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Procès Verbal - pv cm nov
Procès Verbal - PV CM 30.05.24
Procès Verbal - PV CM 14.04.21
Procès Verbal - PV CM 18.04.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 18.04.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement,
\/
COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
4
ne
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
dé
Champagnole
DU 18 AVRIL
2024
A
$
? Coeurs
JU
Nombre
de Conseillers
en exercice
:29
présents
:22
"
n
ayant
donné
pouvoir
: 04
votants
:26
Date
de
la convocation
: 11
avril
2024
PRÉSENTS
:
M.
SAILLARD,
Maire
;
M.
DUSSOUILLEZ,
Mme
MARTIN,
M.
PERNOT,
Mme
BAILLY,
M.
GRENIER,
Mme
DELACROIX,
M.
TISSOT,
Mme
DAVID
ROUSSEAU,
Mme
TBATOU,
M.
BONJOUR,
M.
CUSENIER,
Mme
FILIPPI,
M.
VUILLERMOZ,
Mme
RIGOULET,
M.
VUILLEMIN,
M.
POUX,
Mme
ROUSSEL,
M.
BINDA,
M.
CUEVAS,
Mme
GOBET,
Mme
VERNIER-THIEMARD.
EXCUSÉS
: Mme
BENOIT
donne
pouvoir
à M.
TISSOT
; Mme
GIROD
donne
pouvoir
à
M.
SAILLARD
;
Mme
DOUARD
donne
pouvoir
à M.
DUSSOUILLEZ
; M.
OLIVIER
donne
pouvoir
à Mme
ROUSSEL
; Mme
ROYET
; M.
LOMBART
; M.
MIGNOTTE.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
GRENIER ke
AE
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
à
19
heures
30
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guy
SAILLARD,
Maire.
Monsieur
Pascal
GRENIER
est nommé
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire.-
Chers
collègues,
nous
avons
largement
le
quorum,
donc
nous
allons
commencer
cette
séance
du
Conseil
municipal.
Vous
avez
sur
vos
tables
deux
ouvrages,
dont
Des
torgnoles
à
Champagnole
de
Constance
Rameaux,
ainsi
que
le
livre
des
Conscrits,
que
nous
voulions
déjà
vous
donner
la
dernière
fois.
C'est
un
ouvrage
intéressant
écrit
par
Charles
Thevenin
et Bernard
Voinet.
Certains
pourront
retrouver
leurs
parents,
pour
les plus
jeunes,
leurs
grands-parents.
Moi,
je
suis
plutôt
au
niveau
des
parents.
C'est
une
belle
page
de
l’histoire champagnolaise
à mettre
sur sa table de
chevet
le soir,
pour
la feuilleter
gentiment.
Merci
au
public
d’être
présent.
Je
vous
demande
d’adopter
l’ordre
du jour,
que
vous
avez
reçu
en
temps
et en
heure.
A
AK
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
29
février
2024
adressé
le 20
mars
2024
Vous
avez
également
reçu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
29
février,
qui
vous
a
été
adressé
par
mail
le 20
mars
2024. Y
a-t-il
des
commentaires
ou
des
remarques
?
(Néant)
Je
considère
qu’il
est adopté
à l'unanimité.
ke
KE
La
convocation
du
Conseil
de
ce
soir
vous
a également
été
envoyée.
Nous
y reviendrons
à la fin,
parce
qu’il
s’agit
d’un
Conseil
quelque
peu
spécial,
puisque
va
siéger
pour
la dernière
fois
notre
ami
Clément
et pour
la première
fois
Madame
Gobet.
L'ordre
du jour
vous a
été joint
à la convocation.
ÉLLLEE)
Remerciements
et
communications
diverses
J'ai
reçu
les
remerciements
de
l’association
Aïkido
Club
de
Champagnole,
de
l'association
du
Handball,
du
Club
Rando
et
de
la
Société
d'Histoire
naturelle,
qui
remercient
la
Municipalité
et
le
Conseil
municipal
pour
la
subvention
de
fonctionnement
attribuée
pour
l’année
2024. La
Société
d'Histoire
naturelle
remercie
également
pour
le prêt
de
la salle
12
de
l'Espace
associatif
et
globalement
pour
les
avantages
sur
la
mise
à
disposition
gratuite
des
salles,
ce
qui
facilite
la vie
de
l’association.
Le
Conseil
d'Administration
et
l’équipe
d’A2M
adressent
leurs
plus
sincères
remerciements
pour
la
participation
au
déroulement
du
Concours
régional
de
la
Saucisse
de
Morteau
qui
s’est tenu
le 28
mars
dernier
à l’Oppidum.
AE
He
Décisions
prises
par
le Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
municipal
M.
le Maire.-
Ce
sont
les
arrêtés
fixant
les
tarifs
applicables
tout
au
long
de
l’année.
Arrêtés
:
+
Arrêté
du
Maire
fixant
les tarifs
applicables
pour
la location
du
bâtiment
Annexe
École
Jules
Ferry +
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
applicables
pour
la
vente
du
livre
«
Torgnoles
à
Champagnole
»
°
Arrêté
concernant
la réalisation
d’un emprunt
de 500
000 € auprès
de la Caisse
des Dépôts
et Consignations Renonciations
au
droit
de
préemption
:
+
Propriété
de
Madame
LEWIS
Bryony
— Section
BD
n°
483
— 86
chemin
de
Provelle
+
Propriété
de
Madame
PERRIN
Nathalie
et
Monsieur
QUADRINI
Nunzio
—
Section
AL
n°
72
—-2
rue
Lacuzon
+
Propriété
de
Monsieur
CHEVALET
Christian
— Section
AH
n°
167
— 35
rue
de
la Liberté
+
Propriété
de
Monsieur
PERRET
Xavier
—
Section
AV
n°
7,
122
—31
rue
Gédéon
David
+
Propriété
de Monsieur
GILLIOTTE
Julien
et Madame
MEHL
Élodie — Section
BD
n° 668 — 2 rue
des
Sablières
*__
Propriété
de
Monsieur
THEVENIN
Michel
—
Section
AB
n°
430
(Lots
1,
2,
3
et
4)
—
86
avenue
de
la République
*
Propriété
des
Consorts
CICOLINI
— Section
AH
n°
149
—
11
rue
Alexandre
Volta
Nous
allons
commencer
le déroulement
de
notre
Conseil
municipal.
1.
Installation
d’une
conseillère
municipale
M.
le Maire.-
Madame
Marine
Lacroix,
élue
sur la liste
« Citoyens
Champagnolais
», a
présenté
sa démission
du
mandat
de conseillère
municipale.
Monsieur
le
Préfet
du
Jura
a
été
informé
de
cette
démission
en
application
de
l’article
L.2121-4
du
CGCT.
Conformément
à
la
l’article
L.270
du
Code
électoral,
«
le
candidat
venant
sur
une
liste
immédiatement
après le dernier élu est appelé
à remplacer
le conseiller municipal
élu sur cette liste
dont
le siège
devient
vacant
pour
quelque
cause
que
ce
soit
».
Par
conséquent,
Madame
Catherine
Gobet
est
donc
appelée
à
remplacer
Madame
Marine
Lacroix
au
sein
du
Conseil
municipal,
Monsieur
Sylvain
ROCHE
ayant
refusé
de
siéger.
Le
tableau
du
Conseil
municipal
sera
mis
à jour
et sera
transmis
en
Préfecture.
Les
membres
de
la liste
« Citoyens
Champagnolais
» au
Conseil
municipal
seront
alors
:
Monsieur
Philippe
Cuevas,
Mme
Marylène
Vernier-Thiémard,
Mme
Catherine
Gobet.
Concernant
le remplacement
de
Mme
Marine
Lacroix
au
Conseil
Communautaire,
et ce
conformément
à
l’article
L.273-10
du
Code
électoral,
c’est
Madame
Marylène
Vernier-Thiémard
qui
siègera.
Les
membres
de
la liste « Citoyens
Champagnolais
» au
Conseil
communautaire
seront
donc
Monsieur
Philippe
Cuevas
et Madame
Marylène
Vernier-Thiémard.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
l'installation
de
Madame
Catherine
Gobet
au
Conseil
municipal
et
de
Madame
Marylène
Vernier-Thiémard
au
Conseil
communautaire. Madame
Gobet,
vous
siégez
dorénavant.
Bienvenue
au
Conseil
municipal
de
Champagnole.
HRK
Est-ce
que
vous
m’autorisez
à inverser
quelque
peu
un
rapport
? Jean-Louis
Duprez
étant
présent
pour
la Banque
Alimentaire,
c’est hors
commission,
c'est le rapport
n°
15, afin de lutter et
de
rester
toute
la soirée,
bien
que je
sache
pertinemment
qu’il
s’intéresse
à l’action
municipale.
Il
a d’ailleurs
siégé
dans
cette
même
Assemblée
pendant
quelques
mandats,
me
semble-t-il.
Est-ce
que quelqu'un
est contre
une
inversion
afin de libérer Jean-Louis
plus tôt ? Il suffit qu’un
seul
dise
non.
(Aucune
objection
n'est formulée.) M.
le Maire.-
Merci
pour
lui. HORS
COMMISSION
15.
Mise
à disposition
de parcelles
au
profit
de
la Banque
Alimentaire
M.
le
Maire.-
La
Banque
Alimentaire
du
Jura,
représentée
par
son
Président
Monsieur
Jean-Louis
Duprez,
a
sollicité
la
ville
de
Champagnole
afin
de
disposer
d’un
terrain
communal
pour
une
activité
de
maraîchage.
Après
recherche,
il est
proposé
un
ensemble
foncier
situé
en
bas
du
Mont-Rivel,
cadastré
section
AR
n°
150
et
152,
d’une
surface
totale
de
6
638
m°.
Il s’agit
de
parcelles
que
nous
avions
pris
en
réserve
s’il
fallait
faire
un
cimetière,
qui
ont
été
achetées
il
y
a
quelques
années.
L’occupation
aurait
lieu
à titre
gracieux.
Cette
parcelle
est complètement
libre
de
toute
location
avec
un
agriculteur,
nous
n’avons
absolument
rien
dessus.
C'était
d’ailleurs
bien
spécifié
dans
l’acte
notarié
lorsque
nous
avons
acheté
la parcelle
150.
Nous
avons
acheté
la
parcelle
152
à l’État,
elle
était
complètement
libre.
C'est
une
petite
bande
qui
restait
des
achats
de
l'État
lorsqu'ils
ont
fait
la déviation.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
mise
à disposition
de
terrains
au
profit
de
la
Banque
alimentaire
du
Jura.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires.
Vous
avez
le
plan.
Monsieur
Duprez,
si
vous
souhaitez
nous
dire
un
petit
mot
sur
le
pourquoi
du
comment
de
la chose.
M.
Duprez.-
Merci,
Monsieur
le Maire
—
j’allais
presque
dire
«
chers
collègues
».
Que
d’émotion
ce
soir
d’être
présent
pour
la
dernière
de
Clément
et
avec
lui
dans
cette
salle
où
nous
nous
sommes
mis
quelques
« torgnoles
» amicales,
mais
toujours
dans
le sens
de
l’intérêt
général.
Il y
a un
certain
nombre
d’entre
vous
que
je
n’ai jamais
vus
à la Banque
alimentaire
du
Jura,
donc
j’en
profite
pour
inviter
l’ensemble
du
Conseil
municipal
à
venir
voir
la
Banque
alimentaire
du
Jura
et
venir
voir
concrètement
ce
qu’il
se
passe.
L’invitation
est
lancée.
Vous
pouvez
venir
en
ordre
dispersé
ou
tous
ensemble,
il n’y
a aucun
problème.
La
vocation
de
la
Banque
alimentaire
est
de
distribuer
de
l’aide
alimentaire
à
tous
les
Jurassiens
qui
se
trouvent
en
difficulté
alimentaire.
La
Banque
alimentaire
travaille
avec
61
associations
sur
le département
du
Jura,
bien
évidemment
avec
le
CCAS
de
Champagnole,
la
Croix-Rouge,
le
Secours
catholique,
le
Secours
populaire.
Elle
a
encore
des
échanges
réguliers
avec
les
Restos
du
Cœur,
mais
aussi
Saint-Michel
Le
Haut,
donc
une
soixantaine
d’associations
qui
accueillent
environ
6 500
personnes
par
an,
des
personnes
qui
sont
en
difficulté
alimentaire.
Il se
trouve
que
nous
avons
une
difficulté
dans
le Jura
pour
trouver
des
légumes
frais
et
en
bon
état.
La
ramasse
que
nous
effectuons
dans
les
grandes
et
moyennes
surfaces
du
territoire
fait
que
nous
avons
toujours
des
produits
en
fin
de
vie
qui
ne
sont
pas
toujours
distribuables,
donc
une
grande
partie
part
directement
au
composteur.
Il y
a deux
ans,
un
monsieur
est
venu
nous
voir
avec
une
remorque
pleine
de
courgettes
en
nous
disant
: «
J’ai
été
dans
le
besoin,
on
m'a
aidé,
donc
je
viens
vous
aider
».
En
discutant avec
ce
garçon,
qui
était
et est
toujours
demandeur
d’emploi,
qui
vient
de
créer
son
entreprise,
il
s’avère
que
sa passion
est
le
maraîchage.
Nous
lui
avons
dit
: « Voici
les
légumes
qu’il
nous
faut
cette
année
».
Il nous
a produit
tous
les légumes
qu’il
fallait
dans
les temps
et les prix
voulus,
mais
aussi
dans
les volumes
à peu
près
voulus,
même
si cela
dépend
de
la météo.
Un
jour,
il m’a
dit
: « Je
suis
revenu
habiter
à Champagnole
».
Je
lui ai demandé
ce
dont
il avait
besoin
et il m’a
dit vouloir
4 500
m?
de
terrain
pour
créer
son
maraîchage.
Je
suis
donc
allé
chercher,
j’ai
fureté
partout.
Un
jour,
j’ai
rencontré
Monsieur
le
Maire
et
nous
avons
discuté.
Bon
an
mal
an,
il m’a
dit
qu’un
terrain
pourrait
être
idéal,
qui
se
trouve
être
celui
que
vous
avez
sous
les
yeux.
J’espère
donc
que
vous
voterez
ce
soir
pour
que
le terrain
nous
soit
alloué
ou
prêté
pour
un
certain
nombre
d’années,
d’autant
plus
que
nous
avons
déjà
commencé
les
travaux.
Si
nous
voulons
récolter
au
mois
de
juin,
il
faut
labourer
au
mois
de
mars,
donc
dès
maintenant,
et
il
faut
planter.
Nous
aurons
peut-être
entre
15
et
17
tonnes
de
légumes,
selon
la
météo.
Il s’agit de légumes
simples
(courgettes,
tomates,
carottes,
radis,
choux),
dont
nous
sommes
certains
que
les
personnes
vont
cuisiner,
ce
qui
n’est
pas
toujours
le cas.
Vous
avez
cette
parcelle
sous
les
yeux.
Si
y
vous
passez,
ce
sera
l’occasion
pour
de
nombreuses
personnes
de
découvrir
la rue
du
Château-Fort,
parce
qu’ils
y passent,
mais
ignorent
que
c'est
la rue
du
Château-Fort.
Cet
après-midi,
nous
avons
mis
les piquets
tout
autour,
parce
que
nous
allons
clôturer
la
surface
pour
éviter
que
les
animaux
à
quatre
et
deux
pattes
viennent
se
servir.
Sur
le plan,
vous
pouvez
voir
un
petit
retour
au
bout
du
chemin,
avec
l’ancienne
citerne
d’eau
de
la
SNCF.
La
ville
de
Champagnole
nous
a autorisés
à puiser
de
l’eau
dans
la citerne,
parce
que
maraîcher,
c'est
bien,
mais
s’il n’y
a pas
d’eau,
cela
ne
pousse
pas.
Nous
avons
donc
de
l’eau
à
proximité,
nous
allons
installer
un
certain
nombre
de
réservoirs
d’eau
pour
la
stocker,
ce
qui
nous
permettra
de
mettre
tout
cela
en
place.
Nous
allons
mettre
un
abri,
ainsi
que
des
toilettes
sèches,
parce
que
nous
n’irons
pas
derrière
les haies,
ce n’est pas
bien
beau.
Nous
allons
également
installer
des
serres,
puisque
nous
allons
faire
pousser
des
choses
qui
ont
besoin
d’un
peu
de
chaleur.
La
ville
de
Champagnole
va
donc
conventionner
avec
la
Banque
alimentaire.
Nous
avons
donc
ce
prestataire
de
service,
qui
est
Monsieur
Vadjic,
qui
est
maraîcher
de
son
état.
C'est
sa nouvelle
profession,
nous
travaillons
avec
lui depuis
deux
ans.
Bien
évidemment,
nous
avons
demandé
les
soutiens
nécessaires
auprès
de
l'État,
de
la
Région
et du
Département,
d’un
certain
nombre
de
mécènes
qui
nous
suivent
régulièrement.
Vous
savez
comme
moi
que
depuis
deux
ans,
l'inflation
a fait
monter
les
prix
des
légumes
et que
tous
ces
légumes
permettront
aux
personnes
d’avoir
un
équilibre
alimentaire
plus
que
nécessaire.
Voilà,
Monsieur
le Maire,
tout
ce
que je peux
dire.
Venez
visiter,
venez
déjà
à la Banque
Alimentaire.
Passez
le chemin
du
Château
d’eau
et vous
verrez
ce qui
est en
train
de
s’installer.
M.
le
Maire.-
Merci,
Jean-Louis.
Y
a-t-il
des
questions
?
Mme
Bailly.
C'est
donc
ce monsieur
qui
va venir
bénévolement,
en plus
de
son travail
?
M.
Duprez.-
Non,
il n’est
pas
bénévole.
Nous
lui
achetons
ses
légumes,
il vit de
la
vente
des
légumes.
Bien
évidemment,
les
légumes
sont
prévus
pour
la
Banque
alimentaire,
mais
pourquoi
pas
le
restaurant
municipal.
Le
Bois
Gourmand
et
la
Croix-Rouge
sont
également
intéressés,
parce
qu’il
y a un
manque
important
de
légumes
frais
et beaux
sur
notre
territoire. M.
le Maire.-
Vous
aimez
tous
les
courgettes
?
M.
Duprez.-
Si
elles
sont
bien
cuisinées,
c'est
très
bon,
et
avec
du
comté
et
de
la
crème,
c'est
encore
meilleur.
M.
le Maire.-
Avez-vous
d’autres
questions
?
M.
Duprez.-
L'investissement
de
la
Banque
Alimentaire
sur
tout
ce
que
nous
mettons,
l'abri,
les
toilettes
sèches,
la
clôture,
représente
environ
55
000
euros.
Nous
investissons
et
Monsieur
Vadjic
apporte
tout
son
outillage,
son
tracteur,
ses
outils
de
maraîcher.
Voilà
comment
cela
fonctionne.
La
semaine
dernière,
il
nous
a
livré
140
kilos
de
poireaux,
donc
tout
le
monde
mange
des
poireaux
en
ce
moment
!
M.
le Maire.-
Je
vous
apporte
juste
une
précision.
Pourquoi
ce
terrain
? Parce
que
sur
ce
terrain,
il
y
a de
la
terre.
Au
pied
du
Mont-Rivel,
il y
a beaucoup
de
terre.
Nous
avions
regardé
pour
un
autre
terrain
situé
vers
les
jardins
familiaux,
mais
il
y
a
très
peu
de
terre,
moins
de
10
centimètres,
là où
est l’arrivée
du
gaz.
Nous
avions
initialement
choisi
ce terrain,
nous
pensions
que
c'était mieux
parce
qu’il
y avait
déjà
les forages
pour
l’eau,
mais
cela
n’allait
pas
au
niveau
de
la terre,
donc
nous
sommes
revenus
sur
l’autre
terrain.
M.
Duprez.-
La
terre
est
magnifique,
il n°y
a pas
un
caillou.
Lorsque
nous
avons
labouré,
il
y
avait
des
vers
de
terre
de
partout,
ce
qui
est
un
très
bon
signe.
La
terre
de
Champagnole
est
une
bonne
terre,
c'est
bien
connu.
M.
le
Maire.-
Avez-vous
d’autres
questions
?
(Néant)
Y
at-il
des
votes
contre,
des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
Mon
cher
Jean-Louis,
tu
peux
continuer
à aller
cultiver
ton jardin
avec
le
monsieur
qui
va
vous
faire
de
bons
petits
plats.
M.
Duprez.-
Merci
à vous
et à un
de
ces jours.
DEUXIÈME
COMMISSION
: DÉVELOPPEMENT
CULTUREL
2. Attribution
de
subvention
Mme
Martin.-
La
commission
Développement
culturel
s’est
réunie
le jeudi
11
avril
et a
étudié
la demande
de
subvention
de
l’association
Danse
Loisirs.
En
effet,
cette
association
champagnolaise
ne
peut
exercer
son
activité
à
Champagnole
faute
de
salle.
Elle
loue
donc
des
locaux
à l’extérieur
et
les
frais
ont
augmenté
compte
tenu
des
coûts
d'énergie.
La
subvention
a
en
outre
été
examinée
au
vu
du
nombre
d’adhérents
champagnolais.
Il est proposé
un
montant
de
250
euros.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’attribution
d’une
subvention
de
250
euros
à
l’association
Danse
Loisirs
et
autoriser
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Avez-vous
des
questions
? Mme
Delacroix.-
Quelle
est cette
association
?
Mme
Martin.-
Il s’agit
de
Danse
Loisirs.
L’an
dernier,
nous
avons
fait
le
prorata
du
nombre
de
Champagnolais,
nous
avons
octroyé
la
même
subvention
cette
année.
Nous
avons
regardé
le
nombre
d’inscrits
résidents
champagnolais
et
nous
avons
fait
un
prorata
d’adhérents
résidant à Champagnole.
M.
le Maire.-
Oui,
parce
qu’ils
sont
au
Briska.
Ils m’avaient
demandé
: « Ça
coûte
cher,
il faut
que
nous
revenions
à l’Oppidum
». J’ai
dit
: « Je
ne
peux
pas
t’attribuer
l’Oppidum
avec
un
créneau,
par
exemple
le vendredi
soir,
et que
nous
annulions
nos
manifestations
des
week-ends
où
tu vas
gambiller
avec
tes joyeux
danseurs
». Je lui ai dit : « Je préfère
te donner
un peu plus d’argent
pour
payer
le chauffage
du
Briska
plutôt
que
de
bloquer
l’Oppidum
».
C'était juste
impensable.
Par ailleurs,
pour
danser,
il faut un parquet,
et le parquet
est vieux,
donc
il faudrait
le refaire.
Nous
n’allons
pas
non
plus
les
faire
danser
dans
la grande
salle
de
la Mairie,
donc
autant
donner
un
peu
de
sous
pour
payer
un
peu
de
chauffage.
Voilà
le pourquoi.
Mme
Martin.-
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
?
Merci.
QUATRIÈME
COMMISSION
: AFFAIRES
SPORTIVES
3.
Tour
de
France
Femmes
: Contrat
avec Amaury
Sport
Organisation
Mme
Bailly.-
Il s’agit
d’un
changement
par rapport
à ce que
je
vous
ai dit la dernière
fois.
Par
délibération
en
date
du
29
février
dernier,
le Conseil
municipal
a approuvé
l’accueil
du
Tour
de
France
Femmes
avec
Zwift,
ainsi
que
la
convention
à
conclure
avec
ASO,
la
Ville
apparaissant
alors
seule
signataire.
Un
changement
intervient
à ce sujet.
Pour
rappel,
la société
ASO,
organisatrice
du
Tour
de
France,
a conçu
et décliné
depuis
2022
une
course
cycliste
à
étapes
sur
route,
ouverte
aux
femmes,
qu’elle
a
dénommée
«
Tour
de
France
Femmes
avec
Zwift
». Le parcours
du Tour
2024
a été dévoilé
à Paris le 25 octobre
dernier.
L'épreuve
aura
lieu
du
12
août
(donc
au
lendemain
des
Jeux
olympiques)
au
18
août.
Elle
se
déroulera
en
huit
étapes,
de
Rotterdam
à l’ Alpe
d'Huez.
La
septième
étape,
d’une
longueur
de
167
kilomètres,
partira
de
Champagnole
le
samedi
17
août
2024,
pour
s’achever
au
Grand
Bornand.
Après
le Tour
du
Jura,
le Tour
de
l’Avenir
(départs
en 2011,
2013,
2015,
2021),
le Tour
de
France
(quatre
passages
en
2016,
2017,
2022,
2023
et
une
arrivée
d’étape
en
2020),
c’est
un
nouvel
événement
cycliste
d’ampleur
internationale
qu’accueillera
la ville
de
Champagnole.
La
société
ASO
« Amaury
Sport
Organisation
» a l’exclusivité
de
l’organisation
et de
la
promotion
du
Tour
de
France.
En
sa qualité
de
titulaire
exclusif de tous
les droits
d’exploitation
du
Tour
de
France,
ASO
développe
des
relations
de
partenariat
avec
les
collectivités
d’accueil
de
l'épreuve.
À
cet
effet,
une
convention
doit
être
établie
entre
la société
Amaury
Sport
Organisation
(ASO).
Le
contrat
a
pour
objet
de
définir
les
conditions
dans
lesquelles
les
collectivités
hôtes
accueilleront
le Tour
de
France,
les
conditions
dans
lesquelles
ces
collectivités
se voient
concéder
par
ASO,
l’utilisation
de droits
promotionnels
et publicitaires,
ainsi
que
les obligations
mises
à la charge
de
chacune
des
Parties
en
termes
d’organisation,
de
logistique,
de
communication.
La
‘collectivité
hôte
devra
en
outre
respecter
les
engagements
écoresponsables
liés
aux
grands
événements
sportifs.
Ce
contrat
précise
également
les
conditions
financières
de
participation
à
l’évènement,
d’un
montant
total
de
35
000
euros
HT,
soit
42
000
euros
TTC
répartis
à
50
%
entre
la
ville
de
Champagnole
et
le
département
du
Jura.
Ces
deux
collectivités
seront
cosignataires
de
la
convention.
Une
subvention
a
été
par
ailleurs
sollicitée
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d’approuver
le
principe
d’accueillir
le
Tour
de
France
Femmes
avec
Zwift
2024
à Champagnole,
de
tout mettre
en
œuvre
sur un plan
administratif
et
technique
dans
le
cadre
des
accords
passés
avec
les
organisateurs
pour
accueillir
dans
les
meilleures
conditions
la
manifestation.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à
signer
le
contrat
avec
la société
Amaury
Sport
Organisation
et tous
documents
nécessaires
à l’organisation
de
cette
manifestation.
Le
changement
est donc
que
la Ville
n’est
plus
seule
signataire,
mais
cosignataire
avec
le
Département.
Clément,
tu as
peut-être
quelque
chose
à dire
par
rapport
à cela
?
M.
Pernot.-
Une
formulation
me
perturbe.
Normalement,
avec
le
Département,
nous
payons
50
%
du
reste
à charge,
c'est-à-dire
le reste
à charge
qui
concerne
le bloc
communal.
Cela
signifie
que
si
la Communauté
de
Communes
choisit
de
donner
une
subvention,
cela
fait
plus
de
50
%
entre
la Ville
et
le
Département,
cela
fait
50
%
entre
la
Ville
et
le
bloc
communal.
M.
le
Maire.-
Je
comprends,
mais
si tu raisonnes
comme
cela
pour
le Département
et
la
Communauté
de
Communes,
cela
va
être
compliqué,
si
la
Communauté
de
Communes
utilise
le
même
raisonnement.
M.
Pernot.-
La
Communauté
de
Communes
subventionne,
elle
n’est
pas
partenaire,
comme
la
Région
subventionne.
Si
vous
avez
demandé
une
subvention
à
la
Région,
mettons
42
000
euros. M.
le
Maire.-
Non,
nous
n’avons
rien
demandé
à la Région,
ce
n’est
pas
la peine.
M.
Pernot.-
Admettons.
Je
fais
le parallèle
avec
le Tour
de
France.
M.
le Maire.-
Nous
allons
calculer.
C'est
vrai,
c'est
la pratique.
M.
Pernot.-
Répartis
à
50
%
entre
le
bloc
communal,
Champagnole,
Communauté
de
Communes
et
le
Département
du
Jura,
c'est
bon.
M.
le
Maire.-
Normalement,
la
Communauté
de
Communes
prenait
50
%...
M.
Pernot.-
de
tes
50
%.
M.
le Maire.-
Des
50
%.
C'est
cela
?
M.
Pernot.-
Après,
cela
s’appelle
le bloc
communal. M.
le Maire.-
Cela
fait
donc
10
500
euros.
M.
Pernot.-
Voilà.
C'est
la subvention
qu’il
faut demander.
M.
Bonjour.-
Ce
seront
10
500
euros
qui
seront
votés
samedi
matin.
M.
le
Maire.-
Ce
sont
10
500
euros
qui
seront
votés,
donc
42
000
moins
10
500.
Nous
allons
parler en TTC,
parce
que
nous
n’allons
pas
récupérer
la TVA.
Il reste donc
31
500
à diviser
par
deux,
ce
qui
fait
15
750
et
10
500.
M.
Pernot.-
Non,
c'est
42
000
TTC.
Mme
Bailly.-
41
au
Département,
donc
tu partages
les 21
en
deux.
M.
le Maire.-
Oui, j’ai
divisé
31
500
par
deux.
M.
Pernot.-
Mets
plutôt
50
%
entre
le
bloc
communal,
Ville
et
Communauté
de
Communes,
et
cela
règle
tout.
M.
le
Maire.-
C'est
bien
ce
que
je
dis.
Cela
fait 42
000
au
total,
et si
nous
retirons
10
500
de
la Commune,
il reste
31
500,
et
divisés
entre
le
Département
et
la
Commune,
cela
fait
15
750.
Mme
Bailly.-
Non,
le Département
prend
50
%
de
42
000,
ce
qui
fait
21
000.
M.
Pernot.-
Il reste
ensuite
21
000
à payer.
M.
le
Maire.-
Tu
étais
en
train
de
m'expliquer
qu’il
fallait
déduire
la
Communauté
de
Communes
avant
de
diviser
par
deux,
donc
c'est
ce
que
j’ai
fait.
Il
faudrait
m’expliquer
correctement.
Cela
fait donc
50
%
le bloc
communal
et 50
%
le Département.
Il faut
le formuler
comme
cela.
Vous
me
laissez
faire
un
grand
calcul,
pourtant
intéressant
!
(Rires.) M.
Pernot.-
Si
la Région
avait
versé,
ton
calcul
était
bon.
M.
le
Maire.-
Je
suis
d’accord.
Cela
fait
donc
la
moitié
bloc
communal
et
la
moitié
Département.
Mme
Bailly.-
Je
mets
donc
au
vote.
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci.
CINQUIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
4.
Vente
de
terrain
aux
Castors
M.
le
Maire.-
La
ville
de
Champagnole
est propriétaire
d’un
terrain
cadastré
AI
n°
388
situé
aux
Castors.
Deux
propriétaires
riverains
étaient
intéressés
par
l’achat
d’une
partie
de
ce terrain
d’une
surface
d’environ
542
m°,
la surface
sera
définitive
après
établissement
du
document
d’arpentage
par
le géomètre.
Il a donc
été
décidé
de
le mettre
en
vente
au
plus
offrant.
L'évaluation
du
service
des
Domaines
est de
15
euros
HT
le m°.
Un
seul
propriétaire,
la SCI
MDM.
représentée
par
Monsieur
Denis
Masnada,
a remis
une
offre
d’un
montant
de
18
500
euros
HT.
Cette
offre
a été
retenue.
Les
frais
de
bornage
et d’acte
seront
à la charge
de
l’acquéreur.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la
cession
de
ce
terrain
dans
les conditions
énoncées
et autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Souvenez-vous
du
terrain
que
nous
avions
acheté
il y
a
fort
longtemps
: nous
voulions
faire
une
liaison
entre
l’avenue
Jean
Jaurès
et l’'HLM
des
Pins.
C'était
sous
le mandat
1995-2001.
Cette
bande
de
terrain
ne
collait
pas,
il fallait
démolir
des
garages,
donc
nous
sommes
repartis
et
nous
avons
acheté
une
bande
de
terrain
sur
l’EDF,
que
nous
n’avons
encore
jamais
utilisée.
Nous
avons
vendu
cette
bande
à Bâti
Pro
il y
a quelques
années
et
quatre
maisons
ont
été
construites.
Juste
À
côté,
nous
avons
l’ancien
lotissement
des
Castors.
Il
restait
donc
cette
parcelle
388
de
542
m°.
Nous
avons
sollicité
les
riverains
qui
habitent
rue
des
Castors,
il
s’agissait
de
Monsieur
et
Madame
Dubat.
Monsieur
Dubat
était
un
ami,
ancien
rugbyman,
malheureusement
décédé,
qui
avait
la parcelle
3.
C'est
donc
Madame
Dubat
qui
y habite.
La
maison
en
dessous,
donc
la parcelle
n°
4, c'est
Monsieur
Facon
qui
y habite.
Nous
avions
donc
pensé
à ces
deux-là,
mais
les Dubat
ont
dit
: «Non,
cela
ne
nous
intéresse
pas
». Ensuite,
Monsieur
Masnada
ayant
bâti
la maison
que
nous
voyons,
il a dit
: « Je
suis
également
intéressé
».
Nous
nous
sommes
donc
demandé
comment
faire.
C'est
compliqué,
comment
choisir
entre
deux
personnes
? Pourquoi
davantage
Monsieur
Facon
que
Monsieur
Masnada
? Nous
avons
donc
fait
exactement
comme
pour
le garage
situé
rue
du
Marronnier,
nous
avons
écrit
à ces
deux
personnes
en
leur
disant
: «
Le
terrain
est
à
vendre,
nous
avons
une
estimation
des
Domaines
de
15
euros
le mètre
carré.
Nous
vendrons,
en
tant
que
bons
gestionnaires
de
la Commune,
à celui
qui
fera
la
meilleure
offre.
»
Comme
cela,
c'est
incontestable
et je
n’ai
pas
à
choisir
entre
les
deux,
parce
que
c'est
compliqué.
Je
connais
davantage
l’un
que
l’autre,
donc
je
vais
être
accusé
de
ceci
ou
cela,
donc j’ai
dit
: « Au
plus
offrant
». Monsieur
Facon
nous
a demandé
un
délai
supplémentaire
pour
répondre
et nous
avons
accepté.
Nous
n’avons
reçu
qu’une
seule
enveloppe
de
Monsieur
Masnada,
dans
laquelle
il nous
propose
d’acheter
la parcelle
18
500
euros,
ce qui
est largement
plus
que
15
euros
le mètre
carré,
puisque
cela
fait
35
euros
le mètre
carré,
parce
que
cette
parcelle
est
constructible.
Monsieur
Masnada
nous
proposant
de
l’acheter
35
euros
le mètre
carré,
c'est
la seule
offre
que
nous
avons
eue,
donc
voilà
pourquoi
je
vous
propose
de
vendre
ce
terrain
à
Monsieur
Denis
Masnada.
Sur
cette
parcelle,
il y
aura
donc
la construction
d’une
petite
maison,
qui
sera
très
certainement
mise
à la location,
et je
vous
rappelle
que
nous
manquons
énormément
de
maisons
à la
location
à Champagnole.
Ce
n’est
pas
un
effet
d’aubaine,
mais
cela
s’est
déroulé
ainsi.
Au
lieu
de
vendre
tel
que
les
Domaines
l’avaient
annoncé
et
que
nous
choisissions
le
client,
on
nous
propose
18
500
euros,
soit
35
euros
le mètre
carré,
ce
qui
est
largement
au-dessus
du
tarif
des
Domaines,
ce
que
je
vous
propose
d’accepter.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
10 Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci
pour
les
finances
communales.
5.
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
: Présentation
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
M.
le
Maire.-
Par
délibération
en
date
du
15
décembre
2021,
le
Conseil
communautaire
a
prescrit
l'élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
(PLUi),
précisé
les
objectifs
poursuivis
et défini
les
modalités
de
la concertation.
Le
PLUi
est
le
document
stratégique
qui
traduit
l'expression
du
projet
politique
d'aménagement
et
de
développement
durable
du
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura.
Il est également
l'outil réglementaire
qui, à l'échelle de la Collectivité,
fixe les règles
et modalités
de mise
en œuvre
de ce projet
en définissant
l'usage
des
sols.
Le
diagnostic
a
été
engagé
en
2022
et
a
permis
d'analyser
le
territoire
au
regard
des
données
économiques,
démographiques
et
agricoles,
des
caractéristiques
de
l'habitat
et
du
logement,
des
enjeux
en
termes
d'armature
urbaine,
d'aménagement
de
l'espace
et
de
consommation
foncière,
ainsi
que
de
la préservation
de
l'environnement.
L'article
L.151-2
du
Code
de
l'Urbanisme
dispose
que
les
PLUi
comportent
un
Projet
d’ Aménagement
et
de
Développement
Durable
(PADD).
Le
PADD
constitue
la
pièce
maîtresse
du
PLUi,
car il définit
les enjeux
et les objectifs
du
projet d'aménagement
du territoire dans
toutes
les thématiques
concernées
et analysées
dans
le diagnostic.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.151-5
du
Code
de
l'Urbanisme,
le
PADD
définit
: -
Les
orientations
générales
des politiques d'aménagement,
d'équipement,
d'urbanisme,
de
paysage,
de
protection
des
espaces
naturels,
agricoles
et
forestiers,
et
de
préservation
ou
de remise
en bon
état des
continuités
écologiques
;
-
Les
orientations
générales
concernant
l'habitat,
les
transports
et les
déplacements,
les
réseaux
d'énergie,
le
développement
des
communications
numériques,
l'équipement
commercial,
le développement
économique
et les
loisirs,
retenues
pour
l'ensemble
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
ou
de
la
commune.
Elles
peuvent
prendre
en
compte
les
spécificités
paysagères,
architecturales,
patrimoniales
et environnementales
du
territoire.
Enfin,
en
ce
qui
concerne
la consommation
d’espace,
le PLUi
s’inscrit
dans
le cadre
de
la
limitation
de
la
consommation
des
espaces
agricoles
et
naturels,
en
prenant
en
compte
les
dispositions
du
SRADDET
Bourgogne
Franche-Comté
et
le
cap
donné
par
la
Loi
Climat
et
Résilience
du
24
août
2021.
Ainsi,
dans
le respect
de
ces
dispositions,
la Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
traduit
son
projet
intercommunal
sous
forme
d'orientations
principales,
établi
sur
une
temporalité
allant
de
2026
à 2040,
regroupées
en
trois
axes
:
-
Axe
1 : Un
territoire
attractif
o
Un
territoire
façonné
par
l’eau
;
o
Une
richesse
écologique
remarquable
;
o
Un
cadre
de
vie
attractif
aux
richesses
paysagères,
patrimoniales
et
architecturales.
11 -
Axe
2
: Une
communauté
garante
d’un
développement
maîtrisé
o
Une
dynamique
économique
compatible
avec
une
qualité
des
espaces
;
o
Des
filières
ancrées
et consolidées
dans
le territoire
et une
mixité
fonctionnelle
maintenue
;
o
Une
offre
commerciale
diversifiée
et
équilibrée
;
o
Une
exploitation
soutenable
d’un
territoire
riche
en
ressources
;
o
Une
offre
touristique
durable
structurée
et qualifiée.
-
Axe 3
: Un
territoire
résilient
qui
accueille
o
Un
accueil
de
nouvelles
populations
à accompagner
;
o
Une
offre
de
logements
diversifiée
et accessible
à tous à développer
;
o
Un
développement
urbain
et rural permettant
une
gestion
économe
de l’espace
à mettre
en
œuvre
;
Des
équipements,
commerces
et services
à préserver
;
Une
intermodalité
dans
les
déplacements
du
quotidien
à encourager
;
Un
développement
du
territoire
cohérent
avec
son
environnement
;
Une
gestion
économe
des
espaces
agricoles
et naturels.
9 © O0 O0
L'ensemble
du travail
engagé
depuis
le diagnostic
a été réalisé en lien avec
les communes,
qui
ont
été
associées
à plusieurs
niveaux
: dans
le
cadre
de
réunions
d'avancement
avec
le
comité
de
pilotage,
d'entretiens
individuels
avec
les communes,
de
présentation
en
réunions
d'élus.
Enfin,
le
diagnostic
et
le
projet
de
PADD
ont
été
présentés
aux
Personnes
Publiques
Associées
dans
le cadre
de
réunions
de
travail.
Conformément
à l'article
L.153-12
du
Code
de
l'Urbanisme,
un
débat
sur
les
orientations
générales
du
PADD
du
futur
PLUIi
doit
avoir
lieu
au
sein
de
chaque
Conseil
municipal
des
communes
membres
de
l'Établissement
Public
de
Coopération
Intercommunale
(EPCI)
compétent
en
matière
de
PLUIi,
ainsi
qu'au
sein
du
Conseil
communautaire
de
cet
EPCI,
et
ce
au
plus
tard
deux
mois
avant
l'examen
du
projet
de
PLUi.
Ce
débat
ne
fait
pas
l'objet
d'un
vote.
Vous
disposez
en
PJ
de
la synthèse
et du
document
complet
du PADD.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
la
présentation
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
du
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura.
Le
PLUïi
est
en
cours
d’étude
à
la
Communauté
de
Communes.
Je
vous
rappelle
que
lorsque
nous
avons
fait
le PLU
de
la commune
de
Champagnole,
il fallait
faire
en
premier
lieu
le
PADD
(Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable),
ce
que
nous
avons
fait.
J'avais
conseillé
à nos
amis
de
la Communauté
de
Communes
de
s’inspirer
quelque
peu
de
notre
PADD.
Cela
concerne
les
orientations
générales,
la politique
générale.
Ce
sont
des
grandes
lignes
qui
sont
tracées,
mais
dont
découle
normalement
le PLUi.
C'est
toujours
un peu
plus
compliqué,
parce
qu’il
est vrai
que
tout
le monde
a « la tête
dans
le guidon
», et tout
ce
qui
intéresse
les gens
et les maires,
c'est
le parcellaire
final,
quoi
que.
Nous
avons
donc
les
orientations
générales
des
politiques
d'aménagement,
ainsi
que
les
orientations
générales
concernant
l’habitat.
Sur
l’habitat,
il
s’agit
de
fixer
les
habitudes
de
modération
de
la
consommation
de
l’espace,
c'est
le
ZAN
(Zone
d’Artificialisation
Nette),
et
la
lutte
contre
l’étalement
urbain.
C'est
quelque
chose
dont
nous
avons
beaucoup
parlé
avec
le
Président
Pernot
et
dont
nous
n’avons
pas
fini
de
parler.
Nous
n’allons
pas
tenir
compte
de
ce
ZAN,
qui
s’appelle
« boucher
les
dents
creuses
» et éviter
de
s’étaler,
mais
ce
n’est
pas
comme
si
nous
nous
étalions
n'importe
comment
à Champagnole.
Nous
n’avons
jamais
fait
n’importe
quoi, nous
avons
toujours
fait en
bonne
intelligence,
en
achetant
les
terrains
en
bonne
intelligence
avec
les
propriétaires
et
les
agriculteurs.
Nous
n’avons
jamais
exproprié
quiconque,
nous
n’en
avons
pas
eu
besoin.
Ainsi,
l’étalement
urbain
n’est
pas
notre
tort.
Quand
je
vais
hors
de
Champagnole,
cela
me
met
hors
de
moi.
Quand
je
prends
l’autoroute,
je
passe
le
long
de
l’autoroute
et je
vois
ces
grands
bâtiments,
les
plateformes,
ces
entreprises
américaines,
chinoises
ou je ne sais quoi,
cela me
met
hors
de
moi
de voir des
bâtiments
de
plusieurs
hectares,
et nous,
on vient nous
contrecarrer pour
quelques
maisons
d’habitation.
Nous
en
sommes
là
!
Nous
pouvons
prévoir l’ouverture
à l’urbanisation
d'espaces
naturels agricoles, parce
que
nous
ne repartons
pas
d’une
page
vide
lorsque
nous
faisons
un PLUi,
d’autant plus
que
nous
avions
un PLU
relativement bien ficelé. Je le dis d’autant plus facilement que j’étais
adjoint à l'Urbanisme
à l’époque
où il a été fait. Nous
avions
acquis
suffisamment
d’expérience,
donc je
suis très attentif
à ce
qui
se
fera,
parce
que
ceux
qui
n’ont
pas
l’expérience
pour
faire
un
PLU,
généralement,
au
premier
permis
de
construire,
cela
ne
va
pas.
Il
faut
donc
rester
directif,
mais
pas
trop,
il faut
trouver
un juste
milieu.
Concernant
les
trois
axes, je
ne
les ai pas
inventés,
c'est
le bureau
d’études
qui
les
a faits.
Sur
le
dynamisme
économique
compatible
avec
une
qualité
des
espaces,
il
est
vrai
que
nous
n’avons
pas
fait n’importe
quoi,
nous
n’avons
pas
implanté
n’importe
quoi
n’importe
où,
comme
dans
certains
territoires.
Sur
l’offre
commerciale
diversifiée
et
équilibrée,
merci
à
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
et
ancien
Maire
de
Champagnole,
qui
a œuvré
pour
ce
développement.
Je
vous
rappelle
qu’il
s’agit
du
PLUi
intercommunal,
donc
sur
tout
le
territoire
intercommunal.
Il est vrai qu'à
Champagnole,
le tourisme,
mis
à part l’hôtellerie,
que
nous
n’avons
pas
suffisamment,
et le camping,
nous
ne sommes
pas
spécialement
développés,
mais
il faut aussi
penser
à tout
ce
qu’il
se
passe
autour
de
nous,
aussi
bien
sur
le territoire
de
Nozeroy
que
sur
le
territoire
des
Foncine,
où
ils sont
beaucoup
plus
aptes.
Sur
l’axe
3,
un
territoire
résilient
qui
accueille,
c'est
vrai
que
nous
accueillons.
De
nombreuses
populations
viennent
à
Champagnole,
et
heureusement,
parce
que
je
vous
rappelle
qu’à
Champagnole,
nous
mourrons
deux
fois
plus
que
nous
ne
naissons,
donc
heureusement
que
nous
accueillons
de
nouveaux
Champagnolais.
Il n’en
vient
pas
tous
les jours,
mais
très
souvent,
comme
Alexandra
qui
nous
arrive
de
sa
Normandie
natale.
Nous
n’allons
pas
remonter
jusqu’à
l’arrivée
d'Italie
de
Monsieur
Binda
!
(Rires) Concernant
l’offre
de
logements
diversifiée,
nous
n’avons
pas
encore
suffisamment
de
logements.
C'est
bien
qu’il
y ait de
l’emploi,
mais
il faut
loger
les
gens.
Sur
un
territoire
façonné
par
l’eau,
c'est
vrai,
mais
contrairement
à
beaucoup
de
communes,
Champagnole
tourne
le dos
à sa rivière.
Sa rivière a permis
le développement
au XIXe
siècle
de
l’électricité,
d’avoir
les
moulins,
les
tanneries,
tout
ce
qui
était
le
long
de
l’Ain.
Maintenant,
il est vrai
que
la force
de
l’Aiïn ne sert plus
beaucoup
par rapport
à ce que
c'était.
Nous
avons
une
richesse
écologique.
C'est
vrai
que
nous
sommes
bien
à Champagnole,
il
y
fait
bon-vivre.
Nous
avons
des
forêts,
nous
avons
tout
ce
qu’il
faut.
Concernant
le
cadre
de
vie
attractif
aux
richesses
paysagères,
patrimoniales
et
architecturales,
c'est
plus
limité
sur
le secteur
que
sur
un
secteur
comme
Poligny. Vous
avez
en
bleu
les
espaces
naturels
majeurs,
qui
sont
les
usages
touristiques
et
fonctions
écologiques
des
lacs
et de
leurs
abords.
Je veux
bien,
sachant
que
dans
la Communauté
de
Communes,
nous
avons
tout
de
même
le
lac
de
Narlay,
le
lac
d’Ilay,
les
lacs
de
Maclu.
Ces
lacs
sont
très
importants.
Nous
avons
le lac
de
Chalain
en
partie,
nous
sommes
riverains
par
Marigny,
nous
avons
de
belles
rivières,
la rivière
à truites.
En
haut,
sur
Andelot
et
compagnie,
ce
sont
les
tourbières.
En
ce
qui
concerne
l’axe
2,
et
notamment
la
partie
«
une
dynamique
économique
compatible
avec
une
qualité
des
espaces
»,
nous
ne
faisons
pas
n’importe
quoi,
c'est
ce
que
je
disais
dès
le départ. Sur
le traitement
de
surface,
nous
avons
les
aciéries,
le décolletage.
À
Champagnole,
nous
avons
eu
une
mutation
par rapport
aux
meubles
et la cimenterie
— n’est-ce
pas,
mon
cher
Clément
—
et les
forges.
Tout
cela
a disparu
dans
les
années
60-80
et il y a eu
un
nouveau
dynamisme
mis
en
place
vers
le décolletage,
le traitement
de
surface,
etc.
C’est
donc
une
évolution.
Tous
ces
gens
ont
été
réinstallés
principalement
dans
les
anciens
bâtiments
qui
servaient
à une
autre
industrie
avant.
Nous
n’avons
donc
pas
galvaudé
l’espace
ni
fait n’importe
quoi
avec
cela.
J’insiste
lourdement
là-
dessus,
parce
que
c'est
important.
Il faut
reconnaître
que
nous
avons
été
critiqués.
Je
me
rappelle
lorsque
Clément
est venu
me
voir
et
m’a
dit
: «
Guy,
il faut
que
je
te
parle,
Leclerc
veut
venir
à
Champagnole,
donc
je
te
préviens,
nous
allons
rentrer
dans
la tourmente
pour
deux
ans
».
Oui,
mais
quand
nous
avons
fait
le bilan,
il y a eu
un
peu
de
casse
dans
certains
magasins
— c'était
principalement
un
Casino
avec
un
peu
de
casse
—
mais
ces
gens
ont
retrouvé
du
travail
immédiatement.
Deux
ou
trois
ans
après,
nous
avions
un
delta
de
+
200
emplois
du
fait
de
la
mutation
de
Super
U,
de
l'installation
du
Leclerc
et des
satellites
qui
se sont installés
autour.
Je ne suis pas
un
grand
friand
du
McDo,
mais
je
préfère
que
les
gamins
de
Champagnole
aillent
manger
un
McDo,
ou
peut-être
bientôt
un
Burger
King,
à Champagnole,
plutôt
que
d’être
obligés
d’aller
à
Lons
ou
à Pontarlier
et
prendre
des
risques
sur la route
pour rien.
Tous
ces
satellites
ont donc
fait que
nous
étions
à + 200
ou
+250.
Je
ne
sais
pas
combien
nous
sommes
maintenant,
mais
il est
certain
que
nous
ne
sommes
pas
à
moins.
Nous
avons
bien
une
offre
commerciale
diversifiée
et équilibrée,
parce
que
la Grande
rue
continue
à bien
fonctionner,
nous
avons
de
super
boutiques
à Champagnole.
Une
exploitation
soutenable
pour
un territoire riche
en ressources
: nous
allons
doucement
sur
les
emprises
foncières
et
nous
gérons
nos
forêts
en
bon
père
de
famille
avec
l'ONF
(Office
National
des
Forêts).
Nous
avons
encore
une
offre
touristique
durable,
structurée
et
qualifiée
avec
les
sports
d’hiver,
mais
ce
n’est
pas
Champagnole
qui
est
le
gros
pôle
touristique,
quoique
nous
voyons
beaucoup
de
touristes
dans
les
rues
de
Champagnole.
La
maîtrise
de
l’exploitation
des
sites
subissant
une
forte
pression
touristique,
c'est
la
rançon
de
la
gloire
! C'est
là
que
l’être
humain
est
compliqué.
Nous
avons
souhaité
que
des
touristes
viennent
chez
nous,
des
gens
ont
investi
dans
des
gites,
dans
des
Airbnb,
et maintenant,
il y en
a trop
! Oui,
c'est peut-être
un
peu
vrai, je ne
sais
pas.
Il faut
donc
structurer.
Il n’y
a jamais
trop,
mais
il ne
faut
pas
laisser
les
gens
faire
n’importe
quoi,
c'est
tout.
Vous
avez
donc
tout
ce
qui
garantit
un
développement
maîtrisé,
tout
est
analysé.
En
ce
qui
concerne
l’axe
3,
un
territoire
résilient
qui
accueille,
comme
je
vous
l’ai
expliqué
tout
à l’heure,
il faut
que
nous
accueillions
les
gens.
Il faut
non
seulement
que
les
gens
puissent
venir
travailler
chez
nous,
mais
également
se
loger,
se
cultiver,
étudier,
se soigner.
En
ce
sens,
je
remercie
la
Communauté
de
Communes
d’avoir
fait
la
Maison
de
Santé,
parce
que
c'est
14 un atout,
il ne
faut pas tomber
dans
un désert
médical.
En
effet, qui
viendra
habiter
dans
un
désert
médical
?
S’il
n’y
a plus
d’habitants,
qui
travaille
? Personne.
C’est
un
puzzle.
Cet
axe
concerne
donc
un
territoire
qui
accueille,
et il y a des manières
d’accueillir.
Quelques
chiffres
sur
la
population
et
le
logement.
Le
bureau
d’étude
s’appuie
sur
des
scénarios,
avec
des
calculs
: accueillir
à horizon
2040
près
de
1
135
personnes,
un
taux
annuel
de
croissance
de
0,34
%.
Certains
disent
que
c'est ambitieux,
certains
disent
que
ce
n’est
pas
suffisant,
mais
il faut
bien
trancher.
Cette
année,
on
nous
a enlevé
des
citoyens,
mais,
comme
me
l’a expliqué
Véronique,
ce sont
des
statistiques
qui
ont
fait baisser
les chiffres.
Mme
Delacroix.-
Ce
sont
des
statistiques,
ce
n’est
pas
un
comptage
réel.
M.
le
Maire.-
Non,
ce
n’est
pas
un
comptage
réel.
Le
recensement
aura
lieu
l’hiver
prochain,
donc
nous
saurons
exactement
combien
nous
sommes.
Il s’agit
encore
de
s’inscrire
dans
le développement
urbain,
avec
une
trajectoire
de
zéro
artificialisation
nette,
tendre
à
une
réduction
des
54,5
%
d’espaces
agricoles.
Au
bout
d’un
moment,
il faut
tout
de
même
se
dire
que
nous
sommes
à Champagnole
et que
nous
sommes
à la
campagne.
Clément,
c'est bien
toi qui
m’as
dit qu’à
Dubaï,
ils vivaient
5 000
par tour
? Finalement,
si nous
mettons
deux
tours
à Champagnole,
nous
logeons
tout
le monde.
M.
Pernot.-
Ils
sont
tous
dans
l’eau
!
M.
le
Maire.-
Il
pleut
beaucoup
à
Dubaï,
en
ce
moment,
mais
cela
n’atteint
pas
les
derniers
étages,
rassurez-moi.
Peut-être
que
les ascenseurs
seront
en panne,
ce
qui
est un
problème
pour
ceux
qui
habitent
au
1209".
Sérieusement,
je
veux
bien
tout
entendre,
mais
quand
on
part
d’un
système
étatique,
qui
est
basé
pour
l’État,
OK,
mais
quand
on
veut
décliner
cela
dans
les
campagnes,
cela
devient
un
peu
compliqué.
Ici,
nous
acceptons
d’avoir
un
peu
moins
de
chirurgie
qu’ailleurs,
il
faut
se
déplacer,
nous
acceptons
d’avoir
moins
de culture
qu’ailleurs,
moins
de théâtre.
Nous
voulons
tout
de
même
certaines
compensations,
c'est-à-dire
pouvoir
continuer
à
habiter
dans
nos
petites
maisons.
Nous
ne pouvons
pas
ne
pas
tout
avoir
et avoir encore
des
inconvénients
d’un
autre
côté.
Il y a donc
des
équilibres
qui
sont
mal
faits, je vous
dis ce que
j’en
pense.
Nous
devons
construire
environ
800
logements
neufs
hors
renouvellement
urbain
pour
maintenir
la population
et accueillir
des
habitants
supplémentaires.
Il n’empêche
que
nous
allons
faire
des
efforts
pour
reconquérir
certains
espaces.
Nous
allons
faire
des
études,
nous
allons
nous
pencher
sur
le site de
l’ancien
hôpital,
la Maison
pour
Tous
se penche
sérieusement
sur le site de
l’ancienne
usine
Riskoff.
Nous
avons
certains
endroits
à
reconquérir,
certes,
mais
des
friches
industrielles.
Si,
nous
avons
le
site
de
l’ancienne
école
des
Combettes,
ainsi
que
le
stade
Léo
Lagrange
à côté
de
l’EHPAD,
dont
la première
pierre
sera posée
demain,
donc
la construction
a commencé.
Nous
n’avons
donc
pas
des
friches
industrielles
indéfinies
à reconquérir,
nous
n’en
avons
pas.
Bref,
nous
serons
donc
très
vigilants.
Les
800
logements,
c'est
sur
l’ensemble
de
la Communauté
de
Communes,
mais
il y en
a
la
moitié
pour
Champagnole,
parce
que
si
Champagnole
commence
à
éternuer,
c'est
la
Communauté
de
Communes
qui
va
s’enrhumer,
c'est
évident.
Ils ont
découpé
en
secteurs.
Heureusement,
il y a le secteur
Champagnole.
Ils ont dit qu’il
en
fallait
tant.
Certains
sont
même
en
négatif et n’étaient
pas
très contents,
comme
le secteur
de
la
Combe
d’Ain.
15 Sur
l’évolution
de
l’habitat,
mon
cher
Flavien.
M.
Delfau.-
C'est
pour
la protection
des
ressources
en
eau.
M.
le
Maire.-
L’habitat
est
fini,
c'est
sur
les
ressources
en
eau.
M.
Delfau.-
C'est
cela.
M.
le Maire.-
Nous
nous
en
occupons.
La
source
de
la Papèterie,
nous
allons
également
chercher
de
l’eau
en profondeur
afin d’assurer
la distribution.
Après
l’élaboration
du
PADD,
qui
doit
vous
être
présenté,
la
traduction
réglementaire
sera
faite,
avec
un
travail
sur
les
zonages
en
2024,
puis
la
procédure
de
validation.
En
ce
qui
concerne
le
travail
sur
les
zonages,
je
vous
garantis
une
certaine
partie
de
manivelle,
parce
que
cela
ne
va
pas
être
simple
déjà
entre
maires,
entre
conseils
municipaux,
et
avec
les
services
de
l’État.
Cela
ne
sera
pas
facile,
parce
qu’on
nous
dit
: « Le
PLUIi,
c'est votre
PLU
». Pas
convaincu,
parce
que
c'est parfois
celui
des
fonctionnaires
de
l’État,
lesquels
ne
seront
pas
des
facilitateurs, je
vous
le garantis.
Je vais
arrêter là, parce
que
c'était déjà copieux.
Avez-vous
des
questions
? Oui,
Monsieur
le Président.
M.
Pernot.-
Ce
sont
plutôt
des
remarques.
C'est
certainement
le
sujet
sur
lequel
vous
allez
être
le
plus
sollicités
personnellement
dans
votre
mission
d’élus
:je
reste
persuadé
que
du
PLUIi,
nous
allons
construire
l’avenir
ou
non
de
la
Ville.
C'est
donc
un
sujet
extrêmement
grave.
M.
le Maire.-
C'est
vrai.
M.
Pernot.-
Il doit
nécessiter
l’investissement
de
chacun,
parce
que
comme
l’a rappelé
Guy,
nous
étions
dans
le
temps
dans
des
schémas
assez
conventionnels
où
les
élus
locaux
réfléchissaient.
L’adjoint
à
l'Urbanisme,
quand
nous
avons
sorti
le
dernier
PLU,
tout
le
monde
était
satisfait,
des
équilibres
se
faisaient
entre
des
terrains
constructibles,
des
terrains
qui
ne
l’étaient
pas,
des
terrains
affectés
à telle
mission,
d’autres
à d’autres
usages.
Bref,
des
équilibres
étaient
pensés
localement.
Demain,
vous
allez
devoir
intégrer
dans
votre
raisonnement
— Guy
en
a
parlé,
nous
n’allons
pas
insister
sur
le sujet — la loi
sur
le ZAN.
Il y a des
champions
du
monde
qui
ont
pondu
une
« connerie
» de
cette
nature,
qui
s’applique
à l’échelle
de
la France,
c'est-à-dire
que
l’on
considère
l’urbanisme
de
la même
manière
à Paris
que
chez
nous.
Je
le rappelle :
dans
le Jura,
5
%
de
la
terre
est
artificialisé
; en
Île-de-France,
nous
devons
être
à
95
%.
Il
est
clair
qu’une
loi
qui
s’applique
à Paris,
qui
reste
un
fondement
normal,
ne
peut
pas
être
la
même
chez
nous.
Or,
nous
sommes
dans
cette
logique.
Le
drame
de
cette
affaire,
c'est
que
si vous
n’avez
pas
de
terres
supplémentaires,
quel
est
le rôle
de
l’élu
qui
devra
gérer
le territoire
? Il est
nul.
Que
décide
le Maire
? Sauf
à devenir
le roi
du
nez
rouge,
c'est-à-dire
que
nous
mettons
cela,
nous
faisons
l’animation
scolaire
à
la
sortie
des
écoles
et nous
nous
limitons
à cela.
C'est
ce
qu’ils
veulent.
C'est
pour
cela
que
je
vous
mets
tous
en
garde : il
va
falloir
que
vous
ayez
une
vigilance
de
tous
les
instants,
parce
que
si demain,
je
ne
peux
pas
aménager
le territoire, je
sers
à quoi
? Si demain,
vous
n’avez
plus
de
terres,
qui
croyez-
vous
qui
possède
la
terre
ici
?
Aujourd’hui,
si
vous
faites
le
rapport
entre
propriétaires
privés
et
propriétaires
publics,
qui
est
le propriétaire
de
la terre,
surtout
si
vous
n’avez
plus
de
possibilités
d’étendre
la Ville
? Eh
bien,
ce
sont
les
propriétaires
privés.
Je
vais
vous
donner
un
exemple
tout
bête.
J’ai
dernièrement
vu
un
de
mes
amis
chef d’entreprise,
qui
m’a
annoncé
son
déménagement.
Je
lui
ai
dit
: «
La
belle
aubaine
! »,
puisque
c'est
fait
par
amour.
Je
lui
dis
: «
Va
! Par
contre,
vends-moi
ton
entreprise
».
Il
me
dit
: « Non
».
Non,
il est propriétaire
privé.
Si je veux
l’exproprier,
il va
falloir
que je rame
un
moment.
Je
lui
dis
: « Vends-moi,
j’ai
trois
artisans
».
Il me
répond
: « Non,
je
veux
louer
».
C'est
lui
qui
décide,
c'est
lui, l’aménageur
du
territoire,
ce
n’est
plus
moi,
ce
n’est
plus
Guy,
ce
n’est
plus
personne,
ce
n’est
plus
vous.
Je
lui
dis
: «
Soit,
garde
le
bâtiment,
mais
vends-moi
le bout
de
terrain
qui
est
devant
chez
toi
».
II me
répond:
« Non
».
Je
lui
dis: «
Mais
qu’est-ce
que
tu vas
faire?
»
Il me
dit: « Je vais
construire
un
bâtiment
». Je
lui dis:
« Que
vas-tu
en
faire
? » Il me
répond
: « Je vais
le louer
».
Je
lui demande:
« À
qui
? » Il me
dit: «
Cela
ne
te regarde
pas
».
Il a raison
!
Nous
nous
enquiquinons
à
faire
des
plans
d'aménagement
pour
mettre
des
zones
commerciales,
pour
mettre
des
zones
industrielles,
pour
mettre
ceci
et
cela,
et
demain,
ce
ne
sera
pas
Saillard,
Pernot
ou
je
ne
sais
qui
qui
va
décider,
ce
seront
ceux
qui
détiendront
le territoire.
Puisque
nous
n’avons
plus
de
possibilité
de
venir
en
concurrence
avec
ce
territoire,
comment
faisons-nous
? Il faudra
avoir
les moyens
d’une
expropriation,
mais
vous
ne
les aurez
pas,
ce
n’est
pas
la peine
de
chercher.
Comme
je
vous
l’ai dit, nous
sommes
en
train de
réfléchir
avec
un
avocat
au
Sénat
pour
voir
comment
nous
pouvons
« bidouiller
», parce
qu’il
s’est
intéressé
aux
propos que
j’ai
pu
tenir
concernant
justement
cet
exemple
de
propriétaire
privé,
afin
d’essayer
d’inventer
un
principe,
qui
pourrait
d’ailleurs
ressembler
à
ce
que
fait
la
SAFER
(Société
d'Aménagement
Foncier
et
d’Établissement
Rural).
Pourquoi
croyez-vous
que
la SAFER
existe
?
C'est
parce
que
—
pas
chez
nous,
mais
ailleurs
— il
y avait
des
problèmes
de
rareté
foncière
pour
les
agriculteurs,
donc
ils ont
inventé
la
SAFER,
mais
demain,
la
rareté
du
patrimoine
sera
pour
les
communes,
pour
les
Communautés
de
Communes.
Comment
faire
de
l’aménagement
du
territoire
si
vous
n’avez
pas
la disposition
foncière
? Il faudra
donc
réfléchir très sérieusement
sur ces
sujets.
En
ce
qui
concerne
le PLUï,
Guy a
fait une
deuxième
remarque,
que j’applaudis
de mes
quatre
mains.
M.
Pernot.-
C'est
celle
de
dire que
des personnes
extérieures
vont
venir juger
notre
PLUïi.
Certes,
il y
a
les
services
de
l’État,
mais
il y
a aussi
le
monde
rural,
il y
a aussi
les
associations
environnementales.
Où
est
le
pouvoir
des
uns
des
autres
?
Sommes-nous
représentatifs
de
la
population
ou
pas
? Non,
donc
si
nous
n’inventons
pas
des
instruments
de
protection
demain,
je
vous
promets
que
je
ne
sais
pas
comment
vous
allez
pouvoir
envisager
un
développement
harmonieux
du
territoire.
Il me
tarde
de
voir
le PLUi.
J'ai
vu
mon
ami
Fassenet,
qui
est
un
des
derniers
à
avoir
présenté
un
PLUi.
Nous,
nous
serons
les
derniers.
Je me
permets
de
vous
le dire, j’avais
insisté
pour
que
nous
puissions
regarder
ce
que
faisaient
les
autres
avant
d’y
aller,
mais
depuis,
je
suis
en
quasi-panique
en
termes
d’aménagement
du
territoire.
Pourquoi
? Parce
que
tout
le monde
a ramené
sa science
sur le PLUi
de
Jura
Nord,
un
des
rares
territoires
comme
le
nôtre
qui
se
développe
en
termes
d’économie.
Il
est
en
train
de
faire
des
pieds
et des
mains
pour
conserver
les
zones
artisanales,
parce
que
même
des
gens
d’un
département
voisin
viennent
contester
le
fait
de
pouvoir
faire
une
zone
d’aménagement
sur son
territoire,
sous
prétexte
que
cela
va
créer
une
concurrence
avec
son
propre
territoire.
Nous
marchons
sur
la
tête
!
C'est
comme
si
on
nous
interdisait
demain
d’aider
l’entreprise
à Montrond
parce
que
cela
va
gêner
Poligny.
Nous
en
sommes
là ! Et
il y a des
savants
qui
s’activent
en
lisant des
PLUïi
sur des
territoires
dont
ils ne
connaissent
rien.
On
va
nous
trouver
des
sources,
nous
ne
savions
même
pas
qu’elles
existaient.
D’ailleurs,
elles
n’existent
pas,
mais
ils
vont
tout
de
même
les trouver.
Ils vont
nous
trouver
des
bébêtes…
Je vous promets
que
cela va nécessiter de vous
tous
un investissement
de tous les instants
pour
aller
contester
là où
il faudra
aller
contester,
pour
aller
se
battre,
pour
être
derrière
le Maire,
17 pour
qu’il
puisse,
avec
le Président
de
la Communauté
de
Communes,
présenter
un
document
qui
permette
le développement
de
Champagnole.
Nous
avons
fait
l’expérience
avec
Guy,
nous
l’avons
vu,
nous
l’avons
connu.
Dans
les
années
1995-2000,
nous
n’avions
pas
un
brin
de
terrain.
Il a
fallu
recomposer
une
stratégie
avec
les
dents
creuses,
racheter
des
terrains
à droite
et
à gauche.
Nous
perdions
500
habitants
par
an.
Lorsque
nous
nous
sommes
mis
autour
de
la
table
en
2008,
nous
nous
sommes
dit
que
nous
n'avions
qu’un
objectif,
qui
était
d'essayer
de
casser
cette
spirale
de
descente
de
la
population.
Comment
avons-nous
fait ? Il n’y
avait
pas
50
000
solutions.
Nous
avons
essayé
de
trouver
un
peu
de
développement
économique,
de
développement
commercial,
et derrière,
nous
avons
ramené
des
terrains.
Tout
ce
qu’il
s’est
fait
vers
la Vouivre,
c'est
parti
de
cette
époque
et
cela
s’est
terminé.
Maintenant,
c'est
fini,
il
faudrait
que
nous
passions
la
route
de
l’autre
côté,
mais
ce
n’est
pas
possible
pour
l’instant.
Je
vous
le dis,
et Guy
l’a
d’ailleurs
dit
dans
son
propos
: nous
avons
davantage
de
décès
que
de
naissances. M.
le Maire.-
Le
double.
M.
Pernot.-
Cela
signifie
que
si nous
ne
retrouvons
pas
de
capacités
foncières,
alors
qu’il
y
a
une
forte
demande,
si
demain,
nous
ne
pouvons
pas
répondre
à
ces
gens,
je
vous
prédis
à
nouveau
des
problématiques
de
population,
et
tout
cela
parce
que
nous
aurons
été
contenus,
empêchés
par notre
développement,
parce
qu’on
ne nous
laisse pas
avoir
la maîtrise
foncière.
Nous
avons
toujours
trouvé
des
équilibres
entre
les
paysans
et
les
industriels,
il
n’y
a jamais
eu
de
bagarre.
Cela
faisait
l’objet
de
négociations
dans
le bureau
du
Maire,
tout
le monde
comprenait
ce
qu’il
se
passait.
Nous
l’avons
vécu
avec
Guy
encore
dernièrement,
qui
a trouvé
des
solutions
très
adaptées.
Je
vous
promets
que
si
ce
document
prend
le
même
chemin
demain
qu’à
Jura
Nord
ou
dans
d’autres
parties
du
territoire,
nous
avons
du
souci
à nous
faire,
surtout
si le ZAN
vient
intégrer
cela.
Tous
les
PLUï
qui
ont
été faits avant
le ZAN
sont
tous
caducs,
parce
qu’aucun
n’avait
intégré
le fait qu’il
fallait
réduire
les consommations
de
50
%.
Tout
le monde
y est donc
allé joyeusement,
à coup
de
400
000
euros,
parce
que
c'est
ce
que
nous
payerons
a minima
avec
la Communauté
de
Communes.
Quand
je
vois
que
c'est
ce
qu’il
a payé
à Jura
Nord
et que
nous
avons
le double
de
terrain.
Tout
cela
pour
vous
dire,
Mesdames
et
Messieurs,
qu’il
va
falloir
suivre
ce
dossier
avec
grande
attention
et
être
particulièrement
vigilants,
parce
qu’il
conditionne
l’avenir
de
la Ville.
Si
des
crétins
croient,
à Paris,
qu’à
Champagnole,
cela va tout remonter
de
cinq
étages
pour
accueillir
:
toute
la population
qui
devrait
normalement
venir.
Comme
l’a dit
Guy,
plutôt
que
d’habiter
dans
un
cinq
ou
six
étages,
les gars
préféreront
peut-être
aller à Besançon,
parce
que
là-bas,
il y aura
les
infrastructures
culturelles,
médicales,
il
y
a
tout.
Quitte
à
vivre
dans
un
appartement,
pourquoi
s’entêter
à rester
sur
un
territoire
où
vous
avez
de
moins
en
moins
de
services
? Cela
sera
la vraie
question.
Je
me
demande
même
si
certains
ne
se
sont
pas
imposés
pour
favoriser
leur
dessein
urbain,
mais
c'est
une
autre
histoire.
Je
vous
appelle
donc
à une
grande
prudence
sur
ce
sujet,
parce
que
cela
va
chauffer.
Mon
propos
n’est
pas
pour
vous
faire
peur,
c'est
vraiment
pour
vous
sensibiliser
au
fait
que
c'est
le
sujet
fondamental
des
mois
à venir,
et
à très
court
terme.
N'oubliez
pas
ce
que
nous
avons
vécu
à la
fin
des
années
2000
: plus
un
terrain
à vendre
et
une
baisse
de
la population
qui
prenait
des
proportions
astronomiques.
Il suffit
de
regarder
les
chiffres. M.
le
Maire.-
Merci,
mon
cher
Clément.
C'est
un
dossier
qui
ne
sera
pas
facile.
M.
Pernot.-
C'est
certain.
M.
le
Maire.-
Nous
avons
déjà
eu
quelques
réunions.
Il
faudra
également
expliquer
régulièrement
au
Conseil
municipal
où
nous
en
sommes,
parce
que
vous
serez
interrogés
par
nos
concitoyens.
Dites-vous
bien
une
chose
: nous
travaillons
pour
l’intérêt
général.
Même
pour
nos
concitoyens,
cela
va
être
: «
Mon
bout
de
terrain
qui
était
constructible,
le sera-t-il
encore
?
»
Il y
en
a deux
ou
trois
qui
seront
fortement
déçus
de
la manœuvre,
parce
qu’il
y
en
a qui
savent
que
leur terrain
est constructible
pour
l’instant,
mais
qui
ne le sera peut-être
plus.
À
Champagnole,
nous
avons
la chance
que
les décennies
précédentes,
nos
prédécesseurs
—
je pense
à Jean
Charroppin
et à André
Schwartzmann
— ont acheté
beaucoup
de terrains.
En
ce qui
concerne
le site de
la cimenterie,
nous
ne
sommes
plus
que
quatre
à avoir
siégé
ici à l’époque
où
la
cimenterie
a
été
achetée,
mais
je
vous
garantis
que
cela
a
été
un
sacré
débat.
Pourtant,
nous
parlions
d’un
million
de francs
à l’époque.
Avec
150
000
euros,
nous
achetions
tout
le Mont-Rivel,
le site
après
démolition
en
partie.
Heureusement
que
cela
a été
fait
à l’époque,
heureusement
que
nous
n’avons
pas
écouté
certaines
sirènes
qui
disaient
: « Vous
vous
rendez
compte
? Il faut donner
un
million
de
francs,
soit
150
000
euros
»,
à
des
gens
qui
licencient,
peut-être,
mais
nous
avons
acheté.
Heureusement,
parce
que
tout
le
développement
de
la zone
industrielle,
voire
les
parties
commerciales
qui
ont
été
achetées
par
la
Commune,
c'était
le
site
de
la
cimenterie.
Nous
avons
également
acheté
je
ne
sais
combien
de
centaines
d’hectares
de
bois
du
Mont-Rivel.
Celui-là
ne
nous
rapporte
pas
grand-chose,
mais
au
moins,
il appartient
à la Commune.
Je
vous
garantis
que
cela
n’a pas
été
unanime
au
niveau
du
Conseil
municipal,
il y en
a
deux
ou
trois
qui
chantaient,
mais
nous
avons
tenu
bon
et
heureusement
pour
nous.
Cela
nous
a
permis
d’avoir
du
foncier,
parce
que
le foncier,
c'est
le plus
important,
comme
nous
en
avons
parlé
tout
à l’heure
avec
Clément.
Si
nous
avons
pu
continuer
à développer
Champagnole,
c'est
parce
que
nous
avions
du
foncier.
Lorsque
nous
sommes
à la tête d’une
Collectivité,
nous
ne
raisonnons
pas
à court
terme,
nous
raisonnons
à moyen
terme,
voire
parfois
à long
terme.
Nous
achetons
des
parcelles
parce
qu’il
y en
aura
besoin
un jour,
même
si nous
ignorons
quand.
C'est
ainsi
qu’il
faut
agir
et nous
pouvons
remercier
nos
prédécesseurs,
que
j’ai
cités
tout
à l'heure,
pour
ce
qu’ils
ont
acheté.
Y
a-t-il
des
questions
sur
ce
PLUi,
PADD
?
M.
Poux.-
Je
voudrais
rebondir
sur
le propos
de
Clément.
Il a raison
quand
il dit
que
le
développement
économique
de la Ville est présent,
mais
maintenant,
il faut loger les gens.
Du
haut
de
mes
28
ans,
une
question
me
préoccupe
sur
Champagnole,
puisque
le marché
de
l’immobilier
devient
assez
compliqué.
Nous
parlions
tout
à l’heure
des
logements
Airbnb,
il y en
a de
plus
en
plus
sur Champagnole.
Je regardais
sur l’application,
et en période
estivale,
environ
une
quinzaine
ou
une
vingtaine
de
logements
sont
proposés
en Airbnb.
Forcément,
l’avantage
est que
cela
fait du
logement
touristique,
les
propriétaires
de
ces
biens
récupèrent
beaucoup
de
bénéfices
avec
ces
locations,
mais
il ne
faut
pas
oublier
qu’en
faisant
cela,
nous
enlevons
de
l’immobilier
pour
les
jeunes
qui
souhaitent
s’installer
à
Champagnole.
Tout
cela
fait
monter
le
prix
de
la
location
à
Champagnole.
Aujourd’hui,
les
gens
qui
n’ont
pas
de
salaires
très
aisés
ne
peuvent
malheureusement
plus
vivre
à Champagnole
et sont
obligés
de
se tourner
vers
les
communes
aux
alentours.
La
question
se
pose
également
pour
les
maisons.
Lorsque
nous
voyons
le
prix
de
l'immobilier
et des
maisons
à Champagnole,
nous
sommes
à 400
000,
450
000,
voire
500
000
euros
pour
une
maison.
Qui
peut
se
permettre
d’acheter
une
maison
à
ces
prix
aujourd’hui
à
Champagnole
si
nous
ne
sommes
pas
frontaliers
? Je
me
demande
s’il
n’y
a pas
quelque
chose
à
19 faire
au
niveau
de
la Ville,
quelque
chose
à cadrer,
notamment
sur
les
Airbnb,
pour
pouvoir
offrir
la
possibilité
à
tout
le
monde
de
loger
à
Champagnole.
Sans
quoi,
je
pense
que
nous
perdrons
effectivement
des
habitants.
M.
le
Maire.-
Je
peux
répondre,
il y
a
des
questions
intéressantes.
En
ce
qui
concerne
Airbnb,
j'en
ai
déjà
parlé
avec
un
ami
hôtelier, j’ai
demandé
à ce
que
nous
recoupions
le
fichier,
parce
que
théoriquement,
les gens
qui
sont
en
Airbnb
doivent
se déclarer
en mairie,
mais
je ne
suis
pas
convaincu
que
tout
le
monde
l’ait
fait.
Ensuite,
ils
doivent
payer
la
taxe
de
séjour
à
la
Communauté
de
Communes,
ils
doivent
être
déclarés
à
la
Communauté
de
Communes,
et je
ne
suis
pas
non
plus
convaincu
que
tout
le monde
l’ait
fait.
Ils
ont
un
point
de
faiblesse
qui
est
internet.
J’ai
donc
demandé
à ce
que
le
fichier
de
la
Communauté
de
Communes
soit
recoupé
et que
quelqu'un
s’occupe
de
vérifier
les publications
sur internet
de
propositions
de
Airbnb.
Nous
pourrons
ainsi
faire
un
état des
lieux,
parce
que
tu me
parles
de
20, mais
j’ai
entendu
parler
de
80,
de
60.
En
tant que
Maire,
je ne
sais pas.
En
tant
que
Président,
le sais-tu
? Tu
ne
le sais
pas
non
plus.
M.
Pernot.-
Tout
ce
que
je
sais,
c'est
que
depuis
que
les
opérateurs
financent,
la taxe
de
séjour
a
augmenté
de
manière
considérable
à
la
Communauté
de
Communes,
puisque
c’était
+ 70
000.
M.
le Maire.-
Parlons-nous
bien
de
la taxe
de
séjour
?
M.
Pernot.-
Oui,
de
la taxe
de
séjour
uniquement.
Dans
les assemblées
nationales
se pose
actuellement
la question
de
la fiscalité
que
cela
entraîne,
parce
qu’il
y
a une
fiscalité
avantageuse
et
bon
nombre
de
maires
de
villes
moyennes
ou
de
grandes
villes
sont
montés
au
créneau,
se
plaignant
que
les appartements
de
centre-ville
deviennent
des
appartements
touristiques.
Ainsi,
les
députés
et sénateurs
sont
en
train
de
pondre
un
texte
très
contraignant
pour
les propriétaires,
c'est-
à-dire
que
grosso
modo,
il n’y
a plus
d’avantages
fiscaux.
Le
Maire
des
Rousses
s’est
élevé
contre
cela,
ainsi
que
la commune
de
Clairvaux-les-Lacs.
M.
le
Maire.-
Sur
la
difficulté
de
se
loger
à Champagnole,
nous
avions
un
projet
avec
Clément.
Il faudra
que
nous
en
reparlions
avant
qu’il
ne
quitte
certaines
instances.
Je
me
penche
également
sur
les
maisons.
J’ai
demandé
à
notre
grand
argentier,
Pascal
Tissot,
de
se
pencher
sur
la question
des
maisons
vides
à Champagnole.
Lorsque
je
tire
les
stores
du
bureau
d’à
côté
et
que
je
vois
ces
volets
fermés,
franchement,
cela
me
«
gonfle
».
Je
connais
des
maisons,
et
de
belles
maisons
qui
sont
inhabitées,
les
gens
sont
morts.
Les
enfants
habitent à Dijon, j’en connais
un qui
habite
à Dijon,
ses parents
sont morts
et la maison
est fermée,
il n’y
a personne
dedans.
Il y a des
moyens
pour
cela.
J’ai
donc
demandé
à notre
comptable
de
se
pencher
là-dessus
pour
savoir
ce
que
nous
pouvions
faire.
Prenons
la
maison
en
face
avec
Groupama
au
rez-de-chaussée,
voyez-vous
les
volets
ouverts
? C'est
un
taudis
maintenant,
ce
sont
devenus
des
taudis
! Prenez
la maison
située
entre
la
rue
du
Pavé
et
la rue
de
la
Chapelle,
qui
appartenait
à un
vieux
monsieur,
qui
doit
d’ailleurs
être
hospitalisé
: c'est
vide
! Cette
maison
est
énorme.
Et
il y en
a d’autres,
regardez
les
volets
fermés
dans
la Grande
rue
? Quoi
qu’il
y en
ait de
moins
en
moins,
mais
c'est
le
phénomène
Airbnb,
les
volets
qui
se rouvrent
dans
la Grande
rue.
M.
Poux.-
Le problème
du Airbnb,
c'est que
cela fait beaucoup
de logements
touristiques,
donc
il y
a moins
d’offres
de
location
permanente,
ce
qui
fait
que
les
prix
gonflent.
Quand
nous
voyons
le
prix
de
location
d’un
petit
appartement,
qui
peut
se
payer
cela
à
Champagnole
aujourd’hui
?
20 M.
le
Maire.-
Champagnole,
c'est
encore
de
la
petite
bière
par
rapport
à
Biarritz
ou
Bayonne
! Comme
l’a
dit
Clément,
il y a eu
des
lois
très
avantageuses
pour
des
gens
qui
ont
fait
cela et c'est vrai
qu’ils
sont partis
vers
une
solution
de
facilité. Nous
sommes
encore
en
France,
il
faut
qu’il
y
ait
des
lois
qui
soient
changées
pour
pénaliser
ces
gens.
Nous
ne
sommes
pas
au
fin
fond
de
l’URSS,
il y a tout
de
même
une
certaine
liberté
en
France.
En
revanche,
on
fait tout
pour
la construction
d’immeubles,
et franchement,
cela
n’est
pas
de
notre
ressort.
Nous,
nous
continuons
à
faire
de
la
parcelle,
nous
allons
continuer
à
vendre
des
parcelles
de
terrain
afin
que
les
gens
puissent
bâtir.
Sur
le petit
parc,
avons-nous
l’autorisation
de
défricher
?
Oui.
Par
contre,
il va
falloir
que
nous
défrichions,
mais
après,
nous
avons
encore
le
droit
aux
fouilles
préventives,
et je
vous
garantis
que
nous
perdons
un
an.
Il y
a 20
parcelles
et
quelques,
nous
avons
une
idée
pour
en
refaire
sept
ou
huit
très
rapidement,
nous
avons
trouvé
un
terrain
avec
Flavien
et j'espère
en
récupérer
encore
quelques-uns.
Nous
faisons
donc
tout
pour
proposer
de
la parcelle,
sachant
qu’il
faut
que
nous
arrivions
à statuer
sur
ce
problème
de
l’ancien
hôpital,
pour
savoir
à qui
appartient
réellement
ce terrain.
Pour
moi,
il appartient
à la Ville,
mais
lhôpital
le
revendique
également.
C'est
un
site
à
reconquérir
pour
y
faire
du
logement,
c'est
immense.
Il y a encore
le site
de
l’ancien
foyer
de
la gare,
il y a un
projet
dessus
pour
de
petits
logements,
justement
pour
les jeunes
qui
veulent
venir
travailler
chez
nous,
pour
qu’ils
trouvent
tout
de
suite
un
pied
à terre.
Nous
y
pensons,
mais
cela
ne
se
fait
pas
du
jour
au
lendemain.
Un
investisseur peut le faire du jour au lendemain,
mais
pas nous.
Il faut penser
aux jeunes
qui veulent
travailler
chez
nous,
pour
qu’ils
trouvent
tout
de
suite
un
petit
logement.
Il faut
également
penser
aux
familles
qui
veulent
venir,
mais
encore
à ceux
qui
veulent
bâtir.
Il faut
penser
aux
anciens
des
Rousses,
par
exemple,
qui
vendent
leur
maison
et qui
veulent
venir
habiter
Champagnole,
parce
qu’ils
habitent
à Champagnole
au-dessus
du
brouillard
et en
dessous
de
la neige,
situation
idéale.
Cela
existe
aussi.
Nous
devons
fournir
à tous
ces
types
de population.
En
revanche,
ce
qu’ils
ont
oublié
dans
le
ZAN,
ce
sont
les
dizaines
de
milliers
d’emplois
qui
doivent
être
créés
sur
la Suisse
dans
les prochaines
décennies,
sachant
que
le Haut-Jura
et le
Haut-Doubs
sont
complètement
saturés.
C'est
fini
là-bas,
la construction
est
quasiment
terminée.
Je n’ai
rien contre
certaines
communes,
mais
vous
connaissez
tous
Bief-du-Fourg
? Je ne critique
pas du
tout Bief-du-Fourg,
mais
dès
que
se fait un petit lotissement.
Je rappelle
qu’ils ont fait un
lotissement
de
cinq
parcelles,
ils
vendaient
le
terrain
plus
de
100
euros
le mètre
carré
à
Bief-du-
Fourg.
Il y a 15
ans
en
arrière,
qui
serait allé
à Bief-du-Fourg,
mis
à part
le fils d’un
agriculteur
du
coin
?
Maintenant,
les
gens
se
battent
pour
acheter,
parce
qu’ils
sont
chassés
de
la
région
pontissalienne,
donc
ils arrivent
chez
nous,
parce
qu’au
niveau
du
PLUi,
Bief-du-Fourg,
c'est
chez
nous,
c'est
notre
territoire.
Il y a une
énorme
pression
là-bas,
donc
le moindre
petit
bout
de
champ,
c'est du
comté
! C'est
une
situation
qui
sera
extrêmement
compliquée
au
niveau
du
PLUI.
Si
nous
ne
pouvons
pas
bâtir
à cause
du
comté
sur
les
communes
rurales
alentour,
il va
bien
falloir
que
les
gens
viennent
habiter
sur
Champagnole,
il
faut
bien
qu’ils
habitent
quelque
part.
Je
vous
garantis
que
ce
ne
sera
pas
simple.
Mme
Bailly.-
Cela
veut
dire
que
les
personnes
qui
sont
là-haut,
les
gens
qui
travaillent
en
Suisse,
vont
avoir
encore
plus
de
pouvoir.
M.
Poux.-
Et
ces
gens
risquent
malheureusement
de
nous
chasser.
M.
le Maire.-
Non,
nous
y veillerons.
C'est
aussi
pour
cela
que
nous
maintiendrons
des
tarifs de
parcelle
tout
à fait abordables.
Nous
n’allons
pas
nous
laisser
appeler
par
des
sirènes
de
100
euros
le
mètre
carré
et
compagnie.
À
Champagnole,
nous
sommes
entre
30
et
50
euros,
50
euros
étant
peut-être
un
bon
équilibre.
Je
ne
veux
pas
du
tout
faire
de
la surenchère
pour
que
les
locaux
puissent
bâtir.
La
petite
maison,
cela
me
suffit
! Je
ne
suis
pas
du
tout
dans
l’optique,
21 comme
dans
certaines
communes,
où
cela
s’envole,
du
côté
de
Pontarlier,
à 300,
400
ou
500
euros
le
mètre
carré.
Pas
la
maison,
le
terrain
! C'est
de
la
folie
pure.
Je
ne
suis
pas
du
tout
dans
cette
optique.
Restons
raisonnables
pour
pouvoir
travailler
avec
les
gens
du
coin.
Avez-vous
d’autres
questions
? (Néant)
Il est
donc
demandé
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
la présentation
du
PADD
du
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura.
Je
pense
que
nous
avons
largement
débattu.
Plusieurs
sujets
sont
arrivés
sur
le tapis
et je
vous
en
remercie.
6.
Construction
d’une
halle
: Marchés
de
travaux
M.
le
Maire.-
La
ville
de
Champagnole
a pour
projet
la construction
d’une
halle
en
bois
local
sur
un
parking
existant
au
centre-ville
de
Champagnole.
Ce
bâtiment
permettra
d’abriter
le
marché
hebdomadaire
du
samedi
matin
et
également
d’accueillir
de
nombreuses
manifestations
(concerts
d’été,
concours
sportifs,
etc.).
La
halle
concourra
ainsi
à
la
vitalité
du
centre-ville
de
Champagnole.
Une
consultation
a
été
lancée
selon
la
procédure
adaptée
pour
le
marché
de
travaux,
comprenant
cinq
lots
:
Lot
1 - Terrassements
- VRD
Lot
2
- Gros-œuvre
Lot
3 - Charpente
bois
Lot
4 - Couverture
tuiles
Lot
5 -
Électricité
Après
analyse
des
offres
issues
d’une
première
consultation,
les entreprises
retenues
sont
les
suivantes
:
Désignation
Entreprise
retenue
Montant
HT
Lot
1 - Terrassements
- VRD
SAS
JC
BONNEFOY
68
067,90
€
Lot
2
- Gros-œuvre
GCBAT
29
177,02
€
Lot
3 - Charpente
bois
CUNIN
SAS
CONTREXEVILLE
626
491,00
€
Aucune
offre
n’a été reçue
pour
le lot 4 « couverture
tuile
» et le lot 5 « électricité
». Ces
deux
lots
sont
donc
déclarés
infructueux.
Une
nouvelle
consultation a
été
lancée
selon
la procédure
adaptée
pour
le
lot 4,
dont
les
éléments
techniques
ont
été modifiés.
Deux
offres
irrégulières
ont
été
reçues
dans
le
cadre
de
cette
consultation,
le
lot
a donc
été déclaré
infructueux.
Sans
modification
des
pièces
du
marché,
il est
possible
de
recourir
à
un
marché
sans
publicité
ni mise
en
concurrence
pour
consulter
une
ou
plusieurs
entreprises.
22 La
Collectivité
a donc
consulté
l’une
des
entreprises
ayant
remis
une
offre
irrégulière
afin
de
recevoir
une
offre
valide
pour
ce
lot 4
« couverture
métallique
».
L'offre
retenue
pour
ce
lot est
donc
la suivante
:
Désignation
Entreprise
retenue
Montant
HT
Lot
4 - Couverture
SARL
ROMAIN
PIERRE
métallique
COUVERTURE
PARA
Enfin,
pour
le lot 5 « électricité
», aucune
offre n’ayant
été remise
lors de la consultation
initiale,
il a été
décidé
de
recourir
à un
marché
sans
publicité
ni
mise
en
concurrence
puisque
les
pièces
du
marché
n’ont
fait l’objet d'aucune
modification.
L'offre
retenue
pour
le lot
5 est
donc
la suivante
:
Désignation
Entreprise
retenue
Montant
HT
Lot
5 - Électricité
PERRARD
ELECTRICITE
30
448,21
€
Les
offres
retenues
pour
le marché
de travaux
de
construction
d’une
halle
sont
donc
les
suivantes
: Désignation
Entreprise
retenue
Montant
HT
Lot
1 - Terrassements
- VRD | SAS
JC
BONNEFOY
68
067,90
€
Lot
2
- Gros-œuvre
GCBAT
29
177,02
€
Lot
3
- Charpente
bois
A
me
626
491,00
€
Re
SAR
|
mine
Lot
5 - Électricité
PERRARD
ELECTRICITE
30
448,21
€
TOTAL
980 569,52 €
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
travaux
ainsi
que
les
entreprises
retenues
et d’autoriser
le Maire
à signer
les
marchés
avec
les
entreprises
retenues
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires.
Je
vous
rappelle
que
pour
le lot
principal,
c'est-à-dire
le lot attribué
à la société
Cunin
de
Contrexéville,
de
626
000
euros,
nous
avons
limité
au
maximum
le lamellé-collé.
Dans
le marché,
nous
exigeons
du
bois
local,
l’entreprise
en
est
bien
informée.
C'était
une
exigence
forte
de
bois
local,
voire
de
bois
de
l’ AOC
Bois
du
Jura.
Des
scieries
sont
tout
à fait aptes
à proposer
ce
bois
et
l’entreprise
est donc
bien
consciente
qu’elle
ne va pas nous
amener
du bois des
Vosges,
hormis
le
23 lamellé-collé,
mais
je
n’en
fais
pas
du
tout
une
affaire.
Nous
serons
donc
bien
en
construction
en
bois
local et je vous
garantis
que j’y
veillerai.
Y
a-t-il
des
questions
?
M.
Grenier.-
Pourquoi
voulez-vous
limiter
le lamellé-collé
?
M.
le Maire.-
Parce
que je veux
le maximum
de
bois
local.
Nous
avons
800
hectares
de
forêt
sur
la
commune
de
Champagnole.
Toutes
les
communes
de
notre
Communauté
de
Communes
sont
des
communes
forestières,
donc
je
nous
vois
mal
amener
du
bois
des
Vosges,
voire
même
de
Pologne
ou
du
nord
de
l’Europe
pour
construire
une
halle
en
bois
à Champagnole.
M.
Grenier.-
Le
lamellé-collé,
cela
se
fait
aussi
dans
le
Jura,
il
y
a
même
un
grand
spécialiste.
M.
le Maire.-
Oui,
mais
il n’a
pas
répondu.
C'est
pour
cela
que je
vous
dis
que
je ne
me
bats
pas
sur
le
lamellé-collé,
sachant
que
ce
n’est
pas
du
tout
le
principal
de
la
construction,
ce
sont
les
grosses
poutres
porteuses,
qui
doivent
forcément
avoir
une
certaine
résistance.
Cela
ne
peut
soi-disant
passer
qu’en
lamellé-collé,
ce
sont
les
savants
du
bureau
d’études
qui
le
disent.
Il
n’empêche que
je connais
une
halle
du
côté
de
Dijon,
qui
est du
XIIIe
siècle, je vous
garantis
qu’il
n’y
a pas
de
lamellé-collé
et elle
est
pas
mal.
Au
bureau
d’études,
on
a tenté
de
nous
faire
croire
que
nous
ne
pouvions
pas
avoir
de
pièce
en
bois
de
plus
de
4 mètres
de
long
parce
que
les grumes
n’existaient
plus.
Or, je vois
passer
des
camions
de
grumes
tous
les jours
à Champagnole.
Y
a-t-il
d’autres
questions
sur
ces
marchés
?
(Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
?
Merci
beaucoup.
7.
Construction
d’une
halle
: Plan
de
financement
et demande
de
subventions
M.
le Maire.-
La
ville
de
Champagnole
a pour
projet
la construction
d’une
halle
en
bois
local
sur
un
parking
existant
au
centre-ville
de
Champagnole.
Ce
bâtiment
permettra
d’abriter
le
marché
hebdomadaire
du
samedi
matin
et
également
d’accueillir
de
nombreuses
manifestations
(concerts
d’été,
concours
sportifs,
etc.).
La
halle
concourra
ainsi
à
la
vitalité
du
centre-ville
de
Champagnole.
La
volonté
de
la Commune
est de
favoriser
l’utilisation
de
bois
local
(AOC
du
Jura)
pour
la construction
de
cette
halle.
Ainsi,
ce
projet
s’inscrit
dans
le
dispositif
de
la
région
Bourgogne
Franche-Comté
«
Soutien
à la construction
publique
en
bois
local
».
Il est
donc
proposé
de
solliciter
une
aide
dans
le cadre
de
ce
dispositif pour
la construction
de
la halle.
Pour
rappel,
une
subvention
DETR,
ainsi
qu’une
aide
du
Département,
ont
déjà
été
sollicitées
pour
ce
projet.
24 Le
plan
de
financement
prévisionnel
est donc
le suivant
:
Dépenses
Intitulé
Montant
HT
Lot
1-
Terrassements
VRD
68
067,90
€
Lot
2 —
Gros-œuvre
29
177,02
€
Lot
3 — Charpente
bois
626
491,00
€
Lot
4
—- Couverture
métallique
226
385,39
€
Lot
5 — Electricité
30
448,21
€
TOTAL
980
569,52
€
Recettes
Financeur
Montant
Taux
État - DETR
294
171,00 €
30%
Région
Bourgogne
Franche-Comté
49
724,70
€
5%
Département
du
Jura
196
113,90
€
20%
Autofinancement
Ville
de
Champagnole
440
559,92
€
45%
TOTAL
980
569,52
€
100
%
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
plan
de
financement
présenté
(dont
l’autofinancement
et son
éventuelle
majoration)
et de
solliciter
la subvention
dans
le cadre
du
dispositif
«
Soutien
à la construction
publique
en
bois
local
» de
la région
Bourgogne
Franche-Comté.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
et
signer
tous
documents
nécessaires.
Mon
cher
Clément,
lorsqu'il
y a eu
l’approbation
du
DETR,
nous
avons
bien
eu
30
?
M.
Pernot.-
Oui.
Il
y
aura
peut-être
un
petit
bonus
lié
au
fait
que
nous
prenons
une
orientation
Bois
du
Jura.
Comme
il y
a des
projets
qui
ne
se
font
pas
et
que
le
Préfet
envoie
de
l’argent,
il
a mis
en
avant
le
fait
qu’un
pourcentage
supplémentaire
pourrait
être
affecté
sur
le
projet
champagnolais,
mais
ce ne
sera que
du
bonus.
M.
le Maire.-
Tout
à fait.
M.
Pernot.-
En
revanche,
les
30
%
que
tu as
sollicités
ont
été.…
M.
le
Maire.-
Nous
avions
sollicité
40
%,
mais
Madame
la
sous-préfète
m’a
appelé
et
m'a
dit
: « Écoutez,
je vais
vous
poser
une
question.
Si vous
n’avez
pas
40
%,
parce
que je
suis
embêtée,
je
ne
pourrai
très
certainement
vous
mettre
que
30
%.
Avez-vous
à construire
ou
pas
?
C'est un projet qui
me
tient à cœur,
donc
cela m’embêterait
qu’il
ne voie
pas
le jour
si vous
n’avez
pas
suffisamment.
»
J’ai
été
honnête
avec
elle,
je
lui
ai
dit
: «
Écoutez,
si
nous
avons
30
%,
c'est
bien,
mais
si
nous
avons
40
%,
c'est
mieux,
mais
ce
ne
sont
pas
ces
10
%
qui
vont
nous
faire
acter
que
nous
réalisons
ou
pas.
Par contre,
si nous
n’avions
rien, cela poserait
d’autres
questions.
»
Nous
demandons
également
5
%
à
la
Région
de
Bourgogne
Franche-Comté
sur
un
financement
de
soutien
à la construction
publique
en bois
local.
25 M.
Tissot.-
Même
difficilement,
nous
l’aurons,
parce
que
nos
critères
sont
sur
AOC
Bois
du
Jura.
Il
y
a
une
commune
dans
le
Doubs
où
cela
avoisine
2
millions
et
ils
ont
récupéré
250
000
euros
— je
lui
ai fait répéter
deux
fois — par
ce
même
biais
dont
tu as parlé.
Je
pense
donc
que
nous
sommes
à même
de
récupérer
50
000.
M.
le
Maire.-
Nous
demandons
49
724
euros.
Nous
demandons
également
20
%
au
département
du
Jura,
Monsieur
le Président.
J'espère
que
nous
aurons
ces
196
113
euros.
Il restera
donc
un autofinancement
de la Ville de 45
%,
soit 440
559
euros.
J’espère que
nous
aurons
ce plan
de
financement,
qui
est
intéressant.
Ce
n’est
pas
tous
les jours
que
nous
avons
des
subventions.
Les
30
%
sont
assurés,
je
compte
sur
les
20
%
du
Département
et
les
5
%
de
la
Région,
voire
même
un
peu
plus
du
Département,
sait-on jamais.
C'est
pour
cela
que je tiens
absolument
à
ce que
nous
ayons
une
majorité
de bois
local, puisqu'il
y a quand
même
un
intérêt
financier.
Même
si cela
nous
coûtera
à peine
plus
cher
que
des
bois
venant
de
Pologne
ou
je
ne
sais
où,
cela
peut
rapporter
gros
et cela
fait travailler
les
entreprises
locales.
M.
Tissot.-
Par
rapport
à
la
réunion
de
cet
après-midi,
ils
attendent
aussi
parce
que
ce
serait
aussi
une
vitrine
du
Jura.
M.
le Maire.-
Voilà,
là aussi
bois
du Jura.
Une
des
scieries
qui mène
l’action est la scierie
Grandpierre,
scierie
champagnolaise.
C'est
pour
cela,
c'est
important.
Je vous
demande
donc
d’approuver
le plan
de
financement.
J’ai
bien
assuré
à Madame
la
sous-préfète
que
nous
allions
construire
cette
halle, je
ne
vais
pas
dire
coûte
que
coûte,
parce
que
c'est
une
expression
qui
était
utilisée.
M.
Pernot.-
Oh
là,
3
000
milliards
de
déficit
!
(Rires)M.
le Maire.-
Voilà,
mais
que
nous
allions
bien
réaliser
cette
halle.
Y
a-t-il
des
questions
sur
le plan
de
financement
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
8.
Vente
d’un
véhicule
M.
le Maire.-
Régulièrement,
divers
mobiliers
et véhicules
sont
vendus
aux
enchères
sur
des plateformes
numériques.
Le
Maire
dispose
d’une
délégation
du
Conseil
municipal
pour
«
décider
l’aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu’à
4 600
euros
».
Une
vente
s’est
terminée
le
25
mars
2024
concernant
un
véhicule
utilitaire
mis
à prix
à
un
montant
de
2
000
euros.
La
vente
a été
conclue
pour
un
montant
de
5
866
euros
par
la société
d’Haenens.
Ce
montant
étant
supérieur
à celui
consenti
par
la délibération,
il est
demandé
au
Conseil
municipal
de bien
vouloir
approuver
cette
vente
dans
les conditions
énoncées
ci-dessus
et autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires. Je ne sais pas
d’où
est la société
d’Haenens
? Du
Loiret.
Bon,
nous
prenons
même
l’argent
des
gens
du
Loiret !
Il s’agit
donc
d’un joli
petit
camion,
mais
qui
est vraiment
au
bout,
il ne
passe
plus
le contrôle
technique.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci.
9.
Convention
avec
ENEDIS
M.
le
Maire.-
Dans
le
cadre
de
l’alimentation
électrique
du
parking
du
Crassier,
les
travaux
envisagés
doivent
emprunter
des
parcelles
de
la commune
de
Champagnole.
Il est
nécessaire
de
signer
deux
conventions
avec
ENEDIS
pour
autoriser
le
passage
de
canalisations
souterraines
sur
l’emprise
des
parcelles
:
‘
-
Convention
pour
autorisation
de passage
pour
l’extension
du
réseau
électrique
le long
de la rue de l’Égalité (parcelle AE
n° 76) ;
-
Convention
pour
autorisation
de
passage
pour
la
création
d’une
alimentation
électrique
le long
de
la rue
du
Martelage
(parcelles
AE
n°
279,
235,
237
et 231).
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’établissement
de
ces
conventions
de
servitudes
avec
ENEDIS.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
ENEDIS
nous
demande
toujours
des
autorisations
de
passage.
Nous
leur
demandons
d’alimenter,
mais
ils nous
demandent
l’autorisation
de passer
! C'est
surprenant,
mais
c'est
ainsi.
Il s’agit
de
la rue
de
l’Égalité
en face de
la Maison
de Santé.
Mme
Rigoulet.-
N’y
avait-il
pas
Véolia
?
M.
le
Maire.-
C'était
encore
en
dessous,
l’Ozone.
Là
c'était
le
dispensaire.
Il
s’agit
donc
d’une
autorisation
de
passage.
C'est
une
parcelle
privée
: elle
n’est
pas
à
nous,
nous
l’avons
vendue
à la Communauté
de
Communes.
M.
Delfau.-
Ils prennent
le domaine
public.
M.
le Maire.-
D'accord.
M.
Pernot.-
As-tu
vu
avec
les
projets
d’implantation
futurs
?
M.
Delfau.-
Nous
sommes
sur
le domaine
public,
de
toute
façon.
M.
le
Maire.-
D’autres
parcelles
sont
concernées,
situées
vers
la
Limonade.
Il s’agit
de
la parcelle
279,
derrière
les aciéries,
rue
Sœur
Hélène,
ainsi
que
les parcelles
235,
237
et 231.
Elles
sont
toutes
dans
la zone
de
la
Limonade
Elixia.
Il n’y
a pas
de
problème
? (Néant)
27 Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci.
10. Éclairage
public
: Demande
de subvention
au
SIDEC
M.
le
Maire.-
Nous
délibérons
tous
les
ans
en
ce
sens.
Une
subvention
peut être allouée
par
le SIDEC
aux
communes
urbaines
à hauteur
de 20
%
du
montant
des
travaux
d'éclairage
public
réalisés
au
cours
de
l'année
2024.
Cette
subvention
est
néanmoins
plafonnée.
Pour
Champagnole,
le montant
maximum
de
la subvention
est
de
6 665
euros.
Une
convention
fixe
les
conditions
d'attribution
de
cette
subvention.
Le
versement
s'effectuera
en
fin
d’année
sur
la base
de
la justification
des
factures
acquittées.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
solliciter
une
subvention
de
20
%
du
SIDEC
dans
le cadre
du
programme
d'éclairage
public,
d'approuver
la convention
correspondante
et d'autoriser
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires.
Nous
ferons
nettement
plus
que
cette
part
de
20
%
du
SIDEC,
mais
c'est
le plafond.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci.
NEUVIÈME
COMMISSION
: FINANCES
11.
Approbation
des
sept
Comptes
Financiers
Uniques
2023
M.
Tissot.-
Suite
à l’examen
par
la commission
des
Finances
en
date
du
9
avril
dernier,
le Conseil
municipal
est
invité
à délibérer
et approuver
les
sept
comptes
financiers
uniques
2023
(budget
général,
budget
eau
potable,
régie
municipale
de
production
d’électricité,
restaurant
municipal,
Champa-Immo,
lotissements
communaux
«
le Grand
Parc
»,
«
Sur
Valières
»),
au
vu
des
documents
établis,
et conformément
aux
résultats
figurant
sur
le tableau
ci-joint.
Nous
avons
un
peu
innové
sur
la présentation.
Vous
avez
en
rouge
le
résumé
de
la page,
mais
cela
n’empêche
pas
de
poser
des
questions
si nécessaire.
L’excédent
de
clôture
conséquent
que
vous
voyez
(1
733
857)
est
dû
au
décalage
des
investissements
en
2023
sur
2024,
avec
la cité
Javel
que
nous
avons
vue
il n’y
a pas
longtemps.
Cela
ne doit pas
occulter
une
diminution
de
200
000
euros
du
résultat
de fonctionnement.
La
baisse
est
notre
marge
d’autofinancement,
ce
qui
rend
la
situation
financière
de
la
Commune
préoccupante.
L'investissement
annuel
moyen
est
de
2
millions
d’euros.
Quand
il
y
a
de
gros
pics,
comme
en
2015,
c'est par exemple
la Plaine
de Jeux.
28 Vous
avez
le détail
des
dépenses
d’équipements
réalisées
en 2023.
C'est
assez
faible, mais
c'est
normal,
puisque
lié
au
décalage
des
investissements
2023.
Notre
ratio
de
dépenses
d’équipement
brut pour
la population
est conforme,
autour
de 208.
Nous
avons
surveillé
les choses
importantes
qui
ont
été achetées
: une
parcelle
forestière,
des
abris
de jardin,
le
remplacement
de
projecteurs
pour
le complexe
sportif,
l’aménagement
du
pumptrack,
la toiture
du
bâtiment
de
la bibliothèque,
les
rénovations
des
rues
Foch
et
Berthod,
les
travaux
d'aménagement
de
la
rue
d’Aïn,
l’aménagement
d’une
réserve
d’eau
pluviale
dans
un
ancien
château
d’eau.
Vous
avez
d’autres
choses
en
détail.
Le
total
des
dépenses
s’élève
à
2
861
270
euros. En ce
qui
concerne
les
recettes
d’investissement,
il faut
surtout
signaler
et
remercier
le
fait que
beaucoup
de
subventions
aient
été
versées
en
2023
grâce
à la DST
Relance.
Merci
donc
aux
trois
financeurs
: le
Département,
la
Communauté
de
Communes
et
la
Ville.
Cela
nous
a
permis
de
faire
beaucoup
de
choses.
S’il
n’y
avait
pas
eu
cette
DST
Relance,
vous
imaginez
un
peu
tout
ce
que
nous
aurions
pu
faire
par
nous-mêmes.
Il
n’y
a
pas
eu
d’emprunt
en
2023,
il
n’y
en
avait
pas
nécessité,
beaucoup
de
choses
avaient
été
décalées.
M.
le
Maire.-
C'est
vrai
que
nous
avons
profité
de
la
DST
Relance
pour
faire
beaucoup
de
petits
travaux.
Nous
étions
limités
à
100
000
euros.
Nous
n’avons
pas
fait
des
choses
extraordinaires,
nous
n’avons
pas
fait
de
gros
chantiers,
mais
nous
avons
profité
de
cette
DST
Relance
pour
faire
des
petits
chantiers
: nous
avons
refait
la couverture
de
la
bibliothèque,
qui
fuyait,
nous
avons
refait
la
couverture
de
l’ancienne
gare
du
tram,
le
Pumptrack.
Nous
nous
sommes
limités
à
beaucoup
de
chantiers,
tous
les
chantiers
en
dessous
de
100
000
euros,
afin
de
pouvoir
bénéficier
de
subventions
qui
allaient
de
66
à
75
%.
C'était
très
important.
Nous
avons
donc
limité
nos
investissements
à
de
petites
opérations,
nous
avons
fait
énormément
de
petites
opérations,
qui
ont
fait que
nous
avons
eu
énormément
de
subventions.
M.
Tissot.-
Vous
avez
ensuite
la répartition des dépenses
de fonctionnement
par fonction,
mais
il n’y
a rien
de
particulier,
c'est
sur
les
mêmes
bases
que
les
années
précédentes.
Il faut retenir que
l’augmentation
des dépenses
est due pour
moitié
aux
charges
générales
et pour
moitié
aux
dépenses
de
personnel.
Nous
avons
également
remarqué
une
augmentation
sur
le
traitement
des
déchets,
les
reprises
de
concession
cimetière.
En
revanche,
le
montant
des
animations
nous
a
alertés,
il
faut
que
nous
calmions
un
peu,
parce
que
c’est
tout
de
même
+
40
000
euros
par
rapport
à
ce
que
nous
avions
prévu.
Nous
sommes
donc
dans
une
position
financière
un
peu
délicate,
il faudra
revoir
la copie
et s’adapter.
Je
ne
vous
parle
pas
des
prestations
annexes,
nous
les
verrons
tout
à l’heure,
tout
comme
lélectricité
et
le
gaz.
Principalement,
il
faut
retenir
les
dépenses
de
personnel
suite
à
l’augmentation
du
point
d’indice
et
la
prime
de
pouvoir
d’achat.
Nous
le
verrons
tout
à
l’heure,
pour
que
vous
compreniez
pourquoi
nous
nous
inquiétons
un
peu.
L’achat
de
fourniture
d’énergie
est
augmentation
de
82
000
euros.
Il y
a l’augmentation
de
l’électricité
et
la diminution
du
gaz.
M.
le Maire.-
Heureusement
que
nous
avons
pris
des
mesures,
sans
quoi
cela n’aurait
pas
été
82
000
euros, je
vous
le garantis,
nous
aurions
parlé
de
centaines
de
milliers
d’euros.
M.
Tissot.-
Je
reviens
sur
le
personnel.
En
2021,
nous
étions
à
4,6
millions,
contre
29 4,9
millions
en
2022.
Nous
passons
désormais
pratiquement
à
5,2
millions,
ce
qui
est
inquiétant
pour
l’équilibre
des
prochains
budgets.
M.
le
Maire.-
D'où
l’obligation
de
trouver
des
recettes
nouvelles,
nous
n’avons
pas
le
choix,
mais
autres
que
l’augmentation
de
l’impôt,
parce
que je suis toujours
contre
l’augmentation
de
l’impôt.
Désormais,
seuls
les
propriétaires
payent.
M.
Tissot.-
Après
les
efforts
importants
engagés
par
le Maire
en
2015
et suite
à la baisse
des
dotations,
nous
avions
pris
des
mesures
fortes.
Nous
avons
eu
de
la
chance
de
rester
sur
un
plateau jusqu’en
2021.
Depuis,
une
forte poussée
inflationniste
a rebattu
les cartes,
comme
je viens
de
l’expliquer.
Les
840
000
euros
de
dépenses
supplémentaires
n’ont
pas
été
compensés
par
l’augmentation
des
recettes
fiscales
: nous
avons
840
000
d’un
côté
et 565
000
de
l’autre.
Il faudra
donc
trouver
de petites
économies
à court
terme
et des
recettes
complémentaires.
M.
Pernot.-
Cela
pose
également
un
souci
par
rapport
au
foncier.
S’il
n’y
a
plus
de
foncier
et que
nous
ne pouvons
pas
accueillir de nouveaux
habitants,
il faut oublier
la taxe
foncière.
Résultat,
tu es
dans
un
système
qui
s’engorge.
M.
Tissot.-
Tout
à fait.
Tout
repose
sur la taxe
foncière,
donc
sur
les propriétaires,
ce
qui
est
aussi
un
vrai
problème.
Je fais un
petit
aparté.
L'État
cherche
partout
20
milliards,
mais
ils sont
faciles
à trouver
;
tu remets
la taxe
d’habitation,
tu
l’appelles
taxe
communale
et le jeu
est
fait.
M.
Tissot.-
En
ce
qui
concerne
l’évolution
de
l’annuité
de
la
dette,
la
volonté
de
la
Municipalité
était
de
limiter
l’emprunt
à
500
000
euros
depuis
2015,
ce
qui
nous
a
permis
de
maîtriser
notre
endettement,
de
réduire
fortement
ces
charges
d'emprunt.
Cela
prouve
que
la
maîtrise
de
l’annuité
peut
garantir
notre
financement
suffisant.
Il y a néanmoins
un
point
positif : notre
ratio
d’endettement
est tout de même
satisfaisant.
En
2022,
il
était
à
869
et
nous
passons
à
781.
Dans
les
communes
de
5
000
à
10
000
habitants,
780,
c'est plutôt favorable.
En
2022,
nous
avions
5,4 ans et nous
n’avons
désormais
plus
que 4 ans,
donc
nous
sommes
plutôt
bien.
M.
le Maire.-
Ce
sont
des
ratios.
L'État
continue
à vouloir
nous
comparer
dans
des
strates
de
population,
mais
cela
ne
veut
plus
rien
dire,
parce
que
tout
dépend
de
ce
qui
a été
transféré
aux
intercommunalités.
Ceux
qui
ont
transféré
les
voiries,
le
scolaire,
le
périscolaire,
ont
des
intercommunalités
pauvres,
mais
par
contre
les
communes
sont
riches,
puisqu'elles
n’ont
plus
de
dépenses.
Ainsi,
continuer
à
vouloir
nous
comparer,
cela
ne
tient
pas
debout.
Depuis
le
départ,
nous
savions
que
les
intercommunalités
n’avaient
pas
les
mêmes
compétences,
donc
c'est
inutile
de
vouloir
les
comparer.
Nous
continuons
à comparer
les
communes,
mais
cela
ne
veut
plus
rien
dire.
M.
Tissot.-
Par
contre,
le radio
d'endettement
de
quatre
ans
est
important.
M.
le
Maire.-
Oui,
il
est
important.
Cela
signifie
que
nous
effaçons
notre
dette
en
quatre
ans.
M.
Tissot.-
Cela
veut
dire
que
nous
sommes
tout
en
bas
de
l’échelle.
M.
le Maire.-
Par contre,
il y a quelque
chose
que
nous
ne pouvons
plus
comparer.
Avant,
30 nous
comparions
ce
que
nous
appelons
le chapitre
012,
le personnel,
pour
voir
combien
représente
le
personnel
sur
la
totalité
du
fonctionnement.
Néanmoins,
en
raison
des
ordures
ménagères
mathématiquement,
notre
budget
de
fonctionnement
a
diminué,
mais
le
pourcentage
du
chapitre
012
va
passer
au-dessus
des
50
%.
Oui,
mais
par
rapport
à
quoi.
Il
faut
tenir
compte
de
ces
facteurs.
M.
Tissot.-
Passons
maintenant
aux
recettes
de
fonctionnement.
Nous
avons
tout
de
même
eu
de
bonnes
surprises.
M.
le Maire.-
Il en
faut
de
temps
en
temps
!
M.
Tissot.-
Il
y
a
une
taxe
sur
l’électricité.
C'était
basé
sur
les
factures
que
payent
les
gens,
mais
comme
il y a une
forte
augmentation
sur
l’électricité,
une
taxe
doit
nous
revenir.
C'est
tellement
méandreux
que
c'est
un
peu
compliqué
de
savoir
exactement.
Nous
avons
aussi
la
bonne
tenue
du
marché
immobilier.
Espérons
que
cela
dure,
même
si je pense
que
ce
sera compliqué,
en
raison
du
manque
de biens
à vendre.
Sur les dotations,
nous
avons
eu 58
000
euros
de DGF
supplémentaire
(Dotation
Globale
de
Fonctionnement).
Il
ne
faut
pas
me
demander
pourquoi,
ce
sont
des
calculs
réalisés
par
des
savants
et nous
n’avons
pas
les compétences
pour
suivre
leur raisonnement.
Nous
avons
48
000
euros
de
compensation
d’énergie.
C'est
pareil,
c'était
la
prime
du
pauvre.
Nous
avons
eu
plus
que
prévu.
M.
le Maire.-
Il ne
faut
pas
être
riche
!
M.
Tissot.-
Nous
avons
également
60
000
euros
de
subvention
CAF,
Champa’
Loisirs.
C'est
un
décalage,
ce
sont
les régularisations
des
années
précédentes.
La
fiscalité
est un
point
important,
que
nous
avons
déjà
évoqué.
La
moitié
de
la fiscalité
est
transformée
en
dotation,
contre
7
%
auparavant.
Nous
sommes
donc
à
la
merci
des
coupes
budgétaires
de l’État. Elles sont prévues
ou
ils n’osent
pas y aller, je ne sais pas ce qu’ils font, mais
ils y pensent
fortement.
Cela
doit
les
titiller
! J’y
vais, je
prends
une
claque
; je n’y
vais
pas,
j’en
prends
deux.
Je
fais
quoi
?
Malgré
tout,
le foyer
fiscal
augmente
de
850
000
euros,
sans
augmentation
des
taux,
ce
qu’il
ne
faut pas
oublier.
Cela
signifie
que
nous
sommes
dynamiques.
Sur
les
tableaux
de
bord,
nous
retrouvons
un
peu
ce
que
j’ai
dit
: un
doublement
des
dépenses
d’électricité
entre
2022
et
2023,
un
retour
à
la
normale
des
dépenses
de
gaz
en
2023.
Comme
le
disait
Monsieur
le
Maire
tout
à
l’heure,
heureusement
que
nous
avions
anticipé
un
programme
d’économie
et que
les tarifs
de gaz
et d'électricité
n’ont
pas
augmenté
en
même
temps,
parce
que
je
ne
sais
pas
ce
que
nous
aurions
fait.
Nous
étions
alors
sous
la
coupe
du
Préfet.
Je
plaisante
! Au
niveau
de
l'éclairage
public,
au
niveau
d'EDF,
nous
nous
interrogions
sur
les
économies
d’énergie.
Il
y
a
un
bout
d’explication
: ce
n’est
pas
complet,
parce
qu’il
nous
manquerait
soi-disant
des
factures.
C'était
très
compliqué
de
suivre
l’année
dernière
quand
la
facture
devait
être
au
mois de juin.
M.
le
Maire.-
J'ai
toujours
dit
que
le jour
où
nous
saurons
exactement
combien
nous
coûte
l’éclairage
public,
parce
que
nous
n’en
savons
toujours
rien,
nous
verrons
si nous
pouvons
31 augmenter
la plage
d’éclairage.
Je
suis
prêt
à repasser
à
11
heures
si je
sais
combien
cela
va
nous
coûter,
mais
nous
n’en
savons
rien.
C'est
quand
même
fabuleux
que
nous
n’arrivions
pas
à avoir
les
bonnes
factures,
et
en
plus,
on
leur
met
des
pénalités,
parce
qu’on
n’a
pas
eu
une
facture
! Je
vous
rappelle
que
l’actionnaire
à
100
%
d'EDF
est
l'État
qui,
une
fois
de
plus,
brille.
Avant,
c'était
83
%,
mais
ils
ont
désormais
100
%.
Ils
sont
bons
!
M.
Tissot.-
Par
rapport
à
ce
que
tu
dis,
nous
avons
un
indice.
En
2022,
nous
avons
commencé
au
mois
de
mars,
donc
nous
pouvons
à peu
près
deviner
que
de
127
000,
nous
sommes
passés
entre
55
000
et 60
000,
soit plus
d’une
moitié.
Néanmoins,
il y a eu
l’augmentation
d'EDF,
qui
est un
peu
plus
importante.
C'est
un
peu
compliqué,
mais
il y a quand
même
un
petit
indice.
Sur
la forêt,
il y a eu
un
petit
problème
avec
l'ONF,
qui
nous
a facturés
en
trop.
Comme
vous
pouvez
le voir
dans
les
diverses
cotisations,
il y a 97
000,
il y a 30
000
euros
de
trop.
De
51,
nous
sommes
à 88
euros
par
hectare,
donc
environ
80
000
euros
de
revenu.
Nous
pourrions
nous
en
féliciter,
mais
c'est
surtout
les
coupes
sanitaires,
qui
nous
coûtent
beaucoup
et nous
rapportent
beaucoup
moins.
En
2017,
pour
avoir
85
euros,
il faut
158
000
de
vente
; en
2023,
il faut
205
000.
M.
le
Maire.-
Nous
ne
dépendons
pas
de
notre
forêt,
et heureusement,
mais
dites-vous
bien
qu’il
y a des
petites
communes
qui
dépendent
ou
qui
dépendaient
complètement
de
la revente
de
forêts,
qui
avaient
de
grandes
forêts
et
qui
souffrent
désormais
énormément.
Pour
nous,
c'est
gérable.
Pascal,
tu gères
très
bien
cela.
M.
Tissot.-
J'avais
dit
que
nous
serions
entre
0
et
70
euros
suivant
les
années,
donc
c'est
à peu
près
cela.
En
plus,
nous
les
gérons
bien,
cela
se
passe
bien
avec
l'ONF.
Nous
n’avons
pas
fait
de
coupes
franches.
Quand
vous
allez
à
droite
et
à
gauche,
vous
avez
des
coupes
franches,
vous
vous
demandez
ce
qui
est
arrivé,
et nous
avons
cette
chance
d’avoir
beaucoup
de
coupes,
mais
de
n’avoir
pas
fait
de
coupes
franches.
Esthétiquement,
c'est
tout
de
même
plutôt
sympathique.
Le
camping
municipal
se porte
bien,
tout
va
bien.
Nous
ne
pouvons
que
nous
féliciter
de
l'option
que
nous
avons
prise
il y a quelques
années,
il ne
fait que
progresser.
Il est bien
géré,
donc
tout
va
bien,
il nous
rapporte
de
plus
en
plus.
M.
le
Maire.-
Le
chiffre
d’affaires
du
camping
à
512
000,
ce
n’est
pas
ce
que
nous
gagnons.
(Rires)Vous
avez
aussi
les recettes
de
l’Oppidum.
En
2021, il
y avait
le Covid,
nous
voyons
bien
que
ce n’est
pas
normal.
Nous
retrouvons
la
fameuse
taxe
communale
d’électricité,
qui
a
explosé.
Les
droits
de
mutation
ne
sont pas
mal.
La
conclusion
de tout cela, comme
je
l’ai déjà dit, est que
notre
résultat de fonctionnement
a diminué
de
200
000
euros
par
rapport
aux
deux
années
précédentes,
mais
il aurait
plutôt
fallu
qu’il
augmente
de
ce
montant,
que
nous
retrouvions
une
CAF
d’au
moins
500
000
euros
dès
l’année
prochaine,
afin
de
pouvoir
garantir
l’équilibre.
Ce
n’est
donc
pas
du
plus
réjouissant,
mais
il vaut
mieux
le dire.
En
ce
qui
concerne
l’eau
potable,
aucune
opération
n’a
été
réalisée
en
2023,
donc
nous
avons
un
excédent
de
166
000
euros
que
nous
reportons
en
2024
pour
financer
les
nouvelles
tranches
de
travaux.
Ce
que
nous
gagnons,
nous
le dépensons
en
investissement,
ce
que
je
trouve
32 très
sain.
Nous
avons
eu
un
petit
souci
sur
la
régie
de
production
d'électricité,
avec
le
dégrilleur
qui
est tombé
en panne
et qu’il
a fallu réparer.
En
plus, nous
avons
eu un printemps
sec donc
nous
avons
été
pénalisés
deux
fois.
Nous
avons
50
000
euros
de
recettes
en
moins,
mais
cela
reste
positif.
C'est
très
compliqué
avec
la régie
hydraulique
aujourd’hui,
dans
la mesure
où
nous
avons
des
normes
de
plus
en
plus
contraignantes.
M.
le Maire.-
Nous
aurons
de gros
investissements
à faire. Il faudra refaire complètement
la passe
à poissons,
parce
que
la passe
à poissons
de jadis,
les truites
ont
moins
d’énergie
donc
ils
n'arrivent
plus
à monter.
M.
Tissot.-
Nous
n’arrivons
plus
à comprendre.
M.
le
Maire-
Nous
n’arrivons
plus
à
comprendre,
il
y
a
des
conditions
environnementales
qui
sont
telles
que.
Ce
seront
des
centaines
de
milliers
d’euros
qui
seront
à
mettre
dedans.
Cela
ne
fait
rien,
il
faudra
le
faire
si
nous
voulons
avoir
l’autorisation
à
nouveau,
parce
que
notre
autorisation
s’arrête
en
2030.
D’ici
2030,
il faudra
donc
que
nous
ayons
refait
la
passe
à poissons.
Cela
planche
également
sur
un
complément
de
turbine;
parce
qu’il
y a plusieurs
chambres
d’eau
dedans,
donc
il faut
voir
si nous
pouvons
également
augmenter
notre
production.
Nous
développerons
plus
tard
lorsque
nous
avons
davantage
avancé,
mais
un travail
est réalisé en
ce sens.
Mme
Filippi.-
C'est
ce
que
nous
disions,
nous
avons
pris
un
cabinet.
M.
le
Maire.-
Nous
vous
expliquerons
tout
cela
lorsque
nous
aurons
davantage
avancé
sur
le dossier.
M.
Tissot.-
En
ce
qui
concerne
le restaurant
municipal,
il y a une
forte
augmentation
des
repas
servis
au
self, une
stabilité
des
repas
scolaires.
Il y a une
augmentation
des
recettes,
mais
elle
est
insuffisante
pour
équilibrer
le budget.
Aujourd’hui,
nous
nous
retrouvons
à
110
000
euros
que
nous
sommes
obligés
de
verser
en
subvention
d’équilibre
pour
couvrir
le
restaurant
municipal.
Malgré
tout,
nous
ne
pouvons
que
nous
féliciter
de
la bonne
marche
de
ce
restaurant.
C'est
un
peu
contradictoire,
mais
si le restaurant
municipal
marchait
moyennement,
ce
n’est
pas
110
000
euros
que
vous
auriez
ici,
mais
peut-être
250
000
euros.
M.
le Maire.-
Ce
n’est pas
le self qui
coûte
de l’argent,
il rapporte,
mais
ce sont les repas
scolaires.
Néanmoins,
c'est un
choix,
cela permettant
que
tous
les enfants
de
Champagnole
puissent
manger
à
la
cantine
pour
quelques
euros.
Cela
coûte
de
l’argent
aux
Champagnolais,
oui,
mais
nous
sommes
bien
contents
que
les
enfants
puissent
manger
à leur
faim
le midi
et
pour
pas
cher,
et c'est
bon. M.
Tissot.-
En
ce
qui
concerne
Champa-Immo,
nous
vous
avons
remis
les appartements-
maisons
que
nous
avons
en
location.
Ce
budget
est
plutôt
sympathique,
nous
ne
faisons
que
progresser.
Nous
avons
atteint
un
rythme
de
croisière
et
quelques
possibilités
financières
pour
envisager
de
nouveaux
projets.
M.
le Maire.-
Bien.
Il y aura
bientôt
de
quoi
construire
une
maison
!
M.
Tissot.-
En
ce
qui
concerne
le
lotissement
du
Grand
Parc,
nous
allons
affecter
l’excédent
2023
à
l’achat
d’un
terrain
au
budget
principal
pour
la
viabilisation
d’une
nouvelle
tranche
de
lotissements.
Ce
que
nous
avions
mis
dans
le budget
annexe,
nous
le rentrons
dans
le
budget
général.
33 Enfin,
Sur
Valières,
le
déficit
de
clôture
de
lotissement
sera
financé
par
une
subvention
d'équilibre
du
budget
principal.
Il
faudrait
tout
de
même
que
lorsque
nous
faisons
des
investissements,
nous
soyons
au
moins
à Zéro.
M.
le
Maire.-
Je
peux
vous
expliquer.
Nous
avions
prévu
une
grande
parcelle
à
l'investissement,
mais
qui
n’a
pas
pris
preneur.
Notre
équilibre
était
fait
là-dessus
et nous
n’avons
pas
eu
preneur.
Il s’agissait
d’une
parcelle
de
5
300
m?,
que
nous
avons
redivisée,
donc
cela
nous
a
refait
des
travaux
en
plus,
et
d’une
parcelle
regroupée
en
quatre
parcelles,
que
nous
avons
revendue,
donc
il a fallu
viabiliser,
ce
qui
a engendré
des
frais
supplémentaires.
Néanmoins,
il ne
faut
pas
s’affoler
avec
cela.
185
000
euros
de
déficit.
Sur
Valières,
quasiment
70
maisons
se
sont
construites,
sachant
qu’une
maison
rapporte
à peu
près
1
000
euros
de
taxe
foncière
par
an
à
la
Commune
— je parle
de
la part
communale
—
voir
davantage.
Ainsi,
1 000
euros
pour
70
maisons,
cela
représente
70
000
euros
par
an,
donc
c’est
«
torché
»
en
trois
ans.
Ce
n’est
donc
pas
grave
d’avoir
un
déficit
de
185
000
euros
sur
un
tel lotissement.
Et
encore,
je
suis
gentil
en disant
1 000,
parce
que
c'est
sûrement
davantage.
En
deux
ans,
ce
déficit
sera
déjà
rattrapé.
Cela
ne
m’affole
pas
du
tout,
cela
ne
m'inquiète
pas
du
tout
de
faire
un
déficit
sur
un
lotissement.
Si
nous
voulons,
comme
le
souhaite
notre
ami
Victor,
continuer
à
vendre
des
parcelles
à
bas
prix.
Je
vais
prendre
un
exemple
chiffré.
Celui
qui
arrive
à 300
000
euros
et qui
bâtit
sa petite
maison,
il va
acheter
un
terrain
25
000
ou
30
000
euros,
donc
il lui
restera
270
000
euros
pour
bâtir
sa
maison
; celui
qui
va
acheter
le
terrain
150
000
euros,
s’il
a
300
000
euros,
il
lui
restera
150
000
euros
pour
bâtir
sa
maison.
Le
second
fera
donc
une
toute
petite
maison,
alors
que
le
premier
fera
une
maison
un
peu
plus
cossue.
Les
taxes
foncières
sont
basées
sur
quoi
? Pas
sur
le
terrain,
mais
sur
la maison.
Ainsi,
il vaut
mieux
laisser
de
l’argent
aux
gens
pour
qu’ils
bâtissent
de
belles
maisons
avec
de
grosses
taxes
foncières,
parce
que
cela
rapporte
bien
davantage
à
la
Commune
que
l'argent
d’un
terrain
plus
cher.
À
long
terme,
je
vous
garantis
que
c'est
bien
plus
payant.
C'est
peut-être
« ballot
», ce
que je
vous
dis
là, maïs
c'est
la vérité.
Excuse-moi,
Pascal,
de
ce
petit
aparté,
mais
je
voulais
expliquer
que
pour
moi,
les
185
000
euros
sont
« torchés
» en
deux
ans.
M.
Tissot.-
Monsieur
le
Maire,
je
vais
vous
demander
de
sortir.
(Monsieur
le Maire
quitte
la séance.)
M.
Tissot.-
Je
vais
vous
demander
de
voter
les
budgets
qui
sont
sous
vos
yeux,
sachant
qu'ils
sont
tous
positifs,
sauf Sur
Valières
:
-
Budget
principal
: 1 733
857
euros ;
-
Budget
Eau
:166
683,24
euros
;
-
Budget
Production
d’électricité
: 15
810
euros
;
-
Budget
Restaurant
: 22
919
euros
;
-
Budget
Grand
Parc
: 230
035
euros
;
-
Budget
Sur
Valières
: -380
148
euros.
Est-ce
que
tout
le monde
est
d’accord
pour
voter
l’ensemble
des
budgets
? En
une
fois,
très
bien.
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
(Monsieur
le Maire
rejoint
la séance.)
34 M.
Tissot.-
Monsieur
le
Maire,
soyez
rassuré,
cela
a
été
voté.
M.
le Maire.-
Je
vous
remercie.
12.
Affectation
des
résultats
2023
M.
Tissot.-
Après
avis
favorable
de
la Commission
des
Finances
réunie
le 9 avril
dernier,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
d'approuver
les
affectations
des
résultats
suivantes
:
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2023
DE
LA
VILLE
Affectation
des
résultats
:
Le
compte
administratif
fait apparaître :
-
Un
excédent
d'exploitation
cumulé
de
1 269
363.21
€
-
Un
excédent
d'investissement
cumulé
(restes
à
réaliser
compris
pour
un
montant
cumulé
de
311
131.56
€)
de
464
493.84 €
Il sera
proposé
d'affecter
:
Affectation
obligatoire
:
-
À
l’apurement
du
déficit
antérieur
(compte
1068)
:
-
Solde
disponible
:
-
Affectation
complémentaire
en
réserve
(compte
1068)
:
- _
Report
à l’excédent
antérieur
reporté
(art
R
002) :
-
Solde
d’exécution
d’investissement
reporté
(art R
001) :
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2023
DU
BUDGET
EAU
Affectation
des
résultats
:
Le
compte
administratif fait apparaître :
-
Un
excédent
d'exploitation
cumulé
de
29
454.35
€
-
Un
excédent
d'investissement
cumulé
de
137
228.89
€
Il sera
proposé
d'affecter
:
Affectation
obligatoire
:
-
À
l’apurement
du
déficit
antérieur
(compte
1068) :
-
Solde
disponible
:
-__
Affectation
complémentaire
en
réserve
(compte
1068)
:
=
Report
à l’excédent
antérieur
reporté
(art
R
002) :
-
Solde
d’exécution
d’investissement
reporté
(art
R
001) :
0.00
€
1269
363.21
€
0.00
€
1 269
363.21
€
153
362.28
€
0.00
€
29
454.35
€
29
454.35
€
0.00
€
137
228.89
€
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
_2023
DU
BUDGET
DE
LA
RÉGIE
MUNICIPALE
DE
PRODUCTION
D'ÉLECTRICITÉ
35 Affectation
des
résultats
:
Le
compte
administratif fait
apparaître:
-
Un
excédent
d'exploitation
cumulé
de
65
96.94
€
-
Un
déficit
d'investissement
cumulé
de
49
586.40
€
Il sera proposé
d'affecter
:
Affectation
obligatoire
:
-
À
l’apurement
du
déficit
antérieur
(compte
1068) :
49
586.40
€
-
Solde
disponible
:
15
810.54
€
-
Affectation
complémentaire
en
réserve
(compte
1068)
:
15
810.54
€
- _
Report
à l’excédent
antérieur
reporté
(art R
002)
:
0.00
€
-
Solde
d’exécution
d'investissement
reporté
(art
D
001)
:
49
586.40
€
.
Il
n’y
a
que
deux
budgets
: le
budget
Eau
potable
(29
454
euros)
et
le
budget
Régie
Électricité
(65
396
euros),
que
nous
affectons
au
compte
1068.
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
13.
Bilan
des
acquisitions
et cessions
immobilières
réalisées
en
2023
M.
Tissot.-
L'article
L.2411-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précise
que
«le
bilan
des
acquisitions
et cessions
opérées
sur le territoire
d’une
commune
de plus
de 2 000
habitants
par
celle-ci,
ou
par
une
personne
publique
ou
privée
agissant
dans
le
cadre
d’une
convention
avec
cette
commune,
donne
lieu chaque
année
à une
délibération
du
Conseil
municipal.
Ce
bilan
est annexé
au
compte
administratif de
la Commune
».
-
Montant
des
acquisitions
2023 :
127
037.42
€
-
Montant
des
cessions
2023 :
441
233.00
€
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de prendre
acte
du
bilan
des
acquisitions
et cessions
immobilières
réalisées
par
la Commune
pour
l'année
2023.
Nous
avons
l’acquisition
d’une
parcelle
de
bois
à
Taravent,
ainsi
que
les
cessions
suivantes
: -
Maison
Ecobois
: 120
rue
de
la Fontenette
(120
m?)
;
-
Communauté
de
Communes
: Les
Carrières
(34
488
m?)
;
-
Monsieur
Erdogan
: Rue
Léon
Blum
(12
m?)
;
-
Communauté
de
Communes
: Bâtiment
cimenterie
(4
462
m°).
Vous
avez
tout
le détail
des
cessions
pour
Sur
Valières.
Les
cessions
représentent
43
505
m
et
les
acquisitions
143
020
m?,
la
fameuse
forêt
de
Monsieur
René
Roux.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
36 14.
Budget
2024
: Décisions
modificatives
n°
1/2024
M.
Tissot.-
Il
est
nécessaire
d’établir
sept
décisions
modificatives
afin
d’intégrer
les
résultats
2023
et les « restes
à réaliser
» dans
les budgets
primitifs
2024
: budget
général
et budgets
annexes.
Le
document
détaillé
est ci-annexé.
La
Commission
des
Finances
réunie
le 9 avril
dernier
a émis
un
avis
favorable.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
les
décisions
modificatives
n°
1/2024
du
budget
général
et
des
six
budgets
annexes
(eau
potable,
régie
de
production
d’électricité,
restaurant
municipal,
Champa-Immo,
lotissement
«
le
Grand
Parc
»,
et
lotissement
«
Sur
Valières
»).
Vous
avez
un
grand
tableau
avec
des
couleurs,
sur
lequel
François
a beaucoup
travaillé.
Il est vrai
que
les couleurs
nous
aident
beaucoup.
Les
recettes
nouvelles
s’élèvent
à
311
131
euros,
avec
570
011
euros
en
recettes
d’investissement
et
258
879
euros
en
dépenses
(en jaune).
En
bleu,
nous
avons
1 422
725
euros
d’excédent
reporté
: 153
362
euros
en
investissement
et
1 269
363
euros
en
fonctionnement.
En
vers,
nous
avons
les
dépenses
nouvelles
pour
1
594
944
euros
en
dépenses
d’investissement
supplémentaires
et
490
754
euros
de
nouvelles
dépenses
de
fonctionnement,
c'est-à-dire
le
programme
de
travaux
ONF,
qui
nous
n’avions
pas
prévus,
la subvention
d’équilibre
Sur
Valières,
ainsi
que
d’autres
charges
diverses
de
gestion
courante
(c'est
ce
que
nous
avons
« mis
de
côté
»).
Rappelez-vous
que
nous
étions
partis
sur
la
base
d’un
prêt
d’un
million
d’euros,
mais
nous
pourrons
éventuellement
revoir
la copie.
Monsieur
le
Maire,
avez-vous
quelque
chose
à
dire
sur
les
nouvelles
dépenses
d’investissement
?
M.
le Maire.-
Nous
allons
nous
intéresser
aux
programmes
et aux
chiffres
importants.
Le
programme
construction
centre
aéré
de
10
000
euros,
c'est
pour
établir
le programme.
J'en
ai
déjà
parlé,
vous
savez
que
nous
avons
prévu
de
transférer
tout
le
centre
animation
loisirs
au
centre
aéré,
donc
il faut
commencer
par
établir
un
programme,
c'est-à-dire
définir
le
nombre
d’enfants,
ce
que
nous
faisons
de
nos
bâtiments
existants,
ete.
Nous
allons
donc
nous
faire
aider
pour
établir
le programme,
afin
qu’un
architecte
puisse
faire
un
projet
par
la suite.
J’en
ai parlé
à
la Communauté
de
Communes
et je
crois
que
le message
a été
compris.
Nous
avons
ensuite
75
000
euros
pour
l’achat
d’une
parcelle
forestière.
À
Taravent,
un
Monsieur
est
décédé,
qui
avait
une
parcelle
forestière
importante
qui jouxte
nos
parcelles.
Pascal
a
eu
vent
de
l’affaire.
Vous
savez
que
nous
avions
déjà
acheté
à
Monsieur
Roux
pour
vendre
ensuite
à la Communauté
de
Communes.
De
là s’enclenchera
également
le PLU,
donc
distraction
du
régime
forestier,
il nous
en
faut
encore
un
peu.
M.
Tissot.-
Nous
avons
trois
hectares
et il nous
en
faudra
quatre
ou
cinq,
donc
il nous
en
manque
un
peu.
M.
le Maire.-
Je crois
qu’il
y a sept
hectares
à vendre.
Nous
avons
demandé
l’estimation
de
l'ONF.
Ce
sont des parcelles
intéressantes
sur Taravent,
ce qui permettrait
d’avoir
suffisamment
pour
finir nos
classements-déclassements
et vendre
suffisamment
à la Communauté
de Communes
37 pour
qu’elle
puisse
s’étendre
sur
le secteur
de
Sapois.
En
ce
qui
concerne
l'installation
de
tribunes
à
la
Plaine
de
Jeux,
nous
avions
délibéré
pour
acheter
ces tribunes,
mais
il y a toutes
les fondations
à faire,
avec
les rampes
pour
handicapés
et autres.
Nous
avons
donc
80
000
euros
de
terrassement,
de
sous-bassement
et de
maçonneries.
Je
descends
ensuite
directement
à
la
dernière
ligne,
avec
la
rénovation
de
la
cité
Javel.
Au
départ,
nous
ne savions
pas ce que nous
allions
faire avec
la halle,
la cité Javel.
Il se trouve
que
nous
avons
eu
confirmation,
nous
avons
eu
notification
d’une
subvention
de
467
000
euros
du
Fonds
vert
de
l’État,
qui
est
généreux
avec
nous
cette
année.
À
partir
du
moment
où
nous
faisons
également
une
demande
de
subvention
auprès
du
Département,
puisque
c'est un
vieux
bâtiment
que
nous
allons
isoler et rénover
complètement,
dont
les
fenêtres
datent
des
années
30,
mais
j’ai
regardé
récemment
et
c'est
plutôt
des
années
40
ou
50...
Ce
n’est
pas
isolé,
donc
isolation
intérieure,
ainsi
que
mise
en
accessibilité.
La
rénovation
de
la cité
Javel
coûtera
1,4
million.
Nous
allons
donc
lancer
les
appels
d'offres.
À
partir
du
moment
où
nous
sommes
subventionnés
sur la halle
et que
nous
avons
déjà une
subvention
de 467
000
euros
sur
Javel,
il
faut
y
aller,
sachant
que
le
financement
se
fera
sur
deux
exercices,
parce
qu’il
est
impossible
de lancer
les appels
d’offres
maintenant
et de tout
réaliser
sur
l’année.
Ce
sera
donc
sur
du
reste
à réaliser
sur
l’an
prochain
ou
nous
réinscrirons,
peu
importe.
Ce
sera
sur deux
exercices,
donc
nous y
allons,
nous
attaquons
également
le Javel.
Ce
sera
bénéfique
pour
tout
le monde.
Ainsi,
au
lieu
d’avoir
deux
étages
mal
utilisés,
parce
que
le
rez-de-chaussée
est
saturé…
Le
premier
étage,
c'est
l’ Éducation
nationale
qui
est
installée
dans
l’ancien
logement.
M.
Tissot.-
Par
rapport
à la cité Javel,
l’estimation
des
loyers
est de
70
000
euros
une
fois
que
tout
le monde
sera
en
place.
M.
le
Maire.-
Ce
sont
donc
les
principaux
programmes.
Ensuite,
c'est
de
la
bricole,
comme
l’achat
de
mobilier
dans
les
écoles,
4
000
euros
pour
l’Oppidum,
etc.
Mine
de
rien,
cela
nous
fait
un
budget
supplémentaire
de
1 853
000
euros,
ce
qui
n’est
pas
rien.
Cela
nous
amène
à un
total
budget
d’investissement
à...
M.
Tissot.-
2,4
millions.
M.
le
Maire.-
2,4
millions
et
1,8
million,
soit
4,2
millions.
Nous
avons
donc
un
budget
d’investissement
qui
est
relativement
important
cette
année
par
rapport
à
certaines
années,
mais
comme
je vous
l’ai dit, nous
ne
finirons
pas tout sur une
année,
ce n’est pas possible.
Il ne sera pas
possible
de
finir
la cité
Javel,
donc
ce
sera
sur
deux
exercices
budgétaires
;
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
M.
Tissot.-
Les
décisions
modificatives
des
budgets
annexes
sont
aussi
à
voter.
Nous
avons
mis
l’excédent
en
travaux
sur
les réseaux
d’eau
potable.
Nous
votons
tout
en même
temps,
c'est
ce
que
nous
avons
vu
tout
à
l’heure.
Le
restaurant,
l’excédent
d'investissement
reporté
en
recettes
d’investissement.
Il
est
équilibré
par
inscription
des
dépenses
à
l’article
2188.
Rien
d’extraordinaire
sur le budget
Champa-Immo.
En
ce
qui
concerne
le Grand
Parc,
l’excédent
de
clôture
est
affecté
à l’achat
de
terrains
à
viabiliser
au
budget
principal,
pour
continuer
le
lotissement
du
Petit
Parc,
pour
230
005.
Sur
Valières,
le
déficit
de
clôture
estimé
est
équilibré
par
une
subvention
au
budget
38 principal
de
185
000
euros.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
J'en
ai
terminé
pour
cette
année.
M.
le Maire.-
Merci
à toi,
Pascal,
ainsi
qu’à
notre
chef
comptable,
qui
avez
brillé
pour
faire
cet
exercice
et
le
rendre
le
plus
clair
possible,
ce
qui
n’est
pas
évident.
La
comptabilité
publique
n’est
pas
forcément
évidente.
M.
Tissot.-
François
n’aime
pas
être félicité,
mais
franchement,
le travail
qui
a été
fait a
rendu
les
choses
les
plus
lisibles
possibles.
Ce
n’est jamais
évident
avec
des
chiffres
qui
arrivent
de
tous
les côtés,
puisqu'il
faut
garder
l’essentiel.
Vous
avez
ici l’essentiel.
N'hésitez
pas
si vous
avez
des
questions. M.
le Maire.-
Nous
pouvons
également
féliciter ses
collaboratrices,
qui
ont
également
eu
une
très
grande
rigueur
dans
l’exercice.
C'est
comme
cela
que
nous
avons
quelque
chose
de
très
complet
et juste.
Merci
à toi, François,
et à ton équipe.
Tu
leur diras toute
ma
gratitude,
mais
il n°y
aura
pas
d’augmentation
de
salaire
pour
autant
!
(Rires) M.
Pernot.-
Il faut réduire
les frais de personnel
!
M.
le Maire.-
Nous
en
avons
donc
fini
pour
les
finances.
Vous
avez
vu
que
nous
avons
un
gros
programme
de
travaux,
les
services
techniques
ne
vont
pas
s’amuser
cette
année.
HORS
COMMISSION
16.
Syndicat
horticole
et
d’embellissement
de
la
région
de
Champagnole
: Adhésion
de
la
commune
de
Poligny
Mme
Delacroix.-
Le
27
mars
dernier,
le
Comité
syndical
du
Syndicat
Horticole
et
d’Embellissement
de la région
de Champagnole
a accepté
à l’unanimité
l’adhésion
de la commune
de
Poligny.
Après
la validation
de
cette
modification
par le Préfet,
le Syndicat
horticole
sera composé
de
41
communes.
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'approuver
l’adhésion
de
la
commune
de
Poligny
au
Syndicat
Horticole
et d’Embellissement
de la région
de Champagnole.
Il s’agit d’une
formalité
obligatoire
pour
l’adhésion
d’un
nouveau
membre
du
Syndicat.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci. 39 ER
EE
M.
le
Maire.-
Notre
Conseil
touche
à sa
fin.
Je
ne
sais
pas
si je
dois
sourire
ou
pleurer,
j'ai
un
sentiment
de
gaieté,
mais
également
de
tristesse.
Comme
vous
le
savez
tous,
c'était
le
dernier
Conseil
de
Clément.
M.
Cusenier-
Pas
sûr
!
M.
le Maire.-
Si, si.
M.
Pernot.-
Pour
la mandature.
M.
le Maire.-
Nous
étions
quatre
rescapés
des
élections
de
1995,
nous
ne
serons
plus
que
trois.
Nous
nous
retrouvons
Maire,
Premier
adjoint,
Deuxième
adjoint
et
Troisième
adjoint.
Les
nouveaux
élus,
vous
pouvez
toujours
espérer,
il faut
du
temps.
Plus
sérieusement,
Clément
est rentré
au
Conseil
municipal
en
1995.
Son
père
René
y est
entré
en
1985,
donc
il
lui
a succédé.
Il
est
donc
rentré
mieux
que
nous
trois,
parce
qu’il
est
rentré
directement
adjoint
alors
que
nous
sommes
rentrés
simples
conseillers
municipaux.
Tu
étais
aux
Affaires
culturelles
de
1995
à 2001,
puis
au
Développement
économique
de
2001
à 2008.
Durant
deux
mandats,
Clément
a œuvré
pour
notre
bien
à tous.
Je
ne
peux
pas
citer
tout
ce qu'il
a fait, mais
il y a des
choses
marquantes.
Comme
tous
les adjoints
de
l’époque,
il a participé
à un
point
important,
qui
est la construction
de
l’Oppidum,
qui
a été
lancée à
la fin des
années
90,
Clément
était
là.
Un
autre
point
important
pour
Clément
sur lequel
il a œuvré
: l’achat
à 900
000
francs
du
cinéma
Les
3
Républiques.
Si
Clément
n’avait
pas
vu
que
notre
cinéma
était
en
grand
danger,
il
n’y
aurait
plus
de
cinéma
à
Champagnole.
C'est
donc
grâce
à Clément,
qui
a détecté
l’affaire.
Il
nous a
dit
: « Il faut
racheter
le cinéma,
sans
quoi
nous
n’aurons
plus
de
cinéma
à Champagnole
».
Merci,
Clément,
d’avoir
détecté
ce
péril
qui
pesait
sur
nous.
Au
niveau
culturel,
il a mis
en
place
Savoir
fer.
Il nous
reste
encore
des
œuvres
qui
sont
là.
Ensuite,
c'était
Pierre
et
Ciment,
dont
il a été
l’initiateur,
ainsi
qu’Alliages.
M.
Pernot.-
Avec
Daniel
Nicod,
trop
tôt
disparu.
M.
le Maire.-
Oui,
c'est
vrai.
Il a également
planché
sur
la restructuration
de
l’École
de
Musique,
qui
est
un
dossier
compliqué,
ê
combien
compliqué.
Parmi
ces
deux
mandats,
Clément
a été
élu
conseiller
départemental
pour
la
première
fois
en
2001.
Je
vais
plutôt
me
pencher
sur
le
mandat
2008-2015,
durant
lequel
Clément
a été
Maire
et
Président
du
Conseil
de
la Communauté
de
Communes.
C'est
très
lié, c'est
là que
se
sont
lancés
un
gros
programme
d’animations
estivales
et hivernales,
les
concerts,
le beach-volley,
rappelle-toi.
C'était
bien,
il y a eu
des
matchs
épiques.
Toutes
ces
animations
ont
démarré
en
2008.
Je vous
raconterai
le pourquoi
après,
c'était
parce
que
nous
avions
des
dossiers
à lancer,
et
on
a dit
: «
Débrouille-toi
! »
(Rires)Toutes
ces
animations
ont
donc
démarré
sous
l’impulsion
de
Clément.
C'est
également
durant
cette
mandature
qu’a
été
construit
quelque
chose
de
très
important
pour
Champagnole,
qui
est la Plaine
de
Jeux.
Au
début, je disais
: « C’est
cher
», mais
maintenant
que
c'est
fait, je me
dis
:
«
Heureusement
qu’elle
est
là
».
Cela
nous
a permis
de
récupérer
le
stade
Léo
Lagrange.
Cette
Plaine
de
Jeux
nous
est
enviée
par
tous,
par
de
nombreuses
communes
et
d’associations,
qui
40 viennent
également.
Une
idée
lumineuse
de
Clément
était de louer le camping
et d’arrêter
de mettre
de
l’argent.
Au
départ,
nous
disions
que
le
camping
compensait
la piscine,
mais
le camping
et
la
piscine
ont
été
déficitaires,
donc
nous
payions
des
vacances
aux
touristes.
Vous
avez
vu
tout
à
l’heure
les chiffres
: le camping
est désormais
reparti à la hausse,
parce qu’il y a une
gestion privée,
et que
nous
ne
sommes
pas
faits
pour
une
gestion
publique.
Clément
a donc
eu
l’idée
de
louer
ce
camping.
Merci,
Clément,
pour
cette
super
idée
que
tu
as
eue,
mon
cher.
Il avait
commencé
avec
le
développement
économique
bien
avant,
mais
surtout
à partir
de 2008,
quand
il a vécu
que les coudées
franches
en tant que
Maire
et Président
de la Communauté
de
Communes.
Nous
avons
donc
pu
avoir
une
grande
dynamique
au
niveau
de
l’aménagement
de
la zone
économique
et des
lotissements,
parce
qu’il
fallait bien
loger les gens
qui
venaient
travailler
chez
nous.
En
tant
que
Maire,
Clément
a
donc
su
faire
partager
son
amour
de
Champagnole
et
a
donné
un
nouveau
souffle
à
notre
développement,
depuis
le
poste
à
combien
important
de
Président
de
la
Communauté
de
Communes,
bien
préparé,
il
faut
le
dire,
par
Jean
Charroppin
et
André
Schwartzmann,
sous
les
mandatures
où
ils étaient
Maire
et Premier
adjoint,
quand
ils ont
par
exemple
acheté
tout
c
qui
était
cimenterie.
Ensuite,
Clément,
en
tant
que
Maire,
a
pu
développer,
avoir
les
idées
du
transfert
du
Super
U.
Je
me
souviens
que
cela
n’a
pas
été
quelque
chose
de
facile,
il n’a pas
forcément
affaire
avec
des
gens
faciles.
En
ce qui
concerne
la venue
de
Leclerc,
c'est vrai
que
nous
étions
partis
dans
la tourmente
pour
deux
ans.
Nous
sommes
montés
à Paris
défendre
le
dossier.
Nous
avions
bien
mangé,
c'est
déjà
ça
! Nous
nous
demandions
bien
ce
que
nous
allions
faire,
parce
que
lorsque
nous
sommes
arrivés
là-bas, j’avais
un
dossier
épais
comme
ça,
un
argumentaire
prêt,
ils ont
dit
: «
Bon,
vous
êtes
toujours
d'accord
avec
ce
que
vous
avez
dit
?
Bon,
merci.
»
Incroyable
! La
Commission
nationale
du
Commerce
! Clément
a dit
: « Puis-je
tout
de
même
donner
quelques
arguments,
que
nous
ne
soyons
pas
venus
pour
rien
? »
C'était
un
sketch,
tu te
rappelles
? Une
grande
journée
à
Paris,
tu
pars
tôt
le
matin
et
tu
rentres
tard
le
soir.
Bref,
cela
fait
partie
des
anecdotes,
mais
c'était
assez
marrant.
2015-2024,
je
sais
que
cela
t’avait
fait
de
la
peine
de
me
laisser
la
place,
mais
je
le
comprends,
parce
que
c'est
une
place
Ô
combien
intéressante,
c'est
normal.
Là,
tu
n’avais
pas
le
choix,
mon
pauvre
Clément.
Président
du
Conseil
départemental
et de
la Communauté
de
Communes,
il a pu
amener
tout
son
appui
et toute
sa
force
de
frappe,
si je
puis
dire,
pour
aider
la Commune
à continuer
à se
développer.
Il
a obtenu
des
postes
stratégiques,
et
bien
qu’étant
Président
de
la Communauté
de
Communes,
n’étant
plus
Maire,
mais
gardant
un
pied
en
tant
qu’adjoint,
il a su
nous
aider
et je
peux
en
témoigner,
pour
continuer
à développer
Champagnole
et que
nous
allions
de
l’avant.
Je
ne
vais
pas
tenir
la
parole
très
longtemps.
Mon
cher
Clément,
tu
sais
toute
la
considération
que
j’ai
pour
les actions
que
tu as menées.
Ceci
dit, quand
un
Maire
s’en
va
ou
quitte
cette
noble
Assemblée,
que
retenons-nous
? Je
me
suis
dit
que
j’allais
classer.
Ce
que
je
mets
en
premier,
c'est
tout
le développement
économique,
industriel
et commercial
que
tu
as
amené
sur
notre
secteur.
Ce
dynamisme
a fait que
nous
sommes
repartis
de
l’avant,
ainsi
que
les animations,
parce
qu’il
faut
aussi
en
parler.
L’animation
principale
que
Clément
nous
a ramenée
est le Tour
de
France.
Il
nous
a
amené
le
développement
culturel,
le
développement
économique,
industriel,
commercial,
ainsi
que
des
animations,
dont
des
animations
internationales.
Je
mettrais
cela
en
premier.
Ensuite,
je
mettrais
la Plaine
de
Jeux.
J’en
ai parlé
tout
à l’heure,
c'est
un
équipement
qui
est vraiment
d’une
importance
primordiale
pour
la Commune
et dont
Clément
a été l’initiateur.
41 Ensuite, je mettrais
la piscine,
parce
qu’elle
a été amorcée
quand
tu étais
Maire,
mais
elle
s’est
construite
quand
tu
étais
Président
de
la Communauté
de
Communes.
La
piscine
couverte,
nous
avons
d’autres
communes
comme
Saint-Claude
qui
commencent
à en
parler.
Ils en
parlaient
quand
la nôtre
était
construite,
piscine
qui
est
super.
Voici
donc
les grands
travaux
que
tu as menés,
et également
la rénovation
de
ce
bâtiment,
avec
plus
d’un
million
d’euros
mis
dans
la
Mairie.
Quand
un
Maire
s’en
va,
on
dit
: «
Qu’a-t-il
construit
? Qu’a-t-il
fait
?
»
Mon
cher
Clément,
peut-être
que
je
me
trompe,
mais
c'est
ce
que
je
mettrais
en
premier.
Je
ne
vais
pas
aller
plus
loin,
mais
ce
que
je
vais
me
permettre
de
faire,
mon
cher,
c'est
de
t’applaudir.
(Applaudissements) M.
Pernot.-
C'est
un
exercice
toujours
délicat
que
celui
de
prendre
la parole
au
moment
où
on
s’en
va.
Au
Département,
j’ai
été
submergé
par
l’émotion,
donc
je
vais
essayer
de
la
contrôler.
J’ai d’ailleurs
pris
tous
les médicaments
nécessaires
pour
le faire,
donc
la chimie
devrait
m'aider.
Je
crois
que
les
fonctions
de
maire
ou
d’élu
municipal,
c'est
déjà
l’idée
d’intégrer
une
équipe.
C'est
sur cette
approche
que je
voudrais
insister,
parce
qu’on
ne
fait
rien
seul.
Nous
avons
effectivement
eu
des
sujets
passionnants
à partir
de
1995,
mais
tout
cela
a été
un
travail
d’équipe
qui
s’est fait autour
de trois hommes,
que
je considère
comme
les mentors
et qui
ont repris
la Ville,
qui
était
dans
une
situation
quasi
désespérée.
Cette
Ville
était
condamnée
à 5
000
habitants.
Ces
trois
hommes,
que
je
ne
remercierai
jamais
assez,
c'est
notamment
Jean
Charroppin,
notre
Maire
de
la
Ville,
qui
m’a
fait
confiance
en
me
prenant
sur
sa
liste,
un
peu
dans
la
succession
de
mon
cher
père
René,
ainsi
qu’ André
Schwartzmann,
que j’ai découvert
et qui
m’a
permis
d’approfondir
la relation
que
j’avais
déjà
eue
en
amont
avec
André
Jourdain.
En
effet,
il m'avait
fait
confiance
lorsque
j'étais
étudiant
en
économie
pour
me
prendre
en
stage,
puis
il m’a
tout
de
suite
embauché
pour
que
nous
fassions
du
développement
économique
avec
le
Comité
du
Bassin
d'emploi.
Cela
nous
ramène
à une
époque
que
certains jugeront
presque
archéologique,
mais
ce
sont
les prémices
d'une
reconstruction
d’un
territoire.
Je
ne
sais
pas
si
j’écrirai
sur
le
sujet
un
jour,
mais
je
crois
qu’il
y
a
eu
toute
une
méthodologie,
de
laquelle
je
me
suis
largement
inspiré
et
que
je
n’ai
pas
assez
partagée
avec
d’autres,
ce
que
je
regrette.
J’essayerai
néanmoins
de
rattraper
cette
erreur
dans
les
mois
à venir,
parce
que
je
crois
qu’il
suffit
de
bon
sens
et
d’un
peu
de
technique
pour
devenir
un
habile
développeur.
Dans
le prolongement
de
la belle
action
de
Schwartzmann,
Charroppin
et Jourdain,
je
me
suis
régalé
à essayer
de
reproduire
leur
méthode
pour
créer
de
la sympathie
avec
les
chefs
d'entreprise,
pour
créer
un
climat
de
confiance
et de
Ville
dynamique,
qui
a finalement
bien
pris,
puisque
nos
amis
d’Ecotone
sont
venus
s'installer
ici
en
masse.
Derrière,
pourquoi
un
travail
d’équipe
?
C'est
simple
: vous
avez
une
entreprise
comme
Morel
qui
était
rue
Volta,
mais
avec
Jacquet
et
avec
les
élus
de
la
Ville,
nous
avons
décidé
de
reprendre
— encore
fallait-il
que
tout
le monde
suive
le mouvement
— ce
bâtiment
pour
en
faire
les
Restos
du
Cœur,
donc
racheter
au
chef
d’entreprise
ce
bâtiment
qui
ne
valait
plus
grand-chose
pour
qu’il
puisse
envisager
son
projet
de
développement.
C’est
cette
technique
qu’il
faut assimiler
pour
essayer
de
favoriser
le développement
et l'installation
d’entreprises
sur
notre
territoire.
Tout
cela
est
un
travail
d’équipe.
Guy
a
parlé
de
la
Plaine
de
Jeux.
Sans
Arielle,
qu’aurions-nous
fait
?
J’ai
même
associé
Christian
Noir,
qui
passait
toutes
ses
réunions
avec
42 Arielle.
En
plus,
nous
avons
fait comme
les gens
le voulaient
à l’époque.
Comme
quoi,
il faut
être
humble
dans
l’action
municipale.
Aujourd’hui,
certains
disent
: «
Pourquoi
n’as-tu
pas
fait
la
tribune
? » Parce
que
personne
ne
voulait
quitter
Léo
Lagrange.
C'était
dingue,
c'était
des
terrains
d’entraînement.
Tout
cela
contribue
à une
ambiance
de
groupe
qui
fait
qu’il
y a des
évolutions
à
venir
et à connaître.
Dans
ce
que
tu
as
rappelé,
Guy,
il y
a un
point
dont
je
suis
particulièrement
fier
et qui
a
illustré
tout
le travail
d’une
équipe
municipale,
c'est
la réorganisation
scolaire.
Je
veux
avoir
une
pensée
pour
Monique
Humbert,
parce que même
si la fin de notre
aventure
a été compliquée
parce
qu’il
fallait
du
renouvellement
sur
la liste,
il n’en
demeure
pas
moins
qu’elle
a porté
le dossier.
Elle
s’est
fait
«
incendiée
»
par
ses
anciens
collègues,
j’ai
rarement
vu
une
telle
agressivité.
Heureusement
que
l’inspecteur
d’Académie
nous
a
suivis,
ce
qui
a
fait
que
nous
avons
fait
deux
pôles
scolaires
sur
la
Ville,
qui
a priori
ne
fonctionnent
pas
trop
mal
aujourd’hui,
puisque
même
ceux
qui
étaient
contre
à l’époque
manifestent
presque
de
la sympathie
pour
les initiateurs
du
projet.
Tout
cela
pour
vous
dire
que
c'était
tout
de
même
des
choses
assez
remarquables.
Guy
a bien
fait
de
rappeler
l’histoire
de
l’animation,
parce
que
dans
une
ville,
il faut
de
la fierté,
il faut
que
les habitants
aient
de la fierté.
Il y a une
ville
du Jura — je ne
vais
pas
la citer,
parce
que
sinon
tout
le monde
va croire
que je fais de
l’acharnement
— les gens
n’ont
plus
de
fierté,
ils
sont
reclus,
ils
sont
dans
la
complainte
permanente.
Dès
l’instant
que
vous
êtes
dans
cette
logique,
dites-vous
que
c'est « parti en quenouille
». À Champagnole,
lorsque nous
sommes
arrivés
en
2008,
je ne
veux
pas
dire
que
nous
étions
dans
une
situation
critique,
mais
nous
avons
tout
de
suite
décidé
de
partir
sur
une
nouvelle
logique
d’animation,
en
rajeunissant
un
peu,
parce
que
c'était
aussi
ce
que
les
gens
attendaient
de
nous
;
David
a
porté
le
projet
avec
beaucoup
d’excellence.
Nous
avons
réussi
à produire
cet
état
d’esprit
qui
accompagnait
le développement
économique.
Je
veux
également
mettre
en
avant
les nouvelles
techniques
que
nous
avons
mises
en
ville
avec
Guy,
lorsque
nous
nous
sommes
attaqués
aux
dents
creuses,
par
exemple
les maisons
en
face
de chez
notre
ami
André
Schwartzmann,
qui
se sont construites
sur l’espace
Picaud.
Pour
les plus
anciens,
c'était
la maison
avec
50
ou
60
ares
autour,
ce
qui
se
faisait
dans
les
années
70
lorsque
les
gens
avaient
les
moyens.
Maintenant,
ce
n’est
plus
possible,
donc
cela
aussi
doit
vous
servir
d'exemple.
Quand
nous
rachetons
la
maison
Boitard
600
000
euros,
là,
il
faut
un
vrai
travail
d’équipe,
parce
que
cela
a discuté
entre
nous.
Vous
voyez
que
nous
avons
vendu
la
maison
plus
de
200
000
et il reste
400
000
euros,
mais
les
terrains
devraient
largement.
M.
le Maire.-
C'est
fait.
M.
Pernot.-
Voilà,
c'est déjà
fait.
Il reste
un
terrain.
Nous
serons
obligés
d’être
audacieux
dans
cette
logique
sur
le
secteur
de
Champagnole
pour
racheter
des
propriétés,
réaménager,
repenser,
parce
que
cela fait aussi
partie
des
moyens
que
nous
pouvons
avoir demain
pour répondre
aux
attentes
de
ceux
qui
veulent
investir
dans
l’immobilier
dans
notre
Ville.
Je
pourrais
en parler toute
la nuit,
mais je ne
vais
pas
vous
contraindre
au
son
de
ma
voix.
Je
voudrais
tout
de
même
mettre
une
chose
en
avant.
L'avantage
d’une
gestion
municipale,
c'est
qu’elle
vous
donne
le
temps.
À
un
moment
donné,
nous
nous
sommes
dit
: «
Que
faisons-nous
avec
nos
deux
foyers
logements
? »
Ils étaient
pleins
à 50
%
chacun.
C'est
là que
nous
avons
dit :
plutôt
que
d’avoir
deux
équipements,
nous
en
refaisons
un
à fond
et nous
le remplissons.
C'est
ce
que
nous
avons
fait
avec
le
foyer
André
Socié.
J’ai
porté
ce
dossier
pendant
un
certain
temps,
même
si j’étais
certain
que
nous
allions
trouver
des
solutions.
Je
l’ai
porté
comme
une
espèce
de
43 virgule
dans
ce
qui
pourrait
être
le
bilan
des
équipes
municipales
de
l’époque.
Aujourd’hui,
cela
va
se décanter,
la Maison
pour
Tous
va
le racheter,
un
appart-hôtel
fera dans
cette
affaire.
Comme
quoi,
s’il y a aussi
un
élément
à apprécier,
c'est
que
lorsque
nous
sommes
en
gestion
municipale,
nous
avons
une
chose
importante,
c'est
que
nous
avons
le temps.
Nous
pouvons
avoir
le temps
de
prendre
des
décisions
et
de
les
voir
évoluer.
Je
crois
que
c'est
un
élément
à
intégrer
dans
le
raisonnement.
Guy
a
rappelé
le
développement
commercial
de
la
Ville.
Là
aussi,
il
faut
remettre
en
cause
: la vérité
du jour
n’est
pas
celle
du
lendemain.
Nous
avons
été élevés
avec
toute
une
équipe
qui
nous
disait
: «
Pas
de
grandes
surfaces
supplémentaires
».
Quand
je
passais
mes
vendredis
après-midi
à
regarder
par
la
fenêtre
du
bureau
du
Maire
et
que
je
voyais
cette
grande
rue
désespérément
vide,
je me
disais
que
nous
ne
pouvions
plus
rester
sur un
postulat
aussi
affirmé,
et
Dieu
sait
que
je
l’ai
partagé
! À
un
moment
donné,
Leclerc
est
venu,
je
me
suis
dit
qu’il
y
avait
peut-être
une
opportunité.
Nous
avons
eu
un
peu
d’animation
à l’époque,
mais
les
choses
se
sont
faites.
Finalement,
nous
nous
apercevons
que
le
chiffre
d’affaires
de
la
Ville
en
commerce
a
largement
augmenté.
Je n’insiste
pas
sur
le sujet,
Guy
en
a parlé.
C'est
surtout
pour
vous
dire
que
la vérité du
jour
n’est
pas
celle
du
lendemain
et qu’il
ne
faut
pas
s’entêter
dans
des
postulats
qui
doivent
évoluer,
parce
qu’ils
ne
sont
plus
en
phase
avec
une
certaine
réalité.
Je
crois
qu’en
la matière,
la chose
était
nécessaire.
Je
veux
également
insister
sur
un
point,
qui
est
la relation
de
la Ville
avec
la Communauté
de
Communes.
Être
Maire
de
Champagnole
et
avoir
été
Président
de
la
Communauté
de
Communes,
c'était
simple
pour
moi,
parce
que
j'étais
conseiller
général.
J’étais
donc
obligé
de
prendre
en
compte
les
aspirations
de
tous.
Ne
poussez
jamais
vos
représentants
au
Conseil
communautaire
à
s’installer
dans
une
logique
égoïste
par
rapport
à
la
Ville,
parce
qu’immanquablement,
ce
sera
la
crise.
D’ailleurs,
je
le
vois
dans
pas
mal
de
Communautés
de
Communes.
Il y
en
a une
où
c'est
très
marqué,
puisqu'il
y
a des
oppositions
dans
la presse,
c'est
sur
le
secteur
de
Saint-Claude,
mais
j'entends
aussi
des
discours
larvés
dans
d’autres
Communautés
de
Communes,
soit parce
que
le maire
de
la Ville
la plus
importante
a des
exigences
ou
parce
que
le Président
de
la Communauté
de
Communes
n’est
pas
en
phase
avec
le Maire,
ce
qui
crée
un
certain
nombre
de
conflits.
C'est
pour
cela
que j’ose
espérer
que
pour
la fin
du
mandat
et
pour
ceux
qui
viendront
derrière,
il
y
ait
toujours
cette
complicité
entre
le
Président
de
la
Communauté
de Communes
et le Maire
de notre
Ville.
Je ne
vais
pas
insister
sur
le sujet,
mais
c'est
pour
cela
que
nous
avons
pu
faire
la piscine.
C'était
toute
l’équipe
municipale.
Ce
n’était
pas
simple
d’envisager
le
déménagement,
je
ne
sais
pas
si nous
avons
bien
fait, mais
a priori
le camping
se porte
bien
et la piscine
ne
va
pas
trop
mal,
donc
nous
n’avons
pas
dû
être
trop
dans
l’erreur.
La
Maison
de
Santé,
nous
ne
la
faisons
pas
s’il
n’y
a que
Champagnole,
et vous
ne
pouvez
pas
faire
la piscine,
la Maison
de
Santé
et le Jouef dans
le même
temps.
On
oublie
le Jouef,
mais
c'est
un
bâtiment
qui
était
à vocation
communale
et il a
fallu
le transformer
pour
un
faire
un
équipement
qui
soit
digne
de
ce
nom.
La
rénovation a
tout
de
même
coûté
pas
mal
d’argent
en
la matière.
Je
n’insiste
pas
sur
le
sujet,
mais
je
veux
vraiment
insister
sur
l’idée
qu’une
bonne
collaboration
entre
la
Communauté
de
Communes
et
la
Commune
est
indispensable.
C'est
d’ailleurs
comme
cela que
nous
avons
pu
reprendre
le bâtiment
Gresset,
qu’il
faudra certainement
réhabiliter
de
l’extérieur
en
regardant
bien
ce
qui
se
fera
au
bâtiment
Jules
Javel
de
manière
concomitante,
que
cela
donne
un
peu
de
chic
à
la
Ville.
Vous
voyez,
la
Communauté
de
Communes
va
reprendre
un
bâtiment,
elle
le
loue
à
l’entreprise
Baud,
il y
a
des
touches
pour
d’autres
entreprises,
mais
nous
allons
pouvoir
avancer
sérieusement
sur
le dossier.
Je
pourrais
citer
plein
de
choses
à
venir,
mais
il
y
a
un
autre
point
sur
lequel
je
vous
44 demande
d’être
particulièrement
attentifs,
c'est
d’être
en
phase
avec
les autres
organismes
publics
qui
œuvrent
autour
de nous.
Je vais vous
citer l’exemple
de la Maison
pour
Tous.
L’air de rien, en
partant
de
notre
petit
Office
de
Champagnole,
il y a eu
les fusions,
le Foyer jurassien a
rejoint
la
Maison
pour
Tous,
qui
est
devenue
une
société
civile
immobilière,
qui
va
intégrer
une
foncière,
qui
sera
l’outil
indispensable
à
tout
le
développement
de
l’habitat
dans
notre
territoire.
J’ai
été
heureux
de
présider
cette
structure,
parce
qu’en
tant
que
conseiller
municipal
ou
adjoint,
nous
n'avions
pas
l’habitude
de
nous
impliquer
dans
ces
structures,
un
peu
comme
Guy
avec
le
SICTOM
et
le
SYDOM.
Une
fois
que
nous
sommes
dedans,
je
vous
promets
que
derrière,
cela
profite
forcément
ce
sur quoi
vous
travaillez,
parce
que
lorsqu'il
y a des
recherches
des
projets.
Résultat
des
courses,
l’air
de
rien
: rénovation
de
tous
les
immeubles
de
la
rue
Henri
Prost,
rénovation
totale
des
Pléïades.
Il
y
a une
rénovation
actuelle
des
Combettes
qui
ne
coûte
pas
un
« fifrelin
» à la Ville,
mis
à part deux
ou trois subventions.
Ainsi,
tout ce parc
immobilier
est géré
par
une
structure
qui
se trouve
sur notre
territoire
et qui
contribue
à l’attractivité
de la Ville.
C'est
une
structure
dans
laquelle
nous
ne
sommes
pas
directement
élus,
ce
sont
des
structures
d’élus
d'élus.
Résultat
des
courses,
il
faut
être
particulièrement
attentif
au
développement
de
ces
structures,
raison
pour
laquelle je
vous
invite
à y participer
ardemment.
Je ne parlerai
pas du
Centre
de
Gestion
dirigé
par Madame
Delacroix,
mais
cela
fait aussi
partie
de
ces
institutions
où
il faut
être
présent
et bien
présent,
parce
que
c'est
là que
se décident
pas
mal
de
choses.
Je
ne
veux
pas
être
trop
bavard,
donc
je terminerai
avec
un
sujet
qui
fait ma
fierté
pour
la
Ville
alors
même
qu’il
n’est
pas
encore
né.
C'est
celui
de
l’aménagement
de
l’'EHPAD
prochainement
porté
par
l’association
de
Moret,
l’ADEF,
avec
Monsieur
Demay,
le directeur,
qui
est
en
proximité.
Pourquoi
suis-je
fier
?
Parce
que
dans
les
années
2000,
on
nous
a présenté
un
schéma
départemental
d’aménagement
du
parc,
des
lits nécessaires
pour
les personnes
en
extrême
dépendance.
Nous
avions
un
nombre
de
lits
attribué
par
les
autorités
sanitaires
qui
n’était
pas
admissible
au
regard
de
ce
qu’ils
avaient
proposé
à Lons,
à Dole,
à Saint-Claude
et sur
le Haut-
Jura.
Dès
le début, je me
suis
énervé
lors
de
la présentation,
puis je n’ai
cessé
d’essayer
de
pousser
ce
dossier
pour
qu’ils
l’appliquent
ici. Cela
n’a
pas
été
une
mince
affaire,
puisqu'il
a fallu que je
sois
Président
du
Conseil
général,
que
je
m’énerve
avec
le
Président
de
l’ARS.
Quelque
part,
si
c'est
démonstratif,
je
pense
qu’il
vous
que
vous
intégriez
cela
: c'est
le
fait
de
ne
pas
«
lâcher
le
morceau
»
quand
on
croit
vraiment
à
une
injustice
ou
à des
équipements
nécessaires
pour
notre
bonne
Ville.
C'est
pour
cela
qu’il
y
a
encore
des
combats
à
mener,
parce
que
ce
dossier
est
en
deux
phases.
Le
premier
chapitre,
c'est
le fait
que
Vannoz
doit
descendre
par
la volonté
de
Saint-
François,
qui
est
privé,
donc
ils
font
comme
ils
l’entendent,
mais
Vannoz,
parce
que
plus
aux
normes,
doit
descendre
à Lons.
En
contrepartie,
en
tant
que
Président
du
Département,
j’ai
obtenu
il y a au
moins
cinq
ans
le fait que
40
lits soient
aménagés
dans
les
espaces
vides
ou
inoccupés
de
l’hôpital.
Je peux
vous
assurer
que
si vous
n’avez
pas
fait
la visite,
il faudra
la faire
un jour,
mais
je
ne
sais
pas
si
on
nous
permettra
d’y
aller.
C'est
inadmissible
ce
qu’il
se
passe
! Il y
a des
box
complètement
aménagés
et qui
ne
sont
à disposition
de
personne.
Normalement,
nous
devrions
donc
récupérer
40
lits,
dès
lors
qu’ils
auront
fait
les
travaux.
Le
directeur
de
l’hôpital
de
Lons
nous
fait
croire
que
ce
n’est
pas
possible
de
faire
les
travaux,
mais
pendant
ce
temps,
les
Petites
Sœurs
des
Pauvres
ont
fait
leur
équipement
et je
crois
qu’elles
doivent
être
largement
plus
malignes
que
le directeur
de
Lons,
mais
qu’importe.
Il faudra
veiller
à
ce
que
ces
40
lits
nous
reviennent,
parce
qu’immanquablement,
à un
moment,
les
lits de
Vannoz
vont
descendre
à
Saint-François
à
Lons.
Il
faut
donc
impérativement
que
nous
ayons
en
compensation
ces
40
lits,
qui
doivent
se
situer
dans
l’hôpital
public,
puisque
c'est
une
compensation
de
l’hôpital
public,
parce
que
nous
avons
donné
l’autorisation
pour
que
Saint-
François
rejoigne
Lons,
et si le Département
ne
donne
pas
l’autorisation,
ce
n’est
pas
possible.
45 Je
vais
terminer
sur
le
deuxième
chapitre.
Il est
de
votre
responsabilité
de
bien
veiller
à
ces
40
places
de
Vannoz
dans
l’hôpital
de
Champagnole,
et
les
80
places
nouvelles
n’ont
rien
à
voir
avec
ce
dont
je
viens
de
parler,
puisque
les
80
places
nouvelles
sont
celles
qui
viennent
corriger
le
fait
que
20
ans
en
arrière,
le
schéma
départemental
a été
particulièrement
défavorable
au
secteur
de Champagnole.
Ces
80
lits dont
nous
allons
poser
la première
pierre
demain
— j”’espère
que
tout
le
monde
a
été
invité
—
c'est
un
EHPAD
qui
sera
porté
par
l’association
ADEF
et
le
Département
pour
la partie
autorisation
et financement
pour
les
gens
qui
sont
en
difficulté.
Je
voulais
vraiment
mettre
cela
en
avant,
parce
que
c'est
un
dossier
qui
m’a
tenu
à cœur
pendant
plus
de
20
ans
et je
suis
heureux
de
voir
que
nous
avons
fini
par
aboutir.
C'est
pourquoi,
contrairement
à l’idée
reçue,
il faut
garder
des
élus
longtemps,
parce
qu’autrement,
si
nous
nous
passons
le bébé
à chaque
fois, tout
le monde
n’ira
pas
avec
la même
motivation.
Guy
l’a
gentiment
fait,
mais
je
vais
tout
de
même
terminer
sur
le
fait
qu'avec
Champagnole,
j’ai vécu
un objectif que je m'étais
fixé
depuis
tout petit,
qui était
le fait d'organiser
un
jour
—
mais
je
ne
savais
pas
sous
quelle
forme
—
une
arrivée
du
Tour
de
France.
Ce
fut
fait
en
2020.
Je
le dois
au
Département,
parce
que
je
suis
devenu
référent
des
départements
auprès
du
Tour
de
France
et
je
suis
devenu
ami
avec
Christian
Prudhomme,
qui
m'a
fait
«
ami
»
avec
Marion
Rousse.
C'est
aussi
ce
qui
fait
que
j'espère
que
le Tour
féminin
passera
aussi
souvent
que
le
Tour
masculin
a
pu
passer
ces
dernières
années,
parce
que
je
crois
que
c'est
une
animation
populaire
qui
correspond
pleinement
à
notre
ville
de
Champagnole.
D’ailleurs,
chaque
fois
que
nous
sommes
passés
à Champagnole
— nous
te le devons,
mon
cher
Guy
— cela
facilite
bien
le fait
que
les tracés
puissent
s’organiser
autour
de
la ville
de
Champagnole.
L’animation
que
vous
avez
proposée
ces
deux
ou
trois
dernières
années
était
vraiment
exceptionnelle.
Je
crois
que
c'est
sur
ce
sourire
que
je
vais
finir
mon
propos,
en
vous
disant
que
j’ai
vraiment
pris
plaisir
à travailler
avec
tous
ceux
que
j’ai
côtoyés
depuis
1995.
J'ai
compté,
cela
fait
29
ans.
Nous
sommes
arrivés
à 29
ans.
Mme
Delacroix.-
C'est
l’âge
de
ton
fils.
M.
Tissot.-
Eh
ben
oui,
dites
donc
!
(Rires)Je peux
donc
dire
aux
jeunes
que
la vie
passe
très
vite
! Ayez
de
bons
projets,
portez-les
bien,
menez-les
bien
et
soyez
fiers
de
la
Ville.
Merci
à tous.
(Applaudissements) M.
le
Maire.-
Bravo,
Clément.
M.
Pernot.-
Je
reviendrai
!
(Rires)M.
le Maire.-
Merci,
Clément,
pour
tout
ce
que
tu as fait pour
notre
bonne
Ville.
M.
Pernot.-
C'est
toi
qu’il
faut
que
nous
remerciions.
La
charge
est
lourde.
M.
le Maire.-
La
date
prévisionnelle
du
prochain
Conseil
municipal
— pas
certaine,
mais
envisagée
— est
le 23
mai.
Notez-la
dans
vos
têtes
ou
dans
vos
agendas.
46 M.
Pernot.-
Guy,
excuse-moi.
Je reste
conseiller
général.
À
un
moment
donné,
je
croyais
que je pouvais
avoir
le choix.
Si j’avais
pu
avoir
le choix, je serais
resté
conseiller
municipal
et
conseiller
communautaire.
Malheureusement,
l’avocat
qui
s’occupait
de
mon
recours
m’a
rappelé
à l’ordre
sur les cumuls,
en me
disant qu’il
faut
oublier
les plus
vieux
en date.
Puisque
nous
avons
été réélus
au Conseil
municipal
en 2020
et que j’ai été réélu au Conseil
général
en 2021,
c'est donc
le mandat
de
conseiller
général
qui
s’imposait
aux
deux
autres.
En
revanche,
en
étant
conseiller
général
de Champagnole,
je suis moins
émotionné.
C'est grâce à la chimie,
mais
aussi grâce
au fait
que je reste
là
!
(Rires)
ke
AK
Questions
diverses
M.
le
Maire.-
Certains
ont-ils
des
questions
à poser
?
Mme
Vernier-Thiémard.-
Il y a une
quinzaine
de jours,
en passant
devant
le foyer André
Socié,
une
résidente
est tombée
en
sortant
pour
aller au
parking
de
derrière.
Je
voulais
donc
savoir
s’il
était
prévu
d’installer
une
rampe
pour
ces
personnes.
Elles
ne
marchent
plus
très
bien,
donc
c'est très
compliqué
pour
elles de
descendre
et de
remonter
pour
rejoindre
le foyer.
Il y a le parking
derrière
le foyer. M.
le Maire.-
Sur
le côté
?
Mme
Vernier-Thiémard.-
Oui.
Elles
sortent,
il y
a
la
descente
et
elles
peuvent
aller
au
parking
ou
faire
un tour sur le trottoir.
M.
le Maire.-
J'irai
voir
sur
place,
parce
que
je
ne
me
le représente
pas
comme
ça.
Je
ne
connais
pas
toutes
les
marches
d’escalier
de
Champagnole.
Mme
Vernier-Thiémard.-
C'était
pour
savoir
s’il
était
prévu
qu’il
y
ait
une
rampe,
au
moins
pour
ces
personnes,
pour
qu’elles
puissent
se tenir.
M.
le Maire.-
C'était
pour
aller
à sa voiture
?
Mme
Vernier-Thiémard.-
Non,
la dame
se
promenait.
On
ne
va
pas
l’empêcher
de
se
promener.
M.
le Maire.-
Elle
est
donc
sortie
par
le côté
?
Mme
Vernier-Thiémard.-
Elle
est
sortie
par
l’entrée.
M.
le Maire.-
Là
où
sont
situées
les
poubelles
et compagnie
?
Mme
Vernier-Thiémard.-
Non,
du
côté
fermé.
M.
le Maire.-
Elle
n’est
pas
sortie
par
l’entrée
principale
?
Mme
Vernier-Thiémard.-
Non.
Pour
celles
qui
habitent
dans
les logements.
47 M.
le Maire.-
Oui,
je
vois.
C'est
une
sortie
de
secours.
M.
Grenier.-
Il y a des
escaliers.
M.
le Maire.-
Je n’y
suis jamais
allé, c'est
un
endroit que
je
ne
connais
pas.
Je regarderai.
Mme
Vernier-Thiémard.-
En
fin
de
compte,
c'est
assez
raide
pour
ces
personnes.
Pas
pour
nous,
évidemment,
mais
pour
elles,
oui.
M.
le
Maire.-
Bref,
je
regarderai
cela.
Je
ne
peux
pas
vous
répondre,
mais
je
vois
que
vous
vous
parlez.M.
Cuevas.-
Il
y
a
une
autre
question
concernant
les
boîtes
à
livres.
À
quel
moment
seront-elles
remises
en
service
?
Mme
Martin.
Les
boîtes
à livres
sont
en
cours
de
décoration.
M.
Dussouillez.-
De
customisation.
M.
le Maire.-
Avez-vous
d’autres
questions
? (Néant)
Merci
de
votre
présence.
La
séance
est
levée.
Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la séance
est close
à 22
heures
35.
Le Gu
ILLARD
48