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Document publié le Mercredi 1 janvier 2003
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Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Tourisme,
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SEANCE DU 24 juin 2003
L'An Deux Mille Trois, le 24 juin
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni au siège qui a été fixé par
arrêté préfectoral du 24 décembre 2002 à l'Hôtel de Ville d'Albi, sur convocation de Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois, en
date du 16 juin 2003, en séance publique.
Président : Michel MALATERRE-FOURES Secrétaire : Madarne Nicole CABASSOT
Membres présents :
Membres titulaires :
Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIÈRES, Laure SUDRE, Jean SICARD, Eouis BARRET (Procuration à Madame Laurence PUJOL), Guy BORIES, Jean-Louis MATHIEU, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Robert RAYNAL, William NION, Claude JULIEN (Procuration à Madame Elisabeth LARAUD), Thierry ASTOULS, Félix TORRÈS (Procuration à Monsieur Thierry ASTOULS), Marcel COULIOU, Jean-Marie GARCIA, Michel TRÉBOSC, Serge NEAU, Jacques LASSERRE, Michel MALATERRE-FOURES, Maryse BERTRAND, Michel DELPOUX, Michel ALBINET, Geneviève PARMENTIER, Christian BONZI Olivier BRAULT, Pierre COSTES (Procuration à Monsieur Jean CAYRE), Dominique BILLET {Procuration à Monsieur Frédéric ESQUEVIN), Max AMIEL (Procuration à Monsieur Gérard FABRE) Jean-Claude De LAPANOUSE (Procuration à Madame Nicole CABASSOT), Christian CHAMAYOU.
Membres suppléants :
Frédéric ESQUEVIN, Laurence PUJOL, Sarah LAURENS, Georges LACOMBE, Nicole CABASSOT, Doris HUCHÈDE, Henri JALBAUD-PUECH, Élisabeth LARAUD, Francis CANOVAS, Patrice MANGIONE, Jean-Philippe ROQUES, Jean CAYRE, Bérengère MAUZY, Joëlle FRANQUES, Gérard FABRE.
Membres excusés :
Membres titulaires : Pierre-Vves LAMBOLEZ, Louis BARRET (Procuration à Madame Laurence PUIOL), Claude JULIEN (Procuration à Madame Elisabeth LARAUD), Félix TORRÈS
(Procuration à Monsieur Thierry ASTOULS), Max AMIEL (Procuration à Monsieur Gérard
FABRE) Jean-Claude De LAPANOUSE (Procuration à Madame Nicole CABASSOT).Pierre COSTES (Procuration à Monsieur Jean CAYRE), Dominique BILLET (Procuration à Monsieur Frédéric ESQUEVIN) Viviane COMBES, Gérard POUJADE.
Membres suppléants : Josette BOUIN, Elisabeth BOISARD, Pierre GUIRAUD, Christian MALGOUYRES, Jean-Claude RAFFANEL, Marcel CASSAGNES, Brigitte CARRÈRE DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Barbara BARBEY, Josette BES, Gisèle ANDRIEU, Michel
FRANQUES, Isabelle DUFOUR-BAUMGARTNER, Josian VAYRE, André BAUP, Bruno CRUSEL, Francis MARCHAND, Christiane SÉGURA, Patrick TRANIER, Pierre CRESPO, Eliane CARLES, Claudé RAMOND. DELIBERATION N° 4/85
ZONES D'ACTIVITES
Rapporteur : Monsieur Robert GAUTHIER
Objet : Compte de gestion du Trésorier du Syndicat Intercommunal ALBI-
TERSSAC
Je soumets à votre approbation le compte de gestion présenté par Monsieur le
Trésorier , qui reprend dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant
au bilan de l'exercice 2001, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous
les mandats de paiement ordonnancés.
Statuant sur cette comptabilité, nous déciarons que le compte de gestion
dressé pour l'exercice 2002 par Monsieur le Trésorier, visé et certifié conforme par
nous - Président de la C2A- n'appelle ni observations ni réserves.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
VU ie Code Général des Collectivités Territoriales,
ENTENDU le présent exposé,
Après avoir délibéré
APPROUVE
le dit compte de gestion établi par Monsieur le Trésorier.
Pour extrait conforme,
Fait les jour, mois, an susdits,
Le Président,
Michel MALATERRE-FOURES