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Déliberation - Ensemble des deliberations visees
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - listes des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 21.09.23
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 21.09.23)
Thèmes du document : Banque, Animaux, Énergies,
1
LISTE DES
DELIBERATIONS
du Conseil municipal
du 21 septembre 2023
D2023-060- Décision modificative n°1/09/2023 – approuvée à l’unanimité
D2023-061- Décision modificative n°2/09/2023 – approuvée à l’unanimité
D2023-062- Marché de Noël – approuvée à l’unanimité
D2023-063- Subvention aux associations : utilisation de l’enveloppe exceptionnelle –
approuvée à l’unanimité
D2023-064- Habitat Eurélien - demande de garantie communale – contrat de prêt n°141204 –
approuvée à l’unanimité
D2023-065– Convention de prêt de matériel communal – Paroisse St Gilduin – approuvée à
l’unanimité
D2023-066- Contrat de location de l’auto-laveuse – approuvée à l’unanimité
D2023-067- Contrat de location de la tondeuse auto-portée – approuvée à l’unanimité
D2023-068- Autorisation de revendiquer la propriété du nom de domaine de courriel pour le compte
Amazon Business – approuvée à l’unanimité
D2023-069- Convention de mise à disposition des installations sportives de la commune de
Champhol pour le collège Notre-Dame de Chartres – approuvée à l’unanimité
D2023-070- Avenant n°2 à la convention portant occupation du domaine public à titre gratuit pour
l’accueil d’animaux de ferme – approuvée à l’unanimité 2
D2023-071 – Projet pose de panneaux photovoltaïques sur des bâtiments communaux –
approuvée à l’unanimité
D2023-072- Création de deux postes d’adjoint technique territorial en CDD
D2023-073 – Adhésion à la convention de groupement de commande pour la fourniture et
l’acheminement de gaz naturel et prestations et services associés
D2023-074– Adhésion à la convention de groupement de commande pour la fourniture et distribution
d’électricité de puissance inférieure à 36 KVA – approuvée à l’unanimité
D2023-075– Adhésion à la convention de groupement de commande pour la fourniture et distribution
d’électricité de puissance supérieure à 36 KVA – approuvée à l’unanimité
D2023-076 – Charte des administrateurs – approuvée à l’unanimité
D2023-077 – Charte de non-concurrence en termes de démographie médicale sur le territoire de
Chartres métropole – approuvée à l’unanimité
D2023-078 – ZAC des Antennes et secteur dit de Longsault : compte rendu d’activités 2022 du
contrat de concession d’aménagement – approuvée à l’unanimité
D2023-079 – Avenant n°1 à la concession d’aménagement – ZAC des Antennes – approuvée à
l’unanimité
D2023-080- - - Acquisition de quatre parcelles boisées lieu-dit « Les Grands Buissons », d’une parcelle
boisée au lieu-dit « Les Epinettes « et d’une parcelle constituant une portion de trottoir – approuvée
à l’unanimité