette
réponse-là,
en
tout
cas.
Et
puis
c'était
très
aftendu
du
personnel,
aussi.
On
améliore
au
fur
et à
mesure,
comme
Alain
LAMOUR
a pu
le rappeler
tout
à
Fheure.
On
a changé
les
gradins
pour
300
000
€ il
y a
quelque
temps.
Aujourd'hui,
on
ne
va
pas
mettre,
je ne
sais
pas,
5 —
6 —
7 millions
d'euros
dans
une
salle,
on
n'a
pas
les
moyens
de
le faire.
L'accueil
des
artistes,
alors
c’est
une
salle
culturelle
où,
depuis
que
nous
sommes
là,
nous
avons
dévetoppé
l'offre
culturelle
sur
Guipavas,
puisque
les
dates
sont
montées
de
façon
exponentielle
sur
l'Alizé.
Les
artistes
n'ont
pas
le confort
nécessaire
non
plus.
Vous
connaissez
la salle
de
réunion
qu'on
appelle
les
loges,
où
it faut
remonter
les
canapés
et
remettre
et
enlever
des
cloisons
sans
cesse.
Pour
aller
déjeuner
ou
dîner,
pour
les
artistes,
le seul
point
de
cuisine
est
à l'opposé
de
la salle,
sans
un
accès
direct,
sans
passer
par
la salle
bien
sûr
et
le public.
1| y
a beaucoup
d'améliorations
à faire
et
donc,
dans
un
premier
temps,
ce
seront
ces
améliorations-là
qui
seront
apportées.
Et
quant
au
détail,
on
vous
le transmettra,
il n'y
a aucun
souci
là-dessus.
Pour
répondre
à Alain
LAMOUR,
sur
le local
studio,
on
en
a discuté.
On
n'est
pas
fermé.
On
va
regarder
ce
qu'il
est
possible
de
faire,
demain,
avec
lutilisation
du
rez-de-jardin
de
l'Alizé.
On
l'a
évoqué
aussi
en
commission,
pour
des
raisons
simples
d'assurance,
il faut
que
les
gens
soient
en
association.
On
ne
peut
pas
laisser
des
salles,
prêter
et ouvrir
des
salles
à des
particuliers,
sans
en
contrepartie,
une
assurance
où
un
contrat
quelconque.
Mais
bon,
on
n'est
pas
fermé.
On
en
reparlera
pendant
les
travaux
et quand
on
aura
réaménagé
tout
cela.
Il faut
savoir
qu'il
n'y
a pas
beaucoup
de
créneaux.
Alain
parlait
de
deux
ou
trois
salles,
mais
déjà,
le nombre
de
créneaux
est
bien
utilisé,
surtout
en
soirée.
Tout
le
monde
veut
être
en
soirée
ou
le week-end,
ce
qui
est
logique.
Donc
tout
cela,
ça
se
réfléchira
à
l'occasion,
il n'y
a pas
de
soucis
non
plus.
Sur
les
lotos
et les
vide-greniers.
Alors
les
vide-greniers
à la
Halle
du
Moulin-Neuf,
cela
fait
des
années
que
ça
existe.
On
n'a
jamais
eu
de
plainte
particulière,
mis
à part
le bruit
sur
les
vide-greniers.
Les
gens
sont
en
mouvement,
Le
chauffage,
il n’y
en
a jamais
eu
avant.
On
la
installé
et
on
a fait
l'isolation
thermique,
phonique
et
le chauffage
ces
derniers
temps.
En
termes
de
lotos,
nous,
on
a eu
de
bons
retours.
Alors
il y
a eu
quelques
couacs,
il y a
une
procédure
pour
allumer
le chauffage.
C'est-à-dire
qu'une
fois
que
le chauffage
est
allumé,
il fait
un
cycle.
Certains
veulent
l’éteindre
avant
la fin
du
cycie,
mais
avant
de
rallumer
un
cycle,
il faut
que
le premier
cycle
soit
fermé.
Donc
c'est
pour
cela,
il y a
eu
une
procédure
de
rappelée
et
il y
a une
visite
systématique
avec
les
associations
qui
l'utilisent,
du
moins
pour
les
lotos.
Après,
c'est
un
site
qui
est
très
utilisé,
qui
a toujours
été
utilisé,
en
termes
d'accès
à ces
heures-là. Je
parle
de
lotos
et de
vide-greniers.
Cela
se
passe
bien.
C'est
vrai
que
le site
du
Moulin
Neuf
est
tel
qu'il
est,
aujourd'hui,
avec
des
accès.
On
aurait
préféré
avoir
un
sens
unique,
an
la
déjà
évoqué
à
plusieurs
reprises
et
aujourd'hui,
on
n'a
pas
trouvé
la solution
définitive,
en
tout
cas,
pour
le faire.
Les
lotos
représentaient
19
samedis
ou
dimanches
sur
l'Alizé
et l'Alizé
est
une
salle
de
spectacles.
Aujourd'hui,
on
a eu
des
retours
d'associations
comme
quoi
cela
se
passait
très
bien
à la
Halle
du
Moulin-Neuf.
|| y
avait
juste
quelques
points
à voir,
c'est
sûr,
comme
les
toilettes.
On
va
regarder
cela
et l'éclairage
de
l'extérieur
aussi,
le soir
; c'était
compliqué
de
sortir.
C'est
en
cours
de
réalisation
également
avec
des
ombrières.
Il y
aura
de
Féclairage
LED
en
dessous.
Enfin
on
est
en
train
de
travailler
sur
le sujet.
Voilà
ce
que
je
peux
répondre.
Et
en
tout
cas,
en
termes
de
parkings,
c’est
quand
même
intéressant
te Moulin-Neuf
par
rapport
au
flux.
Il y
a un
toilette
supplémentaire,
déjà
qu’on
va
ouvrir,
qui
était
en
bout.
On
va
l'indiquer
et on
va
l'ouvrir.
Donc
cela
en
fait
déjà
un
de
plus.
Mais
il est
vrai
que
parfois
cela
peut
être
juste.
Voilà.
Oui,
Emmanuel
MORUCCI
».
Monsieur
le Maire
passe
la parole
à Monsieur
Emmanuei
MORUCCI. Monsieur Emmanuel
MORUCCI
expose
: « Merci,
Monsieur
le Maire.
J'entends
tout
ce
que
vous
nous
dites,
c'est
intéressant.
Je
regrette
que
vous
n'ayez
pas
plus
de
précisions
sur
cette
salle
du
Froutven
ou
de
Maner-Coz,
si
tant
est
qu'il
y
en
ait
une,
un
jour.
Je
suis
d’ailleurs
surpris
de
votre
réponse,
puisque
vous
êtes
Vice-Président
de
la métropole.
il y
a ici
un
certain
nombre
de
personnes
qui
siègent
à la
métropole
et qui,
normalement,
s'y
intéressent
et ont
accès
à ces
dossiers.
D'autant
qu'il
y a
eu
une
conférence
de
presse
il y a
quelques
jours
et
je pense
qu'il
s’est
dit
un
certain
nombre
de
choses.
Mais
nous,
simples
conseillers
de
Guipavas,
nous
n'avons
accès
qu'aux
médias,
finalement,
quand
ils
retransmettent
un
certain
nombre
de
choses.
Cela,
c'est
sur
notre
territoire.
C'est
vrai
que
s’il
y a
une
salle
de
musique
là-bas,
il faut
en
tenir
compte
et peut-être
penser
un
projet,
je répète,
plus
global.
J'apprécie
aussi,
Monsieur
le Maire,
votre
souci
de
l'économie
circulaire,
en
réparant
les
volets
qui
tombent,
les
rideaux
qui
se
dégradent,
c'est
très
bien.
Ceci
dit,
moi
je trouve
quand
même
cette
délibération
assez
floue.
Je
la
trouve
assez
floue,
parce
qu'elle
ne
dit
pas
grand-chose.
Vous
venez
de
nous
en
dire
beaucoup
plus
et ce
qui
est
intéressant
dans
ce
que
vous
avez
pu
tenir
comme
propos,
aurait
pu
tenir,
même
de
manière
condensée,
dans
cette
délibération.
La
délibération,
elle
ne
fait
que
survoler.
Alors,
une
question
tout
de
même,
puisqu'il
nous
est
proposé
d'approuver
le
programme
de
Fopération,
de
solliciter
des
aides
financières,
il
y
a
toute
une
énumération
d'organisations,
moi
je
voudrais
savoir
sur
le
1,3
million
de
prévu,
parce
que
cela
dépassera
le
1 281
667
€
et
peut-être
quelques
centimes,
quel
est
le lien
entre
cette
délibération
et une
délibération
qui
viendra
plus
tard,
sur
un
emprunt
de
5
millions
d'euros
que
vous
allez
nous
soumettre.
Pourquoi,
s'il
y
a
un
lien,
l'autre
délibération
n'est-elle
pas
passée
avant,
en
précisant,
là
aussi
un
certain
nombre
de
choses
».
Monsieur
le Maire
intervient
: « Sur
le stade,
Christian,
peut-être
une
précision
? »
Monsieur
Christian
PETITFRERE
répond
: « Oui.
Simplement,
Monsieur
le Maire
occupé
par
d'autres
activités,
n'a
pas
pu
se
rendre
à cette
conférence
de
presse
à laquelle
j'y
étais.
Je
n'ai
jamais
entendu
parler
d’une
salle
de
spectacles
sur
le
futur
site
du
Froutven,
point
barre.
Merci
».
Monsieur
le Maire
précise
: «
J'étais
au
CA
du
CCAS,
du
SIVU,
pardon.
Et
comme
la date
de
la
conférence
de
presse
était
le
mardi
et
a
été
avancée
au
lundi,
donc
je
ne
pouvais
pas
me
diviser.
Le
sujet
du
stade
est
un
sujet
à
part.
Il y
a
toujours,
je
le
répète,
il ny
a
toujours
aucun
permis
déposé
en
mairie.
Donc
ça
cause,
ça
cause,
ça
écrit,
ça
vend
du
papier,
mais
aujourd'hui,
il n'y
a rien
de
déposé
en
mairie
et c'est
un
projet
qui
a évolué.
Moi,
depuis
que
je suis
là,
j'ai
vu
5 ou
6 moutures.
Cela
évolue.
Le
jour
où
il sera
déposé,
cela
aura
peut-être
encore
évolué.
Peut-être
qu'il
y aura
une
salle
de
spectacles
pour
le
dépôt
de
permis,
on
ne
sait
jamais,
ils
vous
auront
peut-être
entendu.
Sur
la
délibération
sur
les
5
millions
d'emprunt,
on
en
parlera
tout
à
l'heure,
vous
n'êtes
pas
sans
savoir
qu'il
y a
plein
de
gros
investissements
qui
vont
venir
avant
celui-là
et des
constructions
qui
sont
en
cours
et
qui
sont
en
cours
de
finalisation
et
qui
sont
à
payer.
Donc
il faudra
les
régler.
I! y
a
la
cuisine
centrale,
i y
a
Yves
Kerjean,
il y
aura
l'école
Pergaud....
I! y
a
de
quoi
financer.
Sur
le
détail,
on
vous
le
donnera
sur
les
montants.
Ii n'y
a
pas
de
souci,
on
en
a
parlé
en
commission,
pour
celles
et
ceux
qui
étaient
là.
Claire
LE
ROY
avait
levé
la
main,
je
crois
».
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Madame
Claire
LE
ROY.
Madame
Claire
LE
ROY
dit
: « Oui,
merci.
Je
voudrais
compléter,
je suis
étonnée,
moi
aussi,
de
votre
retour
sur
l'utilisation
de
la salle
du
Moulin-Neuf.
Peut-être
qu'on
ne
vit
pas
dans
le même
monde,
je ne
sais
pas,
Mais
nous,
en
tout
cas
on
n’a
pas
du
tout
le
même
retour
des
associations
qu'on
a
rencontrées
récemment,
tant
sur
les
vide-greniers
que
sur
les
lotos.
Plusieurs
associations
nous
ont
dit
que
les
bénéfices
financiers
des
lotos
étaient
bien
moindres,
voire
catastrophiques
cette
fois-ci
et c'est
quelque
part,
aussi,
leurs
ressources
principales,
en
tout
cas
pour
certaines.
C'est
une
source
de
revenus
et de
financement
pour
les
associations
qui
est
non
négligeable.
Donc
je
pense
que
leurs
demandes
sont
à
prendre
en
compte.
Et
du
coup,
j'ai
une
question
aussi
qui
vient
après
les
débats.
Je
comprends
donc
qu'au
rez-de-jardin
de
l'Alizé,
on
va
mettre
un
pôle
musique.
Du
coup,
qu'est-ce
que
vont
devenir
les
associations
qui
utilisent
ces
locaux
actuellement
? Est-ce
que
vous
avez
déjà
réfléchi
à leur
délocalisation
pendant
les
travaux
et à
leur
retour
ou
pas,
si on
fait
un
pôle
musique,
là.
Est-ce
qu'elles
disposeront
d'autres
locaux
?
»
Monsieur
le Maire
répond
: « Oui,
alors
les
cours
de
musique
ne
sont
pas
en
même
temps
que
d'autres
activités
que
l'on
peut
avoir
aujourd’hui
en
rez-de-jardin.
Donc
on
n'y
est
pas
encore,
en
phase
travaux.
Maïs
ce
sera
aménagé,
il y
aura
des
plannings
de
faits
et
ce
sera
correctement
fait,
tout
simplement.
Pour
revenir
sur
les
vide-greniers,
cela
n'a
rien
changé.
Je
ne
comprends
pas
pourquoi
on
parle
de
vide-greniers.
Au
contraire,
même,
ils
ont
un
confort
supplémentaire
et cela
fait
moins
de
bruit.
Enfin,
nous,
on
a eu
de
très
bons
retours,
y compris
d'associations.
La
sono
qu'on
a mise
en
place,
les
lotos,
on
à vu
plusieurs
associations
qui
nous
ont
dit,
mis
à part
les
quelques
problèmes,
je
ne
vais
pas
revenir
sur
les
W.-C.
et
sur
le chauffage,
mais
moi
j'ai
rencontré
des
associations
qui
m'ont
dit
que
c'était
très
bien,
même
des
associations
de
tous
les
quartiers,
d'ailleurs
; que
ce
soit
de
Coataudon
ou
du
centre-
ville,
qui
sont
allées
faire
des
lotos
là-bas.
Peut-être
que
s’il
y a
eu
moins
de
recettes,
c'est
que
peut-
être
la date
n'était
pas
bonne,
ou
il y avait
un
loto
concurrent
à côté.
Enfin,
cela
arrive
aussi.
Parfois,
il
ÿ a
un
loto
dans
une
ville
à proximité.
Ce
sont
des
adeptes,
souvent,
qui
font
cela.
Ils
vont,
selon
les
lots,
selon
les
choses
comme
cela.
Mais
aujourd’hui,
il y
avait
la scène
qui
est
en
place,
qui
peut
être
embêétante
pour
les
vide-greniers,
mais
je crois
qu'ils
ont
réussi
à s'organiser
pour
justement
l'utiliser
autrement.
|! y a
peut-être
une
où
deux
associations
qui
ont
eu
des
baisses
de
recettes
sur
ces
manifestations-là,
en
tout
cas,
mais
nous,
les
vide-greniers,
rien
n’a
changé,
on
n’a
rien
réinventé
depuis
très
longtemps.
Les
vide-greniers
n'ont
jamais
été
à l'Alizé.
Je
suis
surpris
».
Madame
Claire
LE
ROY
intervient
:
« Je
me
permets.
Ce
n'est
sans
doute
pas
lié.
Nous,
ce
sont
des
échos
qu'on
a eus.
Il était
de
notre
responsabilité
de
vous
les
faire
remonter.
J'émets
une
petite
alerte
quand
même
sur
l'occupation
du
rez-de-jardin
à l'Alizé,
parce
que
la musique,
c'est
souvent
le soir
et
les
arts
plastiques,
par
exemple,
c'est
le soir
aussi.
»
Monsieur
le Maire
ajoute
: « Plus
tard
».
Madame
Claire
LE
ROY
poursuit
: « Donc
attention
à prendre
cela
en
compte.
»
Monsieur
le Maire
dit
: « On
fera
attention.
Oui,
Madame
BALEM
».
Monsieur
le Maire
passe
la parole
à Madame
Isabelle
BALEM.
Madame
Isabelle
BALEM
dit
: « Merci,
Monsieur
le Maire.
Alors,
sur
le volet
des
lotos,
j'étais
intervenue
dans
un
précédent
Conseil
municipal,
en
faisant
remonter
effectivement
les
remarques
qui
m'avait
été
faite
par
différentes
associations
aussi
et
c'étaient
les
mêmes
: pas
suffisamment
de
sanitaires,
des
locaux
pas
très
adaptés
et puis
un
accès
compliqué
et
je
me
souviens
même
avoir
précisé,
parce
que
cela
m'avait
êté
dit
de
cette
manière-là,
que
quand
les
gens
sortaient,
le parking
n'était
pas
éclairé
et
que
pour
retrouver
sa
voiture,
ce
n'était
pas
évident.
Donc,
effectivement,
cela
rejoint.
Concernant
cette
restructuration
du
Centre
Culturel
de
l'Alizé,
je
vous
ai demandé
à avoir
le détail
du
montant
et vous
me
dites,
on
vous
les
transmettra.
Moi
je
trouve
ennuyeux
que
vous
me
répondiez
ceci,
parce
que
faire
voter
une
délibération
et
nous
transmettre
des
éléments,
somme
toute
essentiels
à ce
vote,
cela
ne
me
paraît
pas
être,
je
dirais,
fait
dans
le bon
sens.
Alors,
plus
précisément,
la délibération
précise
1 291
667
€ hors
taxes,
comprenant
les
études,
les
honoraires
de
maîtrise
d'œuvre,
ainsi
que
les
travaux.
Quand
on
lit l'intégralité
du
document,
on
trouve
que
le coût
prévisionnel
des
travaux
est
de
892
000
€ hors
taxes
et c'est
d'ailleurs
la somme
qui
figure
dans
le marché
de
services
que
j'ai
lu,
oui,
encore
une
fois
dans
le Télégramme.
Alors
peut-être
que
le Télégramme
aussi
a fait
une
erreur.
Eh
bien
non,
parce
que
c'est
la même
somme
que
l'on
trouve
dans
le document,
avec
une
petite
précision
derrière
qui
est
« valeur
mai
2022
». Je
n'apprendrai
à personne,
ici,
qu'entre
des
valeurs
à mai
2022
et
des
valeurs
à juin
2028,
il y a
quand
même
un
certain
delta.
Donc
je voudrais
savoir
quel
delta
vous
avez
considéré,
puisque
j'ose
imaginer
qu'il
en
est
tenu
compte
dans
le 1
291
000
€ hors
taxes.
Par
rapport
à ce
892
(00,
moi
je veux
précisément
que
vous
me
disiez
de
quel
pourcentage
vous
avez
augmenté
ce
892
000,
puisque
vous
précisez
bien,
dans
l'appel
que
vous
avez
fait,
que
c'est
une
valeur
mai
2022.
Merci
».
Monsieur
le Maire
répond
: « Oui,
les
892
00,
c'est
bien
la partie
travaux.
Ensuite,
il y
a les
honoraires,
il y a
plusieurs
choses,
je vous
donnerai
le détail.
Je
n'ai
pas
le détail
sur
moi
ici,
mais
on
l'a
évoqué
en
commission.
Donc
les
commissions,
il faut
y être.
Oui,
Madame
BALEM
».
Monsieur
le Maire
redonne
la parote
à Madame
BALEM.
Madame
Isabelle
BALEM
ajoute
: « Alors,
Monsieur
le Maire,
deux
choses
: vous
vous
permettez
là,
de
faire
Un
commentaire
: « En
commission,
il faut
y être
».
S'agissant
de
mes
absences,
elles
ont
été
justifiées.
Je
trouverais
correct
que
vous
respectiez
le fait
que
les
uns
et les
autres
pouvont
avoir
des
indisponibilités
en
lien
avec
leur
santé.
On
ne
vous
a pas
fait
de
remarques,
lorsque,
à des
commissions,
10
il manquait
certains
de
vos
adjoints.
Et
on
le savait,
pour
des
raisons
de
santé.
Donc,
permettez-moi
de
vous
dire
que,
en
tant
que
Maire,
c'est
quand
même
fâcheux
d'entendre
ce
genre
de
commentaire
en
salle
du
Conseil.
Ensuite,
l'extra-municipal,
en
commission
urbanisme,
de
mon
groupe,
vous
a posé
la question.
La
réponse
qui
lui
a été
faite
n'était
pas
satisfaisante.
Et
d'ailleurs,
quand
on
lit le
compte
rendu,
on
voit
bien
qu’effectivement,
il n'a
pas
obtenu
la réponse
à la
question
que
je vous
repose
donc
aujourd'hui
et
moi,
ce
qui
m'inquiète,
c'est
que
quand
je
vous
donne
ce
892
000
€ valeur
mai
2022,
vous
me
répondiez
que
le 1
291
000,
oui,
il y a
le 892
000.
Vous
avez
fait
le caleul
entre
le 892
et
le 1
291,
ça
voudrait
dire
qu'il
y a
44
% de
montant
qui
correspond
aux
honoraires
de
maîtrise
d'œuvre
et
aux
études.
Cela
ne
paraît
pas
entendable.
En
tout
cas,
s'agissant
d'argent
public,
moi
je veux
avoir
le détail
précis.
Vous
nous
mettez
une
somme
dans
la délibération,
il faut
que
vous
puissiez,
là,
maintenant,
nous
dire
comment
vous
êtes
arrivé
à ce
montant-là,
à partir
du
892
000.
Merci
».
Monsieur
le Maire
poursuit
: « Ah
il y à
forcément
une
explication,
ne
vous
inquiétez
pas,
on
n'est
pas
là pour
dilapider
l'argent
public,
enfin.
Et
je
ne
vous
ai pas
reproché
non
plus
de
ne
pas
être
aux
commissions,
J'ai
dit
qu'il
fallait
y être,
mais
que
vous
pouvez
être
représentée,
que
vous
avez
des
gens
qui
y siègent,
donc
vous
pouvez
en
discuter.
Mais
on
n’a
jamais
non
plus
entendu
dire
que
la réponse
que
nous
avions
donnée
n'était
pas
satisfaisante.
Mais
là,
on
est
sur
l'approbation
du
programme
technique
détaillé.
Alors
je
sais
qu'il
y aura
d'autres
phases
où
on
lancera
des
appels
d'offres.
Oui,
Claire
LE
ROY
».
Monsieur
le Maire
passe
à la
parole
à Claire
LE
ROY.
Madame
Claire
LE
ROY
expose
: «
Je
ne
comptais
pas
y venir,
Monsieur
le Maire,
mais
puisque
occasion
m'est
donnée
: Dans
le règlement
intérieur,
voilà
un
cas
précis
du
sujet
dont
on
a parlé.
On
ne
peut
pas,
on
ne
peut
plus
se
faire
représenter
lorsqu'on
est
absent.
Cette
fois-ci
par
exemple,
nous,
on
a eu
le cas,
où
notre
élu
à la
commission
« sports
et
vie
associative
» était
absent,
notre
extra-
municipal
aussi
et donc
nous
n'avions
personne.
Alors
qu'on
aurait
pu
au
moins
assister
aux
débats.
Sans
voter,
peut-être,
mais
au
moins
être
présents
».
Monsieur
le Maire
ajoute
: «
Mais
il n'y
a aucun
problème,
Même
avant
le Conseil,
vous
pouvez
demander
des
compléments
d'information
si vous
le souhaitez,
il n'y
a pas
de
soucis.
Quand
vous
préparez
votre
Conseil,
s'il
vous
manque
des
éléments,
il ne
faut
pas
hésiter
à nous
le demander
avant.
Îl n'y
a pas
de
problème.
Et
vous
les
aurez
très
rapidement.
Le
détail
vous
l'aurez
très
rapidement
».
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à la
majorité
30
voix
pour
— 3
voix
contre
(Mesdames
isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL
et
Monsieur
Jean-
Yves
CAM)
PARTICIPATION
AUX
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
D'ÉTABLISSEMENTS
SCOLAIRES
SPÉCIALISÉS
La
Ville
de
Guipavas
est
régulièrement
sollicitée
pour
sa
participation
aux
charges
de
fonctionnement
d'établissements
dispensant
un
enseignement
spécialisé
(CLIS,
ULIS
ou
IME).
La
commune
ne
disposant
pas
de
classe
de
ce
type,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
verser
la
somme
de
856,73
€
par
enfant
scolarisé
(équivalant
au
coût
par
élève
des
établissements
publics
calculé
pour
l'année
2023)
aux
établissements
suivants
:
— École
Notre
Dame
de
Liesse
à Saint-Renan,
1 enfant
scolarisé
: 856,73
€
— École
Sainte-Anne
à Plabennec,
1 enfant
scolarisé
: 856,73
€
Avis
des
commissions
:
Affaires
scolaires,
enfance,
jeunesse,
affaires
sociales,
solidarités,
handicap
: Favorable
Finances,
administration
générale,
personnel,
communication,
démocratie,
citoyenneté,
relations
internationales
: Favorabie
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à Funanimité
11
LIEU
D'ACCUEIL
ENFANTS-PARENTS
« LA
BULLE
D'AIR
» -
AVENANT
À LA
CONVENTION
2021-2023
SIGNÉE
AVEC
LE
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
ET
LA
CAISSE
D'ALLOCATIONS
FAMILIALES
DU
FINISTÈRE.
Depuis
2008,
la Ville
de
Guipavas
développe,
au
regard
des
besoins
et
des
constats
partagés
par
les
acteurs
de
la petite
enfance,
des
actions
en
faveur
de
l'accueil
du
jeune
enfant.
La
mise
en
place,
en
septembre
20143,
du
Lieu
d'Accueil
Enfants-Parents
« La
Bulle
d'Air
» s'inscrit
dans
cette
dynamique.
Ce
lieu
d'accueil
enfants-parents
est
un
espace
de
rencontre
et
de
loisirs
pour
le bébé,
le jeune
enfant,
pour
les
parents
ou
adultes
tutélaires
qui
en
ont
la charge
et
futurs
parents.
La
Ville
de
Guipavas,
le Conseil
départemental
et
la Caisse
d'Allocations
Familiales
du
Finistère
ont
signé
une
convention
ayant
pour
objectifs
le fonctionnement
et le
financement
du
LAEP
pour
la période
du
1
septembre
2021
au
31
août
2023.
Afin
de
permettre
à la
Ville
de
Guipavas
de
percevoir
la subvention
du
Conseil
départemental
et
dans
l'attente
d’une
décision
quant
au
renouvellement
du
soutien
financier
pour
2024,
il est
nécessaire
de
modifier
par
avenant
la date
de
fin
de
la convention
initiale
jusqu’au
3t
décembre
2023.
Dès
lors,
le Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
est
invité
à :
- _
APPROUVER
l'avenant
à la
convention
2021-2023
signée
avec
le Conseil
départemental
et la
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Finistère
pour
le fonctionnement
du
LAEP
« La
Bulle
d'Air
» ;
- _
AUTORISER
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
l'avenant.
P.J.
: Avenant
à la
convention.
Avis
des
commissions
:
Affaires
scolaires,
enfance,
jeunesse,
affaires
sociales,
solidarités,
handicap
: Favorable
Finances,
administration
générale,
personnel,
communication,
démocratie,
citoyenneté,
relations
internationales
: Favorable
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à l'unanimité
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
Îlest
proposé
au
Conseil
municipal
de
verser
aux
associations
guipavasiennes
citées
ci-dessous,
une
subvention
exceptionnelle,
sous
réserve
de
la production
de
justificatifs.
À l'association
Exocet
Darts
Club,
la somme
de
1 500
€ afin
de
participer
aux
frais
d'organisation
de
la
coupe
de
France
des
7, 8
et
8 avril
dernier.
À l'association
Pétanque
Club
de
Tourbian,
la somme
de
121,84
€ afin
de
participer
aux
frais
de
maintenance
du
défibrillateur.
À l'association
Twirling
Évolution,
la somme
de
500
€ afin
de
participer
aux
frais
d'organisation
du
championnat
sélectif
National
2 des
25
et
26
février
dernier.
À l'association
Les
Archers
de
Guipavas,
la somme
de
240
€ afin
de
participer
aux
frais
de
déplacement
d'un
archer
sélectionné
au
Championnat
de
France
à 18
mètres
en
salle
des
11
et
12
mars
dernier.
À l'association
ALC
— section
Badminton,
la somme
de
774
€, afin
de
participer
aux
frais
de
location
de
la salle
de
sport
de
l'IFAC.
Avis
des
commissions
:
Sport,
vie
associative,
culture,
animation
: Favorable
12
Finances,
Administration
Générale,
Personnel,
Communication,
Démocratie,
Citoyenneté,
Relations
Internationales
: Favorable
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Alain
LAMOUR,
puis
à Isabelle
BALEM.
Monsieur
Alain
LAMOUR
prend
la parole
: « Merci,
Monsieur
le Maire.
Nous
validerons
les
subventions
exceptionnelles
qui
seront
versées
aux
associations,
ces
dernières
le méritent.
Concernant
la section
de
badminton
de
l'ALC,
il s’avère
que
le club
vous
a fait
parvenir
3 factures
concernant
la location
de
la
salle
de
FIFAC,
Une
première
facture
en
date
du
17
décembre
2021
pour
un
montant
de
425,70
€.
Une
seconde
du
30
juin
2022
pour
un
montant
de
774,00
€, celle
qui
est
évoquée
dans
cette
délibération.
Et,
enfin
une
dernière,
datant
de
décembre
2022
pour
un
montant
de
503,10
€. Seule
celle
de
juin
2022
pour
un
montant
de
774,00
€ est
prise
en
compte,
Première
question
: Y a-t-il
une
raison
spécifique
à ce
choix
? Pour
autant,
la réflexion
que
l'on
se
fait,
c'est
de
se
dire
: Ne
serait-il
pas
normal
que
ces
3 factures
pour
un
montant
total
de
1 702,80
€
qui
n'est
pas
une
somme
modique,
bien
évidemment,
pour
la Ville
de
Guipavas,
mais
qui
est
aussi
une
somme
très
importante
pour
l'Amicale
Laïque
de
Coataudon.
Ne
serait-il
pas
normal
que
ces
trois
factures
soient
prises
en
charge
dans
leur
totalité,
par
la ville
de
Guipavas
? »
En
effet,
la non-disponibilité
en
salle
amène
ce
club,
dont
le club
de
badminton
de
l'ALC,
à louer
la salle
de
PIFAC.
Ceci
nous
amène,
une
fois
encore,
à évoquer
la future
salle
des
quartiers
ouest
qui,
nous
l'espérons,
verra
le
jour
avant
la fin
du
mandat.
Alors,
je
sais
Monsieur
le Maire,
ce
que
vous
allez
me
dire,
entre
autres,
peut-être,
que
d'autres
travaux
sont
en
cours
sur
la
salle
de
Kerlaurent,
oui
c'est
vrai,
que
l'espace
Yves
Kerjean
est
sorti
de
terre
à une
allure
presque
vertigineuse,
c'est
vrai.
Moi,
je
passe
devant,
deux
voire
trois
fois
par
jour,
c'est
bien.
Mais,
il n'en
demeure
pas
moins
que
cette
future
salle
omnisport
est
plus
que
nécessaire
pour
lentièreté
de
notre
ville.
Alors
je dis
bien
l'entièreté
de
notre
ville,
car
il est
clair
évidemment
que
ce
ne
sont
pas
seulement
les
quartiers
ouest
qui
vont
en
profiter.
Peut-être
même
que
des
associations
en
dehors
de
notre
commune
vont
en
profiter.
Qui
plus
est,
dans
la future
évolution
urbanistique
de
la partie
ouest
avec
plus
de
350
logements,
c’est
le calcul
que
nous
avions
fait
lors
de
l'assemblée
de
quartier,
qui
vont
être
construits
sur
le secteur,
d'ici
3 à
4 ans.
Et
donc,
de
fait,
de
potentiels
futurs
utilisateurs
et utilisatrices
de
salles
via
leurs
activités
sportives
et/ou
culturelles.
Merci
de
votre
écoute
attentive
».
Monsieur
le Maire
remercie
Monsieur
LAMOUR
et
donne
la parole
à Madame
Isabelle
BALEM.
Madame
Isabelle
BALEM
dit:
« Merci,
Monsieur
le Maire.
Alors
c'est
cette
dernière
subvention
qui
concerne
le
remboursement
partiel,
donc
l'ALC
badminton
de
la
location
de
la
salle
de
l'IFAC
qui
amène
notre
propos
également.
Alors
j'ai
le
souvenir,
lors
d'un
très
récent
Conseil
municipal,
d’un
remboursement
du
même
type
pour
une
autre
section
de
l'ALC
où
j'avais
posé
la
question
de
savoir
si
la somme
remboursée
correspondait
à l'intégralité
de
la somme
payée
par
le Club
et il
m'avait
été
répandu
par
l'affirmative.
Dans
le
rapport
de
la
commission
«
Finances
» et
Alain
vient
de
très
clairement
nous
l'expliquer,
il est
inscrit
que
cette
somme
de
774
€
proposée
donc
ce
jour,
correspond
à
la
moitié
du
coût
réellement
payé
par
la
section,
en
l'occurrence,
j'ai
vite
fait
le
calcul,
ce
n'est
pas
la
moitié,
puisque
cela
ferait
un
total
de
1 702
€
et
774
ce
n’est
pas
la
moitié.
Alors
pourquoi
?
ll y
a
certainement
une
explication.
Pourquoi,
selon
la section,
remboursez-vous
en
totalité,
si ce
que
vous
m'aviez
dit
alors
est
vrai,
ou
à hauteur
de
50
% ou
30
%.
Quels
sont
les
critères
qui
vous
permettent
de
décider
de
pareilles
différences
de
traitement
?
Qu
bien,
est-ce
tout
simplement
une
économie
de
bout
de
chandelle,
qui
n'est
pas
sans
m'en
rappeler
une
autre,
qui
est
sans
doute
celle
recherchée
par
le
resserrage
et là,
je reprends
le terme
du
mail
adressé
aux
associations
par
le service
compétent,
le
SSVA
le resserrage
du
nombre
de
trophées
remis
aux
sportifs
et
bénévoles
au
forum
des
associations.
5 sportifs
et
5 bénévoles
seront
récompensés.
Alors
vous
avez
invité
les
associations
à donner
le nom
d'un
lauréat
sportif
et
d’un
bénévole
et c'est
un
vote
en
ligne
qui
permettra
de
retenir
5 sportifs
et
bénévoles
avec
un
vote
par
association.
Dans
une
ville
comme
la nôtre,
qui
compte
plus
de
200
associations,
dont
certaines
ont
même
plus
de
700
adhérents,
vous
n'avez
pas
honte
de
récompenser
5 sportifs
et 5
bénévoles
? Alors,
on
se
dit
qu'on
a mal
lu.
Mais
non.
C'est
bien
noté
5.
C'est
honteux
et
d'ailleurs,
puisque
j'évoque
ce
sujet-là,
est-ce
que
vous
pourriez
m'expliquer
les
modalités
du
vote
en
ligne,
parce
que
beaucoup
de
ceux
qui
ont
reçu
se
sont
demandés
si
toutes
les
personnes
feraient
l'objet
d'un
vote
en
ligne.
Est-ce
qu'il
y aurait
un
pré
choix
établi
? Alors
s'agissant
de
ce
remboursement
partiel
à l'Amical
Laïque
de
Coataudon
Badminton,
il y
a une
rupture
d'égalité
de
traitement
qui
est
ici,
flagrante
et
qui
est
inacceptable.
Rien
ne
peut
justifier
que
vous
traitiez
différemment
deux
associations
qui
vous
soumettent
la
même
demande.
Rien.
Alors,
nombreux
sont
les
Guipavasiens
et particulièrement
investis
dans
des
associations,
qui
disent
qu'il
y a
deux
poids
deux
mesures
au
niveau
de
la considération
que
vous
accordez-vous
et votre
majorité
municipale
aux
13
associations.
Îls
ont
entièrement
raison
et
cette
délibération
le prouve
bien
au
regard
d'une
précédente
subvention.
Et
les
commentaires
que
nous
faisons,
nous,
élus
minoritaires
aujourd'hui
et
qui
seront
inscrits
au
PV
du
Conseil
municipal,
feront
foi.
Alors
face
à une
telle
iniquité,
nous
nous
abstiendrons
de
voter
ces
subventions,
puisque
là encore
c'est
un
vote
global
et
que
nous
trouvons
abjecte
cette
façon
de
traiter
les
demandes
en
fonction
des
associations
dont
elles
émanent
».
Monsieur
le Maire
répond
: « Très
bien.
Merci.
Comparativement
avec
une
autre
subvention,
où
une
autre
facture
qu'on
à pu
rembourser,
il faut
que
je la
ressorte,
parce
que
je
ne
vous
dirai
pas
sur
quels
critères
et
si c'étaient
les
mêmes
problèmes,
suite
aux
mêmes
soucis.
Est-ce
que
ce
sont
des
soucis
de
créneaux
ou
est-ce
que
c'était
lorsque
la salie
de
Kerlaurent
était
en
travaux
par
exemple
? Puisque
lorsque
la salle
de
Kerlaurent,
je
le rappelle,
était
en
travaux,
nous
avions
contracté
avec
FIFAC
pour
pouvoir
permettre
aux
associations
d'aller
faire
du
sport
sur
l'IFAC,
Là,
i n'y
avait
pas
de
salle.
Je
rappelle,
on
nous
a transmis
3 factures.
C'est
facile,
je
veux
bien
recevoir
des
factures
toutes
les
semaines
des
associations,
ce
n'est
pas
pour
cela
que
lon
acquiesce
à chaque
fois.
Pour
des
déplacements
c’est
pareil,
on
regarde.
On
regarde
les
coûts,
on
regarde
ce
que
c'est,
ce
que
c'est
comme
compétition,
voilà.
H y
a plusieurs
critères
et puis,
on
tranche
ensuite
en
bureau
municipal
sur,
du
moins,
ces
subventions
exceptionnelles,
puisque
la plupart
des
subventions,
il y a
des
critères,
sinon.
On
a alerté,
à plusieurs
reprises,
on
a trouvé
des
solutions
pour
plusieurs
clubs,
qu'ils
soient
du
centre
ou
de
Coataudon,
pour
trouver
des
créneaux
au
centre,
dans
d'autres
salles.
On
s'est
même
débrouillé,
pendant
les
travaux,
je reviens
encore
sur
les
travaux
de
la salle
de
Kerlaurent,
sur
d'autres
communes,
pour
trouver
des
salles
de
repli,
pour
que
tout
le monde
puisse
y trouver
son
compte.
Aujourd’hui,
nous
mettre
devant
des
factures
pour
nous
dire
qu'on
n'a
pas
trouvé
de
créneaux...
Est-ce
qu'il
ne
faut
pas
regrouper
des
créneaux,
s'arranger
avec
d'autres
associations,
puisque
dans
beaucoup
de
communes
on
voit
cela,
des
regroupements
d'associations,
pour
que
justement,
chacune
de
celles-ci
puissent
bénéficier
des
créneaux.
L'ALC
Badminton
par
exemple,
pourrait
s'arranger
avec
l'ALG
Badminton.
Enfin
c'est
un
exemple.
Je
ne
dis
pas
que
c'est
cela
qu'il
faut
faire,
mais
cela
peut
être
un
exemple.
Le
basket
de
l'ALC,
on
leur
a trouvé
des
créneaux
au
centre,
par
exemple.
Tant
qu'on
n'aura
pas
de
deuxième
salle
sur
Coataudon,
on
aura
des
soucis.
Donc
je pense
aussi
que
chacun
doit
faire
des
efforts
et
on
en
fait,
puisqu'on
règle
une
partie
des
coûts
supportés.
Que
ce
sait
pour
les
déplacements,
que
ce
soit
pour
les
travaux
d'amélioration,
que
ce
soit
pour
les
salles,
pour
le matériel,
les
réparations,
voilà.
Donc
il y a
encore
des
salles
à rénover
sur
la commune.
H y
a des
salles
à construire
sur
la
commune.
Alors
j'apprécie
la remarque
d'Alain
LAMOUR
qui
a, en
tout
cas,
mis
en
évidence
les
travaux
qu'on
réalise,
et sur
Kerlaurent
et sur
Yves
Kerjean
et
sur
bien
d’autres
endroits
sur
la commune.
Moi
je
veux
bien
tout
faire,
moi
j'aurais
voulu
lancer
tous
les
dossiers
en
même
temps
et que
tout
soit
terminé
pour
2026.
Mais,
là-dessus,
au
contraire,
si j'avais
les
moyens
de
le faire,
si j'avais
les
ressources
pour
le faire
et
si on
avait
les
entreprises
pour
le faire
et le
foncier
pour
le faire,
eh
bien
ce
serait
te bonheur.
Mais
tout
cela,
ça
prend
du
temps.
Ce
sont
des
négociations,
ce
sont
des
priorités.
MARIN,
on
l'a
décalé,
parce
qu'on
a eu
des
coûts
supplémentaires
énormes
cette
année,
enfin
sur
ce
mandat.
Des
coûts
de
construction,
du
temps
de
perdu
avec
le COVID,
tout
le monde
a oublié
pas
mal
de
choses.
Mais
on
y
travaille.
Sachez
qu'on
y travaille
et chaque
chose
en
son
temps
et
on
y viendra.
Voilà
le choix
qui
a été
porté.
Alors
pour
revenir
sur
les
trophées
du
sport,
aujourd'hui,
on
a souhaité
les
mettre,
parce
que
lorsque
c'était
fait
en
préambule
des
vœux
du
Maire,
ce
n'était
pas
très
heureux
pour
plusieurs
associations
et
c'était
un
peu
tôt
pour
certaines.
Enfin,
on
a eu
pas
mal
de
remontées
négatives
de
ce
moment-là.
Donc
on
a décidé
qu'on
allait
tenter
le jour
du
forum
des
associations,
dans
l'après-midi.
Est-ce
que
ce
sera
la bonne
formule,
je
ne
sais
pas
? On
va
le tenter.
Aujourd'hui,
c'est
5 sportifs
ou
des
équipes
sportives.
Cela
peut
être
des
équipes
complètes
qui
ant
bénéficié
d'un
certain
parcours
et
de
bons
résultats.
Donc
voilà,
sur
les
formalités
du
vote,
après
je ne
sais
pas,
il faut
que
je
regarde,
parce
que
je
ne
gère
pas
tout,
mais
on
trouvera
une
solution.
C'est
une
formule
qu'on
va
tester
et
on
verra
bien
comment
cela
va
prendre.
Est-ce
que
les
associations
vont
rester,
déià,
le samedi
après-
midi
? ft
y a
plusieurs
questions
en
suspens.
Donc
on
remet
cela
en
place,
on
va
voir
ce
que
cela
donne
et on
va
sonder
pour
voir
s'il
faut
améliorer
cette
cérémonie
des
trophées,
ou
la faire
à part,
ou
pas.
Oui
Alain
».
Monsieur
Alain
LAMOUR
prend
la parole
: « Bien
sûr,
merci,
Monsieur
le Maire,
de
me
redonner
la
parole.
Concernant
les
ententes,
en
tout
cas
les
arrangements
entre
les
différentes
sections,
les
différents
clubs,
l'Amicale
Laïque
de
Coataudon
ou
celle
de
Guipavas,
ils
y ont
pensé,
bien
évidemment,
mais
on
voit
bien
aussi
que
l'Amicale
Laïque
de
Guipavas
a les
mêmes
problèmes,
finalement,
de
créneaux
de
salles.
C'est-à-dire
que
leurs
créneaux
ne
sont
pas
extensibles,
à eux
aussi.
Et
on
voit
bien
aussi
que,
par
exemple,
il y a
des
ententes
qui
peuvent
être
mises
en
œuvre,
Je
prends
la section
basket
de
Amicale
Laïque
de
Coataudon
que
je connais
bien,
où
il y
a des
ententes,
ou
en
tout
cas,
14 des arrangements qui ont tenté
d'être
mis
en
œuvre,
avec
Le
Relecq-Kerhuon,
avec
Gouesnou.
Mais
en
fait,
on
s'aperçoit
aujourd'hui
qu'au-delà
des
paroles,
ou
en
tout
cas
des
engagements
que
les
uns
et
les
autres
peuvent
avoir,
que
dans
les
faits,
ce
n'est
pas
toujours
facile
de
faire
cohabiter
des
clubs
qui
ont
parfois
un
esprit,
une
culture
différente.
Et
au-delà,
parfois
même,
c'est
un
problème
de
personnes
ou
d'individus.
Tout
simplement.
Et
donc,
sans
voulair
vous
embêter,
Monsieur
le Maire,
c'est
de
savoir
: Est-ce
que
sur
le fait
qu'une
facture
sur
trois
ait
été
prise
en
compte,
est-ce
qu'il
y a
une
raison.
Est-ce
que
vous
vous
êtes
dit,
par
exemple,
« on
prend
la
facture
la
plus
importante
?
».
Mais
it y
a quand
même
un
delta
de
presque
1 000
€.
Alors
je
comprends
aussi
que
les
finances
de
la
Ville
de
Guipavas
ne
sont
pas
extensibles,
ça,
je n'en
disconviens
pas,
on
est
tous
d'accord
là-dessus.
Alors
c'est
vrai
que
1
000
€
+
4 000
€
+
1 000
€,
cela
fait
3
000
€,
multipliés
par
3,
cela
fait
9 000,
etc.
Moi,
je
me
pose
la question
de
savoir,
sur
le budget
d’un
club
comme
l'ALC,
c'est
important.
Je
me
permets,
encore
une
fois
d'insister,
pour
faire
en
sorte,
peut-être
que
vous
puissiez
revenir
sur
votre
décision.
Si
je
ne
le faisais
pas
à cet
instant,
je me
sentirais
coupable
de
ne
pas
l'avoir
fait.
Donc
je
me
permets
de
réinsister.
Merci
d'avance
».
Monsieur
le Maire
répond
: «Hi
n'y
a pas
1 000
€ de
différence,
On
prend
774
€ et
les
deux
autres
factures
c'est
425
et 503
».
Monsieur
Alain
LAMOUR
ajoute
: « Ah
oui,
effectivement,
cela
fait
1 702
€, un
petit
moins
de
1 000
€
quoi,
effectivement
».
Monsieur
le Maire
poursuit
: « Mais,
après,
moi
je veux
bien
travailler
avec
eux
et
voir
sur
Brest
aussi,
si,
de
ce
côté-là
de
Brest,
côté
Est
de
Brest,
il n'y
a
pas
des
solutions
sur
d'autres
salles,
parce
qu'il
doit
sûrement
y
avoir
des
clubs
sur
Brest
aussi
ou
des
salles
sur
Brest.
On
avait
réussi
à
se
dépanner
pendant
les
travaux
de
Keriaurent.
Moi
je
veux
bien
les
appuyer,
parfois,
s'ils
font
des
demandes
ailleurs.
Mais
on
ne
peut
pas
être
mis
devant
le fait
accompli
avec
des
factures
et
les
régler,
parce
qu'on
a décidé
d'aller
à PIFAC.
Aujourd'hui,
on
ne
peut
pas
fonctionner
comme
cela.
C'est
un
choix
du
bureau
municipal.
On
en
a débattu,
on
en
a discuté.
Voilà.
Oui,
Madame
BALEM
».
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Madame
Isabelle
BALEM.
Madame
Isabelle
BALEM
dit
: « Merci,
Monsieur
le Maire.
Alors
1 600
— 1
700
€, puisqu'on
parle
d'un
total
à 1 702
€. J'aime
bien
les
chiffres.
Donc
j'ai
une
mémoire
des
chiffres
et 1
600
— 1
700
€, c'est
grosso
modo
le cadeau
que
vous
avez
fait
au
GDR
Tennis.
Oui,
je m'en
souviens,
puisque
j'avais
posé
la question
et
vous
m'aviez
répondu
à l'époque,
lorsque
je vous
avais
demandé
quelle
somme
pour
des
locations
de
cours
de
tennis
le Club
aurait-il
dû
reverser
à la
ville
qui,
je vous
le rappelle,
est
propriétaire
de
l'équipement,
et
vous
m'aviez
dit
que
c'était
de
l’ordre
de
1 600
— 1
700
€, que
de
toute
façon,
ils
avaient
un
salarié,
que
cela
ne
payait
même
pas
le salarié
et
que
donc
vous
aviez
laissé
tomber.
Eh
bien,
moi
je regrette.
Parce
que
cela
aurait
permis
de
rembourser
l'ALC.
Reprenez
les
PV
de
Conseils
municipaux,
Monsieur
le
Maire,
vous
verrez,
le
montant,
c'est
celui-là.
Deuxième
chose,
vous
me
dites
et
je
le conçois
tout
à fait,
quand
je
vous
interroge
sur
les
modalités
du
vote,
où
on
parle
d'un
vote
de
sélection
en
ligne,
pour
arriver
à 5
sportifs
et
5 bénévoles,
avec
un
vote
par
association,
que
vous
ne
puissiez
pas
me
répondre,
tout
à fait,
mais
je pense
que
l'adjoint,
en
charge
des
sports,
doit
lui,
pouvoir
me
donner
des
éclaircissements
là-dessus.
Merci
».
Monsieur
Philippe
JAFFRES
prend
la parole
: « Pour
répondre,
effectivement
depuis
2019,
il n'y
a pas
eu
de
trophée
des
sports.
Après,
il y
a
eu
2020
-
2021
sans
rien.
Et
là
maintenant,
on
remet
au
goût
du
jour
en
2023
et
on
ne
sait
pas
exactement
combien
on
aura
de
candidats.
Donc
après,
si
on
a
que
5 ou
6,
on
prendra
les
6
ou
7
sportifs
ou
bénévoles.
On
ne
sait
pas
exactement.
Mais
à
ce
jour,
on
n'a
pas
encore
les
réponses
de
candidats
des
ciubs.
Donc
pour
le
moment,
nous,
on
s'est
dit
que
l'on
restait
sur
5
sportifs
et
5
bénévoles,
parce
que
c'est
une
reprise
pour
tout
le
monde.
Et
on
verra
après.
Mi-
juillet,
on
saura
déjà
où
on
en
est
pour
la
suite
de
la
mise
en
place
de
la
cérémonie
des
trophées
des
sports.
»
Monsieur
le Maire
ajoute
: « Et
vos
invités
ne
sont
pas
encore
définis
».
Monsieur
Philippe
JAFFRES
acquiesce
: «
Non,
ce
n'est
pas
encore
défini
complètement
».
Monsieur
le Maire
répond
: « Oui
Madame
BALEM
».
15
Monsieur
le Maire
passe
la parole
à Madame
Isabelle
BALEM.
Madame
Isabelle
BALEM
explique
: « Merci
Monsieur
le Maire.
Alors
le mail
précisait
: Réponse
pour
le 26
juin.
Donc
je
pense
que
les
« postulants
» ont
dû
être
désignés
par
les
associations.
Je
trouve
surprenant
que
l'on
envoie
un
mail
aux
associations,
en
donnant
les
modalités
d'un
futur
vote
de
sélection
en
ligne
et
que
vous
me
disiez
que,
en
fait,
ce
n'est
pas
encore
très
défini.
Alors
certes,
c'est
nouveau,
D'une
part
la procédure,
ce
n'est
pas
tellement
la procédure
en
elle-même
qui,
je trouve
est
problématique,
c'est
le fait
que
dans
une
ville
comme
la nôtre,
on
se
rappelle
tous
avoir
vu
cette
cérémonie,
que
je dirais,
au
niveau
des
associations
sportives
ou
pas,
d’ailleurs,
est
quelque
chose
de
très
apprécié.
Se
dire
quand
même
qu'il
y aura
10
personnes
mises
à l'honneur
à cette
occasion-là
à
Guipavas,
cela
fait
petit
».
Monsieur
te Maire
répond
: « Très
bien.
Et
pour
revenir
sur
le tennis
pour
lequel
vous
avez
sûrement
une
dent,
les
1 600
€ qu'on
a laissés,
parce
qu'on
est
sous
convention
avec
eux,
je le
rappelle
et qu'il
y
a des
contreparties.
L'entretien
des
cours,
c'est
fait
par
eux,
le ménage
est
fait
par
eux
et
j'en
passe.
Donc,
ne
dites
pas
que
c’est
quelque
chose
de
comparable.
Cela
n'a
strictement
rien
à voir,
Donc
je
vous
propose
d'adopter
cette
délibération
».
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à l'unanimité
30
voix
pour
— 3
abstentions
(Mesdames
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL
et
Monsieur
Jean-
Yves
CAM)
Monsieur
Yannick
CADIOU
étant
intéressé
à l'affaire
n'a
pas
assisté
à cette
délibération.
PROGRAMMATION
CULTURELLE
2023-2024
— ADOPTION
DES
TARIFS
H est
proposé
au
Conseil
municipal
de
fixer
les
tarifs
de
la saison
culturelle
2023-2024
comme
suit
:
4-—
Tarifs
des
spectacles
:
Les
tarifs
se
déclinent
selon
la notoriété
de
l'artiste
programmé
et
la forme
du
spectacle
proposé.
:
.
Tarif
Moins
de
Plein
Tarif
réduit
3-7
ans
3ans
A
29
€
25
€
3€
Gratuit
B
19€
15€
3€
Gratuit
C
10€
5€
3€
Gratuit
D
Selon
les
spectacles
Scolaires
et
centres
de
3€
loisirs
«
:
à
Tarif
De
3 à
Moins
de
Carré
Or
Plein
tarif
réduit
10
ans
3ans
Festival
de
Magie
25
€
20€
16€
6€
Gratuit
16 Les tarifs réduits seront
applicables
aux
personnes
suivantes
:
- moins
de
25
ans,
- étudiants, -
demandeurs
d'emploi,
- titulaires
de
carte
d'invalidité,
- justifiant
d'un
quotient
familial
mensuel
inférieur
où
égal
à 510
€ (calcul
effectué
par
la Caisse
d'Allocations
Familiales),
- titulaires
de
la CMU
complémentaire,
-_ percevant
le revenu
de
solidarité
active
(RSA),
l'allocation
pour
adulte
handicapé
(AAH),
l'allocation
de
solidarité
aux
personnes
âgées
(ASPA),
l'allocation
de
solidarité
spécifique
(ASS),
l'allocation
supplémentaire
d'invalidité
(AST),
Fallocation
temporaire
d'attente
(ATA),
l'allocation
pour
les
demandeurs
d'asile
(ADA)
-_ détenteurs
d'une
carte
de
comités
d'entreprise,
- groupes
de
plus
de
10
personnes,
- abonnés
de
la saison
culturelle.
2-
Tarifs
des
abonnements
:
Carte
individuelle
d'abonnement
: 6 €
Carte
d'abonnement
(couple,
famille)
: 10
€
Carte
groupe
: 15
€
3
Tarif
des
animations
Le
tarif
sera
fixé
en
fonction
des
animations
proposées.
Avis
des
commissions
:
Sport,
vie
associative,
culture,
animation
: Favorable
Finances,
Administration
Générale,
Personnel,
Communication,
Démocratie,
Citoyenneté,
Relations
Internationales
: Favorable
Monsieur
le Maire
dit
: « Très
bien.
Merci.
Des
questions
? Oui,
Madame
BALEM,
puis
Claire
LE
ROY
».
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Madame
Isabelle
BALEM.
Madame
Isabelle
BALEM
dit
: « Merci,
Monsieur
le Maire.
Dans
ces
tarifs,
en
petit
3,
on
voit
un
point
« tarif
d'animations
» et
il est
noté
« le
tarif
sera
fixé
en
fonction
des
animations
proposées
» : Première
question,
pourquoi
donc
le mettre
là,
puisque
cela
ne
parle
pas,
il n’y
a d’ailleurs
pas
de
tarif.
Ensuite,
quelles
sont
les
animations
qui
seront
concernées
par
ce
tarif
et je
me
répète,
mais
les
tarifs
à venir
seront
à valider
en
Conseil
municipal,
donc
c'est
un
petit
peu
étonnant
de
voir
cette
coquille
vide.
Merci
».
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Madame
Claire
LE
ROY.
Madame
Claire
LE
ROY
demande
: «
J'avais
Une
question
similaire
autour
de
cette
nouveauté,
effectivement,
qui
n'existait
pas
jusque-là.
Je
voulais
savoir
quelles
animations
vont
être
désormais
tarifées
et
avoir
aussi
une
idée.
J'imagine
que
vous
avez
déjà
une
fourchette,
au
moins,
des
tarifs
qui
seront
appliqués
».
Monsieur
le Maire
répond
: « Ii
n’y
a pas
d'animations.
C'est
si l'on
veut
recréer
quelque
chose
comme
le Festival
de
Magie
par
exemple
où
des
choses
comme
cela,
selon
les
frais
que
Pon
aura
sur
des
animations
bien
précises,
Nicolas,
il y
a des
exemples
très
précis
? »
Monsieur
Nicolas
CANN
répond
: « Non,
non,
pour
l'instant
il n'y
a pas
de
liste
faite
sur
telles
animations,
mais
it y
a une
ligne
aussi
« catégorie
D »,
selon
les
spectacles,
qui
est
là depuis
plusieurs
années,
qui
ne
vous
choque
pas
pourtant,
mais
c'est
exactement
la même
chose,
voilà.
« Catégorie
D »,
selon
les
spectacles.
On
peut
fixer
un
tarif
selon
le spectacle
et cela
figure
depuis
plusieurs
années,
c'est
voté
tous
les
ans
et
cela
ne
pose
pas
de
problème.
Donc
je
m'étonne
que
là,
cela
pose
un
problème
pour
les
animations
».
Monsieur
le Maire
ajoute
: « Ce
sera
comme
si demain
on
développe
le théâtre
par
exemple,
la semaine
du
théâtre
qu'on
a pu
faire
cette
année,
ou
un
cirque,
ou
une
école
de
cirque,
ce
seront
des
chases
où 17
l'on
pourra
mettre
en
face
les
coûts
que
l'on
aura
et
les
décider
selon
les
coûts
qu'il
y aura
en
face,
bien
sûr,
Oui,
Emmanuei
MORUCCI
».
Monsieur
te Maire
donne
la parole
à Monsieur
Emmanuel
MORUCCI.
Monsieur
Emmanuel
MORUCCI
dit
: « Oui,
c'était
une
question.
Je
me
demandais,
finalement
pourquoi
créer
cette
ligne
pour
des
animations,
puisque
Nicolas
vient
de
nous
répondre
en
disant
que
cela
existait
déjà
et qu'il
n'y
avait
pas
besoin
de
s'interroger.
Alors,
moi
je m'interroge
quand
même,
parce
que,
qu'est-ce
que
veut
dire
animation
? Qu'est-ce
que
vous
mettez
dans
ce
package
« Animations
» ?
On
vient
de
parler
du
théâtre.
Alors
est-ce
que
le théâtre,
c'est
de
l'animation
ou
de
la culture
? On
est
toujours
dans
ce
même
débat,
là où
il y
a cette
difficulté
à cerner
véritablement
les
choses
et
est-ce
qu'il
y à
aussi
d’autres
types
d'actions
organisées
par
des
associations
guipavasiennes
qui
peuvent
rentrer
dans
le cadre
d'une
animation.
Si oui,
ce
sont
quoi
les
conditions
? »
Monsieur
le Maire
répond
: Aujourd'hui,
il y a
des
contrats
sur
l'AIlizé
mis
à disposition
des
associations
bien
entendu,
Comme
pas
plus
tard
qu'hier
soir,
if y avait
un
spectacle
d'une
association.
ls
sont
aussi
libres
en
tarifs.
Ils
ont
leurs
propres
tarifs.
Aujourd’hui,
les
spectacles,
ce
sont
des
spectacles
de
producteurs
privés.
Les
animations,
cela
peut
être
des
animations
organisées
par
la Ville,
où
on
se
laisse
le droit
d'avoir
un
tarif
spécifique
ou
très
bas
ou
plus
haut,
selon
ce
qu'on
apporte.
je
ne
sais
pas,
je
prends
un
exemple
: on
fait
une
animation
sur
« L'île
des
fanfares
», je
dis
cela,
ce
n'est
pas
du
tout
prévu,
on
adapiera
le tarif
selon
l'animation
et selon
les
coûts
de
fanfares
qui
peuvent
venir
de
très
loin,
ou
pas.
Ou
alors
que
des
locales
et
cela
peut
être
très
bas.
Aujourd’hui,
en
termes
d'occupation
de
la
salle,
n'y
a pas
grand
changement.
C'est
juste
s'il
y a
des
animations
demain
de
proposées,
supplémentaires,
ou
pour
lesquelles
on
peut
avoir
un
passage
dans
la région
d'une
animation
spécifique,
eh
bien
pourquoi
pas.
Il ne
faut
pas
s'en
priver
et si
la salle
est
disponible
et
que
tous
les
voyants
sont
au
vert,
de
décider
d'un
tarif
spécifique,
tout
simplement.
|! n'y
à rien
de
caché
ni de
compliqué
là-dedans
».
Monsieur
Emmanuel
MORUCCI
ajoute
: « Ce
n'était
pas
ma
pensée
».
Monsieur
le Maire
ajoute
: « Non,
j'imagine
bien,
Emmanuel,
à n'y
a pas
de
problème.
Très
bien.
Je
vous
propose
d'adopter
ces
tarifs
».
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à l'unanimité
30
voix
pour
— 3
abstentions
(Mesdames
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL
et
Monsieur
Jean-
Yves
CAM)
SALON
D'AUTOMNE
2023
- CRÉATION
DE
PRIX
Dans
le cadre
de
la 40ème
édition
du
Salon
d'Automne
qui
se
déroulera
du
4 au
19
novembre
2023,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
la création
des
prix
ci-après
pour
lesquels
seront
attribués
des
bons
d'achat
dans
les
commerces
de
matériel
de
peinture
:
+ 1%
prix
de
peinture:
100€
e 2ème
prix
de
peinture:
60€
«1°
prix
de
sculpture:
100€
+ 2ème
prix
de
sculpture:
60€
Avis
des
commissions
:
Sport,
vie
associative,
culture,
animation
: Favorable
Finances,
Administration
Générale,
Personnel,
Communication,
Démocratie,
Citoyenneté,
Relations
Mternationales
: Favorable
Monsieur
le Maire
dit
: « Merci.
Des
questions
? 1|
n’y
en
a pas.
»
Monsieur
Emmanuel
MORUCCI
prend
la parole
: « Je
peux
dire
un
mot
».
Monsieur
le Maire
répond
: « Ah
bien
si vous
le souhaitez,
Monsieur
MORUCCI
».
i8 Monsieur
Emmanuel
MORUCCI
poursuit
: « Non,
mais
c'est
juste
pour
le plaisir.
Non,
mais
c'est
bien,
vous
avez
suivi
mes
conseils
et
il y a
un
deuxième
prix
de
sculpture
: 60
€. Alors,
pour
rejoindre
un
peu
les
conversations
qu'on
avait
tout
à l'heure
sur
le rayonnement
de
la ville,
sur
son
image
de
marque,
etc.
je
trouve
quand
même,
Monsieur
le Maire,
chers
collègues,
parce
que
c'est
une
décision
collective,
que
cela
fait
un
peu
pingre.
Vous
imaginez,
100
€ pour
un
prix
de
peinture
à Guipavas.
60
€ pour
le
deuxième
prix.
Je
pense
que
l'on
pourrait,
par
rapport
aux
sommes
dont
on
va
parler
tout
à l'heure,
pour
des
investissements,
par
rapport
à des
sommes
qu'on
a évoquées
pour
d'autres
associations
et
compte
tenu
du
rayonnement
auquel
vous
savez
que
je
suis
attaché
pour
notre
ville,
je pense
qu'il
serait
bon
de
faire
un
effort
pour
que
ce
Salon
d'Automne
qui,
somme
toute,
est
intéressant,
puisse
avoir
une
image
de
marque
encore
un
peu
plus
importante.
Donc
un
petit
effort
pour
ce
Salon
d'Automne,
pour
la
création
de
prix.
Merci,
Monsieur
le Maire
».
Monsieur
le Maire
répond
: « Merci,
nous
y songerons.
Moi
j'ai
eu
l'occasion
de
faire
d'autres
salons
de
peintures
et
de
sculptures
récemment,
je peux
vous
dire
que
l'on
n’est
pas
pingre.
Voilà
».
Monsieur
Emmanuel
MORUCCI
poursuit
: «
Oui,
mais
ce
n'est
pas
parce
que
les
autres
ne
font
pas
bien
que
l'on
doit
en
faire
autant
».
Monsieur
le Maire
confirme
: « C'est
entendu.
Oui,
Alain
LAMOUR
».
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Monsieur
Alain
LAMOUR.
Monsieur
Alain
LAMOUR
dit
: «
Je
me
posais
la question
de
savoir
si c'était
en
augmentation
ou
en
baisse
par
rapport
aux
années
précédentes.
le prix
donné,
le montant
».
Monsieur
le Maire
explique
: « Alors
le montant
est
identique.
On
a juste
rajouté
le deuxième
prix
de
seulpture,
puisqu'au
départ,
il n'y
avait
qu'un
seul
prix
de
sculpture,
Très
bien.
Je
vous
propose
d'adopter
ces
prix
».
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à Funanimité
TARIFS
PUBLICS
2023
ALIZE
- MARCHÉ
DE
SURVEILLANCE
Lors
de
la séance
du
14
décembre
2022,
l'assemblée
délibérante
a voté
la délibération
n°
2022-12-91
qui
fixe
les
tarifs
municipaux
pour
l'année
2023.
Après
consultation,
la société
ASSIST
SÉCURITÉ
PRIVÉE
a été
retenue
pour
le marché
de
surveillance
de
la salle
culturelle
l'Alizé.
Type
Taux
Taux
Taux
horaire
|
Taux
horaire
Taux
Taux
prestation
horaire
horaire
Jour
Nuit
horaire
horaire
Jour
HT
Nuit
HT
dimanche
HT
|
dimanche
HT
|
Jour
férié
|
Nuit
- Férié
de
21
h 00
de21h00à
HT
HT
à6h00
6h00
de
21
h 00
à6h00
Agent
de
22
24.20
24.20
26.62
44
48.40
sécurité SSIAP
24
26.40
26.40
29.04
48
52.80
Maiître-
26
28.60
28.60
31.46
52
57.20
chien Type
Taux
Taux
Taux
horaire
Taux
horaire
|
Taux
Taux
prestation
|
horaire
horaire
Jour
Nuit
horaire
horaire
Jour
Nuit
TTC
dimanche
dimanche
Jour
férié
|
Nuit
- Férié
TTC
TTC
TTC
TIC
TTC
Agent
de
26.40
29.04
29.04
31.94
52.80
58.08
sécurité SSIAP
28.80
31.68
31.68
34.85
57.60
63.36
Maître-
31.20
34.32
34.32
37.75
62.40
68.64
chien
19 Dès lors, le Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
est
invité
à :
- APPROUVER
les
tarifs
ci-dessus
à compter
du
11
septembre
2023.
Avis
des
commissions
:
Sport,
vie
associative,
culture,
animation
: Favorable
Finances,
Administration
Générale,
Personnel,
Communication,
Démocratie,
Citoyenneté,
Relations
Internationales
: Favorable
Monsieur
le Maire
dit
: « Merci.
Des
questions
? Oui,
Claire
LE
ROY
».
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Madame
Claire
LE
ROY.
Madame
Claire
LE
ROY
expose
:
« Monsieur
le Maire,
en
commission
« Finances
» vous
nous
avez
indiqué
que
donc
selon
les
créneaux,
cette
délibération,
en
fait,
amenait
à une
augmentation
des
tarifs.
Cela
va
de
16
à 24%.
Et
je
voudrais
que
vous
nous
confirmiez
où
pas,
peut-être,
que
vous
allez
répercuter
cette
augmentation
de
16
à 24
% sur
les
associations
qui
utilisent
l'Alizé
».
Monsieur
le Maire
répond
:
« Effectivement,
lorsqu'il
y a
un
contrat
avec
une
association
ou
une
entreprise
pour
la mise
à disposition
de
l’Alizé,
vous
le savez,
c'est
un
classement
spécifique
en
Etablissement
Recevant
du
Public
et il
nécessite
obligatoirement,
lorsqu'il
est
ouvert
au
public
à de
ta
sécurité
privée
et
également
les
Service
de
Sécurité
Incendie
et d‘Assistance
aux
Personnes,
qui
sont
obligatoires.
Bien
évidemment,
cette
hausse
sera
répercutée,
et
aux
associations
et aux
entreprises
qui
loueront
cet
équipement.
Voilà,
tout
augmente.
Sauf
les
prix
des
sculptures,
certes.
Les
tarifs
de
location
de
la salle
n'ont
pas
non
plus
augmenté.
lis
n'ont
pas
suivi
l'inflation,
eux
».
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à Funanimité
PASS
CULTURE
- ADHÉSION
Le
Pass
Culture
est
un
dispositif
porté
et
développé
par
la Société
par
Actions
Simplifiée
Pass
Culture
sous
la tutelle
directe
du
Ministère
de
la Culture
et
de
la Caisse
des
Dépôts
et
Consignations.
Le
Pass
Culture
poursuit
deux
objectifs
:
- renforcer
et
diversifier
les
pratiques
culturelles
des
jeunes
de
15
à 18
ans;
- mettre
à disposition
des
acteurs
culturels
une
plateforme
de
mise
en
valeur
de
leurs
propositions
et
de
lien
avec
ce
public.
H se
présente
sous
la forme
d'une
application
mobile
géolocalisée,
qui
répond
aux
pratiques
sociales
des
nouvelles
générations.
Il fait
le pari
de
favoriser
un
accès
à toutes
les
offres
culturelles
situées
autour
de
ces
personnes
en
ouvrant
un
crédit
à chacun
d'entre
eux.
Cette
plateforme
éditorialisée
recense
les
propositions
d'acteurs
culturels
de
tous
les
secteurs
(cinéma,
livre,
spectacle
vivant,
musique,
musées
et expositions,
cours
et pratiques
artistiques
les
plus
variées,
etc.). Le
Pass
Culture
se
présente
concrètement
sous
la forme
d'une
application
gratuite,
sur
laquelle
les
jeunes
se
créent
un
compte
personnel
et
disposent
sur
la part
individuelle,
de
:
- 20
euros
pour
les
personnes
âgées
de
quinze
ans
;
- 80
euros
pour
les
personnes
âgées
de
seize
et
dix-sept
ans
;
- 800
euros
pour
les
personnes
âgées
de
dix-huit
ans.
En
parallèle,
à partir
du
collège,
chaque
classe
se
voit
attribuer
un
crédit,
en
fonction
du
nombre
d'élèves,
destiné
à financer
des
actions
d'éducation
artistique
et culturelle
effectuées
en
groupes
et
encadrées
par
les
professeurs.
Ainsi,
le Pass
Culture
prévoit
dans
ces
conditions
une
dotation
par
élève
pour
les
pratiques
collectives,
selon
les
montants
suivants
:
-__ Pour
les
classes
de
6ème
et
de
5ème
: 25
euros
à compter
de
la rentrée
de
septembre
2023
;
-__ Pourles
classes
de
4fre
et de
3èe
: 25
euros
:
20 -__ Pourles
1%
et 2ème
années
de
CAP
: 30
euros
;
-__ Pour
la classe
de
24e
: 30
euros
;
- Pour
la classe
de
1%
: 20
euros
;
- Pour
la classe
de
Terminale
: 20
euros.
En
adhérant
au
dispositif
Pass
Culture,
la salle
culturelle
l'Alizé
pourra
intégrer,
sur
la plateforme
numérique,
toutes
ses
offres,
qu'il
s'agisse
de
sa
programmation
gratuite
et
payante,
de
ses
ateliers,
de
la médiation
et des
activités
artistiques
et
culturelles,
etc.
Et
communiquer
largement
auprès
des
jeunes
concernés,
via
tous
les
réseaux.
La
SAS
Pass
Culture
versera
directement
sur
le compte
bancaire
de
la régie
de
la salle
culturelle
l'Alizé
le montant
du
remboursement
correspondant.
Dès
lors,
le Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
est
invité
à :
- __
AUTORISER
Monsieur
le Maire
à signer
une
convention
de
partenariat
avec
la société
Pass
Culture,
définissant
les
règles
de
fonctionnement,
l'accessibilité
de
l'offre
culturelle
de
la
commune
de
Guipavas,
à compter
du
1°
septembre
2023.
P.J.
: Projet
de
convention
Avis
des
commissions
:
Sport,
vie
associative,
culture,
animation
: Favorable
Finances,
Administration
Générale,
Personnel,
Communication,
Démocratie,
Citoyenneté,
Relations
Internationales
: Favorable
Monsieur
le Maire
prend
la parole
: « Merci.
Des
questions
? Des
interventions
? Oui,
Claire
LE
ROY
».
H passe
la parole
à Madame
Claire
LE
ROY.
Madame
Claire
LE
ROY
dit
: « Oui,
juste
une
intervention
pour
dire
que
nous
considérons
que
c'est
une
bonne
initiative.
Alors,
c'est
une
opération
blanche
pour
la commune,
puisqu'elle
sera
remboursée,
mais
cela
va
permettre
à des
jeunes
qui
bénéficient
de
ce
pass
Culture,
de
trouver
des
propositions
sur
le
territoire,
au
lieu
d'aller
les
chercher
peut-être
ailleurs.
Donc
c'est
une
bonne
nouvelle
».
Monsieur
le Maire
répond
: « Tout
à fait
et cela
fera
aussi
connaître
l'Alizé
sur
des
spectacles
qu'ils
soient
gratuits
au
payants,
puisqu'ils
auront
accès
gratuitement
à la
programmation
de
notre
salle
culturelle.
Et
nos
écoles
aussi
».
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à l’unanimité
TAXE
LOCALE
SUR
LA
PUBLICITÉ
EXTÉRIEURE
— ADOPTION
DES
TARIFS
POUR
2024
L'article
171
de
la loi
de
modernisation
de
l'économie
du
4 août
2008,
codifié
aux
articles
L.2333-6
à 16
du
CGCT
a créé
la Taxe
Locale
sur
la Publicité
Extérieure
(TLPE)
depuis
le #7
janvier
2009.
La
TLPE,
assise
sur
la superficie
exploitée,
hors
encadrement,
concerne
les
dispositifs
publicitaires,
les
enseignes,
les
pré-enseignes,
visibles
de
toute
voie
ouverte
à la
circulation
publique.
Par
délibération
n°
2010-06-63
en
date
du
30
juin
2040,
le principe
d'application
de
cette
taxe,
à compter
du
1®
janvier
2011,
a été
retenu
ainsi
que
l'exonération
pour
les
enseignes
dont
la superficie
est
inférieure
à 7
m2.
De
plus,
conformément
à l'article
L2333-8
du
Code
Général
des
Collectivités,
par
délibération
n°
2018-04-38
du
25
avril
2018,
le Conseil
municipal
a validé
l'exonération
en
totalité
des
dispositifs
publicitaires
apposés
sur
du
mobilier
urbain
de
type
planimètre.
Par
ailleurs,
le CGCT
prévoit
que
chaque
année
avant
le 1
juillet,
le Conseil
municipal
peut
actualiser
les
tarifs
applicables
sur
le territoire
de
la commune
dans
la limite
des
tarifs
maximaux
calculés
sur
une
proportion
maximum
égale
à l'évolution
de
l'indice
du
prix
à la
consommation
hors
tabac
de
la 21 pénultième
année
(article
L2333-12
du
CGCT)
et
ce,
sous
réserve
que
l'augmentation
ne
dépasse
pas
5 €
par
m°
par
rapport
à l'année
précédente
(article
L2333-11
du
CGCT).
Dispositifs
publicitaires
|
Dispositifs
publicitaires
et
et
pré-enseignes
dont
pré-enseignes
dont
Enseignes
l'affichage
se
fait
au
l'affichage
se
fait
au
moyen
d'un
procédé
non
moyen
d'un
procédé
numérique.
numérique
Année
Superficie
|
Superficie
|
Superficie
"
ni
totale
|
totale>à
|
totale>à
|
Superficie
pere
Superficie
supetiae
Superficie
>7m2zet
12m2et
20
m’et
totale
= ou
<à
8 |
individuelle
=ou<à
individuelte
= Ou<à
> 50
m°
à
> 50-m°?
2
> à
50
m°
12m
20 m°
50 m°
som
som
Reppe1202
| 45,30
€m2
| 30,60
€m2
| 40,80
&m2
| 81,60
em
| 20,40
em
| 40,80
m2
| 61,20
€im2
| 122,40
&m2
2024
20,30
€/m2
|
40,60
€/m2
|
40,60
€/m2
|
81,20
€/m2
|
20,40
€/m2
| 40,80
E/m2
|
61,20
Elm2
|
122,40
Efm2
Dès
lors,
le Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
est
invité
à :
-__ VOTER
les
tarifs
pour
2024
Avis
de
la commission
:
Finances,
administration
générale,
personnel,
communication,
démocratie,
citoyenneté,
relations
internationales
: Favorabie
Monsieur
le Maire
prend
la parole
: « Merci.
Des
questions
? Oui,
Madame
BALEM
».
Il donne
la parole
à Madame
Isabelle
BALEM.
Madame
Isabelle
BALEM
dit
: « Merci,
Monsieur
le Maire.
Alors
une
première
question
et
en
fonction
de
la réponse,
j'en
aurai
une
autre,
derrière.
Est-ce
bien
la Ville
de
Guipavas
qui
perçoit
directement
cette
TLPE
comme
c'était
le cas
auparavant
? »
Monsieur
Joël
TRANVOUEZ
répond:
« Oui,
tout
à fait.
Cela
fait
partie
effectivement
des
recettes
fiscales
de
la Ville
».
Madame
Isabelle
BALEM
ajoute
: « Merci,
C'était
effectivement
ce
qu'il
me
semblait,
Alors,
quand
on
regarde
d'un
petit
peu
plus
près,
on
voit
effectivement
que
l'augmentation,
oui,
elle
reste
dans
le cadre
des
5 €
par
mètre
carré,
maxima.
Mais.
Et
d'ailleurs,
il y a
un
tableau
de
joint
dans
le compte
rendu
de
la commission
« Finances
». H
existe
des
tarifs
maximaux
qui
sont
applicables
pour
2024.
Sauf
que
quand
on
consulte
ces
tarifs,
qui
sont
accessibles
sur
le Net,
on
s'aperçoit
que
ces
tarifs,
les
lignes
dépendent
du
nombre
d'habitants
de
la commune.
La
première
ligne,
c'est
moins
de
50
000
habitants.
La
deuxième,
c'est
de
50
000
à 199
999
habitants
et
ce
sont
les
chiffres
qui
ont
été
indiqués
en
commission
pour
les
tarifs
maximaux
sur
lesquels
vous
vous
êtes
basé.
Alors
je
prends
un
exemple
:
Superficie
inférieure
à 12
m?
dans
une
commune
de
moins
de
50
000
habitants,
maximum
: 17,70
€.
De
12
à 50
m°,
c'est
35,40
€ et
au-delà
de
50
m°,
c'est
70,80
€. Et
effectivement,
les
montants
qui
ont
été
indiqués
en
maximaux
applicables,
ne
sont
pas
ceux
qui
correspondent
à notre
commune.
Donc
première
question,
pourquoi
? Ensuite,
on
voit
qu'il
y a
une
histoire
de
coefficient
multiplicateur.
Alors
les
textes
sont
très
clairs,
les
coefficients
multiplicateurs,
on
voit
bien,
que
vous
les
avez
appliqués
là,
cette
année
et que
ce
n'étaient
pas
des
coefficients
multiplicateurs
entiers,
pour
être
puristes,
sur
l'année
2023,
Or,
les
textes
disent
que
ces
coefficients
multiplicateurs,
ils
ne
sont
utilisés
que
pour
la
détermination
des
tarifs
maximum
fixés
par
la loi
et
que
les
communes
ne
sont
pas
tenues
de
conserver
une
quelconque
proportion
entre
les
tarifs
adaptés.
Donc
effectivement,
vous
l’avez
gardé
la proportion.
Mais
moi
je souhaiterais
savoir
d'abord
pourquoi
il y a
cette
régularisation
et
pourquoi
vous
vous
êtes
basé
sur
une
commune
de
560
000
à 199
999
habitants.
Merci
».
22 Monsieur Joël
TRANVOUEZ
explique
: « Effectivement,
le tableau
dont
vous
faites
état,
c'est
sur
moins
de
50000
habitants.
Cependant,
on
fait
partie
d'un
Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale
et
on
peut
appliquer,
dès
lors,
le
tarif
de
50
000
à
199
999
habitants
».
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Madame
Isabelle
BALEM.
Madame
Isabelle
BALEM
poursuit
: « Merci,
Monsieur
le Maire.
C'est
pour
cela
que
j'avais
posé
ma
première
question,
La
colonne
du
tableau
dit
« Communes
et
EPCI
percevant
la taxe
en
lieu
et
place
des
communes
membres
». C'est
pour
cela
que
je vous
ai demandé
si c'était
bien
Guipavas.
Et
donc,
dans
ce
tableau-là,
il faut
prendre
commune
et non
pas
EPCI,
puisque
c'est
la commune
qui
perçoit.
Donc
à
mon
avis,
ou
alors
c'est
qu'en
français,
je
ne
comprends
pas
bien,
mais
c'est
marqué
comme
cela.
«
Communes
et
EPCI
percevant
la
taxe
en
lieu
et
place
des
communes
membres
».
Monsieur
Joël
TRANVOUEZ
répond
: « Alors,
sion
comprend
bien,
effectivement,
et pour
avoir
fait
des
comparaisons
avec
les
autres
communes
de
la
métropole,
nous
appliquons
les
mêmes
tarifs,
enfin
du
moins
sur
la
même
base
de
membres,
donc
comptant
de
50
000
à
199
999.
On
est
sur
une
commune
et
on
est
effectivement
dans
la
bonne
colonne
par
rapport
aux
autres
communes
de
la
métropole.
On
respecte
effectivement
les
mêmes
critères.
Donc
si
nous
sommes
dans
l'erreur,
toutes
les
communes
de
la
métropole
sont
dans
l'erreur
».
Monsieur
le Maire
poursuit
: «
Non,
ce
n’est
pas
un
copié/collé
puisqu'on
vote
cette
délibération-là
depuis
très
longtemps.
C'est
juste
une
adaptation.
»
Monsieur
Joël
TRANVOUEZ
ajoute
: « Chaque
commune
délibère
sur
ces
tarifs-là
tous
les
ans,
avant
le
ter
juillet,
Donc
ce
n'est
pas
récent
cette
affaire-là
».
Monsieur
le Maire
confirme
: « On
s'était
mis
en
accord
avec
les
autres
communes
déjà,
depuis
de
nombreuses
années,
pour
avoir
les
mêmes
TLPE
d'une
commune
à
l'autre.
Quand
on
voit
Gouesnou
qui
est
proche
de
Guipavas,
si
d'un
côté
de
la
route
on
est
à
tel
montant
et
d'un
autre,
tel
montant,
ce
n'est
pas
cohérent,
C'est
pour
cela
qu'on
a
tous
les
mêmes
délibérations
qui
n'ont
jamais
posé
de
problèmes.
Non,
mais
je
pense
que
c'est
cela.
On
fait
partie
d’une
EPCI,
mais
c'est
la
commune
qui
récupère
la
taxe.
Et
on
a
voté
depuis
des
années
cette
délibération-là,
sans
qu'elle
ne
pose
de
sauci
particulier.
Alors
Les
tarifs
majorés,
ce
sont
les
communes
de
moins
de
50
000
habitants
appartenant
à
un
EPCI
de
50
000
habitants
et
plus.
Tout
simplement.
Et
c'est
la
commune
qui
perçoit
la
taxe.
Donc
pour
nous,
on
est
corrects.
Comme
tous
les
ans,
je
vous
propose
d'adopter
cette
délibération
».
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à l'unanimité
29
voix
pour
—
4
abstentions
(Mesdames
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL
et
Messieurs
Jean-
Yves
CAM,
Emmanuel
MORUCCI).
COMMISSION
CONSULTATIVE
DES
SERVICES
PUBLICS
LOCAUX
—
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2022
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L. 1413-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
municipal
a institué
par
délibération
en
date
du
30
septembre
2020
une
commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
(CCSPL).
Cette
commission
examine
chaque
année
et donne
un
avis
sur,
notamment
:
-
le
rapport,
mentionné
à
l'article
L.1411-3
du
C.G.C.T,,
établi
par
le
tituiaire
du
contrat
de
concession
des
services
publics
pour
la
mise
à
disposition,
l'installation,
l'entretien
et
l'exploitation
de
son
mobilier
urbain
publicitaire.
Ilest
également
prévu
que
« le
Président
de
la CCSPL
présente
à son
assemblée
délibérante
ou
à son
organe
délibérant,
avant
le 4"
juillet
de
chaque
année,
un
état
des
travaux
réalisés
par
cette
commission
au
cours
de
l'année
précédente
».
Cette
commission
s'est
réunie
le 9
mai
2023
avec
à l’ordre
du
jour
l'examen
du
rapport
d'activité
2022
du
contrat
de
concession.
23
Un
procès-verbal
adressé
à l'ensemble
des
membres
de
la commission
a été
établi
à l'issue
de
la
séance
de
commission.
Monsieur
le Maire
prend
la parole
: « Très
bien.
Des
questions
? Des
remarques
sur
cette
délibération
?
Sur
ce
rapport,
le seul
contrat
de
concession,
c'est
la
Société
Clear
Channel
pour
les
panneaux,
les
modules
d'informations.
Il y
a 20
panneaux
sucettes,
les
2 journaux
électroniques
et les
panneaux
d'affichage
libre.
En
2022,
il n'y
a pas
eu
de
travaux,
de
déplacement
de
mobilier,
de
casse
ou
de
sujet
de
maintenance,
le sous-traitant
nettoie
les
tags
quand
il y
en
a. S'agissant
du
journal
électronique
d'information,
la ville
souligne
la réactivité
du
sous-traitant
en
cas
de
panne
ou
de
dysfonctionnement
du
journal.
Une
demande
de
nettoyage
des
planimètres
vient
d'être
formulée.
Une
étude
de
faisabilité
juridique
et technique
pour
Finstallation
d'un
troisième
journal
électronique
pour
le Douvez
est
demandée
et les
membres
de
la CCSPL
ont
pris
acte
du
rapport
d'activité
2022
».
Le
Conseil
municipal
prend
acte
de
ce
rapport.
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Joël
TRANVOUEZ
pour
la création
d’autorisations
de
programmes
et
de
crédits
de
paiement.
CRÉATION
D'AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
DE
CRÉDITS
DE
PAIEMENT
2023
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
et notamment
ses
articles
L.2311-3
et R.2311-9,
Vu
l'instruction
budgétaire
M57,
Considérant
le règlement
budgétaire
et
financier
de
la ville,
Considérant
que
les
dépenses
affectées
à la
section
d'investissement
peuvent
comprendre
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
(AP/CP),
Considérant
que
les
autorisations
de
programme
correspondent
à des
dépenses
à caractère
pluriannuel
se
rapportant
à une
immobilisation
où
à un
ensemble
d'immobilisations
déterminées,
acquises
où
réalisées
par
la commune,
Considérant
que
les
autorisations
de
programme
constituent
la limite
supérieure
des
dépenses
qui
peuvent
être
engagées
pour
le financement
des
investissements.
Elles
demeurent
valables
jusqu'à
ce
qu'il
soit
procédé
à leur
annulation.
Elles
peuvent
être
révisées,
Considérant
que
les
crédits
de
paiement
constituent
la limite
supérieure
des
dépenses
pouvant
être
mandatées
pendant
l'année
pour
la couverture
des
engagements
contractés
dans
le cadre
des
autorisations
de
programme
correspondantes,
Considérant
que
chaque
autorisation
de
programme
comporte
la réalisation
prévisionnelle
par
exercice
des
crédits
de
paiement.
La
somme
des
crédits
de
paiement
doit
être
égale
au
montant
de
l'autorisation
de
programme,
Considérant
que
les
autorisations
de
programme
et
leurs
révisions
éventuelles
sont
votées
par
le conseil
municipal,
par
délibération
distincte,
Considérant
que
la restauration
de
l'église
Saint
Pierre
— Saint
Paul
est
inscrite
dans
la programmation
pluriannuelle
des
investissements
de
la ville
et que
sa
mise
en
œuvre
s'étale
sur
plusieurs
années,
Considérant
que
les
travaux
de
modernisation
de
l'Alizé
sont
inscrits
dans
la programmation
pluriannuelle
des
investissements
de
la ville
et que
leur
mise
en
œuvre
s'étale
sur
plusieurs
années,
24 Aussi,
le Conseil
municipal
est
invité
à se
prononcer
sur
la création
des
AP/CP
suivantes
:
o
er
Recettes
N
programme
|
AP
initiale
CP
2023
CP
2024
CP
2025
!
CP
2026
prévisionnelles
Subventions
:
Restauration
1 002
670
€
L
église
Saint
FCTVA
: 433
300
€
2023-01
Pierre
—
Saint
2
641
400
€ |
335
000€
|
570000€
|
868
200€
|
868
200€
Emprunt
: 602
715
€
Paul
Autofinancement
:
602
715€
Subventions
:
Travaux
de
POTVA
: 254
000
€
2023-02
|
modernisation
|
1 550
000€
|
50
000€
|
1 000
000
€ |
500
000
€
0,00
€
El
t :
473
000
€
de
l'Alizé
MPEUNE
<
Autofinancement
:
473
000
€
Les crédits de paiement
seront
inscrits
automatiquement
dans
les
budgets
des
années
considérées.
Leur
suivi
sera
retracé
dans
les
annexes
budgétaires
prévues
à cet
effet.
Dès
lors,
le Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
est
invité
à :
=
APPROUVER
la
création
des
autorisations
de
programme
proposées
;
-__
APPROUVER
les
échéanciers
des
crédits
de
paiement
proposés
Avis
de
la
commission
:
Finances,
administration
générale,
personnel,
communication,
démocratie,
citoyenneté,
relations
internationales
: Favorable
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à Punanimité
30
voix
pour
—
3
abstentions
(Mesdames
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL
et
Monsieur
Jean-
Yves
CAM)
AUTORISATION
D'EMPRUNT
AUPRÈS
DE
LA
SOCIÉTÉ
GÉNÉRALE
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L
2337-3,
Vu
le budget
primitif
voté
par
délibération
n°
2023
02
13
du
8 février
2023,
Vu
la nécessité
de
souscrire
un
emprunt
afin
d'assurer
le financement
des
investissements
inscrits
au
budget
de
la
collectivité,
Considérant
que
les
collectivités
locales
et leurs
établissements
publics
ne
peuvent
souscrire
des
emprunts
dans
le
cadre
de
leur
budget
que
pour
financer
des
opérations
d'investissement,
Considérant
que
c'est
à l'assemblée
délibérante
qu'il
revient
de
prendre
la décision
pour
les
emprunts
supérieurs
à
deux
millions
d'euros,
Considérant
qu'une
consultation
a été
lancée
auprès
de
cinq
organismes
financeurs,
25 Considérant l'intérêt
de
la proposition
de
la Société
Générale
selon
les
caractéristiques
suivantes
:
-
Montant
: 5 000
000,00
€ {cinq
millions
d'euros)
- Durée
: 256
ans
- Taux
d'Intérêt
: Euribor
3M+0.49
%
Le
taux
variable
sera
actualisé
selon
les
conditions
de
marché
lors
de
la
mise
en
place
du
financement,
il ne
pourra
dépasser
un
taux
maximum
de
Euribor
3M+0.55
%.
-__ Périodicité
: Trimestrielle
-_ Type
d'amortissement
: linéaire
(capital
constant)
-
Phase
de
mobilisation
: de
la
date
signature
au
22/12/2023
—
Euribor
1,
3,
6
mois
+
0.70
%
- _
Remboursement
anticipé
: soulte
- _
Commission
d'engagement
: néant
- Frais
de
dossier
: néant
Dès
lors,
le Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et en
avoir
délibéré,
est
invité
à :
-
AUTORISER
la
souscription
d'un
emprunt
de
5
millions
d'euras
auprès
de
la
Société
Générale
:
+ AUTORISER
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
le contrat
de
prêt
et
tout
document
à
intervenir.
PJ.
: Caractéristiques
du
prêt
Avis
de
la commission
:
Finances,
administration
générale,
personnel,
communication,
démocratie,
citoyenneté,
relations
internationales
: Favorable
Monsieur
le Maire
prend
la parole
: « Merci.
Des
questions
? Oui,
Emmanuel
MORUCCI
».
Monsieur
le Maire
passe
la parole
à Monsieur
Emmanuel
MORUCCI.
Monsieur
Emmanuel
MORUCCI
dit
: « Oui,
merci
Monsieur
le Maire.
Mon
propos
se
pose
plus
sur
une
inquiétude
que
sur
une
acceptation
où
un
refus
du
dossier.
Je
m'aperçois
que
nous
sommes
à mi-
mandat
et
il y a
quelques
mois,
quelques
années,
vous
disiez
que
notre
commune
n'avait
pas
besoin
d'emprunter.
Bien
évidemment,
lorsqu'il
y a
des
investissements
aussi
importants
que
ceux
qui
sont
annoncés,
il faut
passer
par
l'emprunt.
Mon
inquiétude,
elle
est
plutôt
sur
le fait
que
le taux
qui
est
proposé,
le taux
Euribor
est
un
taux
progressif
et non
pas
un
taux
constant,
Alors
je
sais
que
le monde
a
changé
depuis
quelques
mois,
quelques
années,
mais
j'ai
aussi
souvenir,
il n'y
a
pas
si
longtemps,
d'un
grand
nombre
de
communes
qui
se
sont
retrouvées
dans
des
situations
délicates,
par
des
taux
progressifs.
Alors,
Euribor
assure
qu'il
y a
une
limite
à des
augmentations,
mais
on
est
ici sur
25
ans
et
il nous
est
impossible,
à nous,
surtout
à nous,
bien
évidemment,
puisque
nous
sommes
éloignés
du
projet
financier
global,
mais
surtout
aux
banques
qui
font
leurs
propositions
de
dire
ce
qu'il
va
se
passer
dans
les
années
à venir.
On
n'a
aucune
certitude
sur
un
taux
qui
pourrait
être
bloqué
à un
certain
niveau.
On
ne
sait
pas
non
plus
ce
qu'il
va
se
passer
d’un
point
de
vue
géostratégique.
On
ne
sait
pas
ce
qu'il
va
se
passer
avec
les
agences
de
notations,
on
ne
sait
pas
ce
qu'il
peut
se
passer
dans
des
conflits,
comme
celui
qui
existe,
malheureusement,
et puis
les
relations
internationales.
Alors,
tous
ces
prêts,
toutes
ces
propositions
sont
faites,
la Société
Générale
fait
son
taf
et
arrive
avec
une
proposition
un
peu
meilleure
que
les
quatre
autres
organismes
financiers
que
vous
avez
interrogés.
Alors,
quand
je
dis
qu'il
y a
une
certaine
inquiétude,
il y
a aussi
quelques
questions
qui
se
posent
à moi
et à
nous.
Pourquoi,
par
exemple,
n'avez-vous
pas
emprunté
pour
la
salle
de
tennis,
à
une
époque
où
les
taux
étaient
préférentiels
? En
tout
cas,
meilleurs
que
ceux
que
l'on
peut
avoir
aujourd'hui.
Inquiétude
encore,
parce
qu'en
commission
des
finances,
l'autre
jour,
mais
j'ai
eu
un
échange
avec
Joël
par
la suite,
qui
a tenté
de
m'expliquer
le processus
en
cours,
le projet
de
délibération
n'était
pas
complet,
forcément.
Ici,
il y a
comme
une
certaine
urgence,
tout
à
coup.
Faut-il
absolument
que
cette
délibération
passe
aujourd'hui
?
Y a-til
d'autres
possibilités
en
prenant
un
peu
de
temps
? Ou
bien,
s'agit-il,
quelque
part,
aussi,
d'un
certain
manque
d'anticipation
? Voilà.
Ces
5 millions,
pour
quels
investissements
? Alors,
on
vient
de
passer
des
délibérations.
26 J'imagine
que
ce
dont
on
a parlé
depuis
le début
du
Conseil,
cela
va
émarger,
en
tout
cas,
en
partie,
sur
ce
prêt.
Donc
moi,
ce
qui
me
chiffonne,
c'est
bien
ce
taux
progressif.
Donc
je
ne
suis
pas
rassuré
du
tout
pour
la commune,
pour
ceux
qui
dans
25
ans,
arriveront
à l'achèvement
de
ce
prêt.
Ce
n'est
pas
une
question
d'opposition,
en
ce
qui
me
concerne,
sur
un
emprunt,
sur
un
crédit
à faire.
Ils
sont
nécessaires.
Mais
compte
tenu
de
cette
incertitude
que
je
ressens,
je vais
m’abstenir
sur
cette
délibération
».
Monsieur
le Maire
répond
: « OK.
Joël,
une
réponse
sur
l'Euribor
? »
Monsieur
Joël
TRANVOUEZ
répond
: « Oui,
donc
on
a comme
on
l'a
évoqué
dans
la délibération,
on
a
fait
appel
donc
à 5
financeurs
locaux,
avec
une
maturité
différente.
On
avait
proposé
sur
25
ans
et
sur
30
ans.
Bien
évidemment,
quand
on
fait
cette
analyse-là,
qui
n'est
pas
simple
à faire,
puisque
chaque
banque
nous
proposait,
aussi
bien
des
taux
fixes,
des
taux
variables,
comme
des
taux
appliqués
donc
au
Livret
A.
Donc
it était
évident
que
faire
soi-même
et,
surtout
le service
Finances,
cette
analyse
des
offres
était
relativement
délicate.
Oui,
donc
je disais
qu'il
n'était
pas
simple
effectivement
de
faire
cette
analyse-là,
puisque
les
banques
nous
fournissaient
pratiquement
entre
2 et
3 propositions
totalement
différentes,
je vous
disais,
sur
des
taux
variables,
sûr
des
taux
fixes,
sur
des
taux
floorés,
sur
des
taux
donc
Livret
À.
Et
il s'avère
que
bien
évidemment,
cette
analyse-là
qui
était
relativement
complexe,
sur
quand
même
un
volet
de
5 millions
d'euros,
on
a fait
appel
à une
société,
qui
est
une
société
qui
gère
la dette
des
communes,
de
façon
à ce
qu'elle
nous
fasse
une
analyse.
Alors
je
comprends
très
bien
Pinquiétude
qu'il
y a
aujourd'hui
sur
des
taux
Euribor
qui
évoluent
pratiquement
chaque
jour.
Il est
évident
que
là,
on
part
sur
une
inconnue.
Les
taux
qui
étaient
appliqués
et qui
pouvaient
être
appliqués
plutôt
en
taux
fixe,
dépassaient
les
4 points,
déjà,
4 %
et
la personne
que
nous
avons
eue
en
contact
nous
a dit
qu'effectivement
c'est
une
prospective,
à terme,
le taux
Euribor,
à partir
de
mi-2024,
commençait
à revenir
à la
baisse.
Ce
qui
veut
dire
que
si on
était
partis
sur
Un
taux
fixe,
on
aurait
eu
un
coût
de
financement
énorme,
au
final.
Alors,
on
joue
sur
cela,
c'est
sûr,
on
joue
sur
un
Euribor
qui
va
baisser,
mais
en
tout
état
de
cause,
je pense
qu'à
un
moment
donné,
cela
va
être
aussi
le lot
de
beaucoup
de
communes.
Toutes
les
communes
aujourd'hui
sont
obligées
d'y
passer.
Malheureusement,
on
n'a
plus
beaucoup
de
propositions
qui
se
font
à des
taux
fixes.
Donc
aujourd'hui,
oui,
il y
a ce
risque-là,
effectivement,
de
dérapage
de
l'Euribor,
On
peut
espérer
que
la prévision
qui
nous
a été
présentée
se
réalise
et que
l'on
se
retrouve,
au
meilleur
des
cas,
à un
taux
qui
est
flooré
à
2,53.
Donc
on
reviendrait
à des
taux
de
financement
qui
ne
seraient
pas
encore,
je dirais,
je
dis
« déconnants
». Voilà
un
peu
l'explication
de
notre
analyse
là-dessus
».
Monsieur
le Maire
ajoute
: « Pour
répondre
au
reste,
pourquoi
on
n'a
pas
eu
besoin
d'emprunter
? On
a eu
des
investissements
qui
étaient
soutenables
avec
les
excédents
que
nous
avions
au
fur
et
à mesure
et les
entrées
fiscales
que
nous
avions.
Donc
aujourd'hui,
on
est
à mi-mandat,
où
beaucoup
de
chantiers
sont
lancés,
où
beaucoup
de
traites
doivent
venir
et
voilà
pourquoi.
Alors
cela
n'a
pas
été
fait
dans
la
précipitation,
Pourquoi
on
n'a
pas
eu
tous
les
tenants
et
les
aboutissants
pour
la commission
? Tout
simplement
parce
que
l'offre
est
valable
une
semaine.
»
Monsieur
Joël
TRANVOUEZ
intervient
: « 5
jours
».
Monsieur
le Maire
confirme
: « 5
jours.
Donc
aujourd'hui,
on
a une
offre
sur
la table,
juste
avant
le
Conseil.
Cela
dure
5 jours.
Donc,
on
est
tous
avec
le même
souci.
On
aurait
préféré
emprunter
à 0,5
ou
1 %.
Ceci
dit,
lorsque
vous
allez
voir
une
banque
quand
vous
construisez
ou
quand
vous
achetez
une
maison,
si vous
n'avez
pas
les
devis
qui
vont
en
face
et
le budget
fixé
en
face
ou
le projet
bouclé,
eh
bien
on
ne
vous
prête
pas
d'argent.
Donc
tant
que
les
dossiers
ne
sont
pas
mûrs
et
lancés,
on
ne
peut
pas
emprunter,
contrairement
à ce
que
j'ai
pu
lire
parfois,
on
ne
peut
pas
faire
n'importe
quoi.
C'est
pareil,
on
a trouvé
des
prêts,
on
a commencé
à regarder
cela
avec
Joël,
voir
si on
ne
pouvait
pas
racheter
des
prêts
où
des
choses
comme
cela,
c'était
très
compliqué
parce
que
les
prêts
pour
les
collectivités
sont
un
peu
différents
que
pour
des
prêts
personnels.
On
avait
des
taux,
bien
au-delà
de
cela,
qui
ont
été
contractés
il y a
15,
20,
30
ans.
On
arrive
au
bout
de
certaines
choses
aujourd'hui,
mais
vous
savez
très
bien
comment
fluctuent
les
taux.
Moi,
en
99,
j'ai
fait
un
prêt,
j'avais
5,75,
à l'époque
on
me
disait
que
c'était
un
bon
taux.
Et
voilà.
Ça
a évolué.
On
a été
jusqu'à
quasiment
O —
0,5
il y
a
deux
ans.
Et
notre
génération
a connu
des
taux
bien
supérieurs
à cela,
encore.
Très
bien.
Eh
bien
écoutez
je
vous
propose.
Ah
pardon,
Claire
LE
ROY
».
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Madame
Claire
LE
ROY.
27
Madame
Claire
LE
ROY
dit:
«Je
voulais
juste
préciser
que
nous
allons
nous
abstenir
sur
cette
délibération-là,
c'est
dans
la suite
logique
de
ce
que
nous
disons
depuis
plusieurs
budgets
déjà,
qu'Emmanuel
a repris
ici.
Un
peu
d'anticipation
ne
nous
aurait
sans
doute
pas
emmenés
dans
cette
situation.
J'ai
une
question
quand
même
à Joël
qui
vient
de
dire
sur
le taux
variable
que
vous
preniez
un
risque.
Effectivement,
qu'est-ce
qu'il
peut
se
passer
si,
en
2024,
on
ne
sait
pas
en
fait...
C'est
Madame
Soleil
que
de
dire
que
lEuribor
va
baisser
en
2024.
Donc
qu'est-ce
qu'il
se
passe
dans
cette
situation-là
? Donc
nous
allons
nous
abstenir.
Et
puis,
je
voulais
aussi
rectifier
un
prapos.
Moi,
j'estime
que
la Saciété
Générale
n'est
pas
un
financeur
local,
puisqu'il
est
sur
les
marchés
financiers
internationaux
».
Monsieur
le Maire
ajoute
: « Comme
les
autres,
j'imagine.
Non,
non,
mais
quand
on
dit
d'anticiper,
on
ne
peut
pas
anticiper
tant
que
les
projets
ne
sont
pas
mûrs.
Je
me
tue
à vous
dire
cela.
On
ne
peut
pas
anticiper
tant
que
les
projets
ne
sont
pas
ficelés.
Et
projet
par
projet.
Ce
n’est
pas
possible.
On
aurait
emprunté
10
millions
où
20
millions
d'euras
en
début
de
mandat
à 0,5
dans
ces
cas-là.
Mais
c’est
impossible.
Personne
n'a
fait
cela.
Personne
n'a
pu
faire
cela.
Même
à titre
personnel,
vous
ne
pouvez
pas.
Tiens
j'emprunte,
il est
à 0,5,
j'emprunte.
Je
verrai
bien
ce
que
je
ferai
avec.
Mais
ce
n'est
pas
possible
».
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Monsieur
Joël
TRANVOUEZ.
Monsieur
Joël
TRANVOUEZ
dit
: « Juste
une
précision
à la
demande
aussi
d'Emmanuel
sur
« ne
pas
se
précipiter
». Or,
je
rappellerai
quand
même,
je pense
que
vous
avez
quand
même
lu en
long
et
en
large
le DOB
que
l'on
a présenté
en
février
et on
avait
bien,
à cette
époque-1à,
un
emprunt
d'équilibre,
à hauteur
de
cinq
millions
cent.
Donc
on
fait
aujourd’hui
ce
qui
était
effectivement
prévu
dans
le DOB
initial.
Alors
pour
répondre
aussi
à Claire,
aujourd'hui
on
a ce
risque-là.
Pour
autant,
on
a la
possibilité
de
revenir
et de
recontracter
un
taux
fixe
au
bout
d'un
certain
temps.
On
aura
une
soulte
à payer,
mais
au
moins
on
peut
également
revenir
à taux
fixe.
On
n'est
pas
bloqué
sur
un
taux
Euribor
pendant
25
ans.
On
aura
une
soulte
à payer.
Maintenant,
la soulte,
elle
sera
bien
évidemment
en
fonction
du
capital
restant
dû.
Cela
coûtera
peut-être
de
l'argent,
mais
peut-être
que
cela
coûtera
mains
cher
de
racheter
le prêt
que
cela
ne
pourrait
coûter
si effectivement
l'Euribor
continuait
à progresser,
à augmenter
».
Monsieur
le Maire
ajoute
: « On
est
tous
dans
la même
situation,
là,
actuellement.
Très
bien.
Je
vous
propose
d'adopter
cette
délibération
».
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à l’unanimité
25
voix
pour
— 8
abstentions
(Mesdames
et Messieurs
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Jean-
Yves
CAM,
Claire
LE
ROY,
Pierre
BODART,
Catherine
GUYADER,
Alain
LAMOUR
et
Emmanuel
MORUCCI).
CONVENTION
DE
PRÊT
DE
MATÉRIEL
ENTRE
LA
VILLE
ET
LA
GENDARMERIE
NATIONALE
La
lutte
contre
l'insécurité
routière
constitue
une
des
priorités
de
notre
commune
et
fait
l'objet
d'une
coopération
entre
le service
de
Police
Municipale
et
la communauté
de
brigade
de
gendarmerie
de
Guipavas
et
Le
Relecq-Kerhuon.
Cette
volonté
est
réaffirmée
dans
les
actions
prioritaires
mentionnées
dans
la convention
de
coordination
entre
les
forces
de
sécurité
de
l'État
et
la Police
Municipale
signée
en
avril
2021.
Aussi,
la commune
a fait
l'acquisition
d’un
cinémomètre
laser
de
contrôle
de
vitesse.
Cet
équipement
va
permettre
de
répondre
aux
plaintes
de
riverains
excédés
par
les
vitesses
excessives
sur
certaines
voies
de
la commune
et
notamment
à proximité
des
établissements
scolaires.
Il a
été
convenu
sur
demande
du
commandant
de
la communauté
de
brigade
de
gendarmerie
de
Guipavas
et
du
Relecq-Kerhuon
de
mettre
à disposition
ce
cinémomètre,
à titre
gracieux.
Ce
matériel
pourra
être
utilisé
par
les
effectifs
de
gendarmerie
nationale
sur
l'ensemble
du
territoire
communal.
La
convention
de
prêt
de
matériel
garantit
à la
commune
la gestion
du
planning
de
mise
à disposition
et
la prise
en
charge
des
frais
de
réparation
où
remplacement
du
matériel
en
cas
de
dégradation.
28
La
convention
est
annexée
à la
présente
décision.
Dès
lors,
le Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et en
avoir
délibéré,
est
invité
à :
- _
APPROUVER
la convention
de
prêt
de
matériel
cinémomètre
laser
au
profit
de
la communauté
de
brigade
de
gendarmerie
de
Guipavas
et
du
Relecg-Kerhuon
;
- _
AUTORISER
Monsieur
le Maire
où
son
représentant
à signer
ladite
convention
ainsi
que
tout
document
s'y
rapportant.
PJ.
: Convention
de
prêt
de
matériel
Avis
des
commissions
:
Finances,
administration
générale,
personnel,
communication,
démocratie,
citoyenneté,
relations
internationales
: Favorable
Monsieur
le Maire
prend
la parole:
«Merci.
Des
questions
? Oui,
Emmanuel
MORUCCI,
puis
Isabelle
BALEM,
puis...
comme
vous
voulez,
vous
vous
arrangez,
puis
Claire
LE
ROY
».
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Monsieur
Emmanuel
MORUCCI,
puis
Isabelle
BALEM,
puis
Claire
LE
ROY.
Madame
Isabelle
BALEM
prend
la parole
: «
Merci,
très
courtois.
Merci.
Une
confirmation
que
je
souhaite
avoir
par
rapport
à ce
que
j'ai
iu dans
le compte
rendu
de
la commission
« Finances
». Les
policiers
municipaux
ne
peuvent
pas
verbaliser
à Guipavas
? Vous
me
le confirmez
bien
? »
Monsieur
le Maire
répond
: « Verbaliser
sur
de
la vitesse,
comme
cela
».
Madame
Isabelle
BALEM
ajoute
: « Merci,
C'est
là que
je dirais
que
grand
est
létonnement,
parce
que
dans
de
très
nombreuses
communes,
les
policiers
municipaux
sont
habilités
à contrôler,
à verbaliser,
voire
à immobiliser
un
véhicule.
Donc
c'est
assez
surprenant
de
voir
que
la ville
va
venir
se
substituer
à un
ministère
de
tutelle,
puisque
la Gendarmerie
Nationale
a un
ministère
de
tutelle,
pour
un
équipement
que
les
policiers
municipaux
peuvent
utiliser,
mais
j'ai
envie
de
dire,
dans
ce
cas-là,
il vaut
mieux
mettre
un
panneau
« ici
contrôles
radars
fréquents
», puisque
au
final,
l'efficacité
sera
la même,
puisqu'ils
ne
sont
pas
en
mesure
de
verbaliser.
Donc
à ce
titre-là,
ce
serait
intéressant
que
vous
puissiez
nous
communiquer
l'ensemble
des
fonctions
que
vos
policiers
municipaux
sont
à même
de
remplir
et
pourquoi
ne
sont-ils
pas
habilités
à Guipavas,
à verbaliser
? Auquel
cas
le cinémomètre,
effectivement,
avait
du
sens
».
Monsieur
le Maire
dit
: « Pour
répondre
à cela,
ils
sont
habilités
à verbaliser
certaines
choses,
mais
pas
de
la vitesse.
Ils
ne
sont
pas
habilités
à verbaliser
des
contrôles
routiers.
Ils
font
du
contrôle
routier
en
commun
avec
la gendarmerie
: contrôles
alcoolémie,
stupéfiants.
vitesse,
Mais
il faut
qu'ils
soient
en
présence
de
la Gendarmerie
Nationale.
Ils
n’ont
pas
le droit
de
le faire
eux-mêmes,
de
leur
propre
chef,
tout
simplement.
ils
ne
sont
pas
habilités
à le
faire.
Après,
ils
peuvent
verbaliser
du
stationnement,
ils
peuvent
verbaliser
des
incivilités
diverses
et variées,
mais
ils
ne
peuvent
pas
verbaliser
du
contrôle
vitesse,
c'est
tout.
Oui,
Emmanuel
».
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Monsieur
Emmanuel
MORUCCI.
Monsieur
Emmanuel
MORUCCI
dit
: «
Merci,
Monsieur
le Maire.
On
peut
commencer
par
une
petite
pointe
d'humour,
si vous
voulez.
Dans
la délibération,
il est
écrit,
« la
commune
fait
l'acquisition
du
cinémomètre,
etc.
Ça
va
permettre
de
répondre
aux
plaintes
des
riverains
». Alors
je
ne
pense
pas
que
parce
qu'on
va
acquérir
quelque
chose,
cela
va
répondre
aux
plaintes.
Encore
faudrait-il
que
les
gendarmes
soient
présents
en
permanence,
là où
il y
a des
excès
de
vitesse,
ou
la Police
municipale.
Donc
voilà,
c'est
une
manière
de
rédiger
la délibération.
Pour
le reste
et,
on
ne
s'est
pas
consulté,
mais
c'est
un
peu
de
la même
teneur
que
ce
que
Madame
BALEM
vient
de
poser
comme
question.
Je
m'interroge
sur
le fait
que
la collectivité,
la commune,
fasse
l'acquisition
d’un
outil
transmis
à la
Gendarmerie
Nationale,
Le
Relecg-Kerhuon
et Guipavas.
Quand
on
sait
que
la Gendarmerie,
jusqu'ici,
ne
s'intéresse
pas
trop
aux
questions
de
circulation
sur
la commune
et
préfère
laisser
cette
compétence,
ou
cette
responsabilité
à la
nouvelle
Police
municipale.
Ceci
dit,
la question
de
fond
elle
est
bien
là. 28
C'est
quoi
les
pouvoirs
de
la Police
municipale
à Guipavas
? C'est
quoi
les
compétences
que
vous
avez
déléguées
à la
Police
municipale
? Moi
je
pense
que
ce
cinémomètre,
il est
important,
je pense
qu'il
est
nécessaire
de
le remettre
à la
Police
municipale
et
je pense
qu'il
faut
étendre
les
compétences
de
cette
Police
municipale
sur
notre
commune,
de
manière
à ce
qu'ils
puissent
verbaliser.
Parce
que
s’il
faut
un
gendarme
et
un
policier
municipal,
à chaque
fois,
ce
n'est
pas
gagné.
Il ne
va
pas
beaucoup
servir.
Ou
alors,
if va
servir
partout,
sauf,
peut-être,
à Guipavas.
C'étaient
ces
questions
qui
sont
quand
même
importantes.
Le
planning,
oui.
Qui
va
gérer
ce
planning
avec
la gendarmerie
? Qui
prend
les
frais
de
réparation,
la gestion
du
matériel
? Si
c'est
remis
à la
Gendarmerie
et est-ce
que
l'on
va
pouvoir
vérifier
l'utilisation
sur
le territoire
de
notre
commune
? Voilà,
ce
sont
quelques
questions
qui
me
paraissent
importantes.
L'investissement
n'est
pas
trop
élevé
: 3 000
€, cela
va
encore,
mais
ce
serait
bien
que
nos
policiers
municipaux
soient
plus
visibles
sur
des
interventions
de
cette
nature
».
Monsieur
le Maire
répond
: « Eh
bien,
ils
le seront
et je
vous
dis,
il y a
des
contrôles
pour
les
routes,
qui
se
font
déjà
avec
la Gendarmerie.
Le
cinémomètre
n'interviendra
que
sur
le périmètre
de
la commune,
c'est
écrit
dans
la convention
et
le planning
sera
géré
avec
la Police
municipale.
Maintenant,
les
gendarmes
de
Guipavas,
quand
ils
vont
faire
des
interventions
eux-mêmes
sur
la vitesse,
sur
la
commune,
puisque
l'État
n'a
pas
les
moyens
de
leur
en
fournir
un.
lis
ont,
on
dirait
une
caméra
super
8,
comme
dans
le temps.
Il n’y
a aucun
stabilisateur,
if n'y
a rien
dessus.
Donc
aujourd'hui,
la commune,
comme
d'autres
communes
ou
d'autres
communautés
de
communes,
a décidé
d'acheter
un
cinémomètre
et c'est
aussi
pour
répondre
à de
nombreuses
incivilités
que
l'on
peut
avoir
sur
notre
territoire.
Quant
à la
Police
municipale,
aujourd'hui,
elle
n’est
pas
habilitée
à verbaliser
ce
type
d'infraction,
tout
simplement.
Et
de
dire
qu'on
aimerait
bien
les
voir
plus,
je
vous
garantis
qu'ils
ne
chôment
pas.
Donc
ils
ne
sont
pas
forcément
tout
le temps
sur
la route.
Ils
sont
à d’autres
endroits,
parfois,
et d'autres
missions.
Et
les
missions
vous
les
avez
eus,
quand
on
a créé
le service
de
Police
municipale.
Donc
je
vous
invite
à le
reprendre.
Je
ne
vous
donnerai
pas
toute
la liste
à la
Prévert,
mais
cela
avait
été
évoqué
lorsqu'on
a créé
notre
service
de
Police
municipale
».
Monsieur
Emmanuel
MORUCCI
ajoute
:
« Non,
ce
que
je voulais
dire,
c'est
que
ce
serait
bien
qu'effectivement,
on
les
voie
avec
le cinémomètre
».
Monsieur
le Maire
acquiesce
: « Ah
oui.
Mais
vous
les
verrez...
»
Monsieur
Emmanuel
MORUCCI
poursuit
: « Sur
le bord
de
la route
».
Monsieur
le Maire
confirme
: « Mais
vous
les
verrez
».
Monsieur
Emmanuel
dit
: « Ils
ne
chôment
pas,
j'en
suis
persuadé
».
Monsieur
le Maire
répète
: « Vous
les
verrez,
avec
la Gendarmerie
».
Monsieur
Emmanuel
MORUCCI
ajoute
: «
Hs
ont
certainement
un
travail
considérable
sur
notre
commune.
Derrière
cela,
vous
avez
raison
aussi,
Monsieur
le Maire,
lorsque
vous
évoquez
l'incapacité
de
l'État
à apporter
du
matériel
à ses
propres
services.
Donc
cela
veut
dire
qu’une
collectivité,
désormais,
est
en
mesure
de
se
substituer
à l'État.
Donc
cela
pose
une
question,
là encore,
fondamentale,
pour
notre
pays,
pour
la gestion
du
pays,
les
collectivités
et
des
relations
collectivités/État,
etc.
».
Monsieur
le Maire
confirme
: « Et
c'est
le cas
sur
de
nombreux
sujets.
Je
prends
les
cartes
nationales
d'identité,
par
exemple,
qui
les
fait
? Ce
ne
sont
plus
les
préfectures
ou
les
sous-préfectures.
Ce
sont
les
mairies.
Et
le personnel
qui
s'en
occupe
n'est
pas
financé.
Du
moins,
pas
à 100
%
en
tout
cas
et
join
de
là.
Oui,
Claire
LE
ROY
».
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Madame
Claire
LE
ROY.
Madame
Claire
LE
ROY
dit:
« Oui,
Monsieur
le Maire,
nous,
on
à la
même
position.
En
fait,
on
comprend
que
ce
cinémomètre
va
être
par
moment
un
radar
pédagogique
et
par
moment
un
radar
répressif.
Déjà,
cela
pose
question
et effectivement,
nous,
nous
estimons
que
la commune
n’a
pas
à
pallier
les
carences
de
l'État.
Parce
qu'on
commence
par
cela,
mais
peut-être
qu'un
jour,
c'est
autre
chose
qu'il
faudra
leur
acheter,
Donc
on
n’est
pas
du
tout
favorables
à cela.
C'est
un
choix
que
vous
30 faites,
parce
que
certes
le montant
n'est
pas
énorme,
c'est
toutefois
4 000
€. Maintenant,
vous
auriez
pu
dédier
ces
3 ou
4 000
€ à
autre
chose.
Je
n’ai
pas
besoin
de
vous
dire
à quoi...
»
Monsieur
le Maire
répond
: « Non,
mais
bien
sûr.
».
Madame
Claire
LE
ROY
poursuit
: « ...
la retransmission
des
Conseils,
par
exemple
».
Monsieur
le Maire
poursuit
: « Non,
mais
il faut
aussi
une
force
de
dissuasion
sur
certaines
incivilités
que
l'on
peut
avoir
sur
la commune
et par
endroits
et aussi,
parfois,
pour
contrôler,
pour
aussi
prouver
que
ce
ne
sont
pas
forcément
de
grandes
vitesses
que
l'on
a par
endroits.
Maintenant,
se
substituer
à
l'État,
vous
n'êtes
pas
d'accord,
j'en
conviens.
Moi
non
plus,
cela
ne
me
fait
pas
plaisir,
mais
j'ai
pris
l'exemple
des
cartes
nationales
d'identité
et
on
pourrait
en
trouver
bien
d'autres.
Comme
quoi
on
pallie
l'État
sur
beaucoup
de
sujets
: sur
la crise
du
COVID,
sur
la gestion
des
crises
sanitaires
quand
il y a
une
pénurie
d'eau,
par
exemple,
ou
des
choses
comme
cela.
Qui
est-ce
qui
s'en
occupe
? Eh
bien,
c'est
« Bibi
». Donc
à un
moment,
on
est
là pour
servir
la population
et
c'est
pour
cela
qu'on
a été
élus.
Donc
cela
fait
partie
de
la sécurisation
que
l'on
doit
à la
population.
C'est
vrai
que
le montant
n'est
pas
si énorme
et
que
l'État
n'a
pas
d'argent.
Mais
demain
on
nous
demandera
peut-être
d'aller
leur
acheter
des
voitures
ou
de
leur
acheter
du
gasoil,
je
n'en
sais
rien.
Mais
toujours
est-il
qu'aujourd'hui,
nous
sommes
là.
Oui,
Madame
BALEM
».
Monsieur
le Maire
passe
la paroie
à Madame
Isabelle
BALEM.
Madame
lsabelie
BALEM
dit
: « Merci,
Monsieur
le Maire.
On
comprend
que
vous
dites
que
vous
vous
substituez
à l'État,
mais
vous
n'avez
pas
trop
le choix.
Alors
question
toute
simple,
qui
est
demandeur
dans
cette
convention
? Est-ce
une
demande
qui
vous
a été
formulée
par
la Gendarmerie,
parce
qu’à
vous
entendre,
c'est
un
petit
peu
ce
que
l'on
peut
conclure
de
votre
propos,
puisqu'on
sent
bien
que
vous
n'avez
pas
vraiment
d'autre
choix
que
de
le faire
? Donc,
est-ce
une
demande
de
la Gendarmerie,
ou
bien
est-ce
qu’un
matin,
vous
vous
êtes
levé
en
vous
disant,
« Tiens
ce
serait
bien
d'acheter
un
cinémomètre
et
puis
de
voir
avec
la Gendarmerie
si cela
peut
les
arranger
». Voilà,
la question
est
toute
simple.
Pourquoi
cette
délibération
? À
la demande
de
qui
? »
Monsieur
le Maire
répond
: « Non,
ce
n'est
pas
en
me
levant
un
matin,
mais
c'est
en
discutant
avec
les
habitants
sur
les
problèmes
d'incivilité,
je l'ai
dit
tout
à l'heure,
que
l'on
a sur
la commune.
Comment
on
pallie
cela,
j'en
ai discuté
avec
la Police
municipale,
j'en
ai discuté
avec
la Gendarmerie
et
puis
je
vois
ce
qui
se
fait
ailleurs.
Et
donc
on
a pris
la décision,
Police
municipale,
Maire
et Gendarmerie
de
proposer
l'acquisition
d'un
cinémomètre,
justement
parce
qu'ils
ont
un
vieux
coucou
qui
n'est
plus
du
tout
d'actualité
et
Plabennec
l'a
fait,
je
ne
sais
plus
si Gouesnou
l’a
fait.
Enfin
il y
a plusieurs
communes
qui
l'ont
fait.
Même
Gouesnou
l'a
fait,
vous
vous
rendez
compte,
la ville
modèle.
Donc
pourquoi
pas
! Non,
c'est
vraiment
pour
répondre
à une
demande,
tout
simplement.
Ce
n'est
pas
une
volonté,
une
lubie
du
maire,
un
matin,
quand
il s'est
levé.
Non,
ce
n’est
pas
cela
du
tout.
Oui,
Isabelle
BALEM
».
Monsieur
le Maire
repasse
la parole
à Madame
Isabelle
BALEM.
Madame
Isabelle
BALEM
ajoute
: « Alors
Monsieur
le Maire,
une
petite
pointe
d'humour.
Vous
venez
de
dire
que
la ville
exemple,
parce
qu'on
peut
dire
que
c'est
la ville
exemple
pour
bien
des
choses,
Gouesnou
l'a
fait,
alors
faisons
tout
comme
Gouesnou
».
Monsieur
le Maire
: « C'est
cela
oui
bien
sûr.
Oui,
Monsieur
MORUCCI
».
Monsieur
le Maire
donne
la parote
à Monsieur
Emmanuet
MORUCCI.
Monsieur
Emmanuel
MORUCCI
dit
: «
Non,
juste
une
autre
petite
pointe
d'humour,
simplement.
On
pourra
sans
doute
dire
qu'à
Guipavas,
il y a,
sur
cette
affaire
de
cinémomètre,
une
participation
citoyenne
».
Monsieur
le Maire
approuve
: « Exactement,
tout
à fait.
Sur
cette
pointe
d'humour,
je vous
propose
d'adopter
cette
délibération
».
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à la
majorité
31
25
voix
pour
— 8
voix
contre
(Mesdames
et Messieurs
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Jean-
Yves
CAM,
Claire
LE
ROY,
Pierre
BODART,
Catherine
GUYADER,
Alain
LAMOUR
et
Emmanuel
MORUCCI). RÉMUNÉRATION
DES
VACATIONS
DES
ANIMATEURS
— REVALORISATION
La
collectivité
fait
appel
à du
personnel
supplémentaire
en
vacation
pendant
les
petites
vacances,
les
grandes
vacances
et
le mercredi.
Ces
vacataires
complètent
les
équipes
permanentes
qui
interviennent
sur
les
différentes
activités
du
service
enfance
jeunesse.
Le
personnel
vacataire
est
employé
à la
journée
ou
à la
demi-journée
pour
des
missions
d'encadrement
pédagogique. Pour
la réalisation
de
ces
activités,
le personnel
est
rémunéré
en
vacations
forfaitaires
dont
il convient
de
préciser
le montant
pour
chaque
mission
et chaque
niveau
de
qualification.
Ilest
proposé
au
Conseil
municipal
de
revaloriser
la rémunération
des
animateurs
vacataires
à compter
du
7 juillet
2023
comme
suit
:
ACCUEIL
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT,
ACCUEIL
LIBRE
ET
EVER.
SPORTIF
Missions
Vacation
2 vacation
Directeur
(BAFD
ou
équivalent
ou
BAFD
Stagiaire)
92€
46€
Directeur
adjoint
BAFD
ou
équivalent
ou
BAFD
BE
39
€
Stagiaire
ou
BAFA
confirmé
Animateur
BAFA
ou
équivalent
7AË
37€
Animateur
stagiaire
ou
équivalent
60
€
30
€
Animateur
non
diplômé
56€
28
€
CAMPS
Missions
Vacation
Directeur
{BAFD
ou
équivalent
ou
BAFD
Stagiaire)
103
€
Directeur
adjoint
BAFD
ou
équivalent
ou
BAFD
Stagiaire
ou
BAFA
confirmé
86
€
Animateur
BAFA
ou
équivalent
84€
Animateur
stagiaire
ou
équivalent
64€
Animateur
non
diplômé
59€
De
plus,
la rémunération
des
animateurs
titulaires
du
brevet
de
surveillant
de
baignade
est
majorée
de
7€
par
jour
de
baignade.
Dès
lors,
le Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
est
invité
à :
- REVALORISER
la rémunération
des
animateurs
vacataires
à compter
du
7 juillet
2023
;
- INSCRIRE
les
crédits
nécessaires
au
budget
;
- _
DONNER
tout
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
signer
les
documents
et actes
afférents
à cette
décision.
Avis
du
Comité
Social
Territorial
: Favorable
Avis
des
commissions
:
Finances,
administration
générale,
personnel,
communication,
démocratie,
citoyenneté,
relations
internationales
: Favorable
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à l'unanimité
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
32 Vu
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale,
notamment
ses
articles
34
et
97,
Vu
le décret
n°
91-298
du
20
mars
1991
modifié,
portant
dispositions
statutaires
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux
nommés
sur
des
emplois
permanents
à temps
non
complet,
Conformément
à l'article
34
de
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
Îl'appartient
à l'organe
délibérant
de
fixer
l'effectif
des
emplois
permanents
à temps
complet
et
à temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services
et
de
fixer
la durée
hebdomadaire
de
service
afférente
à ces
emplois
en
fraction
de
temps
complet.
Dès
lors,
le Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
est
invité
à :
- __
ADOPTER
le tableau
des
emplois
de
la ville
;
- _
AUTORISER
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à l'exécution
de
la présente
délibération
;
- INSCRIRE
les
crédits
nécessaires
au
budget
principal
de
la commune
pour
l'exercice
2023
et
les
suivants
au
chapitre
012
des
dépenses
de
personnel.
P.J.
: Tableau
des
emplois
Avis
du
Comité
Social
Territorial
: Favorable
Avis
de
la commission
:
Finances,
Administration
Générale,
Personnel,
Communication,
Démocratie,
Citoyenneté,
Relations
Internationales
: Favorable
Monsieur
le Maire
prend
la
parole
: « Merci.
Est-ce
qu'il
y a
des
questions
? Oui,
Isabeile
BALEM
».
Monsieur
te Maire
passe
la parole
à Madame
Isabelle
BALEM.
Madame
Isabelle
BALEM
dit:
« Merci,
Monsieur
le Maire.
S'agissant
des
deux
postes
d'agents
périscolaires,
donc
qui
sont
créés,
s'agit-il
de
postes
pérennes
ou
de
CDD
? »
Monsieur
Yannick
CADIOU
répond
: « Il
s’agit
bien
de
postes
pérennes
».
Monsieur
le Maire
reprend
la parole
: «
Très
bien.
S'il
n'y
a pas
d'autres
questions,
je propose
d'adopter
cette
délibération
».
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à l'unanimité
Monsieur
le Maire
poursuit
: « J'avais
des
questions
diverses.
La
première
de
Madame
BALEM,
enfin
les
4 premières
de
Madame
BALEM
et la
dernière
de
Claire
LE
ROY.
La
première
:
e Qu'en
est-il
de
la location
des
locaux
Marin
et
quel
est
le montant
du
loyer
? Cette
location
se
fait-elle
en
l'état
ou
moyennant
des
travaux
et,
dans
l'éventualité
de
travaux
ou
aménagements,
quel
est
le coût
de
ceux-ci
?
Alors,
est
actuellement
discuté
un
bail
dérogatoire
pour
une
durée
de
36
mois,
qui
n’a
pas
encore
été
signé,
à compter
d'une
date
restant
à définir,
qui
ne
devrait
pas
tarder,
normalement.
Le
loyer
annuel
envisagé
est
de
84
000
€
Hors
Taxes.
Une
franchise
de
loyer
de
2
mois
a
été
consentie,
en
contrepartie
de
la réalisation
des
travaux
suivants
par
le preneur
:
-__ Adaptation
du
TGBT
en
cas
de
demande
d'augmentation
de
puissance.
-
Mise
aux
normes
de
l'installation
électrique,
ateliers
et
bureaux.
- Contrôle
de
2 ponts
de
levage.
33
- Pose
d'une
enseigne,
- _
Aménagement
du
magasin,
rayonnage,
cloisons
de
séparation
et de
l'atelier.
-__ Traitement
des
sols.
- Création
d'une
rampe.
-__ instailation
d'un
système
de
ventilation
à la
source
et
extraction
de
fumées
résiduelles.
- Réparation
du
portail
principal.
- Intervention
électricien
pour
l'éventuel
changement
des
ampoules
à l'extérieur
et
intérieur.
- Vérification
du
bon
fonctionnement
des
portes
sectionnelles.
Donc
tout
cela,
c'est
à la
charge
du
preneur.
Pour
cette
location,
le bailleur,
donc
nous-mêmes,
la commune,
doit
au
preneur
« le
clos
et le
couvert
»
et prend
à sa
charge
la construction
d'un
mur
de
séparation
en
ossature
bois
entre
la zone
garage
conservée
par
la commune
et l'atelier.
C'est-à-dire
qu'on
se
garde
pour
mettre
des
remorques,
on
se
garde
une
partie
qui
est
côté
sud,
c'est-à-dire
côté
gauche,
quand
vous
êtes
face
à MARIN.
Donc
on
se
garde
ce
garage
et il
y aura
une
cloison
en
bois
avec
un
simple
bardage
qui
sera
réalisé.
Et
il y a
un
contrôle
du
toit
à faire,
s’il
y a
une
fuite
dans
le toit,
par
exemple.
Mais
normalement,
on
n'en
a pas
trouvé.
H y aurait,
éventuellement,
des
travaux
à faire.
Donc
on
a trouvé
un
locataire
pour
continuer
à entretenir
ce
bâtiment,
du
moins,
et
on
a réussi
à faire
partir
les
gens
du
voyage
la semaine
dernière
et il
n'y
a aucune
casse.
Le
terrain
est
propre,
ils
ont
même
broyé
des
végétaux
qui
étaient
sur
place
et
la personne
de
l'Agence
immobilière
m'a
même
félicité.
Parce
que
c'était
une
inquiétude
du
preneur
et
de
l'agence
de
voir
des
gens
du
voyage
sur
le terrain
et
elle
a même
pris
contact
avec
eux,
parce
qu'elle
a, je
pense,
l'hiver
prochain,
des
bâtiments
qui
ne
sont
pas
encore
vendus
et
qu'elle
voudrait
faire
garder
par
ces
gens-là,
éventuellement.
Seconde
question
:
+ _Oùen
est
le projet
de
l'École
Pergaud
? Le
planning
est-il
respecté
?
Alors,
résultat
: En
raison
de
l'absence
de
réponses
sur
certains
lots
du
marché,
il y a
eu
quelques
lots
infructueux,
ce
chantier
ne
pourra
donc
débuter
en
septembre
2023.
La
phase
de
préparation
de
chantier
se
déroulera
en
octobre,
pour
un
démarrage
en
novembre,
sous
réserve
de
réponses
aux
lots
infructueux
qu'on
a relancés
la semaine
dernière.
+
Quels
sont
les
audits,
études
et
missions
confiées
à des
cabinets,
par
exemple
la mission
relative
à la
restructuration
de
l'Alizé
depuis
janvier
2023,
avec
leurs
coûts
respectifs
?
Alors
je
vous
les
transmettrai,
mais
je
peux
vous
les
donner,
puisque
vous
les
avez
aussi
sur
table,
quand
on
fait
les
décisions
que
je
prends
sous
ma
délégation.
o Mission
de
coordination
au
système
de
sécurité
incendie
Travaux
d'extension
de
la Maison
de
l'enfance
:
2110€
TTC.
Ce
sont
des
coûts
TTC
pour
tout
cela.
o Mission
SPS
— Rénovation
de
l'office
et
de
la toiture
de
la salle
polyvalente
de
Kerlaurent
par
SOCOTEC
2 400€
TTC
IE y avait
beaucoup
de
contrôles
obligatoires.
o Mission
de
contrôle
— Rénovation
office
de
la toiture
de
la salle
polyvalente
de
Kerlaurent
3204
€ TTC
o Etude
de
charpente
— Rénovation
de
l'office
de
la toiture
de
Kerlaurent
toujours
4 080
€ TTC
o Mission
de
surveillance
de
la qualité
de
l'air
des
bâtiments
communaux
sur
l'année
2023
— Alors
c'est
une
obligation
réglementaire
également
30
132€
TFC
o Étude
géotechnique
de
conception
G2
AVP
- Travaux
d'extension
de
la Maison
de
l'Enfance
2940
€ TTC
o Mission
de
programmation
pour
le réaménagement
de
l'accueil
et
de
la réorganisation
des
bureaux
de
ta Mairie
par
EILAD
20
376€
TTC
o Mission
de
programmation
pour
la restructuration
du
Centre
Culturel
de
l'Alizé
10
440
€ TTC
© Mission
de
programmation
des
travaux
d'extension
du
Groupe
Scolaire
Maurice
HENENSAL
par
TEAM
CONCEPT
26
020
€ TTC
La
quatrième
question.
34
e Combien
y a-t-il
de
candidats
référents
citoyens
en
excluant
les
éventuels
élus
municipaux
qui
pourraient
avoir
candidaté
?
il y a
7 référents
citoyens
hors
élus
municipaux
qui
ont
eu
une
formation
avec
la Gendarmerie,
hier
soir,
mardi
27
juin.
La
question
de
Claire
LE
ROY
:
+ La
presse
s'est
récemment
fait
écho
des
évolutions
sur
le projet
du
Stade
à Guipavas,
notamment
sur
son
financement.
La
Ville
de
Guipavas
a-t-elle
été
sollicitée
pour
contribuer
à
ce
financement
? À
quelle
hauteur
? Quelle
est
votre
position
sur
ce
sujet
?
Alors
effectivement,
lors
de
la conférence
de
presse
qui
s'est
déroulée
le 19
juin
dernier,
plusieurs
éléments
ont
été
précisés
:
© Un
nouveau
stade
de
15
000
places.
© Le
budget
prévisionnel
qui
passait
à 107
millions
d'euros.
o Une
participation
de
l'ensemble
des
acteurs
publics
du
territoire,
via
des
subventions,
à hauteur
de
25
%,
soit
27
millions
d'euros
et que
les
discussions
sont
déjà
bien
avancées
avec
la métropole
et la
région
Bretagne.
Mais
ce
sera
un
équipement
de
services,
de
loisirs
et
de
proximité.
À
ce
jour,
la
commune
Guipavas
n'a
pas
été
officiellement
sollicitée.
Elle
n'en
à
pas
débattu,
avec
personne,
avec
les
Frères
LE
SAINT,
je
n'ai
jamais
eu
de
demande
de
participation,
pour
l'instant
de
la
commune.
Néanmoins,
ils
sont
en
train
de
faire
le tour,
comme
vous
avez
pu
le lire
dans
la presse,
ils
sont
en
train
de
faire
le tour
des
communes
environnantes,
puisque
l'affluence
au
stade
n’est
pas
seulement
de
Brest
métropole,
elle
est
également
bien
plus
large
que
cela,
au
niveau
du
département
même
du
Finistère.
Voilà
ce
que
je
pouvais
vous
dire
sur
le sujet.
Oui
?
Une
élue
fait
une
demande
hors
micro
qui
est
inaudibie.
Monsieur
le Maire
répond
: « C’est
quelque
chose
qui
passera
en
Conseil
et
qui
sera
débattu.
Îl n'y
a
pas
de
problème
là-dessus,
Mais
je vous
dis
aujourd'hui
on
n'a
rien
reçu
sur
le stade.
Une
fois
encore,
quand
quelque
chose
sera
déposé,
déjà,
on
instruira
le
dossier.
Mais
aujourd’hui,
dès
qu'il
y
a
le
mot
stade
qui
part
quelque
part,
il n'y
a
pas
un
jour
où
on
ne
me
pose
pas
la
question
: «
Où
en
est
le
dossier
du
stade
? »
Mais
aujourd’hui
je ne
peux
pas
répondre,
puisque
je n'ai
rien
de
déposé.
Je
ne
sais
pas
comment
cela
va
évoluer,
ce
qu'il
y
aura
dedans.
Voilà.
Il
y
a
plein
de
questions
encore
en
suspens.
Moi,
j'ai
un
avis
favorable
sur
le sujet,
mais
on
en
débattra
au
moment
venu,
quand
la question
sera
posée,
bien
évidemment.
Le
prochain
Conseil,
le 27
septembre
2023.
Je
vous
invite
bien
sûr
à passer
à la
Fête
de
l'Été,
le 8
juillet
qui,
je
n’en
doute
pas,
sera
encore
un
succès.
Je
vais
juste
demander
à
Catherine
GUYADER
de
bien
vouloir
signer,
comme
elle
était
secrétaire
de
séance
au
Conseil
dernier,
de
signer
le PV.
Je
vous
souhaite
un
bel
été
à
toutes
et
à
tous.
Merci
».
&
Fin
de
séance
à 20h35
&æ
+
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Fabrice
JACOB
35