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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ogeu-les-Bains.
Lien du pdf (Conseil Municipal - crcm 29 03 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
OU
COMPTE
RENDU
DU CONSEIL
MUNICIPAL
BAINS
SEANCE
DU
29 MARS
2014
MAIRIE
Commune
d'Ogeu-les-Bains Le
vingt
neuf
mars
deux
mille
quatorze
à
11
heures,
dans
la
salle
de
la
Mairie,
se
sont
réunis
les
membres
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
M.
Michel
LAURONCE,
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
maire
sortant,
M.
Michel
LAURONCE.
Etaient
présents
: Michel
LASSERRE,
Fabienne
MÈNE-SAFFRANÉ,
Jean-Pierre
ARRIUBERGÉ,
Christelle
BIROU,
Jean-Michel
DUTOYA,
Marc
OXIBAR,
Stéphanie
PERNA,
Denis
MIQUEU,
Céline
BERGÈS,
Pierre-Jean
LABARERE,
Laure
LABORDE,
Fabien
CARRERE
Absents
excusés
: Sandrine
MINJOU,
Edith
DEMENÉ
Délégations
de
vote
: Sandrine
MINJOU
à
Michel
LAURONCE,
Edith
DEMENÉ
à
Michel
LASSERRE.
Secrétaire
de
Séance
: Michel
LASSERRE.
Date
de
la
convocation
: 24
mars
2014
— Date
d'affichage
: 25
mars
2014
Objet
: Election
du
Maire
Le
Conseil
Municipal,
-
__Vule
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-7
;
-
Considérant
que
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue ;
-
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
3°"°
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Premier
tour
de
scrutin
-
Nombre
de
bulletins
:
15
-
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
:
0
-
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
-
Majorité
absolue :
8
Ont
obtenu
:
M.
Michel
LAURONCE
: 15
(quinze)
voix
M.
Michel
LAURONCE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
maire
et
a
été
immédiatement
installé.
Objet
: Fixation
du
nombre
d'adjoints
au
Maire
Le
Conseil
Municipal,
-
_Vule
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-2
;
-
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
quatre
adjoints
au
maire
au
maximum.
-
Considérant
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait
à
ce
jour
de
quatre
adjoints,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
DECIDE
de
fixer
à 4
le nombre
des
adjoints
au
maire
de
la commune. Objet
: Election
des
adjoints
au
Maire
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-7-2
;
Considérant
que,
dans
les
communes
de
1
000
habitants
et
plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
Sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Premier
tour
de
scrutin
-
Nombre
de
bulletins :
15
-
À déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante) :
0
-
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
-
Majorité
absolue :
8
Ont
obtenu :
—
Liste
Michel
LASSERRE
15
(quinze)
voix
La
liste
Michel
LASSERRE,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
au
maire :
- Michel
LASSERRE,
1°
adjoint
- Jean-Pierre
ARRIUBERGÉ,
2°"
adjoint
- Sandrine
MINJOU,
3°"°
adjoint
- Fabienne
Mène-SAFFRANÉ,
4°"°
adjoint.
Ogeu-les-Bains,
le 2 avril
2014
Le
Maire,
Michel
LAURONCE.