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Déliberation - Liste des deliberations 23.02.23
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 23.02.23)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Banque,
LISTE DES
DELIBERATIONS
du Conseil municipal
du 23 février 2023
D2023-009 – Taxe d’habitation pour les logements vacants – approuvée à l’unanimité
D2023-010 – Société Gourci-Antoine Evénementiel : demande de location de l’Espace Jean Moulin – approuvée à l’unanimité
D2023-011 - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées : évaluation du transfert de la compétence du Parc et Piscine des Vauroux – approuvée à l’unanimité
D2023-012 – Cimetière : demande de rétrocession d’une concession – approuvée à l’unanimité
D2023-013 - Cimetière : demande de rétrocession d’une concession – approuvée à l’unanimité
D2023-014 - Convention d’occupation du domaine public pour le parc des Epinettes – approuvée à l’unanimité
D2023-015 – Création d’un poste de contractuel – approuvée à l’unanimité
D2023-016 – Acquisition d’une parcelle boisée lieu-dit « La Vallée Omer » – approuvée à l’unanimité
D2023-017 - Acquisition de deux parcelles boisées lieu-dit « La Vallée Omer » – approuvée à l’unanimité
D2023-018- Acquisition de deux parcelles boisées « rue de Sèchecôte » – approuvée à l’unanimité