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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gries.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
COMMUNE
DE
GRIES
56,
rue
Principale
- 67240
GRIES
4
03
88
72
42
62
mairie@gries.fr WWwWw.gries.eu
EH/JFS/CS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SEANCE
DU
05
DECEMBRE
2024
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
04
novembre
2024
Approuvé
à
l’unanimité
2.
Communications
du
Maire
Le
Conseil
Municipal
en
a
pris
acte
3.
Rapport
de
commissions Le
Conseil
Municipal
en
a
pris
acte
4.
Approbation
d’un
nouveau
contrat
de
fourniture
de
gaz
pour
2027
Approuvé
à l’unanimité
5.
Renouvellement
des
contrats
d’assurance
2025-2029
Approuvé
à
l'unanimité
6.
Demande
de
subvention
à l’Union
Européenne
(FEDER)
Approuvé
à
l’unanimité
7.
Programme
des
travaux
2025
en
forêt
communale
Approuvée
à l’unanimité
8.
Modification
du
RIFSEEP
Approuvée
à
l’unanimité
9.
Création
d’un
poste
d’ATSEM
principal
de
2°"
classe
Approuvée
à l’unanimité
10.
Acquisition
d’une
parcelle
Approuvée
à
l’unanimité
11.
Rapports
d'activités
de
la Communauté
de
Communes
de
la Basse-Zorn
Le
Conseil
Municipal
en
a pris
acte
Affiché
et
publié
Le 09
décembre
2024