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Compte-Rendu - juin 2018.pub
Document publié le Lundi 4 juin 2018 par la commune de Longes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - juin 2018.pub)
Thèmes du document : Loisirs, Éducation, Économie et finances,
DANS LE PILAT, DU GIER AU
Chassenoud, Closrenard, Col de Grenouze, Combechèvre, Dizimieux, Griffoney, La Ballasserie, La Bernardière, La Bertranderie, La Cavetière, La Durantière, La Garde, La Grande Magdeleine, La Jurarie, La Planche, Le Brichet, Le Coin, Le Croc, Le Malozon, Les Echaux, Marlin, Nuzières, Remillieux, Vanel
Le Conseil Municipal de LONGES, dûment convoqué le 5 juin
2018, s’est réuni le 12 juin 2018 à 20 heures 30 sous la
Présidence de Monsieur Lucien BRUYAS, Maire.
MEMBRES PRESENTS A LA SEANCE : M. Lucien
BRUYAS, M. Didier TESTE, Mme Murielle BOIRON, M.
Sylvain RIVORY, M. Fabrice FOND, Mme Valérie
MASIULIS, M. Stéphane SABOT, Mme Yvette BONNARD,
M. Joël BALLAS, Mme Régine DUC
Secrétaire de séance : Mme Valérie MASIULIS
Membres absents excusés : M. Marc GADOUD, M.
Christophe BROSSON
SEANCE DU 2 MAI 2018
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte rendu de
la séance du 2 mai 2018.
AVENANT AU PROJET EDUCATIVE DE
TERRITOIRE (PEDT)
Monsieur le Maire rappelle que, par délibération en date du 20
juin 2017, a été adopté un PEDT pour les années scolaires
2017/2020 sous réserve que l’année soit mise à profit, à la
lumière du projet gouvernemental, pour réfléchir sur une
éventuelle réorganisation du temps scolaire et périscolaire pour
la rentrée scolaire 2018/2019 en ayant toujours le souci majeur
de l’enjeu collectif qu’est le bien-être de l’enfant, et en se
rappelant que la réforme des rythmes scolaires avait pour
objectif de faciliter l’apprentissage des savoirs des enfants en
respectant mieux leurs rythmes de vie et d’apprentissage.
Or, ce PEDT est devenu caduc considérant le retour acté par le
DASEN le à la semaine scolaire des 4 jours.
Il a donc été réécrit en modifiant uniquement l’organisation
périscolaire.
Ainsi, le nouveau PEDT qui annule et remplace celui adopté le
20 juin 2017, est établi pour une durée de 3 années à compter
de la prochaine rentrée 2018/2019.
Monsieur le Maire demande donc à l’Assemblée de bien
vouloir adopter le PEDT pour les années scolaires 2018/2019
– 2019/2020 – 2020/2021.
Le Conseil Municipal, entendu les explications de Monsieur le
Maire, annule le PEDT de l’année 2017/2018 adopté en séance
du 20 juin 2017, adopte le PEDT pour une durée de trois
années à compter de l’année scolaire 2018/2019
MUSIQUE A L’ECOLE
Monsieur le Maire rappelle le protocole d’accord passé avec les
centres musicaux ruraux qui mettent en œuvre des ateliers
artistiques musicales sur le temps scolaires. Pour l’année
scolaire 2018/2019, la base horaire est de 1h15mn par semaine
pour un coût annuel de 2430,31 €.
Suite à une rencontre avec l’équipe d’enseignants, celle-ci a
demandé l’augmentation de la base horaire de 1h15mn à 2
heures pour des raisons pédagogiques. Le coût serait donc pour
l’année scolaire 2018/2019 3.880,50 €.
Sur proposition de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal, accepte l’augmentation de la base horaire
à 2 heures hebdomadaires, charge Monsieur le Maire de
prendre contact avec les centres musicaux ruraux
GROUPEMENT DE COMMANDES VIENNE
CONDRIEU AGGLOMERATION – ACQUISITION
DE SIGNALISATION HORIZONTALE ET
VERTICALE
Monsieur le Maire rappelle le retour de la semaine des 4 jours
à l’école et du changement d’horaires de l’accueil des enfants :
Lundi : 8h30 – 11h45 / 13h30 – 16h15
Mardi : 8h30 – 11h45 / 13h30 – 16h15
Jeudi : 8h30 – 11h45 / 13h30 – 16h15
Vendredi : 8h30 – 11h45 / 13h30 – 16h15
Il s’agit de modifier les tranches horaire pour l’accueil
périscolaire du soir, les tarifs restant inchangés soit :
• 1ère tranche de 16h15 à 17h15
• 2ème tranche de 17h15 à 18h15
• 3ème tranche de 18h15 à 18h45
SUBVENTION EXECEPTIONNELLE A
l’ASSOCIATION « LES JEUNES LOUPS »
Monsieur le Maire rappelle la convention signée avec
l’association « Les Jeunes Loups », association organisatrice des
centres de loisirs pour la commune. Chaque année un bilan
financier est soumis aux communes prenant en compte les
mises à disposition du personnel et des locaux.
En alternance avec la commune, les communes de Ste Croix en
Jarez et Pavezin mettent à disposition leur responsable du
service périscolaire pour exercer les fonctions de directrice du
centre de loisirs.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2018 Le Lien Municipal
hs Guin 2018 DANS LE PILAT, DU GIER AU/©Z MONT MONNET
.i II
Pour les vacances d’été, la commune de Longes aurait dû
mettre à disposition sa responsable de service périscolaire ;
mais suite à un arrêt maladie, celle-ci est dans l’incapacité de
tenir son poste.
L’association « Les Jeunes Loups » a du donc recruter sur ses
fonds propres un directeur pour cet été 2018. Ce recrutement
n’était pas prévu budgétairement, c’est pourquoi l’association
demande à la commune une subvention exceptionnelle de
3.000 € pour pouvoir rémunérer ce directeur.
Monsieur le Maire précise que cette somme sera comptabilisée
dans le bilan financier de la fin d’année 2018.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide
d’attribuer une subvention exceptionnelle de 3.000 € à
l’Association « Les Jeunes Loups »; dit que les crédits seront
prévus au budget 2018
DECISION MODIFICATIVE 2017 N°1 –
BUDGET PRINCIPAL
Le Conseil Municipal, vu le budget primitif 2018 adopté le 3
avril 2018, sur proposition de Monsieur le Maire, décide
procéder aux mouvements de crédits détaillés qui se résument
comme suit :
SECTION D’INVESTISSEMENT
Dépenses : + 5.900,00 €
Compte 2313 : + 5.600,00 €
Compte 2188 : + 300,00 €
Recettes : +5.900,00 €
Compte 1323 : + 5.900,00 €
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Dépenses : + 3.000,00 €
Compte 65738 : + 3.000,00 €
Compte 66111 : + 8.100,00 €
Recettes : +3.000,00 €
Compte 7381 : + 617,00 €
Compte 7411 : - 5.887,00 €
Compte 74121 : + 5.546,00,00 €
Compte 74127 : + 2.734,00 €
REGLEMENT DE LA SALLE D’ANIMATION
RURALE
Monsieur le Maire rappelle le règlement de la salle d’animation
rurale où une caution pôur le ménage est demandée aux
locataires. Cette caution, fixée à 150 € en 2016, semble
insuffisante. Il propose de fixer cette caution à 300 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte la
nouvelle caution pour le ménage à 300 €, dit que le règlement
de la salle d’animation rurale sera modifié en conséquence.
MODIFICATION DU PLAN COMMUNAL DE
SAUVEGARDE
Suite aux différentes démissions au sein du Conseil Municipal,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de mettre
à jour le plan communal de sauvegarde les missions allouées
aux membres du Conseil Municipal
MISE A JOUR DU PLAN COMMUNAL DE
SAUVEGARDE
Suite aux différentes démissions au sein du Conseil Municipal,
le Plan Communal de Sauvegarde doit être mis à jour pour les
membres du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de mettre
à jour le plan communal de sauvegarde.
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION –
CONVENTION DE SERVICE ET DE MOYEN POUR LA
DISTRIBUTION DE AGGLOMAG
L'Agglomération édite chaque trimestre son magazine
l'Agglomag à destination des habitants de l'Agglomération. Ce
magazine est distribué dans les boîtes aux lettres des habitants
du territoire de l'Agglomération via des marchés publics passés
par l'Agglomération.
Les communes situées sur les côteaux et le plateau du Pilat
comportent de nombreux hameaux et un habitat dispersé. Il est
donc plus simple et efficace que ce soit les communes qui se
chargent elles-mêmes de la distribution du magazine de
l'Agglomération car elles ont une bonne connaissance du
terrain.
Pour cette prestation, l’Agglo versera à la commune 18 € par
heure passée à la distribution par les agents techniques. Pour
des raisons pratiques et organisationnelles, les parties
souhaitent convenir des modalités de mise à disposition des
services de la commune pour la distribution de ce magazine
Le conseil municipal, à l’unanimité, valide la convention de
service et de moyen, ci-annexée, entre la commune de Longes
et Vienne Condrieu Agglomération. Il autorise Monsieur le
Maire à signer ladite convention et les avenants y afférant
DEMANDES DE SUBVENTIONS
Le Conseil Municipal examine les demandes de subventions
adressées par différents organismes et associations pour l'année
2018.
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré
ne donne pas suite pour les organismes suivants :
• DDEN du Rhône DANS LE PILAT, DU GIER AU
ACCUEIL DE LOISIRS
Les Jeunes Loups
de 3 à 14 ans
PADDLE CANOË
PONEY! EQUIT
ATION
INSCRIPTIONS
u LUNDI 2 JUILLET
Fiches d’inscriptions
et
programmes disponibles
au F
périscolaire de Ste croix
en Jare
mairie de Longes
à partir de 17h au camb indien sur Pavezin
(pré communal en dessous de La Galoche)
Animations de grimpe d’arbre en familles (gratuit) —
Spectacle des enfants- Apéritif dinatoire...
Venez nombreux partager ce moment ! pavezin et en
V VPEcole communale de PAVEZIN
Renseignements : 06.69.04.71.56
Blog : http://www.alshlesjeunesloups.blogspot.com
alsh.jeunesloups@orange.fr gaine Gras,
III
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire fait lecture du dernier Conseil d’Ecole.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal :
• De la fermeture de la perception de Condrieu au 1er
janvier 2019
• De la signature des compromis de vente pour les
terrains à construire situés sur la parcelle AK499
• Des droits de préemption urbains transmis à Vienne
Condrieu Agglomération
• Des remerciements de l’association des habitants de
Dizimieux—Section Course Cycliste pour la subvention
de 334 €
• Des remerciements de l’ASA de la Loire pour la
participation de la commune au Rallye du Gier
• De l’organisation de la course cycliste « L’Ecureuil »
partant d’Echalas et passant par la commune
L’ORDRE DU JOUR ETANT TERMINE,
LA SEANCE EST LEVEE A 22h15 DANS LE PILAT, DU GIER AU/°Z MONT MONNET
Lud IV
INCIVILITE : ce mot vient du latin iciviitas dont la première utilisation remonte
à 1426, et est apparu dans la langue française au XVIIe siècle. Ce terme exprime un manque de civilité, le rejet des règles élémentaires de la vie sociale. C'est-à-dire un manque de courtoisie ou de politesse, soit en acte, soit en parole. Elle menace même notre qualité de vie.
La plupart d'entre elles constituent également des délits pénaux. Si chaque incivilité a désormais un prix, la bonne volonté de chacun, elle, n’en a pas…
ALORS avant de commettre l'irréparable réfléchissons et adoptons un comportement ci- toyen.
LE TROUBLE DE VOISINAGE
La notion de trouble de voisinage inclut le tapage nocturne, mais aussi le tapage diurne, les odeurs ou encore, certains com- portements tels que les dégradations, les violences, les menaces...
Tels que : Bruit de tondeuses, chien aboyant continuellement .... en dehors des heures autorisées qui sont : Les jours ouvrables : de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 19 h 30
Les Samedis de : 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 19 heures,
Les dimanches et jours fériés de : 10 heures à 12 heures
LES ORDURES, LES DECHETS ET MATERIAUX
Les sacs déposés en dehors des jours légaux de ramassages traînent dans les rues, où près des containers à verres, au risque d’être éventrés et éparpillés un peu partout.
Désolant spectacle dans notre village qui se bat pour avoir une bonne image ; certains préfèrent polluer plutôt que de se rendre dans une déchetterie, où préfèrent en donner une image dégoûtante.
L’essentiel étant de ne plus les avoir sous leurs yeux mais de les mettre ceux yeux des autres !! Des gestes souvent égoïstes, qui peuvent même se révéler inconscients quand on connaît la dangerosité de certains produits qui doivent être traités. Pro- tection de l'environnement oblige. Que laisserons-nous à nos enfants !
LE STATIONNEMENT
Le stationnement de tout véhicule sur les trottoirs est une plaie pour les piétons, obligeant ceux-ci à marcher sur la route. Laissez le trottoir pour "trotter". Pensez aux personnes âgées, aux enfants, aux handicapés et aux mamans avec lan- daus.
Ne stationnez pas non plus devant les entrées des maisons (souvent de vos voisins).
LA JEUNESSE
C'est à vous parents, d'assurer la sécurité et la surveillance de vos enfants et c'est, dès le plus jeune âge qu’ils doivent ap- prendre ce qu'ils ne peuvent pas faire et surtout ce qui est interdit.
Un enfant ne doit pas jouer sans surveillance dans une impasse ou une rue qui est un espace public et non un terrain de jeu. En cas d'accident cause par votre enfant, vous parents êtes seuls responsables! Des ados s'amusant sur la place de l'église cela parait normal !
Des ados s'amusant à détruire les parterres de fleurs, etc... NON.
LES ANIMAUX
Propriétaires et possesseurs d'animaux de compagnie en particulier les chiens, sont tenus de prendre toutes les mesures afin d'éviter des incidents.
LES VOLS DE FLEURS
Nous constatons chaque année au printemps que lorsque le personnel technique et les commerçants mettent en place le fleurissement de la commune, les fleurs sont soit systématiquement abîmées, soit enlevées et disparaissent. Nous essayons d’agrémenter de notre mieux le village à peu de frais et le coût du remplacement des fleurs augmente ce budget chaque année.
Un peu de réflexion personnelle pourrait aider chacun à réfléchir.
Merci de respecter d’une part le travail des employés communaux et d’autre part de comprendre que les budgets ne sont pas élastiques ET QUE VOUS ÊTES AUSSI LES PAYEURS….. Le Lien Municipal
Guin 2018 BK
LL
OGUE DE LONGES
22-23-24 JUIN 2018
VENDREDI SAMEDI
22 JUIN 23 JUIN
21h 14h 21h
Concert Concours de
Gratuit Pétanque Entrée : 6€
Doublette: 12€ 4 NX
DIMANCHE
24 JUIN / rA
Soupe aux Choux Pain cuit au feu ne
Association des de bois 12€
Familles de Longes se ke ke D
Tout le weekend animé 15h 21h
par Sono Dynamite
à Défilé de Chars BAL Entrée Gratuite
V 8 Guin 201 8 DANS LE PILAT, TIGE
DJ
VOGUE DE LONGES
22-23-24 JUIN 2018
“ Tournée des Brioches
Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
20 21 22 23
De 17h30 De 17h30 A Partir A Partir
à 21h à 21h de 13h de 8h
La Bernadière La Durantière Clos Renard Le Village :
Le Malozon La Cavetière La Balasserie Le Centre
La Jurarie Marlin Dizimieux Le Château
La Bertranderie La Garde Le Croc
Chassenoud Combechèvre
Nuzière Le Village : |
" La Combe V mo Vanel r \
4 à > LS .
4 FF. \ Remillieux Le Lavoir
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