Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste+délibérations?t=1700056931
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+du+12+juillet+2022?t=16
Déliberation - Liste+délibérations+14+11+2025?t=1763711551
Déliberation - Liste+délibérations+11+10+2024?t=1729260289
Déliberation - Liste+délibérations?t=1705572654
Déliberation - Liste+délibérations?t=1705572654
Déliberation - Liste+délibérations?t=1734772335
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+16+12+2022?t=1672827933
Déliberation - Liste+délibérations+05+06+2026?t=1787386231
Déliberation - Liste+des+délibérations+23+05+2025?t=1763711527
Déliberation - Liste+délibérations+
Document publié le Mercredi 24 juillet 2024 par la commune de Graye-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+délibérations+)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Département du Calvados
-------
Mairie de
GRAYE-SUR-MER
-------
14470
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 JUILLET 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N° ordre Libellé Décision du conseil
24072024/01 Rapport sur la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers pour la période 2021-2023 Approuvé à l’unanimité
24072024/02 Demande de subvention pour travaux d’économie d’énergie Approuvé à l’unanimité
24072024/03 Attributions de subventions Approuvé à l’unanimité
24072024/04 Liquidation de l’ASA des Marais Approuvé à l’unanimité
24072024/05 Convention d’occupation du domaine public pour la vélomaritime Approuvé à l’unanimité
24072024/06 Désignation d’un membre suppléant à la commission d’appel d’offres (C.A.O) Approuvé à la majorité
24072024/07 Remplacement d’un délégué dans des commissions Approuvé à la majorité