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Déliberation - Liste des deliberations 10.05.23
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 10.05.23)
Thèmes du document : Banque, Travail et emploi, Entrepreneuriat et startup,
LISTE DES
DELIBERATIONS
du Conseil municipal
du 10 mai 2023
D2023-030 – Tarifs des séjours externalisés - approuvée à l’unanimité
D2023-031 - Restaurant scolaire et accueil surveillé – changement du mode de facturation - approuvée à l’unanimité
D2023-032 - Restaurant scolaire et accueil surveillé - tarifs pour l’année scolaire 2023-2024 - approuvée à l’unanimité
D2023-033 – Ilot Bleu - tarifs du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 - approuvée à l’unanimité
D2023-034 - Création de 8 emplois d’adjoints d’animation en CDD pour accroissement saisonnier d’activité -approuvée à l’unanimité
D2023-035-- Accueils de loisirs : prime pour le coordinateur et les sous-directeurs – approuvée à l’unanimité
D2023-036- Création de postes à la suite d’avancements de grade– approuvée à l’unanimité.
D2023-037 - Création d’emplois en Parcours Emploi Compétences (PEC) – approuvée à l’unanimité
D2023-038- Convention avec Profil Evasion pour l’organisation d’un mini-séjour du 24 au 28 juillet 2023
– approuvée à l’unanimité
D2023-039 - Contrat avec le FIAP Jean Monnet à Paris pour l’organisation d’un mini-séjour du 11 au 13 juillet
– approuvée à l’unanimité
D2023-040- Convention d’usage d’une partie de la ZAC des Antennes de Champhol pour l’organisation du
meeting aérien 2023– approuvée à l’unanimité
D2023-041 - Jury d’Assises : établissement de la liste préparatoire– approuvée à l’unanimité
D2023-042 – Délibération autorisant la signature d’un acte de vente– approuvée à l’unanimité
D2023-043 – Convention financière de reprise de compte-épargne temps– approuvée à l’unanimité
D2023-044 - Avenant n°1 à la Convention d’occupation du domaine public pour le parc des Epinettes
- approuvée à l’unanimité