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Déliberation - Liste des deliberations 30 06 2025 1
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 30 06 2025 1)
Thèmes du document : Budget, Famille, Logement,
Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 30 juin 2025
Département
Maine-et-Loire
Arrondissement
Saumur
COMMUNE
GENNES-VAL-DE-LOIRE
L’an DEUX MIL VINGT CINQ
et le 30 juin
à 19 heures
Le Conseil municipal de Gennes-Val-de-Loire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la maison des loisirs André Courtiaud, Gennes, sur convocation adressée par Madame Nicole MOISY, Maire de Gennes-Val-de-Loire.
Conseillers municipaux présents :
Mmes et MM. BREE François / CITHIRAIVADIVEL Mathieu / COCHET Patricia / COTREL François / CRAMET Dominique / DEVAUX Isabelle / ELIE Stéphanie / EVILLARD Catherine / GACHET Dominique / GLOTIN Hadrien / GUINHUT André / HUCHEDE Didier / JOLET Jacqueline / KASPRZACK Christiane / LE VRAUX Yves / LERAY Françoise / MARTIN Pascal / MOISY Nicole / MOTTAIS Yann / NEAU Jean-Jacques / NOORDMAN Henricus / OUVRARD Alexandra / PIHEE Marie-Agnès / PINÇON Marc / POEHR Eric / SAULNIER Benoit / VERGER Gwénaël / VINSONNEAU Philippe.
Conseillers municipaux absents :
Mmes et MM. ALLAND Anne-Sophie / ASCHARD Jean-Pierre / BREMONT Marie-Anaïs / FAUCONNET Laëtitia / GASNEREAU Liliane / GOULET Jérôme / GUILLEMAIN Stéphanie / HIRON Marie-Claude / MORELLATO Alain.
Pouvoirs :
Mme et M. ALLAND Anne-Sophie à COTREL François / GOULET Jérôme à MOISY Nicole.
Secrétaire de séance : Mme KASPRZACK Christiane.
DÉLIBÉRATIONS :
Numéro Titre Vote
06/2025-01 Mise à jour des commissions communales A l’unanimité
06/2025-02 Renouvellement de l'agrément du relais petite enfance A l’unanimité
06/2025-03 PEDT - Plan mercredi 2025-2028 A l’unanimité
06/2025-04 Réserve naturelle régionale Etang et boisements de Joreau - Extension du périmètre de classement et validation du diagnostic A l’unanimité
06/2025-05 Promesse de bail emphytéotique administratif en vue de la construction d'une centrale photovoltaïque sur le site de Trèves A l’unanimité
06/2025-06 Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) A l’unanimité
06/2025-07 Reprise des résultats définitifs 2024 et leur affectation sur l'exercice 2025 A l’unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 juin 2025
NOMBRE DE
MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal : 37
En exercice : 37
Présents : 28
Ayant pris part au vote : 30 (28 + 2
pouvoirs)
Date de la convocation
24 juin 2025
Date d’affichage
07 juillet 2025 Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 30 juin 2025
06/2025-08 Vote des budgets supplémentaires A l’unanimité
06/2025-09 Clôture du budget annexe Maison de l'enfance A l’unanimité
06/2025-10 Vestiaires de foot - Avenants au marché de travaux A la majorité absolue
(20 pour et 10
absentions)
06/2025-11 Participation financement aux Ogec A l’unanimité
06/2025-12 Convention d'utilisation de la piste d'éducation routière de Louerre A l’unanimité
06/2025-13 Fixation du loyer d'un logement communal - Grézillé A l’unanimité
06/2025-14 Fixation du loyer du logement partenariat A l’unanimité
06/2025-15 Convention de partenariat entre la Commune et l'association Artglodyte - Symposium de sculptures A l’unanimité
06/2025-16
Demande de subvention auprès de la région dans le cadre des
Petites Cités de Caractère pour les travaux d'aménagement
paysager de la cour et du préau - 25 quai des Mariniers
A l’unanimité
06/2025-17
Demande de subvention auprès de la région dans le cadre des
Petites Cités de Caractère pour le parking de la Place du Vieux
Puits
A l’unanimité
06/2025-18 Parcours sur la mémoire de l'activité de champignonniste et antiquité à Chênehutte-Trèves-Cunault A l’unanimité
06/2025-19 Travaux de restauration de la retenue de l'étang de Joreau - Attribution du marché A l’unanimité
06/2025-20 Création d'un poste permanent - Pôle finances et développement du territoire A l’unanimité
06/2025-21 Création et suppression de postes permanents A l’unanimité
06/2025-22 Suppression et création d'un poste permanent de psychomotricienne A l’unanimité
06/2025-23 Avancement de grade - Création et suppression de postes permanents A l’unanimité
06/2025-24 Créations et suppressions de postes permanents - Rentrée scolaire A l’unanimité
06/2025-25 Créations et suppressions de postes permanents - Rentrée scolaire - Complément A l’unanimité
06/2025-26 Création d'un poste permanent ASVP A l’unanimité
06/2025-27 Création et suppression de postes permanents - Avancement de grade A l’unanimité
06/2025-28 Création de poste permanent - Service RH A l’unanimité
06/2025-29 Convention de disponibilité sapeurs-pompiers volontaires A l’unanimité