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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Courgivaux.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2021 10 026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
DEPARTEMENT
MARNE
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
ARRONDISSEMENT
EPERNAY
municipal
de
COURGIVAUX
(51310)
CANTON
ESTERNAY
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
19
octobre
2021
Commune
de
COURGIVAUX
les
membres
composant
le
conseil
municipal
se
sont
réunis
en
mairie
le 23
octobre
2021
à
10h00
sous
la présidence
de
Sylvie
LEFRANC,
Maire
En
exercice
: 9
Présents
: LEFRANC
Sylvie,
BONNART
Alain,
COCHET
Pascal,
z
8
BULAND
Dominique,
GOUJAT
Sébastien,
MALLET
Vanessa
;
Présents
NAROZNY
Emmanuel
TEMPLIER
Amaud
Votants
:9
Absent
excusé
: HETIER Xavier
(pouvoir
M.
COCHET)
Secrétaire
de
séance
:
BONNARD
Alain
Séance
du
23
octobre
2021
Délibération
: N°
2021-10-026
Nomination
d’un
représentant
à
la
Commission
Jeunesse
et
Sport
suite
à
la
démission
de
Monsieur
FORLINI
Vu
le
Code
des
Marchés-Publics,
Vu
le Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
Madame
le
Maire
expose
à
l’assemblée
délibérante
que
l’article
L.2121-22du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
permet
au
Conseil
Municipal
de
constituer
des
commissions
qui
sont
chargées
d’étudier
les
questions
soumises
au
Conseil
soit
par
l’administration
soit
par
l'initiative
de
ses
membres.
Madame
le Maire
rappelle
qu’à
la suite
de
la démission
de
Monsieur
FORLINI
de
son
mandat
de
conseiller
municipal,
il
est
nécessaire
de
procéder
à
la
désignation
d’un
nouveau
représentant
à la Commission
Jeunesse
et
Sport
pour
lui
succéder
en
qualité
de
titulaire.
Après
le scrutin,
a été proclamée
élue
Comme
représentant
titulaire
à la Commission
Jeunesse
et
Sport
car
ayant
obtenu
la majorité
absolue
: Mme.
MALLET
Vanessa.
La
Commission
se composera
comme
suit
:
Titulaire
: Madame
MALLET
Vanessa
Suppléant
: Monsieur
HETIER
Xavier
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
Fait
à Courgivaux
le 23
octobre
2021
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la transmission en Sous-
Madame
le Maire,
préfecture Epernay le.Z££ oc4hr
42/
Sylvie LEFRANC
et de
la publication,
le
Fait
le 24 cc hr
JON
Le
Maire,