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Déliberation - cms liste des deliberations du Conseil municipal du 8 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - cms liste des deliberations du Conseil municipal du 8 juillet 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
Publié / Affiché le 10/07/2026
Conseil municipal du 8 juillet 2026
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2026
DÉLIBÉRATIONS VOTES
RESSOURCES INTERNES
DEL20260708_1/ Règlement intérieur du Conseil municipal Délibération approuvée
DEL20260708_2/ Orientations en matière de formation des élus Délibération approuvée
DEL20260708_3/ Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire santé 2027-2032, mise en place par le Centre de gestion de l’Isère Délibération approuvée
DEL20260708_4/ Délibération portant mise à jour du tableau des emplois Délibération approuvée
DEL20260708_5/ Constitution d’une équipe communale pour la campagne de recensement de la population
Délibération approuvée
DEL20260708_6/ Reprise de concessions en état d’abandon dans le cimetière I et II Délibération approuvée
DEL20260708_7/ Signature d’une convention entre le groupement de gendarmerie, la Préfecture et la Ville d’Eybens concernant la mise à disposition d’un déport pour le visionnage des caméras de vidéoprotection
Délibération approuvée
CITOYENNETÉ – VIE ASSOCIATIVE - PRÉVENTION
DEL20260708_8/ Mise à disposition des salles communales Délibération approuvée
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SERVICES À LA POPULATION
DEL20260708_10/ Convention annuelle 2026-2027 entre la Ville d’Eybens et l’association du Centre de Loisirs et Culture (CLC)
Délibération approuvée
CADRE DE VIE / TRANSITION ÉCOLOGIQUE / URBANISME
DEL20260708_11/ Désaffectation et déclassement du parking situé sur la parcelle A087 Délibération approuvée
DEL20260708_12/ Convention pour un fond de concours avec GAM en vue de la réalisation de travaux de proximité
Délibération approuvée
CITOYENNETÉ – VIE ASSOCIATIVE - PRÉVENTION
DEL20260708_13/ Attribution d’une subvention exceptionnelle d’urgence à la Croix Rouge pour le soutien au peuple Vénézuélien suite au double séisme du 24 juin 2026 Délibération approuvée
SERVICES À LA POPULATION
DEL20260708_14/ Adaptation de la tarification de la piscine Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard