Compte-Rendu - CR 06 MAI 2021

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Compte-Rendu - CR 06 MAI 2021 Document publié le Jeudi 6 mai 2021 par la commune de Mazières-en-Gâtine. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 06 MAI 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL _ 6 MAI 2021 1

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 6 MAI 2021

Présents : Jacques FRADIN Maire, Sylvie GUITTON, Claude GUITTON, Annie GADREAU, Alain OUVRARD, Bruno BILLEROT, Céline BRIBET, Marylène GRANIER, Alexandre MARTIN, Patrice PASSEBON, Julien PINTAUD, Christian QUINTARD, Carole STHEMER.

Ont donné pouvoir : Hélène CAQUINEAU à Annie GADREAU, Chantal GUERY à Sylvie GUITTON. Secrétaire : Sylvie GUITTON.

Jacques FRADIN rappelle l’ordre du jour que les élus ont reçu par mail en date du 29 avril 2021 : - Approbation du compte-rendu de la dernière réunion

- Ouverture d’un poste d’agent technique principal de 2ème classe

- Ouverture d’un poste d’agent technique principal de 1ère classe

- Autorisation de signature du devis JVS (numérisation des actes)

- Autorisation de signature du devis de travaux « Voirie »

- Achat d’un camion benne

- Point sur les travaux de la MPT

- Questions diverses.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIERE REUNION

Jacques FRADIN rappelle que le projet de compte-rendu a été transmis aux élus par mail en date du 4 mai 2021 et demande s’il y a des modifications à y apporter avant son approbation.

Aucune observation n’étant à y apporter, le Conseil Municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré : - valide le compte-rendu de la réunion du 8 avril 2021.

« Pour » : 15 ; « Contre » : 0 ; « Abstention » :0

OUVERTURE D’UN POSTE D’AGENT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

OUVERTURE D’UN POSTE D’AGENT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

Jacques FRADIN informe le Conseil qu’il convient d’ouvrir tout de suite deux postes : - un agent technique principal de 2ème classe

- un agent technique principal de 1ère classe

pour le recrutement d’un agent en remplacement de notre agent parti en retraite depuis le 30 avril 2021.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré :

- donne son accord pour l’ouverture de ces deux postes.

« Pour » : 15 ; « Contre » : 0 ; « Abstention » :0CONSEIL MUNICIPAL _ 6 MAI 2021 2

AUTORISATION DE SIGNATURE DU DEVIS JVS (NUMERISATION DES ACTES)

Jacques FRADIN informe les élus qu’un devis a été demandé à JVS-MAIRISTEM pour la numérisation des actes d’état civil.

Dans un premier temps, seront concernés les actes de naissances et mariages des années 1933 à 2012 ; il sera ainsi plus facile d’aller récupérer les extraits qui nous sont demandés car les registres deviennent fragiles au fil des années et la règlementation sur la conservation des documents par les archives nous interdit au maximum de les photocopier. La prestation s’élève à 1.428,40 € ht ; Jacques FRADIN sollicite l’autorisation du Conseil afin de signer ce devis.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré :

- autorise le Maire à signer le devis de JVS-MAIRISTEM pour 1.428,40 € ht, soit 1.714,08 € ttc. « Pour » : 15 ; « Contre » : 0 ; « Abstention » :0

AUTORISATION DE SIGNATURE DU DEVIS DE TRAVAUX « VOIRIE »

Jacques FRADIN donne la parole à Claude GUITTON.

Ce dernier a reçu deux devis de l’entreprise M’RY :

- réfection en enrobé noir : 17.719,68 € ttc

- réfection en enduit diorite (bi-couche) : 9.640,44 €ttc

Une discussion s’instaure.

D’autres devis étant en attente, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’ajourner ce point. Il sera revu lors du Conseil Municipal du 1er septembre 2021.

ACHAT D’UN CAMION BENNE

Jacque FRADIN rappelle aux élus que l’achat d’un camion benne a été prévu au budget 2021, pour un montant de 20.000€.

Il précise que des travaux importants doivent être faits sur le camion benne utilisé actuellement par les agents techniques, préalablement au contrôle technique.

Il propose donc aux élus que Claude GUITTON soit chargé de voir s’il est possible de trouver un autre véhicule plus récent et correspondant aux besoins des agents.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré :

- décide l’acquisition d’un camion benne

- autorise le Maire à signer le devis correspondant dans la limite de 20.000 €. « Pour » : 15 ; « Contre » : 0 ; « Abstention » :0

POINT SUR LES TRAVAUX DE LA MPT (MAISON POUR TOUS)

Jacques FRADIN présente l’avancement des travaux à l’aide de photos ; les travaux de démolition de la cuisine actuelle et d’une cloison sont commencés. Il propose qu’un groupe de travail soit créé afin de définir l’implantation des éléments électroménagers et plans de travail.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré :

- valide la création d’un groupe de travail (Jacques FRADIN, Annie GADREAU, Alain OUVRARD, Céline BRIBET, Alexandre MARTIN, Carole STHEMER).

« Pour » : 15 ; « Contre » : 0 ; « Abstention » :0CONSEIL MUNICIPAL _ 6 MAI 2021 3

QUESTIONS DIVERSES

Autorisation d’installer d’un commerce ambulant sur la place des Marronniers

Il s’agit de la vente de galettes bretonnes.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son accord pour l’installation du commerce ambulant, le mardi ou mercredi de chaque semaine.

Déchetterie – Commune de VERRUYES

Jacques FRADIN et Claude GUITTON relatent aux élus, les réunions qui ont pu se tenir avec la Commune de VERRUYES et le SMC concernant l’éventuelle fermeture de la déchetterie.

14 juillet 2021

La manifestation du 14 juillet 2021 se tiendra avec la commune de VERRUYES, sur le site du plan d’eau. Un repas est prévu, préparé par le Lavoir, avec une animation, suivi du feu d’artifice.

La séance est levée à 22h55.