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Conseil Municipal - 2025 04 03
Conseil Municipal - Extrait de Registre cm 03 04 2025 1
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Beauvais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Extrait de Registre cm 03 04 2025 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
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Le jeudi 3 avril 2025 à 18h00
Le conseil municipal de la ville de Beauvais, dûment convoqué par monsieur le maire conformément aux dispositions de l9article L.2121-9 du code général des collectivités territoriales, s9est assemblé au lieu ordinaire de ses séances.
PRESIDENT Monsieur Franck PIA
PRESENTS Franck PIA - Lionel CHISS - Sandra PLOMION - Yannick MATURA - Isabelle SOULA - Jérôme LIEVAIN - Anne-Françoise LEBRETON - Charles LOCQUET - Corinne FOURCIN - Jacqueline MÉNOURÉ - Mamadou LY - Farida TIMMERMAN - Monette-Simone VASSEUR - Jacques DORIDAM - Ali SAHNOUN - Patricia HIBERTY - Guylaine CAPGRAS - Frédéric BONAL - Cédric MARTIN - Christophe GASPART- Ludovic CASTANIE - Josée MARINHO - Loïc BARBARAS - Vanessa FOULON - Antoine SALITOT
SUPPLEANTS
ABSENTS Halima KHARROUBI - Mamadou BATHILY - Mohrad LAGHRARI - Marianne SECK - Hatice KILINC- SIGINIR - Thierry AURY - Dominique CLINCKEMAILLIE - Grégory NARZIS - Roxane LUNDY - Leïla DAGDAD - Mehdi RAHOUI - Claire MARAIS-BEUIL 4 Marie-Christine BAUDIN-CHENU - Philippe ENJOLRAS
POUVOIRS Philippe VIBERTà Sandra PLOMION - Caroline CAYEUX à Franck PIA - Catherine THIEBLIN à Monette- Simone VASSEUR - Peggy CALLENS à Anne-Françoise LEBRETON - Charlotte COLIGNON à Corinne FOURCIN - Victor DEBIL-CAUX à Isabelle SOULA
Date d'affichage 10 avril 2025
Date de la convocation 28 mars 2025
Nombre de présents 25
Nombre de votants 31
_ |
Le secrétaire désigné pour toute la durée de la séance est M. Antoine SALITOTEXTRAIT DE REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS
Le conseil municipal s9est réuni en séance publique à l9hôtel de ville le jeudi 3 avril 2025 à 18h00 conformément aux dispositions de l9article L 2121-9 du code général des collectivités territoriales.
001 - Ajustement du tableau des emplois
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité les ajustements du tableau des effectifs liés à des créations de postes, des remplacements d9agents partis (mutation, longue maladie, détachement, disponibilité, etc.).
002 - Approbation du rapport de la CLECT -Commission locale d'évaluation des charges
transférées
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité le rapport de la Commission Locale d9Evaluation des Charges Transférées ( CLECT) sur le principe de transfert de charges concernant la piscine Aldebert Bellier et du Réseau de chaleur.
003 - Convention de mutualisation des moyens financiers entre l'OPAC de l'Oise, ses
locataires et la Ville de Beauvais pour le renforcement de la tranquillité résidentielle
Le conseil municipal a adopté à l9unanimité le renouvellement de la convention de mutualisation des moyens financiers entre l'OPAC de l'Oise, ses locataires et la Ville de Beauvais pour le renforcement de la tranquillité publique.
004 - Modification de dénomination d'un bâtiment municipal
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la modification de dénomination de l9Espace Abbé Pierre, par le pôle solidarité sis rue Emmaüs.
005 - Dénomination d'une voie et d'un giratoire
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la dénomination de la rue Abbé Pierre (qui va de l'avenue du président John-Fitzgerald Kennedy à la rue du pont d9Arcole) par la rue Anne Frank et le giratoire de l9 Abbé Pierre par le giratoire Anne Frank.
006 - Désignation d'un représentant de la Ville de Beauvais à la SAS Energies du
Beauvaisis
Le conseil municipal a désigné à l9unanimité Monsieur Yannick MATURA en qualité de représentant de la ville afin de siéger à la SAS Energies du Beauvaisis.007 - Aménagement du parc Kennedy - programme d'actions et financement opération
Le conseil municipal approuvé à l9unanimité l9opération d'aménagement du parc Kennedy pour un montant estimé à 1 428 924.00 TTC.
008 - Construction d'un groupe scolaire et d'un gymnase sur l'ilot Morvan - Attribution
des marchés de travaux
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution des marchés de travaux par la commission d9appel d9offres du 27 mars 2025 pour la construction d9un groupe scolaire et d9un gymnase sur l9ilot Morvan :
Lot n°1 : Installation de chantier - Fondations - Gros oeuvre - Façades - Briques - Charpente bois 4- NORD FRANCE CONSTRUCTIONS situé 2 rue Simon Vollant 4 CS 80027 - 59130 Lambersart Cedex pour un montant de 5 492 456,96 ¬ HT y compris la PSE 0, pour un montant de 2 456.96 ¬ HT.
Lot n°2 : Etanchéité - Couverture - Menuiseries extérieures - Occultations - Serrurerie - Bardage bois, déclaré sans suite.
Lot n°3 : Cloisons-Doublages - Faux plafonds - Menuiseries intérieures - Revêtements durs et sols souples 4 Peintures 4- SOCIETE NOUVELLE MENUISERIE 51, rue du Moulin 60000 TILLE, pour un montant de 2 751 660.73 ¬ HT.
Lot n°4 : Ascenseur - TK ELEVATOR 20 rue François Cevert 49001 Angers, pour un montant de 25 000 ¬ HT.
Lot n°5 : Electricité CFO/CFA 4 ELEC TERTIAIRE - HABITAT 11 rue de Pinçonlieu 60000
Beauvais, pour un montant de 1 044 519.74 ¬ HT.
Lot n°%6 : Chauffage - Plomberie - Ventilation 4 Sanitaire 4- THEG 80100 ZA des vallées 4 62 rue ventose 4 80100 Abbeville, pour un montant de 2 079 809,74 ¬HT.
Lot n°7 : VRD - Aménagements paysagers 4 Clôtures - COLAS FRANCE -4 Etablissement de Beauvais 21 rue Hippolyte Bayard 60000 Beauvais, pour un montant de 1 987 610,78¬ HT.
009 - Réhabilitation du groupe scolaire Europe-Grenouillère et construction d'une
restauration scolaire - Attribution des marchés de travaux.
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l'attribution des marchés de travaux par la commission d'appel d'offres du 17 mars 2025 pour la réhabilitation du groupe scolaire Europe 4 Grenouillère :
Le lot 1 : Travaux de désamiantage, curage et démolition du groupe scolaire Europe qui a déjà fait l9objet d9une consultation anticipée. (Procédure adaptée conformément à l9article R2123-1 1° et 2° - Petits lots - Code de la commande publique), afin de permettre la réalisation des travaux de désamiantage, curage et démolition en temps masqué pendant la consultation des autres corps d'état, a été, à la société EURODEM pour un montant de 289 850¬ H.T., soit 347 820¬ T.T.C.Pour les autres lots, l9avis d9appel public à la concurrence a été publié le 28 novembre 2024. La date limite de remise des offres était fixée au 24 janvier 2025.
La commission d9appel d9offres, réunie le 17 mars 2025 a décidé de retenir les offres économiquement les plus avantageuses suivantes :
Lot 2 - Gros Suvre-Sols et murs durs-Charpente bois - DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION- 60000 BEAUVAIS
Lot 3 - Couverture-Etanchéité-Bardage-Menuiseries extérieures-Occultations-Métallerie- Serrurerie - DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 4 60000 BEAUVAIS Lot 4 - Isolation-Cloisons-Doublage-Faux plafonds-Menuiseries intérieures-Sols souples- Peinture - BALIN BAT - 93440 DUGNY
Lot 5 - Plomberie-CVC 4 THEG 4 80000 Abbeville
LOT 6 - Electricité courant fort et courant faible - ELEC TERTIAIRE HABITAT / MERELEC -6000 BEAUVAIS
LOT 7 - Voirie et réseaux divers - Espaces verts - SAS LHOTELLIER TP 4 OISE TP - 60000
BEAUVAIS
LOT 8 - TK ELEVATOR - 59160 Lomme
010 - Travaux de requalification des réseaux eaux usées, eaux pluviales et eau potable à
Beauvais sur les périmètres de projets ANRU - Convention de délégation de maîtrise
d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis et la ville de Beauvais
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité les travaux de requalification des réseaux eaux usées, eaux pluviales et eau potable à Beauvais sur les périmètres de projets ANRU, ainsi que la convention de délégation de maîtrise d9ouvrage entre la Communauté d9Agglomération du Beauvaisis et la ville de Beauvais.
011 - Acquisition des parcelles BE n° 246,249,250,253,254,257.258.260,263.264,279 et BS
n°18 et 20 appartenant au Département de l9Oise
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9acquisition des parcelles appartenant au Département de l9Oise BE n° 246 de 800m?, BE n°249 de 608m°, BE n°250 de 667m°, BE n° 253 de 1 190m°, BE n°254 de 608m?, BE n°257 de 650m?, BE n°258 de 2 820m°, BE n°260 de 1 120m°, BE n°263 de 70m°, BE n°264 de 3 060m?, BE n°279 de 3 174m°, BS n°018 de 693m?°, BS n° 020 de 28m°, soit une superficie totale de 15 488m? au prix de 16 924¬.
012 - Foncier 4 Acquisition des parcelles cadastrées BC n°68, BC n°77 et BC n°216 à
Beauvais 4 Plan d9eau du Canada
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9acquisition :
- de la parcelle appartenant à Madame Lemoine et ses enfants, cadastrée BC n°216 d9une surface de 1 120m°, au prix de 5 600¬ ;
- de la parcelle appartenant à Monsieur Jacques Dobigny cadastrée BC n° 68 d9une surface de 2852m?, au prix de 14 260 ¬ ;
- de la parcelle appartenant à Monsieur Jacques Dobigny et Madame Véronique Toutain cadastrée BC n°77 d9une surface de 3511 m°, au prix de 17 555 ¬.013 - Foncier 4 Acquisition des parcelles Q n° 691 de 64m°, Q n°1084 de 72m° et I n°214
de 342m°, section Q n°729 de 323m° et Q n°339 de 636m°
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l'acquisition :
- des parcelles Q n°729 de 323m° et Q n°339 de 636m°, soit une superficie totale de 636 m?, au prix de 6 360¬,
- des parcelles Q n° 691 de 64m°, Q n°1084 de 72m° et I n°214 de 342m°, Q n°729 de 323m°, soit une surface totale de 801m° de 4 005 ¬.
14 - Foncier 4 Echange foncier - Emplacement réservé n°5 4 Rue Aimé Besnard
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9acquisition des parcelles Q n°193p d'une superficie de 148m?, et Q n°190p d9une superficie de 10m?, soit une superficie totale de 158m?, ainsi que la cession à Monsieur Bouchind9homme de la parcelle Q n°191p d'une superficie de 116m° et de payer une soulte à Monsieur Bouchind'homme d9un montant de 5 460¬.
015 - Foncier 4 Echange parcellaire entre la ville de Beauvais et la copropriété de la
résidence du parc de Voisinlieu 4 Parcelles U n°504 et U n°203
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la cession de la parcelle U n°504 de 224m°? à la copropriété de la résidence du parc de Voisinlieu, sans soulte,
ainsi que l9acquisition en contrepartie la parcelle U n°503 de 204m? appartenant à la copropriété de la résidence du parc de Voisinlieu, sans soulte.
016 - Foncier 4 Rétrocession à la commune de la voirie, des espaces verts, et des réseaux
de la résidence « Les Rigallois » - Rue Jacques-Yves Cousteau
Le conseil municipal approuvé à l9unanimité la rétrocession au prix d9un euro symbolique des parcelles cadastrées section AC n° 1141 pour 236m°? et section AC n° 1140 pour 876m°, soit une superficie totale de 1 112m°, et de les incorporer dans le domaine publie communal.
017 - Gestion de la forêt communale du Bois Brûlet - Destination et mode de vente des
coupes de bois
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9état d9assiette des coupes de l9année 2025 comme suit :Type Volume Réslée | innée| Annee Année Mode de cemmercialisation prévisionnel
Mode demisea
Parcelle | de coupe] présumé | Surf{ha)| /ron |prévuelproposée| décidée Mode de vente dispositionà
: " l'acheteur Destination
Mode de
d'évolution
{m'} amgmt| l'ONF [propriétaire {m3} (m3) | d'Offre | contrat
1 réalisable réglée par parle Délivrance | Verte | appel |Gré 3 gré. | Sur pied | Façonné Bloc
1 AS so 11,03 R 2025 x x
à AS 50 11,86] & 2025 x x
33 às 50 8,4 R 2025 x x
Le mode de commercialisation pourra être revu en fonction du marché et de l'offre de bois en accord avec la municipalité
1- Nature de la coupe : AMEL amélioration ; AS sanitaire, EM emprise, IRR irrégulière, RGN Régénration, SF Taillis sous
futaie, TS taillis simple, RA Rase
2 - Année porposée par l'ONF : SUPP pour proposition de suppréssion de la coyupe
3 - Année décidée par le porpriétaire : à remplir uniquement en cas de changement par rapport à la proposition ONF
018 - Signature d'une convention tripartite entre la commune d'Aux Marais, Beauvais et
GRDF relative au rattachement des canalisations et ouvrages associés de distribution
publique de gaz naturel de GRDF au contrat de concession de la Ville de Beauvais
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la convention tripartite entre la commune d9Aux Marais, Beauvais et GRDF relative au rattachement des canalisations et ouvrages associés de distribution publique de gaz naturel de GRDF au contrat de concession.
019 - Vente aux enchères publiques de tous types de véhicules roulants de PTAC inférieurs
et supérieurs à 3,5 tonnes, d9engins et de tous types de matériels de travaux publics et
d9espaces verts
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la vente aux enchères publiques de tous types de véhicules roulants de PTAC inférieurs et supérieurs à 3,5 tonnes, d9engins et de tous types de matériels de travaux publics et d9espaces verts.
020 - Cohésion sociale - Beauvais Bourse aux Initiatives Citoyennes (BBIC) - Subventions
Ville attractive et solidaire
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution d9une subvention sur projet aux associations suivantes :
- 800.00 ¬ Association Les papillons d'Argentine - Pâques à Argentine» - 800.00 ¬ Association Les papillons d'Argentine Ateliers saisons - 800.00 ¬ Association Ecume du Jour Hiver Saison 2 - Au jardin l9épouvantail - 800.00 ¬ Association MAIWA - Découverte kayak
- 800.00 ¬ Association PARTAGE - Woman partage awards»
- 400.00 ¬ Association REVE - Un trio parfait : Vélo, Histoire, et Délices à savourer
- 555.00 ¬ Association Au cSur de L9humanité - Saint-Lucien se la raconte» - 800.00 ¬ Association ASCAO - Girl9s Day021 - Service vie associative & relations internationales - Subvention exceptionnelle : coup
de pouce « manifestations » - association Les Ateliers de la Bergerette
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution de subventions au titre du dispositif
« coup de pouce manifestations » au projet suivant :
- 1581.35 ¬ à l9association Les ateliers de la bergerette pour l'organisation du « Chahut des marais » afin de prendre en charge les coûts liés à la sécurité. Le budget total de la manifestation est estimé à près de 79 278 ¬:
022 4 Service vie associative & relations internationales 4 Subventions exceptionnelles :
coup de pouce « manifestations »
Le conseil municipal a approuvé à la majorité l9attribution d9une subvention au titre du
dispositif « coup de pouce manifestations » :
- de 5 897¬ pour la mise en Suvre du projet manifestation « Barathon de Beauvais » le 31 mai 2025, initié par l9association DJF Events. La subvention demandée servirait à financer notamment les frais de sécurité, l9achat d9éco-cups, de tours de cou, de jetons ainsi que la location de sanitaires mobiles.
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution d9une subvention au titre du
dispositif « coup de pouce manifestations » :
- de 5 583 ¬ pour la mise en Suvre du projet « Saint Patrick 4 17 mars 2025 » organisé par l'association Les amis de Bacchus afin de prendre en charge les coûts liés à la location de la tente (hors plancher), la sécurité et le poste de secours. Le budget total de la manifestation est de 22 200 ¬.
023 - Service vie associative et relations internationales - subventions aux associations
dans le cadre de la mise à disposition de l9Elispace
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution d9une subvention exceptionnelle dans le cadre de la mise à disposition de l9Elispace aux associations suivantes : - __6240E¬ à l'association « LA SOCIETE MUSICALE DE AUX MARAIS pour la mise en Suvre du festival de fanfare qui aura lieu le 26 et 27 avril 2025 à l9Elispace. - 6 786¬ à l9association « BO WAY INK TATTOO FESTIVAL »pour la mise en Suvre du salon du tatouage qui aura lieu le 14 et 15 juin 2025 à l9Elispace.
024 - Pole animation & attractivité du territoire 4 Attribution de subventions 2025
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l'attribution des subventions suivantes au titre de l9exercice 2025 :
Service vie associative et relations internationales :
- Subvention sur projet de 1 200 ¬ auprès de l9association « LES SOURCES » au titre de l9organisation du 7° salon du livre qui se déroulera le samedi 12 avril 2025 : - Subvention sur projet de 8 000 ¬ auprès de l9association « LES ATELIERS DE LA BERGERETTE » au titre de l9organisation de la fête de quartier de Saint-Just des Marais intitulé « le Chahut des marais » le 5 et 6 juillet 2025 et autoriser la signature des pièces afférentes :- Subvention de fonctionnement de 2 000 ¬ auprès de l9association « LE SECOURS CATHOLIQUE » au titre de l9exercice 2025 ;
- Subvention sur projet de 500 ¬ auprès de l9association « POUVOIR D'AGIR 60 » au titre de la mise en place d9interventions ciblées dans chaque groupe d9entraide mutuelle, permettant aux usagers de mieux comprendre et gérer leur santé somatique tout en renforçant leur autonomie juridique et sociale et autoriser la signature des pièces afférentes ;
- Subvention de fonctionnement de 750 ¬ auprès de l9association L'UNION NATIONALE DES COMBATTANTS DE BEAUVAIS (UNC) pour l9achat d9un nouveau drapeau : -__ Subvention sur projet de 1874 ¬ auprès de l9association « A VOIX HAUTE » pour la mise en place d9une action de lutte contre les discriminations. Dans ce cadre, une sortie à Paris est prévue le dimanche 6 avril au théâtre Bobino afin d9assister à la comédie musicale Black Legends. Ce spectacle retrace, avec optimisme, l9histoire des grandes légendes de la musique afro-américaine.
Direction des affaires culturelles :
- Subvention sur projet de 500 ¬ (renouvellement) auprès de l9association « DANSE CHOREGRAPHIQUE ET SPECTACLE » pour le projet de spectacle de danse au Théâtre du Beauvaisis, scène nationale le 22 juin 2025.
25- Mise en place des Trophées de la Jeunesse et adoption de son règlement
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la mise en place des trophées de la jeunesse, l9adoption de son règlement, et a désigné à l9unanimité Messieurs VIBERT, SAHNOUN. Mesdames MENOUBE, CAPGRAS et DAGDAD pour faire partie du jury.
026 - Versement des subventions allouées aux crèches associatives beauvaisiennes -
Exercice 2025
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité le versement de subventions pour l9exercice
2025, aux crèches associatives beauvaisiennes suivantes :
Association de gestion des crèches Pierre Jacoby : 610 348¬
-__ Association La Parentine : 194 000¬
-__ Association Crescendo : 275 000¬
-__ OPHS : 78 200¬
- ADSEAO : 40 000¬
-__ Ligue de l'Enseignement de l9Oise : 22 400¬
027 - Sports - organisation de la TRANSQUAR 2025
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9organisation de la transquar 2025.
028 - Sports - Organisation du GALA TKR
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9organisation du « gala TKR 4 Championnat du Monde », ainsi que le versement d9une participation financière de 100 000.00 ¬ TTC.029 - Sports - Subventions sur projets
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l'attribution de subventions sur projets aux associations suivantes :
- 700 ¬ à l9association Allons courir à Beauvais pour l9organisation de la 3°" édition des Courses du Canada qui se déroulera le dimanche 4 mai 2025 au plan d9eau du Canada ; - 1 000 ¬ à l9association Beauvais Bike pour l9organisation de la 9y" édition de la Beauvais Bike qui se déroulera le dimanche 18 mai 2025 au plan d9eau du Canada : - 500 ¬ à l9association ASPTT pour l9organisation d9une Journée Solidarité Autisme le 3 avril 2025 au stade Jean-Luc Godfroid 4 Saint-Martin-le-Noeud.
030 - Culture - Convention de partenariat pour la réalisation de deux tapisseries destinées
à la cathédrale Saint-Pierre de Beauvais à l9occasion des 800 ans de la cathédrale
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la convention de partenariat pour la réalisation de deux tapisseries destinées à la cathédrale Saint Pierre de Beauvais à l9occasion des 800 ans de la cathédrale.
031 - Culture - Pianoscope 2025 - signature de conventions et grille tarifaire
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la convention de partenariat avec le théâtre du Beauvaisis dans le cadre de Pianoscope 2025, ainsi que la grille tarifaire 2025.
032 - Culture 4 signature d9un avenant à la convention de partenariat culturel avec
Diaphane et attribution d8une subvention pour le festival Photaumnales 2025
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9avenant à la convention de partenariat culturel avec Diaphane, ainsi que l9attribution d9une subvention de 52 000.00 ¬ pour l9organisation du festival les Photaumnales 2025.
033 - Culture 4 Modalités de remboursement des Journées réservées à la Ville au sein du
Théâtre du Beauvaisis - Scène nationale
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité les modalités de remboursement des journées réservées à la Ville au sein du théâtre du Beauvaisis 4 scène nationale.
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
La séance est levée à 20H50
Pour extrait cor
Maire de Beauvais.